Articles sélectionnés pour le thème : rapport d'inspection de l'education nationale
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Quel avenir pour l'Education nationale en 2017 si François ...
Quel avenir pour l'Education nationale en 2017 si François Fillon est élu ?
Nelly GUET / Consultante en éducation et membre du Parti libéral démocrate européen (ALDE)
Le 19/12/2016 à 17:48
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LE CERCLE/TRIBUNE - On ne peut qu'être d'accord avec la priorité identifiée par François Fillon : FAIRE. Que de temps perdu ! Et l'ancien ministre de l'Éducation nationale est bien...
Site :
https://www.lesechos.fr
Pilotage et fonctionnement des circonscriptions : Rapport ...
Pilotage et fonctionnement des circonscriptions :
Rapport de l'Inspection Générale de l'Education Nationale
Note SNUipp-FSU
Note sur le rapport "Pilotage et fonctionnement de la circonscription du 1er degré"
Le rapport de l'IGEN* et IGAENR* sur le « Pilotage et fonctionnement de la circonscription du premier degré » répond à une commande ministérielle et interroge l'organisation du...
Date: 2018-03-21 02:54:18
Site :
http://93.snuipp.fr
Accompagnement et évaluation des ... - esen.education.fr
Un levier pour impliquer les acteurs de la vie de l'établissement et accompagner le développement professionnel
Dernière mise à jour : 12 décembre 2017
Tous les fonctionnaires font l'objet d'une évaluation (décret n° 2002-682 du 29 avril 2002). Les personnels d'enseignement et d'éducation font, désormais, l'objet d'une évaluation à des moments précis de leur carrière,...
Site :
http://www.esen.education.fr
Les publications - Ministère de l'Éducation nationale
Résultats définitifs de la session 2017 du baccalauréat : 79 % d'une génération est titulaire du baccalauréat
Note d'information
Avec 732 700 candidats et 643 800 bacheliers, le taux de réussite atteint 87,9 % à la session 2017 : 90,6 % en général, 90,4 % en technologique et 81,5 % en professionnel. Il diminue très légèrement dans la voie technologique, et de façon plus...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Méthodologie de la réflexion personnelle au CAPES interne ...
Méthodologie de la réflexion personnelle au CAPES interne
La réflexion personnelle
Définition de l'épreuve
La réflexion personnelle argumentée est construite autour d'une problématique et d'un plan annoncés dans une introduction. Elle s'organise selon le schéma classique de la dissertation.
Les copies sont réussies lorsque le candidat :
o répond à la question posée et propose une...
Site :
http://leblogdudoc.canalblog.com
MENE1128504N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Prix des droits de l'homme - René Cassin, organisé avec la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), vise à récompenser les meilleurs projets d'éducation aux droits de l'homme réalisés dans les établissements d'enseignement secondaire publics et privés sous contrat. Il doit permettre de valoriser, aux niveaux académique et national, les nombreuses initiatives...
Site :
http://www.education.gouv.fr
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
MINISTERE DU TRAVAIL, DU DIALOGUE SOCIAL, DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
Decret n° 2015-777 du 02 juin 2015
Decret n° 2015-777 du 02 juin 2015 fixant les règles applicables au contrat de stage
RAPPORT DE PRESENTATION
Le chômage des diplômés, particulièrement des jeunes, est dû en partie à leur manque de qualification et d'expérience professionnelles ainsi qu'à...
Date: 2018-03-21 01:20:48
Site :
http://www.jo.gouv.sn
Monsieur le Ministre de l'Education Nationale réparez le ...
Il a transmis une copie de la lettre de la Ministre au cabinet du Recteur de l'Académie Aquitaine, pour que la réponse et l'action annoncée viennent. Mais rien ne s'est passé. En réunion dite de «conseil de perfectionnement», en décembre 2014, le Délégué Régional Aquitaine a confirmé que des apprentis avaient tenu des propos, mais il a considéré qu'il s'agissait seulement de...
Site :
https://www.change.org
Projet décret relatif à la réorganisation du ministère de ...
