Articles sélectionnés pour le thème : ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale
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Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Formation ...
Le ministre du Travail, de l'Emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a autorité sur :
la direction générale du travail ;
la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) ;
la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), conjointement avec le ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie...
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http://www.annuem.com
Liste des ministres français du Travail — Wikipédia
Liste des ministres français du Travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Ministre du Travail
L' Hôtel du Châtelet , siège du Ministère du Travail , situé rue de Grenelle, dans le 7e arrondissement de Paris.
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Cette page donne la liste des ministres français...
Date: 2018-03-19 21:10:45
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Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité sociale ...
tweet
La promotion de l'emploi constitue depuis 2000 l'un des « axes de priorité majeure » dans le programme du gouvernement. Les pouvoirs publics entendent en ce sens, réguler le marché du travail et éradiquer le chômage.
C'est du moins ce qu'a affirmé, lundi, le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale Mourad Zemali, Lors de la présentation du budget du...
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Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale — Wikipédia
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
et de la Solidarité sociale
Création
François Blais (ministre de l'Emploi et de la Solidarité sociale)
Direction
Géolocalisation sur la carte : Québec
Ministère de l'Emploi
Géolocalisation sur la carte : Ville de Québec
Ministère de l'Emploi
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Le ministère de l'Emploi et de...
Date: 2018-03-19 13:26:49
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emploi.gov.ma - Ministère de l'Emploi et des Affaires ...
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Ministère de l'Emploi et des Affaires Sociales - Accueil Accueil Plan du site FAQ | ??????? English Département de l'emploi Monsieur le Ministre Historique Annuaire des responsables Missions Directions provinciales et régionales Organigramme Emploi Programmes actifs de promotion de l'emploi Instances de gouvernance des...
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emploiformation.gov.ma Ministère de l'Emploi et des ...
OHL Classic at Mayakoba - Mexico's Only PGA TOUR Event
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Ministère de l'Emploi et des Affaires Sociales - Accueil Accueil Plan du site FAQ | ??????? English Département de l'emploi Monsieur le Ministre Historique Annuaire des responsables Missions Directions...
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Ministre de l'emploi, Travail - Economie
Quant au management de Dexia Banque Belgique (DBB) qui a été rachetée pour 4 milliards par l'Etat, à mes yeux, il est de qualité. Jos Clijsters sera à la direction pour quelques années. Le conseil d'administration de la banque belge sera renouvelé après avoir fait appel à un chasseur de tête. Je souhaite travailler de manière professionnelle. [...]
vendredi 14 octobre 2011 à...
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http://actualite-economique.lalibre.be
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
MINISTERE DU TRAVAIL, DU DIALOGUE SOCIAL, DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
Decret n° 2015-777 du 02 juin 2015
Decret n° 2015-777 du 02 juin 2015 fixant les règles applicables au contrat de stage
RAPPORT DE PRESENTATION
Le chômage des diplômés, particulièrement des jeunes, est dû en partie à leur manque de qualification et d'expérience professionnelles ainsi qu'à...
Date: 2018-03-21 01:20:48
Site :
http://www.jo.gouv.sn
Assemblée nationale - Travail : sécurisation de l'emploi
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 06/03/13
Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté un projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi.
La Grande conférence sociale de juillet 2012 avait inscrit, dans sa feuille de route, une négociation interprofessionnelle sur la sécurisation de l'emploi, pour apporter des...
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France. Ministère de l'emploi et de la solidarité (04-06 ...
D. 97-706 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du Ministre de l'emploi et de la solidarité. Il prépare et met en oeuvre la politique du gouvernement en matière de travail, d'emploi et de formation professionnelle, d'action sociale et de lutte contre l'exclusion, de santé, de sécurité sociale et d'intégration. Il est également chargé de la politique de la ville et de l'ensemble des...
Date: 2018-02-15 02:45:58
Site :
http://data.bnf.fr
Niger : Droit du travail | Droit des affaires africain
Principes fondamentaux
Le droit du travail est régit par l'Ordonnance no 96-039 du 29 juin 1996 portant Code du travail.
