Articles sélectionnés pour le thème : adresse ministere de l economie et des finance
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Faire partie de l'équipe du ministère des Finances, c'est contribuer à assurer une saine gestion des finances publiques en plus de participer à la croissance de l'économie par la création d'emplois, la redistribution de la richesse et le financement des services aux citoyens.
Environ 600 personnes travaillent au ministère des Finances incluant 45 étudiants et stagiaires.
Économie, comptabilité, finance et fiscalité sont les principaux...
Site :
http://www.finances.gouv.qc.ca
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Société MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES à PARIS 12 ...
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
Site Internet
Cette entreprise n'a pas encore établi de lien entre VERIF et son site Web ou n'a pas de site Web.
S'il s'agit de votre entreprise et si vous souhaitez mieux la faire connaître, établissez un lien entre le site officiel de votre entreprise et VERIF, c'est facile et gratuit. Il permettra aux centaines de milliers de...
Site :
https://www.verif.com
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MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES - societe.com
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
Société : 110020013
Surveillance de l'entreprise :
Soyez alertés en exclusivité, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-à-jour d'informations sur la société .
Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre e-mail , toutes les alertes de surveillance pour la société .
Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre e-mail, toutes les alertes de...
Site :
https://www.societe.com
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Pro.douane Portail des téléprocédures de la Douane
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Exportateur Enregistré (REX) : attention appelée !
Une information erronée circule quant à la disparition...
Site :
https://pro.douane.gouv.fr
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e-recrutement.finances.gov.ma - Bienvenue sur l'espace ...
Plateforme eRecrutement du Ministère de l'Economie et des Finances
Bienvenue sur l'espace recrutement
Cet espace vous offre des informations sur les nouvelles annonces et les résultats des opérations de recrutement au sein de notre département.
Pour postuler à un concours, merci de suivre les étapes suivantes :
Etape 1 :...
Site :
https://e-recrutement.finances.gov.ma
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MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES recrute des ...
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES recrute des ASSISTANTS COMPTABLE
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MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES recrute des ASSISTANTS COMPTABLE DANS LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS, LES FONDS DE L'ETAT ET ORGANISMES AUTONOMES BENEFICIANT DES SUBVENTIONS DE L'ETAT
Entreprise/Structure: MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
Ville, Pays: Togo
Niveau d'études minimum réquis: Non...
Site :
http://recrutementafriquefrancophone.com
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Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
http://koaci.com
Organisation du ministère - Portail du Ministère de l ...
Statut particulier
Références juridiques
- La direction des libertés publiques et des affaires des associations et partis à la direction générale des affaires politiques a été rattachée à la Présidence du gouvernement en vertu du décret n° 2012-640 du 25 juin 2012, rattachant une structure à la présidence du gouvernement.
- Par le décret gouvernemental n° 2016-365 du 18 mars...
Site :
http://www.interieur.gov.tn
Développement économique - Ville.gouv.fr - Ministère de la ...
La Caisse des dépôts (CDC)
o Un partenaire historique de la politique de la ville
La Caisse des dépôts (CDC) intervient dans les volets urbain et économique de la politique de la ville. En effet, la convention avec l'Etat pour la période 2008-2013 chiffre à 150 millions d'euros l'enveloppe de la CDC pour l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) et à 450 millions d'euros...
Date: 2018-03-21 05:13:11
Site :
http://www.ville.gouv.fr
minfi.gov.cm - Accueil
REAMENAGEMENT GOUVERNEMENTAL
Les hommes du 02 mars
Louis Paul Motaze et Yaouba Abdoulaye remplacent respectivement Alamine Ousmane Mey et Elung Paul Che. Ils vont désormais faire valoir leur expertise au ministère de l'Economie, de la Planification et de l'Aménagement du territoire et au secrétariat général de la Présidence de la République.
Le Premier ministre, Philemon Yang, a proposé...
Site :
http://minfi.gov.cm
Fonction publique de l'Etat : recrutements 2016 - Emploipublic
L'Education nationale est également un poste prioritaire. Focus sur les recrutements 2016 de l'Etat.