Projet décret relatif à la réorganisation du ministère de l'éducation: Entre anomalies et incohérences
Publié le vendredi 9 decembre 2016 | Enquête Plus
© aDakar.com par DF
Le ministre de l`éducation nationale donne les résultats du Concours général
Dakar, le 09 Juillet 2015 - Le ministre de l`éducation Nationale, Serigne Mbaye Thiam a, au cours d`une conférence de presse,...
Date: 2016-12-08 23:21:18
Site :
http://news.adakar.com
Actualités de l'Éducation - esen.education.fr
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Actualités de l'Éducation
12 février 2018
Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Ce rapport a été remis au terme de la mission confiée par le ministre à une équipe dirigée par : Cédric Villani, député de l'Essonne, chargé de mission sur l'amélioration de l'enseignement des mathématiques de l'école...
Site :
http://www.esen.education.fr
LES ACTIVITÉS DES AESH ET DES AVS/CUI
Présentation
La circulaire 2017-084 du 3 mai 2017, relative aux missions et activités des AVS et des AESH abroge les textes plus anciens, circulaires 2003-92 et 2003-093 du 11 juin 03 et 2004-117 du 15 juillet 2004.
Sous l'autorité de...
L'AVS accomplit les missions dont il est chargé sous la direction des autorités chargées de l'organisation du service. à savoir sous l'autorité...
Date: 2018-02-06 21:13:33
Site :
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr
Enseignement de l'Arabe et xénophobie - Deblog Notes de J ...
Outre que cette langue communautaire qu'est l'Arabe pour Mme Genevard, ex-professeur certifiée de lettres classiques, bénéficie, comme le rappelle Claude Lelièvre d'une agrégation depuis 1907, il s'agit justement, comme le préconisait un rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale de 2006 , de « fondre progressivement ces enseignements dans le dispositif des langues...
Site :
http://www.deblog-notes.com
Pilotage du système éducatif : quelles problématiques ...
La question de la gouvernance du système éducatif doit être posée sous l'angle d'une plus grande efficacité académique et sociale de l'enseignement scolaire. Poser la question dans ces termes revient à voir une corrélation entre la façon dont le système est organisé d'une part et ses résultats globaux d'autre part. Lorsqu'il s'agit de l'Éducation nationale, chacun reconnaît l'effet...
Site :
http://www.ifrap.org
Carte scolaire — Wikipédia
Principe général[ modifier | modifier le code ]
Il faut distinguer trois choses :
la carte scolaire des écoles maternelles et élémentaires qui est déterminée par les conseils municipaux (art. L212-7 du Code de l'éducation) lorsque les communes comportent plusieurs écoles ;
la carte scolaire des collèges qui est déterminée par le conseil général (art. L213-1 du Code de...
Date: 2018-03-19 13:19:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Elle assure la tutelle pédagogique des établissements français à l'étranger et des établissements privés sous contrat de l'enseignement scolaire. En matière pédagogique, elle développe l'utilisation des nouvelles technologies. Elle est compétente en matière d'insertion et de formation professionnelle initiale et continue dans les établissements du second degré. Elle définit la...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Collectif anti-hierarchie - Le Couvre-Chefs
Pourquoi nous refusons l'inspection | La lettre type de refus | Textes de référence
Comment refuser l'inspection ?
Le texte qui suit concerne le refus d'inspection dans le 1er degré. La démarche est identique dans le secondaire .
Tout d'abord, vous pouvez signaler votre refus d'inspection, dès vos prises de fonction, en début d'année scolaire, sur la feuille de renseignements que vous...
Date: 2011-01-04 19:07:41
Site :
http://www.abasleschefs.org
F.M.N.S FEDERATION DES MAITRES NAGEURS SAUVETEURS - La ...
n Le dernier sale coup de Najat Vallaud-Belkacem avant de se faire jeter :
les BNSSA «déclarés compétents» en natation scolaire pour être agréés,
sans même devoir suivre une seule heure de stage pédagogique.
Qui va encore employer un MNS ?
Le décret n°2017-766 du 4 mai 2017 (voir ci-dessous) donne la possibilité à un employeur de demander l'agrément POUR ENSEIGNER en natation...