Organisation administrative
Le Ministère du travail supervise notamment l'inspection du travail et les différents services centraux.
L'inspection du Travail est chargée de toutes les questions intéressant la condition des travailleurs, les rapports professionnels, l'emploi...
Site :
http://www.droit-africain.com
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Ministère du Travail de L'emploi et de la Sécurité Sociale ...
objei:recours
MONSIEUR;
J'ai l'honneur de venir très respectueusement , vous informez Monsieur le président que je suis Aiboud Fouzia née le 24/03/1987 à SBA , orpheline du défont moudjahid si Abdelkader , ayant un diplôme master en droit specialite sciences criminelles et criminologie de l'université de Mostaganem , et prés un long parcours de recherche pour un emploi j'ai pu avoir une lettre d'accord de principe de la direction de gestion...
Site :
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Les nominations des secteurs sanitaire, social et ...
Daniel Zielinski au ministère de la Ville, une nouvelle directrice pour la CNSA et un secrétaire général du HCAAM.
Protection sociale
Geneviève Gueydan, CNSA
Geneviève Gueydan, 51 ans, administratrice civile hors classe, est nommée directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA).
Normalienne (1983), agrégée d'histoire et énarque ...
Site :
http://www.gazette-sante-social.fr
L'emploi des élèves et étudiants pendant les vacances ...
L'emploi des élèves et étudiants pendant les vacances scolaires
ddt.2.b L'emploi des élèves et étudiants pendant les vacances scolaires
ddt.2.b.1. Qui est à considérer comme élève ou étudiant?
Sont considérées comme élèves ou étudiants les personnes:
de 15 à 27 ans accomplis (échéance à la date du 27ème anniversaire);
inscrites dans un établissement d'enseignement...
Site :
http://www.itm.lu
Thèmes liés : education nationale etudier a l'etranger / contrat de travail dans l'education nationale / ministre du travail de l'emploi de la formation professionnelle / ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / adresse du ministre du travail et de l'emploi
Direction des ressources humaines / Secrétariat général ...
13 septembre 2017
Elle a pour mission :
De définir et de mettre en oeuvre les orientations générales du ministère pour la modernisation des statuts des personnels civils et la gestion des ressources humaines ;
D'assurer la gestion et le management des corps de fonctionnaires et des agents de l'administration centrale et déconcentrée, à l'exception des membres des corps des préfets, des...
Date: 2018-03-21 08:04:50
Site :
https://www.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : decret organisation ministere de l'interieur / decret d'attribution ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / recrutement ministere de l interieur
Droit de retrait : mode d'emploi dans l'Education Nationale
1) Un danger grave et imminent : menace directe pour la vie ou la santé, caractère de gravité (menace pouvant provoquer la mort ou une incapacité permanente et temporaire prolongée)
; dans un délai très rapproché
; concerne plus spécialement les risques d'accidents matériels (voir jurisprudence ci-dessous) Le danger peut être constitué lorsqu'on a un motif raisonnable de croire...
Date: 2018-03-21 03:30:00
Site :
https://rouen.snes.edu
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / droit du travail dans l'education nationale / agent administratif de l'education nationale / inspection generale de l'administration de l'education nationale
christian.crouzet.pagesperso-orange.fr
Dernières infos
Décrets n° 2017-1769 et n° 2017-1768 du 27 décembre 2017 - Prévention et prise en compte des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels, Compte Professionnel de Prévention: (08/11/17).
Arrêté du 16 octobre 2017 : (08/11/17) fixant le modèle d'avis d'aptitude, d'avis d'inaptitude, d'attestation de suivi individuel de l'état de santé et...
Date: 2018-03-18 08:31:21
Site :
http://christian.crouzet.pagesperso-orange.fr
Thèmes liés : ministere du travail de l'emploi dialogue social / ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale / le ministere du travail de l emploi et de la securite sociale / ministere du travail et de l emploi articles
PLFSS 2017 - assemblee-nationale.fr
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 05/10/16
La ministre des affaires sociales et de la santé, la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes et le secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2017.
