Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'economie des finances et de l'industrie adresse
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Maroc Export, Amdi... : le Maroc fusionne ses agences de ...
Trois = Un ! Le Maroc, sous l'égide du ministère de l'industrie a décidé de fusionner les activités de trois de ses organismes de promotion de son commerce extérieur à savoir l'Agence marocaine de développement des investissements (AMDI), Maroc Export et l'Office des foires et expositions de Casablanca (OFEC). La nouvelle structure aura pour nom : Agence marocaine de développement...
Site :
https://www.usinenouvelle.com
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Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
http://koaci.com
Le Ministère de l’Industrie et des Mines et le FONGIP ...
Un sous-fonds de garantie pour les petites et moyennes industries (Pmi) est mis en place. La signature de convention effectuée hier le 15 octobre 2015 a vu la participation des quatre institutions que sont le Ministère de l'Industrie et des Mines, le Fonds de Garanties des Investissements Prioritaires (FONGIP), le Fonds Souverain d'Investissements Stratégiques (FONSIS) et la Banque Nationale de Développement Economique (BNDE).
L'initiative prise par ces institutions est une première. Elle fait suite à l'instruction donnée par le Président de la République Macky Sall le 16 Septembre 2015 dernier en Conseil des ministres,...
Site :
http://www.fongip.sn
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Maroc Entrepreneurs: Aides publiques - Kit de l'entrepreneur
Vous êtes ici: TREMPLIN / Kit de l'entrepreneur / Aides publiques
Quelles sont les aides publiques ?
Exonérations
- Prélèvement fiscal à l'importation (PFI) pour les matériels et biens d'équipement importés.
- Taxes sur la Valeur Ajoutée (TVA) pour les matériels et biens d'équipements acquis localement ou importés.
- Patentes pendant les 5...
Site :
http://www.marocentrepreneurs.com
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Budget de l'État 2018: Tendance haussière des budgets des ...
Le projet de budget de l'État pour 2018 prévoit une hausse de 12,5% du budget du ministère de l'Intérieur par rapport à 2017, soit une enveloppe de 2879 millions de dinars.
À noter que le budget de ce département a enregistré une remarquable hausse au cours des trois dernières années étant donné la guerre menée par la Tunisie contre le terrorisme et les besoins en équipements et en...
Développement économique - Ville.gouv.fr - Ministère de la ...
La Caisse des dépôts (CDC)
o Un partenaire historique de la politique de la ville
La Caisse des dépôts (CDC) intervient dans les volets urbain et économique de la politique de la ville. En effet, la convention avec l'Etat pour la période 2008-2013 chiffre à 150 millions d'euros l'enveloppe de la CDC pour l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) et à 450 millions d'euros...
Date: 2018-03-21 05:13:11
Site :
http://www.ville.gouv.fr
Solaire | Ministère de la Transition écologique et solidaire
Fin 2015, le photovoltaïque représente :
Environ 95 GW en Europe
Environ 230 GW dans le monde.
Objectifs
La programmation pluriannuelle de l'énergie publiée le 2 novembre 2016 a fixé un objectif pour 2018 de 10,2 GW et une fourchette pour 2023 où la capacité solaire devra être comprise entre 18,2 et 20,2 GW..
Source: SOeS
La programmation pluriannuelle de l'énergie s'oriente vers une...
LES FORMALITES DE CREATION D’ ENTREPRISES EN COTE D’IVOIRE ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Date: 2018-03-21 00:20:26
Site :
http://www.izf.net
Cameroun | Africatime
La mission économique du Cameroun en Chine annulée (officiel)
(APA 20/03/18)
APA-Yaoundé (Cameroun) - La mission économique du Cameroun en Chine, prévue à Beijing en marge de la visite d'État du président Biya dans ce pays du 22 au 24 mars, a été annulée selon un courrier adressé aux participants par le ministère de l'Économie, du Plan et de l'Aménagement du territoire (MINEPAT) et...
Date: 2018-03-21 01:38:11
Site :
http://fr.africatime.com
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Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...
- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.
3.2.2.1 Organisation des cycles
Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.
En fonction des variations de...
Date: 2011-11-29 13:06:28
Site :
http://www.education.gouv.fr
Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Encart B.O. n°31 - education.gouv.fr
Encart B.O. n° 31
Aménagement et réduction du temps de travail dans les services déconcentrés et établissements relevant du MEN
III
A. du 18-6-2002. JO du 28-6-2002 (NOR : MENF0201470A)
V
A. du 29-4-2002. JO du 3-5-2002 (NOR : MENF0201165A)
VI
C. n°2002-166 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201856C)
IX
C. n°2002-167 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201857C)
XI
C. n°2002-168 du 2-8-2002 (NOR :...
Date: 2011-11-29 13:05:36
Site :
http://www.education.gouv.fr
LOI - WET
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
Gourio-Mousel Françoise
Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...