Date: 2018-03-21 01:19:00
Site :
http://www.fmns.fr
Chronologie - La Documentation française
1959-1975 : la mise en place du collège unique
6 janvier 1959 : Réforme Berthoin
Prolongation par une ordonnance (n°59-45) de la scolarité obligatoire de 14 à 16 ans et réforme par un décret du même jour (n°59-57) de l'organisation du système éducatif avec la création des collèges d'enseignement général (CEG).
3 août 1963 : Réforme Fouchet-Capelle
Par décret (n°63-793),...
Date: 2018-03-21 05:23:46
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Conseil Académique de l'Education Nationale (CAEN)
Conçu comme un journal en ligne, mes humeurs, mes envies, mes rencontres.
30 janvier 2008
Conseil Académique de l'Education Nationale (CAEN)
Lundi dernier, se tenait en présence du Préfet de Région et du Recteur de l'Académie Orléans-Tours, le CAEN. A l'ordre du jour notamment la carte des formations pour la rentrée 2008 et la généralisation du BAC PRO en 3 ans.
Texte de mon...
Date: 2018-03-06 13:15:08
Site :
http://barruga.blogspot.com
SNEP Lille : Mouvements particuliers
Dernière mise à jour le 15 février 2018
Mouvements particuliers
1) Ministère de l'Education Nationale de la Jeunesse et de la Recherche :
Ministère de la Défense
Ministère des Sports
Documentations spécifiques " édition 2018" :
Bulletins spéciaux : DOM, COM, Polynésie, Etranger
Disponible en cliquant ici (espace réservé) ou au SNEP National, par mail : mutation@snepfsu.net ,...
Site :
http://snepfsu-lille.net
L’accompagnement à l’école : dispositifs et réussite des ...
Reverdy Catherine (2015). Éduquer au-delà des frontières disciplinaires. Dossier d'actualité, n° 100, mars. Lyon : ENS de Lyon.
Reverdy Catherine & Thibert Rémi (2015). Le leadership des enseignants au coeur de l'établissement. Dossier de veille de l'IFÉ, n° 104, octobre. Lyon : ENS de Lyon.
Rey Olivier (2016). Le changement, c'est comment ? Dossier de veille de l'IFÉ, n° 107,...
Site :
edupass.hypotheses.org
Édition Marseille | Marseille recherche profs ...
En octobre, la Cour des comptes a dénoncé la mauvaise gestion des 850 000 profs, pointant des remplacements insuffisants. Photo L.M.
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Pas de français ou presque depuis septembre. Des absences récurrentes du prof de maths depuis deux ans. Libéré plus tôt des cours chaque semaine, Tom, scolarisé dans un collège du 13e arrondissement de Marseille, est ravi. Isabelle, sa mère, un peu moins...
Site :
http://www.laprovence.com
Politique de l’éducation, formations des compétences et ...
Voici un des livres sur l'historique de l'enseignement au Congo, un document qui doit être considéré comme un ouvrage de référence avec tous les sujets développés par l'auteur en ce qui concerne l'enseignement au Congo de 1911 à 1997. Deux points essentiels dans ce document centrés sur l'évolution de l'enseignement et la formation des compétences.
L'enseignement de 1911à aux années...
Site :
http://congo-liberty.com
Bientôt l - Le SNASUB-FSU
Le 23 septembre 2008, le SNASUB/FSU Amiens écrit au recteur
Objet : réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon - campagne 2008
Monsieur le Recteur,
Comme convenu oralement avec Monsieur GERIN, secrétaire général d'académie, lors des CAPA des personnels administratifs de mai/juin 2008, nous vous adressons ce courrier. Il vous présente la position de notre organisation...
Date: 2013-01-19 13:32:44
Site :
http://snasub-amiens.fr
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
DECRET n° 2014-777 du 22 juin 2014
DECRET n° 2014-777 du 22 juin 2014 portant création, organisation et fonctionnement de l'Inspection générale de l'Education et de la Formation (IGEF).
RAPPORT DE PRESENTATION
Le décret n° 77-1102 du 09 décembre 1977 a créé les fonctions d'Inspecteur général de l'Education nationale (IGEN) avec des missions...