Ce PLFSS permet de...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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La discrimination à l'emploi est une réalité en Belgique ...
La discrimination à l'emploi est une réalité en Belgique
Belga Publié le
jeudi 05 septembre 2013 à 11h51
- Mis à jour le
Belgique
Un premier monitoring socio-économique élaboré par le SPF Emploi et le Centre pour l'Egalité des chances et la lutte contre le racisme (CECLR) a permis de souligner la réalité d'une certaine discrimination à l'emploi en Belgique. Il confirme la difficulté...
Site :
http://www.lalibre.be
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2016-04-01/03, art. 1; En vigueur : 01-04-2016>
Montant indexé :
a) personne cohabitante : 6.803,08 EUR
b) personne isolée : 10.204,63 EUR
c) personne vivant avec une famille à sa charge : 13.606,18 EUR
(voir : Divers 2016-05-19/01 )
Art. 15 . Les montants visés à l'article 14, § 1, alinéa 1, sont rattachés à l'indice 103,14 applicable au 1er juin 1999 (base 1996...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : ministre belge de l'integration sociale / ministre de l'integration sociale / ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / adresse du ministre du travail et de l'emploi
Espace public - Présentation
Espace public > Présentation
Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.
Baptisé e-BDS, ce portail est destiné à servir la communauté des entreprises affiliées à la CNSS ou leurs mandataires.
Ce service gratuit dont l'utilisation n'exige pas de...
Site :
http://ebds.cnss.ma
Communiqué du Conseil des Ministres du vendredi 05 janvier ...
Le Conseil des Ministres a examiné et adopté les projets de textes suivants :
6.1. Projet de décret portant approbation des Statuts de l'Ecole Nationale de Santé Publique « Damouré Zika ».
L'Ecole Nationale de Santé Publique « Damouré Zika » est un établissement Public à caractère Administratif (EPA) créé par Ordonnance n° 92-013 du 06 avril 1992.
L'Ecole Nationale de Santé...
Date: 2018-01-06 10:39:15
Site :
http://news.aniamey.com
La Sécurité sociale, une assistance ou un droit ?, par ...
». Il s'agit, pour lui, de faciliter «
l'accès des complémentaires santé à tous, indépendamment du statut (...), fonctionnaires, retraités, étudiants et chômeurs longue durée ( 7 )
». Le candidat socialiste prolonge ainsi la fameuse loi dite de «
sécurisation de l'emploi
», tirée de l'Accord national interprofessionnel (ANI) signé en 2013 par le patronat et les...
Date: 2018-03-21 02:49:04
Site :
https://www.monde-diplomatique.fr
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Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Accueil \ Que dit la loi ? \ Que dit la loi ? \ Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Jeudi, 12 Mai 2011 16:51
J.O. n° 295 du 20 décembre 2005 - page 19594 - texte n° 53
Décrets, arrêtés, circulaires - Textes généraux - Ministère de la santé et des solidarités
NOR: SANA0524617D
Le Premier ministre,
Sur...
Date: 2018-03-21 06:50:15
Site :
http://mdph.fr
ambassade-algerie-cameroun.org - Ambassade d'Algérie au ...
×
Création de micro-entreprises par les jeunes de la Communauté Nationale à l'Etranger
Parmi les mesures prises par M. le Président de la République, en faveur de la Communauté Nationale à l'Etranger, figure celle qui permet aux jeunes de cette communauté, de pouvoir créer en Algérie, les micro-entreprises dans le nombreux secteurs, et bénéficier de dispositifs accordés aux jeunes...
Date: 2018-03-21 06:37:10
Site :
http://www.ambassade-algerie-cameroun.org
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Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
1848
28 février : création de la...
Date: 2018-03-21 04:05:14
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
Le droit de grève est accordé aux fonctionnaires.
11 février 1950
Loi sur les conventions collectives, la liberté de négocier les salaires et les conditions de travail. Elle marque une première étape dans la décentralisationDécentralisationProcessus consistant pour l'Etat à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes....
Date: 2018-03-21 07:31:41
Site :
http://www.vie-publique.fr
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Arrete Royal du 12/12/2006 portant execution de l'article ...