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[Mise à jour : 18/11/2015] Les attentats de janvier et de novembre 2015 à Paris justifient des recrutements massifs dans les métiers de la sécurité et des armées, par les ministères de la Défense et de l'Intérieur. Mais d'autres ministères embauchent aussi :...
Budget de l'État 2018: Tendance haussière des budgets des ...
Le projet de budget de l'État pour 2018 prévoit une hausse de 12,5% du budget du ministère de l'Intérieur par rapport à 2017, soit une enveloppe de 2879 millions de dinars.
À noter que le budget de ce département a enregistré une remarquable hausse au cours des trois dernières années étant donné la guerre menée par la Tunisie contre le terrorisme et les besoins en équipements et en...
Tout Haiti - L'armée et le sous-développement d'Haïti
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Le ministère de la Défense a bouclé la semaine dernière la première étape du processus de recrutement de jeunes militaires de 18 à 25 ans pour la reconstitution de l'armée d'Haïti. Les jeunes chômeurs ont vite sauté sur l'occasion. De longues files d'attente ont vu le jour au centre de recrutement de Gressier. Au final, 2 250 jeunes ont été présélectionnés pour la formation...
Site :
http://www.touthaiti.com
Les Organismes Autonomes - Enfolien
Initiative de CE-JILAP, CEDH et OHJ;
un espace de plaidoyer pour la réforme de la Justice en Haïti.
FEDA
Ferme d'expérimentation et de démonstration apicole d'Anse-à-Veau, modernise l'apiculture, soutient les associations de paysans apiculteurs et vous offre ses produits naturels : ldromel l'Ansavelais, sirop de miel, vinaigre et bougies Rocher Laval.
FEDA
Ferme d'expérimentation et de...
Date: 2018-03-21 01:07:54
Site :
http://www.enfolien.net
LES FORMALITES DE CREATION D’ ENTREPRISES EN COTE D’IVOIRE ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Date: 2018-03-21 00:20:26
Site :
http://www.izf.net
Cameroun | Africatime
La mission économique du Cameroun en Chine annulée (officiel)
(APA 20/03/18)
APA-Yaoundé (Cameroun) - La mission économique du Cameroun en Chine, prévue à Beijing en marge de la visite d'État du président Biya dans ce pays du 22 au 24 mars, a été annulée selon un courrier adressé aux participants par le ministère de l'Économie, du Plan et de l'Aménagement du territoire (MINEPAT) et...
Date: 2018-03-21 01:38:11
Site :
http://fr.africatime.com
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Haiti : Proposition pour une politique de l’aménagement du ...
Soumis à AlterPresse le 10 juin 2006
Introduction
Haïti a perdu la maîtrise de la gestion de son territoire, or aucun pays ne peut accéder au développement sans vision territoriale, et par conséquent sans équipements, et sans une coordination des institutions locales et nationales.
Historique
La relation étroite entre l'aménagement du territoire et la décentralisation a été occultée...
Date: 2018-03-21 07:31:58
Site :
http://www.alterpresse.org
Intermarché : Des couches Pampers à -70% déclenchent ...
Adresse e-mail
Je certifie ne pas envoyer d'e-mail indésirable
Après les pots de Nutella, Intermarché en remet une couche. A cause d'une promotion sur des produits Pampers, la situation serait devenue "ingérable", selon la responsable du magasin...
La semaine dernière, une promotion sur le Nutella a déclenché des émeutes dans plusieurs Intermarché de France. Cette fois, ce sont des...
Date: 2018-03-19 11:15:06
Site :
http://www.magicmaman.com
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Plaidoyer pour une réforme de la sécurité publique en ...
Plaidoyer pour une réforme de la sécurité publique en Haïti, par James Boyard
Publié le mercredi 22 novembre 2017
Les rapports d'experts et la littérature scientifique en matière de sécurité n'abordent pas toujours la question de la sécurité publique suivant le même angle. En fonction des moyens de mise en oeuvre et de l'étendue des menaces considérées, il est courant de distinguer...