Date: 2018-03-21 05:53:37
Site :
http://www.jo.gouv.sn
rubrique mutations du SNEP : Mouvement C.O.M
Mutations > Infos mouvement > Mouvements particuliers > COM (maj le 7/11/17)
Enseignant du second degré à profil particulier au lycée d'État de Wallis-et-Futuna - février 2018
07/09/17
La vacance de poste concerne un poste du second degré à profil particulier d'enseignant EPS spécialité rugby à pourvoir au lycée d'État BP 226 98 600 Uvéa de Wallis-et-Futuna à...
Site :
snepfsu.net
Thèmes liés : rapport d'inspection de l'education nationale / adresse du ministere de l'education nationale a paris / adresse du ministere de l'education nationale / adresse du ministere de l education nationale / inspection generale de l education nationale adresse
Éducation : que veut François Fillon ? | Contrepoints
Quelle est l'ambition du candidat Fillon en matière d'éducation ? Ses propositions face aux nouveaux enjeux éducatifs tiennent-ils la route ?
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Par Nelly Guet.
On ne peut qu'être d'accord avec la priorité que François Fillon a identifiée : FAIRE. Que de temps perdu ! Et l'ancien ministre de l'Éducation nationale est bien placé pour en juger.
La...
Site :
https://www.contrepoints.org
Enseignement privé en France — Wikipédia
25 juillet 1919
pour l'enseignement technique.
Les rapports actuels entre l'État et les établissements privés sont quant à eux fixés par la loi du
dite « Loi Debré » que l'on trouve dans le Code de l'éducation [5] .
Stricto sensu, les lois fixent les principes selon lesquels l'État se comporte avec chaque établissement ou, éventuellement, avec son personnel. L' « enseignement...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mise en place et réformes - Le collège unique de 1975 aux ...
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À côté des CES, les CEG demeurent. Ils peuvent abriter l'ensemble de ces filières à l'exception de l'enseignement général long classique.
Cette réforme constitue l'aboutissement du processus d'unification et de démocratisation en instaurant le collège unique. Par la publication de la loi n° 75-620, René Haby unifie les structures administratives du premier cycle en supprimant...
Date: 2018-03-21 02:42:06
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
comparatif mutuelle education nationale | Top#25(2017 ...
10. Meilleur produit - meilleur prix!
Récessions et évaluations
Si vous voulez acheter un comparatif mutuelle education nationale, vous pouvez obtenir une première impression en lisant la récession sur Amazon.fr. Celles-ci sont souvent très utiles et peuvent fournir des informations sur la qualité ainsi que sur la manipulation du produit. De plus, les comparatif mutuelle education...
Site :
https://www.comparer24.net
Thèmes liés : mutuelle generale education nationale / mutuelle education nationale / rapport d'inspection de l'education nationale / rapport inspection generale de l'education nationale / inspection generale de l'education nationale
L'organisation de l'éducation nationale
Accueil > Le mensuel > La classe
Le mensuel
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L'organisation de l'éducation nationale
L'actualité juridique propre à l'éducation nationale étant bien terne en ce moment, il me semble utile de mettre à profit ce temps disponible pour étudier l'organisation du Ministère de l'éducation nationale ainsi que...
Programmes et horaires à l'école maternelle - Ministère de ...
Les programmes de l'école maternelle
Programmes et horaires à l'école maternelle
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Une étape importante de la refondation pédagogique de l'École est la mise en oeuvre, depuis la rentrée 2015, du nouveau programme de l'école maternelle. Sa mission principale est de donner envie aux enfants d'aller à l'école pour apprendre, affirmer et épanouir leur personnalité. Ce...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Créer son école - Projet pédagogique - Créer son école
Définir votre projet éducatif et pédagogique, c'est la première des choses à faire
Avant de vous plonger dans les aspects techniques, juridiques et pratiques de la création d'école, il vous faut déterminer soigneusement la nature du projet éducatif et pédagogique de votre future école. C'est en effet fondamental de bien définir les finalités de votre projet avant de...
Site :
http://creer-son-ecole.com
Programmes et horaires à l'école maternelle - Ministère de ...