12 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal portant exécution de l'article 42bis de la loi du 10 avril 1971Documents pertinents retrouvés type loi prom. 10/04/1971 pub. 11/06/1998 numac 1998000213 source ministere de l'interieur Loi sur les accidents du travail - Traduction allemande fermer sur les accidents du travail
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
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N° 237 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 27 septembre 2017.
PROJET DE LOI
ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement
de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : ministre du travail de l'emploi de la formation et du dialogue social / ministre du travail de l'emploi de la formation professionnelle / ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / ministre de l'economie / ministre de l'interieur
Immigration et intégration,. La politique d'immigration ...
Dossier mis à jour le 12.04.2016
Article mis à jour le 7.03.2012
Sur la toile publique
L'émergence d'une politique d'intégration des personnes étrangères ou immigrées est récente. Pendant les Trente glorieuses (1945-1973), les étrangers, souvent célibataires, sont perçus comme une main d'oeuvre n'ayant pas vocation à s'installer en France. Si des mesures sont prises pour leur...
Date: 2018-03-21 05:31:33
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http://www.vie-publique.fr
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan ...
>Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
Actualité
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
décembre 2013
En novembre dernier, les emplois d'avenir ont soufflé leur première bougie. L'objet de ces emplois est de « faciliter l'insertion professionnelle et l'accès à la qualification » de jeunes de 16 à 25 ans peu ou pas qualifiés, par « leur recrutement...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration . Dans le secteur privé et les établissements publics à...
Date: 2018-03-19 13:17:16
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https://fr.wikipedia.org
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Cabinet Couillard | Le Devoir
LE CONSEIL DES MINISTRES DE PHILIPPE COUILLARD - Janvier 2016
Jacques Boissinot La Presse canadienne
Lise Thériault
Vice-première ministre, ministre responsable des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Allègement réglementaire et du Développement économique régional, responsable de la Condition féminine et de la région de Lanaudière. Députée d'Anjou-Louis-Riel. Femme...
Site :
http://www.ledevoir.com
Ville de Montréal - Portail officiel - Réfugiés Montréal
Structure de coordination mise en place
Pour assurer un accueil et une intégration réussis des réfugiés, le comité de coordination montréalais pour l'accueil des réfugiés syriens ainsi que quatre comités opérationnels ont été mis en place. Ces comités se penchent notamment sur les enjeux de coordination gouvernementale, de logement et d'éducation, d'intégration et de soutien aux...
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
TPS - Participation des employeurs à l'effort de ...
TPS - Participation des employeurs à l'effort de construction - Champ d'application et territorialité
1
Les employeurs occupant au minimum vingt salariés doivent, chaque année, consacrer au financement de la construction de logements ou d'opérations assimilées une quote-part (0,45 %) des rémunérations qu'ils ont versées au cours de l'année civile précédente, dans les conditions...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Accès à la formation professionnelle - InfoMIE.net
La formation professionnelle joue un rôle très important dans la régularisation de la situation administrative des mineurs isolés étrangers lors de leur passage à la majorité (Cf. Rubrique Le droit au séjour à la majorité ). Il est donc primordial qu'ils puissent y avoir accès durant leur minorité.
Information pratique issue du Guide AutonoMIE parue en septembre 2013 - page 47 -...
Date: 2018-03-21 08:14:42
Site :
http://www.infomie.net
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 14 ...
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Publié le 14 Février 2018
Rubrique : Economie, finances et industrie, Education, enseignement supérieur et recherche, Jeunesse, Nation, institutions et réforme de l'Etat, Outre-mer
PROJET DE LOI
RATIFICATION DE L'ORDONNANCE RELATIVE A LA CREATION D'UN REGIME DE RESOLUTION POUR LE SECTEUR DE L'ASSURANCE
Le ministre de l'économie et des finances a présenté un projet de loi...
Date: 2018-03-15 18:43:46
Site :
http://www.elysee.fr
Voici le nouveau Cabinet du premier ministre Philippe ...