Date: 2018-03-21 07:32:11
Site :
http://www.radiokiskeya.com
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Solaire | Ministère de la Transition écologique et solidaire
Fin 2015, le photovoltaïque représente :
Environ 95 GW en Europe
Environ 230 GW dans le monde.
Objectifs
La programmation pluriannuelle de l'énergie publiée le 2 novembre 2016 a fixé un objectif pour 2018 de 10,2 GW et une fourchette pour 2023 où la capacité solaire devra être comprise entre 18,2 et 20,2 GW..
Source: SOeS
La programmation pluriannuelle de l'énergie s'oriente vers une...
Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...
- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.
3.2.2.1 Organisation des cycles
Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.
En fonction des variations de...
Date: 2011-11-29 13:06:28
Site :
http://www.education.gouv.fr
Bourse d'emploi - PFBC
Bourse d'emploi
09-03-2018 10:01
Avis à Manifestation d'intérêt pour le recrutement d'un consultant /consortium pour l'élaboration de la planification opérationnelle du Plan de convergence 2 de la COMIFAC
Les manifestations d'intérêt peuvent être envoyées par voie électronique ou déposées en cinq (05) exemplaires au Secrétariat Exécutif de la Commission des Forêts d'Afrique...
Date: 2018-03-21 02:14:14
Site :
http://pfbc-cbfp.org
Appel à candidatures pour le recrutement des responsables ...
L'Organisation pour la Conservation de la Faune Sauvage en Afrique Centrale en abrégée OCFSA, recherche dans le cadre de ses activités : un Administrateur Comptable et un Secrétaire Caissier.
Lieu d'exécution du contrat : Yaoundé Cameroun avec possibilité de déplacement dans les pays membre
Date de prise de fonction : 26 Mars 2016
Type de contrat : contrat à durée...
Date: 2018-03-21 07:05:15
Site :
http://pfbc-cbfp.org
Haïti : Le Plan national d’éducation en regard des ...
27 février 2018
Documents
Haïti : Le Plan national d'éducation en regard des problèmes démographiques et socioéconomiques du pays
lundi 28 janvier 2008
Suivre @AlterPresse
Par : Vario Sérant, Jeffson Bercy, Patricia Sanon, Ferry Pigne, Myriame Etienne, Natacha Fresnel Mainsou
La Constitution Haïtienne (du 29 mars 1987) comprend pas moins de quatorze articles sur l'éducation et...
Date: 2018-03-21 07:01:31
Site :
http://www.alterpresse.org
Enseignement secondaire (France) - fracademic.com
Article détaillé : Histoire de l'éducation en France .
En raison des enjeux politiques, économiques, sociaux, idéologiques et culturels posés par l'enseignement en France, l'histoire du système éducatif français est marquée par des évolutions lentes et quelques changements plus nets, à l'occasion de réformes marquantes.
La plus importante est sans doute celle des lois Jules Ferry ,...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI, 19 ...
Mali » Mali » MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI, 19 JANVIER 2018
MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI, 19 JANVIER 2018
20 janvier 2018
Commentaires fermés sur MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI, 19 JANVIER 2018
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Photo de familles des ministres avec le chef de l'Etat
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session...
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http://maliactu.net
Innovation, Sciences et Développement économique Canada ...
Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Innovation, Sciences et Développement économique Canada ( ISDE ) travaille avec les Canadiens de tous les secteurs de l'économie et de toutes les régions du pays à instaurer un climat favorable à l'investissement, à stimuler l'innovation, à accroître la présence canadienne sur les marchés mondiaux et à créer un marché...
Date: 2018-03-20 23:41:57
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : ministere de l'innovation des sciences et du developpement economique / loi sur le ministere du developpement economique de l'innovation / ministere du developpement economique de l'innovation / ministere du developpement economique de l innovation / adresse ministere de l'emploi
Statistique Canada - Canada.ca
Statistique Canada est le bureau de statistique national. L'organisme veille à ce que les Canadiennes et les Canadiens aient accès à tous les renseignements importants sur l'économie, la société et l'environnement du Canada dont ils ont besoin pour assumer efficacement leur rôle de citoyens et de décideurs.
