Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l urbanisme
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Présentation - CGEDD (Conseil général de l'environnement ...
Des avis rendus publics sur les impacts environnementaux des projets, plans et programmes
Articles L.122-1 , L.122-4 , R.122-6 et R.122-17 du code de l'environnement et L.104-1 , L.104-2 et R.104-21 du code de l'urbanisme.
Cette instance donne des avis, rendus publics, sur les évaluations des impacts des grands projets et programmes sur l'environnement et sur les mesures de gestion visant à...
Date: 2018-03-21 05:32:27
Site :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement / ministere de l environnement / ministere de l urbanisme / ministere de la construction et de l urbanisme / ministere de l'ecologie et du transport
Algérie/Ministre de l'Aménagement du territoire et ...
Paru dans New African - Septembre-Octobre 2011
Un nouveau Schéma national d'aménagement du territoire (SNAT) pour les vingt prochaines années vient d'être adopté en Algérie. Chérif Rahmani, ministre en charge de ce dossier, explique la mise en oeuvre de cette stratégie dont l'objectif est d'assurer l'équilibre entre les régions du nord, les Hauts-Plateaux et le Grand Sud,...
Site :
http://veronique.narame.over-blog.com
Site officiel - Ministère de l'Environnement et du ...
MISSIONS ET ATTRIBUTIONS
Attributions du Ministère de la Salubrité, de l'Environnement et du Développement Durable.
Promouvoir la salubrité, Garantir la protection de l'environnement sans compromettre la capacité des générations futures à répondre à leurs besoins de développement.
Au titre de la Salubrité :
o Lutte contre les nuisances et les pollutions à Abidjan et dans les...
Site :
http://environnement.gouv.ci
La Direction départementale des territoires et de la mer ...
Trois services opérationnels à la Délégation à la mer et au littoral localisée aux Sables d'Olonne :
Le service économie maritime et gens de mer
Le service régulation des activités maritimes et portuaires
Le service gestion durable de la mer et du littoral
Un réseau territorial constitué de :
trois implantations territoriales : Challans, Fontenay-le-Comte et Les Sables...
Date: 2018-03-21 07:34:29
Site :
http://www.vendee.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable / ministere du developpement economique de l'innovation / ministere du developpement economique de l innovation
ambassade-algerie-cameroun.org - Ambassade d'Algérie au ...
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Création de micro-entreprises par les jeunes de la Communauté Nationale à l'Etranger
Parmi les mesures prises par M. le Président de la République, en faveur de la Communauté Nationale à l'Etranger, figure celle qui permet aux jeunes de cette communauté, de pouvoir créer en Algérie, les micro-entreprises dans le nombreux secteurs, et bénéficier de dispositifs accordés aux jeunes...
Date: 2018-03-21 06:37:10
Site :
http://www.ambassade-algerie-cameroun.org
Thèmes liés : ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale algerie / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale algerie / ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale dz / ministere de l interieur permis de conduire
Pour la suppression du ministère de l'Identité nationale ...
Partenaires immobiliers: centre d'affaires en France
Promesse électorale de Nicolas Sarkozy, la création d'un ministère chargé de l'Immigration et de "l'Identité nationale" a introduit dans notre pays un risque d'enfermement identitaire et d'exclusion dont on mesure, chaque jour depuis deux ans et demi, la profonde gravité. Très officiellement, des mots ont été introduits sur la scène...
Date: 2017-06-07 17:44:33
Site :
http://www.pourlasuppressionduministeredelidentit ...
Protection et amélioration de l’environnement [ Conseil ...
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Les rendez-vous de l'Atlas
Le Conseil régional de l'environnement du Centre-du-Québec (CRECQ), en collaboration avec le Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec (RNCREQ), le Regroupement national des organismes de bassin versant (ROBVQ), les comités de zones d'intervention prioritaire (comité ZIP), Stratégies Saint-Laurent et le Réseau des milieux...
Site :
http://www.crecq.qc.ca
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'environnement du quebec / ministere de l environnement du quebec / ministere de l'environnement des eaux et forets
N° 3592 - assemblee-nationale.fr
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
Éolien terrestre | Ministère de la Transition écologique ...