Les programmes de l'école maternelle
Programmes et horaires à l'école maternelle
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Une étape importante de la refondation pédagogique de l'École est la mise en oeuvre, depuis la rentrée 2015, du nouveau programme de l'école maternelle. Sa mission principale est de donner envie aux enfants d'aller à l'école pour apprendre, affirmer et épanouir leur personnalité. Ce...
Site :
http://www.education.gouv.fr
10 idées fausses sur l'enseignement public/privé ...
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Combien de temps travaillent les enseignants ? Combien l'enseignement public coûte-t-il vraiment aux parents et au contribuable ? Qui a inventé l'école gratuite en France ? D'où viennent les bons résultats des écoles privées ? Autant de questions qui cristallisent préjugés et idéologie sur l'enseignement scolaire en France. Voici 10 idées...
Site :
http://www.ifrap.org
Missions et compétences - francois.muller.free.fr
un site des sites sur la diversification en pédagogie
Missions et compétences
Voir Le BLOG - fil RSS
Les dix compétences de l'enseignant, (d'aprés le BO du 1er janvier 2007)
En référence au texte fondateur du B.O. du 1er janvier 2007 ; après le texte de 1995 pour le premier degré et celui de 1977 pour le second degré, et sur les...
Date: 2015-09-05 14:36:15
Site :
http://francois.muller.free.fr
Les rapports de l'inspection générale de l'Éducation nationale
Les rapports de l'inspection générale de l'Éducation nationale
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L'inspection générale de l'Éducation nationale remet chaque année au Ministre des rapports dont beaucoup sont élaborés conjointement avec I.G.A.E.N.R.
Conformément au Programme de travail fixé chaque année, ces rapports ont pour objet l'étude des thèmes prioritaires retenus par le Ministre ainsi que...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Projet de loi de finances pour 2016 : Enseignement scolaire
B. UN BUDGET EN HAUSSE DE 1,1 %
1. Les demandes d'ouvertures de crédits pour 2016
Les crédits de paiement des cinq programmes de la mission « Enseignement scolaire » relevant du ministère de l'éducation nationale s'élèvent à 65,7 milliards d'euros dans le projet de loi de finances pour 2016, soit une progression de 693,5 millions d'euros (+1,1 %). Les autorisations d'engagement (AE)...
Date: 2015-11-20 17:41:33
Site :
senat.fr
De l'esprit critique dans l'Éducation nationale
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« Il faudrait que les professeurs réfléchissent... »
« Il faudrait que les professeurs réfléchissent... » J'entendais récemment cette déclaration 1 à propos des résultats de la France aux dernières enquêtes PISA et TIMSS.
Certes. Mais sait-on à quel point réfléchir devient, pour les professeurs, une gageure ? Tout est mis en oeuvre, à chaque niveau de...
Date: 2018-03-21 01:51:08
Site :
http://www.laviemoderne.net
Didactique de l'éducation physique et sportive — Wikipédia
La didactique de l'EPS pourrait aussi être pensée du point de vue de l'évolution des conceptions développées au travers des textes officiels concernant l'éducation physique et sportive en France qui la programment depuis le milieu du XIXe siècle. Toutefois, nous avons vu ci-dessus que le point de vue de l'analyse des activités supports que sont les activités sportives a émergé au...
Date: 2018-03-19 13:22:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réforme de l'éducation prioritaire - cafepedagogique.net
Accueil > Les dossiers
Les dossiers
Réforme de l'éducation prioritaire
Pierre Merle : L'éducation prioritaire : un problème ou une solution ?
10 octobre 2016
Le Café Pédagogique vient de publier plusieurs contributions sur l'éducation prioritaire, la première étant constituée par le rapport du Cnesco qui dresse un bilan globalement négatif de l'éducation prioritaire mise en France...
Meirieu : actualites - accueil et actualité de la pédagogie
Cliquez ici pour obtenir l'entretien en PDF
- Ce livre défend la pédagogie. Mais est-ce encore nécessaire ? N'est-elle pas au pouvoir avec la nouvelle équipe ministérielle ?