Ministre du Loisir et du Sport
Député de la circonscription de Sherbrooke
Élu depuis les élections générales de 2014
Détenteur d'une maîtrise en science politique de l'Université de Montréal
A été conseiller politique et attaché de presse au sein du Parti libéral et du Cabinet du premier ministre
A fondé une firme de relations publiques aujourd'hui bien établie
Francine...
Site :
http://www.journaldequebec.com
Thèmes liés : ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / ministre de l'economie / ministre d'etat / ministre d etat
Gilles de Robien — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Robien .
Gilles de Robien
(1 an, 11 mois et 14 jours)
Président
(3 ans et 24 jours)
Président
(16 ans, 3 mois et 16 jours)
Prédécesseur
(13 ans, 3 mois et 3 jours)
Prédécesseur
(11 mois et 21 jours)
Prédécesseur
Gilles Marie Ghislain Louis Gauteron de Robien
Date de naissance
Jeanne Hoarau de la Source
Profession
Agent général d'assurance et...
Date: 2018-03-20 06:47:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
La DGOM - Direction générale des outre-mer | Ministère des ...
Publié le 15 décembre 2016
La DGOM - Direction générale des outre-mer
En octobre 2013, la DéGéOM (délégation générale à l'outre-mer) devenait la direction générale des outre-mer (DGOM).
Les missions de la DGOM sont inscrites à l'article 10 du décret n° 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des...
Date: 2018-03-21 06:22:32
Site :
http://www.outre-mer.gouv.fr
chef de cabinet du ministre de l ... - Alim'agri
Directrice de cabinet (JO du 5 juillet 2017)
Mme Sophie Delaporte
Née en 1967, ingénieure de l'École nationale supérieure des télécommunications de Paris, diplômée de l'Institut d'études politiques de Paris puis de l'École nationale d'Administration, Sophie Delaporte est inspectrice générale de l'administration. Elle débute sa carrière au ministère de l'intérieur en 1993 comme...
Date: 2018-03-21 05:45:53
Site :
http://agriculture.gouv.fr
HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie
HUMAN FORCE © 2017 | Termes d'Utilisation
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
Préambule
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires Sociales du 29 Mai 1973 paru au JORT des 25-29 Mai - 1er Juin 1973, page n° 852
Signée à Tunis le 20 Mars 1973 par MM. Habib ACHOUR et FERJANI BEL HADJ AMMAR respectivement Secrétaire général de l'Union Générale Tunisienne du travail (UGTT) et...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : ministere du travail et de l emploi articles / ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / adresse du ministere du travail de l emploi et de la securite sociale / adresse ministre du travail de l'emploi et du dialogue social / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale
Rapport - Page 168 - Formation Continue du Supérieur
La Formation dans le rapport "La négociation collective en 2010"
La négociation collective en 2010. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé; FRANCE. Direction générale du travail; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, Paris ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Juillet...
Site :
http://www.fcuni.com
Service civique — Wikipédia
Le service civique est valorisé dans le parcours de formation du jeune dans le secondaire , les cursus universitaires ou la validation des acquis de l'expérience . Le décret no 2011-1009 [18] publié en août 2011 prévoit la valorisation du service civique dans les formations post-baccalauréat.
Une attestation de service civique est délivrée à la personne volontaire à l'issue de sa...
Date: 2018-03-20 06:47:56
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La Profession d'Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière
L'enseignant de la conduite et de la sécurité routière est chargé de former les apprentis conducteurs à des comportements responsables et sûrs. Il réalise également des actions de sensibilisation à la sécurité routière et de formation continue des usagers de la route.
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Accords d'adoption avec le Nepal
Question à Didier Reynders,Ministre des Affaires étrangères, sur les accords d'adoption avec le Nepal
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École des hautes études en santé publique — Wikipédia
École des hautes études en santé publique
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Assemblée nationale- Loi de finances pour 2005
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Loi de finances pour 2005
(07 mars 2005)
(JO du 31 décembre 2004) [sur le site Légifrance]
Rectificatif (JO du 1er février 2005) [sur le site Legifrance]
Travaux préparatoires :
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Assemblée nationale - 1ère lecture
(les informations concernant les...