Nous procédons actuellement à l'intégration de nos services et renseignements...
Date: 2018-03-20 23:58:52
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : ministere de l'environnement canada emploi / ministere de l emploi et de la sante / emploi au ministere de l'environnement / emploi ministere de l environnement / adresse ministere de l'emploi
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Maroc Export, Amdi... : le Maroc fusionne ses agences de ...
Trois = Un ! Le Maroc, sous l'égide du ministère de l'industrie a décidé de fusionner les activités de trois de ses organismes de promotion de son commerce extérieur à savoir l'Agence marocaine de développement des investissements (AMDI), Maroc Export et l'Office des foires et expositions de Casablanca (OFEC). La nouvelle structure aura pour nom : Agence marocaine de développement...
Site :
https://www.usinenouvelle.com
Thèmes liés : ministere de l'economie des finances et de l'industrie maroc / ministere de l'economie de l'industrie et du numerique france / ministere de l'economie et de l'industrie numerique / adresse ministere de l'economie et des finances maroc / ministere de l'economie des finances et de l'industrie adresse
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Du nouveau pour les concours - SUD EDUCATION 06
Remboursement des frais (...)
Inscription aux concours externes agrégation - CAPES CAPET - PLP CPE du mardi 31 mai au mardi 12 juillet 2011
- Inscription aux concours internes agrégation CAPES CAPET - PLP et CAER correspondants - CPE COP externe et interne du jeudi 15 septembre 2011 au jeudi 27 octobre 2011
Les inscriptions aux concours internes seront enregistrées du jeudi 15 septembre...
Date: 2018-03-21 03:33:16
Site :
http://www.sudeducation06.org
Programme européen de financement LIFE | Ministère de la ...
Marchés publics verts
Les projets LIFE intégrés
Depuis 2014, l'appel à projets intégrés permet d'obtenir une subvention d'un montant pouvant s'élever jusqu'à 10 millions d'euros.
Les caractéristiques principales auxquelles doivent se conformer les projets intégrés sont :
le périmètre du projet : un projet intégré devra couvrir une grande échelle territoriale (régionale,...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
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Maroc Entrepreneurs: Aides publiques - Kit de l'entrepreneur
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Quelles sont les aides publiques ?
Exonérations
- Prélèvement fiscal à l'importation (PFI) pour les matériels et biens d'équipement importés.
- Taxes sur la Valeur Ajoutée (TVA) pour les matériels et biens d'équipements acquis localement ou importés.
- Patentes pendant les 5...
Site :
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LETTRE - SJ - Modèle de demande à remplir en vue de l ...
- Exercice du ........... au ...........
- Exercice du ........... au ...........
- Exercice en cours (estimation jusqu'à la date prévue pour la réalisation de l'opération)
TOTAL
C. Précisions sur les modalités de répartition des déficits et/ou intérêts différés dont le transfert est sollicité
1 - En cas de scission, indiquer les conditions dans lesquelles les déficits et/ou...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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LOI - WET
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Les congés liés à la situation familiale - Vos droits - CSL
Les congés liés à la situation familiale
Le congé de maternité
Qui a droit au congé de maternité et qu'elle est la durée du congé de maternité?
Une femme enceinte ne peut pas être occupée au cours des 8 semaines qui précèdent la date présumée d'accouchement (congé prénatal), ainsi que pendant les 12 semaines qui suivent l'accouchement (congé postnatal). Depuis le 1er janvier...
Site :
https://www.csl.lu
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Thèmes liés : diplome vise par le ministre charge de l'enseignement superieur / decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere du travail et de l emploi articles / diplome vise par le ministre charge de l enseignement superieur / lettre d invitation au ministre
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-03-21 01:52:11
Site :
http://www.vae.gouv.fr
N° 2383 tome I - assemblee-nationale.fr
100,0 %
Source : Viviane Tchernonog, Le paysage associatif français, 2013
Il conviendra de conserver à l'esprit cette très grande diversité car les difficultés auxquelles sont confrontées les associations varient évidemment du tout au tout en fonction de leur secteur d'activité, de leur taille et de leur mode de financement, sachant que la très grande majorité des associations existant...