Ce livre est délibérément un livre de pédagogie. Il s'est imposé à moi à un moment où, effectivement, on parle un peu plus de pédagogie, mais où j'ai le sentiment que l'on n'en fait guère. Il s'est imposé à...
Site :
meirieu.com
LES POLITIQUES EDUCATIVES - probo.free.fr
extraites de la lecture du Que sais-je de Louis LEGRAND,
"Les politiques de l'éducation", Paris, 1988
L'éducation comme domaine politique.
L'éducation, réalité institutionnelle est un domaine politique parce qu'il est question d'une organisation collective réglée par des statuts et des lois et matérialisée par des institutions et des règles, des décrets, des règlements, des...
Date: 2003-12-01 23:06:35
Site :
http://probo.free.fr
Nouvelle carte scolaire : le point dans le Sud-Ouest
Les ouvertures et fermetures de classes annoncées dans l'académie font grincer des dents enseignants, syndicats et parents d'élèves. Le point département par département.
Depuis quelques jours, les manifestations de professeurs et de parents d'élèves se multiplient en France, notamment dans le Sud-Ouest, pour protester contre les fermetures de classes annoncées dans plusieurs écoles....
Date: 2018-03-21 06:50:32
Site :
http://www.sudouest.fr
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Accueil \ Que dit la loi ? \ Que dit la loi ? \ Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Jeudi, 12 Mai 2011 16:51
J.O. n° 295 du 20 décembre 2005 - page 19594 - texte n° 53
Décrets, arrêtés, circulaires - Textes généraux - Ministère de la santé et des solidarités
NOR: SANA0524617D
Le Premier ministre,
Sur...
Date: 2018-03-21 06:50:15
Site :
http://mdph.fr
L’éducation inclusive, une réponse à l’échec scolaire ...
Accueil > Ressources > Nous avons lu > L'éducation inclusive, une réponse à l'échec scolaire ?
L'éducation inclusive, une réponse à l'échec scolaire ?
Danielle Zay, L'Harmattan, 2012. 280 pages.
24 septembre 2012
Terme prôné par les spécialistes européens des élèves dits en difficulté ou en situation de handicap, l'inclusion scolaire va bien au delà d'un slogan inventé pour un...
Date: 2018-03-21 03:10:13
Site :
http://www.cahiers-pedagogiques.com
A 2 ans, l'école traumatise - ecolesdifferentes.free.fr
La scolarisation à partir de 2 ans en question
PARIS - AP- 09 11 08--- - La meilleure réussite des écoliers entrés à l'école maternelle à deux ans, par rapport à ceux scolarisés à trois ans, s'érode au cours de la scolarité élémentaire, explique l'INSEE qui publie jeudi son "Portrait social" de la France en 2005.
Par ailleurs, le rapport de l'INSEE montre que "si ces vingt...
Date: 2017-12-03 06:47:32
Site :
http://ecolesdifferentes.free.fr
Refus d'inspection!!!!!! - Autres - Forums Enseignants du ...
9 novembre 2011
J'ai une collègue qui est à 7 mois de sa retraite , qui est au max de sa note , elle vient de passer au grand choix et l'ien lui dit qu'elle va l'inspecter. Ma collègue n'a pas du tout envie de l'être surtout que notre ien est réputée pour être très dure et pointilleuse, qu'elle n'augmente jamais les notes surtout quand celles ci sont déjà au max. Elles leur a dit déjà...
Site :
http://forums-enseignants-du-primaire.com
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Ministère de l'éducation nationale - education.gouv.fr
MEN
DPD - DESCO
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie - aux inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux inspectrices et inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré ; aux...
Date: 2012-02-27 13:52:15
Site :
http://www.education.gouv.fr
Organisation du ministère - Portail du Ministère de l ...
Statut particulier
Références juridiques
- La direction des libertés publiques et des affaires des associations et partis à la direction générale des affaires politiques a été rattachée à la Présidence du gouvernement en vertu du décret n° 2012-640 du 25 juin 2012, rattachant une structure à la présidence du gouvernement.
- Par le décret gouvernemental n° 2016-365 du 18 mars...
Site :
http://www.interieur.gov.tn