Date: 2018-03-21 08:16:38
Site :
http://encyclopedie-dd.org
N° 2250 - Rapport d'enquête de M ... - Assemblée nationale
- M. Christophe Bouchard, directeur de la Direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère des Affaires étrangères et du développement international
615
- M. Jérôme Lecat, président directeur général de Scality (société basée dans la Silicon Valley) et auteur d'une lettre ouverte au Président de la République en février 2014
624
- M....
N° 4456 - assemblee-nationale.fr
I. MIEUX VEILLER AU DÉVELOPPEMENT ÉQUILIBRÉ DES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE JEUX 26
A. LE DYNAMISME DES PARIS SPORTIFS EN DUR A-T-IL CANNIBALISÉ LES PARIS HIPPIQUES ? 27
1. Des évolutions contrastées résultant de plusieurs causes 27
2. La nécessaire accélération de l'innovation en matière de paris hippiques 32
3. Le cas particulier des parieurs professionnels 33
B. LE FINANCEMENT...
Accueil | Impulse
Actualités
L'INSERM, nouveau membre associé de l'Incubateur Inter-universitaire IMPULSE...
L'Inserm, rejoint le CEA, le CNRS, l'IRD, l'Ecole Centrale Marseille, l'Ecole des Mines de St-Etienne et l'Ecole Arts et Métiers ParisTech aux côtés de l'Université ... [En savoir plus]
Le directeur de l'incubateur décoré pour son engagement le 7 décembre dernier par l'ordre des Palmes...
Date: 2017-12-11 13:00:22
Site :
http://incubateur-impulse.fr
Institut industriel du Nord — Wikipédia
[E 16] , [A 9] , [AnF 3] .
Un décret du 24 août 1989 [E 17] décrit l'organisation administrative de l'IDN et son statut : l'IDN « est un établissement public national à caractère administratif, doté de l'autonomie pédagogique, scientifique, administrative et financière. Son siège est à Villeneuve-d'Ascq. Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement...
Date: 2018-03-21 00:10:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de Master
L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de Master
Taille du fichier : 562.94 KB
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Inviter des ami(e)s
Description et extraits du document
A l'aube de ce 21e siècle, l'administration, plus généralement appelée Secteur Public, s'engage de plus en plus dans des mouvements de modernisation afin de répondre au mieux aux besoins, en pleine mutation, de ses usagers....
Site :
http://www.mawarid.ma
Assemblée nationale ~ Première séance du mardi 24 janvier 2017
M. Claude Goasguen . Donnez les chiffres !
M. Bruno Le Roux , ministre. Vous avez raison de noter, madame la députée, que la politique conduite par Manuel Valls et Bernard Cazeneuve a permis, sur les cinq dernières années, de parvenir à une diminution de la délinquance, tout simplement parce que les moyens ont toujours été adaptés à la réalité connue sur le terrain, dans un...
Biomasse énergie | Ministère de la Transition écologique ...
La biomasse solide, liquide ou gazeuse produit de l'énergie pour différents usages comme la chaleur, l'électricité, le biogaz ou les carburants.
Cette biomasse provient de la forêt, de l'agriculture (cultures dédiées, résidus de culture, cultures intermédiaires et effluents d'élevage), de déchets (déchets verts ; biodéchets des ménages ; déchets de la restauration, de la...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l industrie et de l energie / ministere de l energie / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / emplois ministere de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Date: 2018-03-20 23:05:31
Site :
https://www.canada.ca
Espace Conseil - Meilleures licences
9 écoles membres de la FESIC, ESIEE Amiens, ESIEE Paris
Du 20 janvier au 20 mars 2018
1 session
GEIPI-Polytech
31 écoles
AGROSUP Dijon, EEIGM Nancy, Groupe INP, INP-ENIT, ENSGSI Nancy, ENSIBS Lorient-Vannes, ESGT Le Mans, ENSIM, ESIREM Dijon, ESIROI La Réunion, ESISAR, les écoles du réseau Polytech...
Du 20 janvier au 20 mars 2018
2 sessions
www.geipi-polytech.org
** Cette liste n'est pas...
Site :
http://www.meilleures-licences.com
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