N° 2250 - Rapport d'enquête de M ... - Assemblée nationale
- M. Christophe Bouchard, directeur de la Direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère des Affaires étrangères et du développement international
615
- M. Jérôme Lecat, président directeur général de Scality (société basée dans la Silicon Valley) et auteur d'une lettre ouverte au Président de la République en février 2014
624
- M....
Agenda - Mission Ecoter
A l'heure de la volonté du ministère de l'Éducation nationale de faire entrer "L'École dans l'ère du numérique", nombreux sont les élus qui souhaitent doter leurs écoles et leurs établissements d'équipements numériques et éducatifs.
L'objectif de cette formation est de répondre à vos besoins, interrogations, attentes et vous permettre d'avoir les "clés" de la réussite de votre...
Date: 2018-03-21 02:37:44
Site :
http://www.ecoter.org
Encart B.O. n°31 - education.gouv.fr
Encart B.O. n° 31
Aménagement et réduction du temps de travail dans les services déconcentrés et établissements relevant du MEN
III
A. du 18-6-2002. JO du 28-6-2002 (NOR : MENF0201470A)
V
A. du 29-4-2002. JO du 3-5-2002 (NOR : MENF0201165A)
VI
C. n°2002-166 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201856C)
IX
C. n°2002-167 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201857C)
XI
C. n°2002-168 du 2-8-2002 (NOR :...
Date: 2011-11-29 13:05:36
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
Gourio-Mousel Françoise
Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...
Date: 2018-03-21 08:16:38
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Les métiers de l'enseignement - Métiers - Formations ...
Les chiffres de l'Education
1er degré public (écoles maternelles et élémentaires) en France métropolitaine et DOM : 323 400 enseignants, dont 82 % de femmes.
2nd degré public (collèges, lycées) : 381 900 enseignants, dont 58 % de femmes.
Enseignement supérieur public : 70 000 enseignants, dont 37 % de femmes.
(Source : chiffres 2012-2013 et 2011-2012 pour l'enseignement supérieur -...
Site :
http://www.lesmetiers.net
N° 4456 - assemblee-nationale.fr
I. MIEUX VEILLER AU DÉVELOPPEMENT ÉQUILIBRÉ DES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE JEUX 26
A. LE DYNAMISME DES PARIS SPORTIFS EN DUR A-T-IL CANNIBALISÉ LES PARIS HIPPIQUES ? 27
1. Des évolutions contrastées résultant de plusieurs causes 27
2. La nécessaire accélération de l'innovation en matière de paris hippiques 32
3. Le cas particulier des parieurs professionnels 33
B. LE FINANCEMENT...
St Apollinaire de Rias - Ardèche : Elus & réunions
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 mars 2018
Présents : Nicole Chazel,Michel Cimaz, Michel Deloche, Alain Fluchaire, Jean-Marie Mengin
Absente excusée : Laurence Brunel (pouvoir à Michel Deloche)
Absente : Nicole Chaudier.
Secrétaire de séance : Nicole Chazel . La séance est ouverte à 20h40.
Déroulement de la séance suivant l'ordre du jour.
*Compétence GEMAPI...
Date: 2018-03-21 00:53:06
Site :
http://www.saint-apollinaire-de-rias.fr
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Maintien dans l'emploi - Ministère du Travail
Maintenir en emploi les salariés.
mise à jour30.11.17
Activité partielle Emploi Fiches pratiques du droit du travail Salarié
L'activité partielle est un outil de prévention des licenciements économiques qui permet de maintenir les salariés dans l'emploi afin de conserver des compétences, voire de les renforcer lorsque leur entreprise fait face à des difficultés économiques...
Date: 2018-03-21 03:33:21
Site :
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