En termes de puissance raccordée et avec ses 10,3GW fin 2015, la France se situe à la 4ème place de l'Union Européenne derrière l'Allemagne (44,9 GW), l'Espagne (23GW) et le Royaume-Uni (13,9GW). (source EurObserv'ER).
10,8
Puissance (en GW) raccordée fin juin 2016
Objectif 2018 : 15
Objectif 2023 : entre 21,8 et 26
Cadre réglementaire
Dispositifs de soutien de la filière
Jusqu'en...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement francais / ministere de l environnement francais / ministere de l'environnement / ministere de l environnement / ministere de l energie
Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement ...
La FNCAUE lance un nouveau spot vidéo pour promouvoir le CAUE auprès des collectivités territoriales et des services de l'État
Vous êtes élu ou agent d'une DDT, UDAP, DREAL ou DRAC ? Vous jonglez avec les sigles SRCE, PLU, PLUi, SRADDET, TVB, SCOT ?.... votre CAUE peut vous aider ! Nous sommes présents dans 93 départements, aussi bien dans les petites communes que dans les grandes...
Site :
http://www.caue77.fr
Thèmes liés : projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement / conseil territorial de l education nationale / conseil territorial de l education / ministere de l'education nationale et de formation professionnelle
édile » Qu’est-ce qu’un contrat « in-house
Qu'est-ce qu'un contrat « in-house » ?
Les contrats « in house », également appelés marchés de prestations internes ou intégrées, désignent des contrats conclus entre deux personnes morales distinctes, mais dont l'une peut être regardée comme le prolongement administratif de l'autre. Leur particularité est de pouvoir déroger aux règles de mise en concurrence prévues par le...
Site :
http://edile.fr
Thèmes liés : ministere de l'economie des finances et de l'industrie (minefi) / ministere de l'economie de l'industrie et des finances / ministere de l'economie des finances et de l'industrie france / ministere de l economie de l industrie et des finance / ministere de l'economie et des finance
Haiti : Proposition pour une politique de l’aménagement du ...
Soumis à AlterPresse le 10 juin 2006
Introduction
Haïti a perdu la maîtrise de la gestion de son territoire, or aucun pays ne peut accéder au développement sans vision territoriale, et par conséquent sans équipements, et sans une coordination des institutions locales et nationales.
Historique
La relation étroite entre l'aménagement du territoire et la décentralisation a été occultée...
Date: 2018-03-21 07:31:58
Site :
http://www.alterpresse.org
Réglementation-Loi détecteur de fumée-loi MORANGE
B.- DES EXPÉRIENCES TRANSPOSABLES EN FRANCE
TRAVAUX DE LA COMMISSION
II.- EXAMEN DES ARTICLES
Article 1 : Modification du chapitre IX du code de la construction et de l'habitation
Article 2 : Obligation pour les occupants d'un logement d'y installer au moins un détecteur avertisseur autonome de fumée
> Article L. 129-8 du code de la construction et de l'habitation : ...
Site :
http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...
Faculté de droit et de science politique, Université de ...
Faculté de droit et de science politique, Université de Rennes 1
Code UAI : 0351573V
Faculté de droit et de science politique, Université de Rennes 1 9 rue Jean Macé
CS 54203
Tél. : 02 23 23 76 76
Fax : 02 23 23 76 51
Tutelle : ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Statut de l'établissement : public
Journées portes ouvertes : le 10/02/2018, de 9h à 17h
Voir...
Site :
http://www.onisep.fr
Agence nationale pour la rénovation urbaine — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Agence nationale pour la rénovation urbaine
Géolocalisation sur la carte : France
Agence nationale pour la rénovation urbaine
Géolocalisation sur la carte : Paris
Agence nationale pour la rénovation urbaine
1er août 2003
(NOR : VILX0300056L), afin d'assurer la mise en oeuvre et le financement du programme national de rénovation urbaine (PNRU) ....
Date: 2018-03-20 06:47:52
Site :
https://fr.wikipedia.org