Le registre des voitures de transport avec chauffeur (VTC ...

Le registre des voitures de transport avec chauffeur (VTC)

publié le 3 février 2016

Suite à l'adoption de la loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures...  [suite...]

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Concours Fonction publique 2017 2018 : calendrier et dates ...

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Plans de prévention des risques (P.P.R.) - Carte des ...

Carte : Affichage de la carte.

Navigation et outils

 Plans de prévention des risques (P.P.R.) - Carte des zonages règlementaires et des aléas

Conception : DDT 09

© DDT 09 - IGN

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- Développement durable

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Offres d'emploi Ministère de l Écologie - France ...

Adjoint(e) au Chef(fe) du Bureau de la programmation des financements du parc public et de l'hébergement

Ministère de la Fonction publique - Paris

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Direction départementale des territoires et de la mer ...

Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM)

Mise à jour le 01/02/2018

 

© DDTM du Nord, © Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

La DDTM contribue à l'équilibre des territoires

Les missions de la DDTM Nord

En regroupant, en 2010, les missions des services de l'équipement, de l'agriculture et de la forêt, des affaires maritimes et du service de l'environnement de la préfecture, l'État s'est doté ainsi d'une capacité d'analyse renforcée. Par sa connaissance du territoire, ses compétences techniques et son analyse des dossiers, de l'occupation de...  [suite...]

4 Articles pour ce thème

 
 

Portail Documentaire du Ministère de l ... - Accueil

Portail documentaire du Ministère...

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Site : http://portail.documentation.developpement-durabl ...

Thèmes liés : ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l ecologie et du developpement / ministere de l'ecologie et du transport

MEDDE : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable ...

Lexique sur les CEE (Certificats d'économies d'énergie)Comprendre les termes employés sur les certificats d'économies d'énergie

MEDDE - Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Énergie

Le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie...

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Site : https://www.geoplc.com

Thèmes liés : ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable

Aroéven Grenoble

Association Régionale des Oeuvres Educatives et de Vacances de l'Education Nationale

Aroéven Grenoble

       La Foéven, Fédération des Aroéven, association sous statut loi 1901,  est reconnue d'utilité publique. Elle est habilitée par les...

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Date: 2018-03-21 05:56:59
Site : http://www.aroeven-grenoble.org

Thèmes liés : ministere de l'education de la jeunesse et des sports / ministere de l education de la jeunesse et des sport / ministere de la jeunesse et de l education / ministere de l'education / ministere de l education

Ministère de l’Ecologie Archives - France Biométhane

France Biométhane dévoile les pistes de développement du biogaz en France

Depuis le 1er février, le Think Tank France Biométhane a planché sur [...]

AnalyseMinistère de l'Ecologie 28/02/2018

Pourquoi le gouvernement veut accélérer l'essor du biogaz en France

Un groupe de travail lancé par Sébastien Lecornu se penche depuis le [...]

AnalyseMinistère de l'Ecologie 25/02/2018

Livre Blanc...

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Site : http://france-biomethane.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie francais / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l ecologie et du developpement / ministere de l'ecologie paris / ministere de l ecologie

Mariage civil: un guide pratique à l’usage des maires et ...

Journal Officiel du 4 mai 2012

Ministère de la transition écologique et solidaire

Décret n° 2012-616 du 2 mai 2012 relatif à l'évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l'environnement

 

Ministère de la transition écologique et solidaire

Décret n° 2012-617 du 2 mai 2012 relatif à la gestion des déchets de piles et accumulateurs et d'équipements...

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Site : http://www.maire-info.com

Thèmes liés : ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du transport / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l ecologie et du developpement

La Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe ...

La Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe

La Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe

La Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe (FEEE) est une association à but non lucratif, qui a bientôt 30 ans d'expérience en matière d'éducation à l'environnement et au développement durable. Pragmatique et positive, elle aide tous les acteurs de la...

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Date: 2018-03-21 06:23:30
Site : http://www.ecoemballages.fr

Exercer un métier de l’environnement dans un ministère ou ...

Exercer un métier de l'environnement dans un ministère ou un service déconcentré

Exercer un métier de l'environnement dans un ministère ou un service déconcentré

La Rédaction o

o mis à jour le

09/02/2011

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Les agents impliqués dans les métiers de l'environnement relèvent principalement du ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du...

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Site : https://infos.emploipublic.fr

Offres d'emploi Ministère de l Écologie - France ...

Adjoint(e) au Chef(fe) du Bureau de la programmation des financements du parc public et de l'hébergement

Ministère de la Fonction publique - Paris

régional de l'Infocentre SISAL du ministère suit des indicateurs de performance et la validation des résultats du BOP En tant qu'adjoint, assure...Détail de l'offre Informations générales Organisme de rattachement Direction Régionale et...

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Site : https://www.optioncarriere.com

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie et du developpement durable telephone / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l'ecologie du developpement durable

Plans de prévention des risques (P.P.R.) - Carte des ...

Carte : Affichage de la carte.

Navigation et outils

 Plans de prévention des risques (P.P.R.) - Carte des zonages règlementaires et des aléas

Conception : DDT 09

© DDT 09 - IGN

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Site : http://cartelie.application.developpement-durable ...

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Liste des ministres français des Transports — Wikipédia

Le tableau ci-dessous liste les personnalités membres du gouvernement français titulaires du poste responsable des questions des transports . Ils dirigent le ministère des Transports .

Les dates indiquées sont les dates de prise ou de cessation des fonctions, qui sont en général la veille de la date du Journal officiel dans lequel est paru le décret de nomination.

La Grande Arche de la...

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Date: 2018-03-19 21:09:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere des transports de l'equipement du tourisme et de la mer / ministere de l'equipement des transports et du tourisme

Concours Fonction publique 2017 2018 : calendrier et dates ...

Concours fonction publique : Calendrier & dates des concours 2017 2018 : de la fonction publique Territoriale, Hospitalière et d'Etat

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Pour préparer au...

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Site : http://leskul.com

Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia

Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...

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Date: 2018-03-20 06:48:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l'environnement de l'ecologie de la mer et des forets / ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l'ecologie du developpement durable

Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia

Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .

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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...

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Date: 2018-03-20 06:48:34
Site : https://fr.wikipedia.org

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Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia

Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .

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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...

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Date: 2018-03-20 06:48:34
Site : https://fr.wikipedia.org

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RDC – Ministère de l’Agriculture, Pêche et Elevage | Thierry

RDC - Ministère de l'Agriculture, Pêche et Elevage

Une façade... 

Ministère de l'Agriculture, Pêche et Elevage - Secrétariat général du Développement rural

Il est plutôt difficile de voir l'importance accordée à l'agriculture vu l'état des sites web du Ministère de l'Agriculture, Pêche et Elevage et du Secrétariat général de l'agriculture, pêche et Elevage ... C'est pourtant...

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Site : http://thierryregard.co

Thèmes liés : ministere de l agriculture et de la peche / ministere and de and l agriculture / ministere de l agriculture / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l ecologie et du developpement

Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des ...

Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Ministère de l'Écologie,

des Transports et du Logement

Devise  : Présent pour l'avenir

1830  : ministère des Travaux publics

1831  : ministère du Commerce et des Travaux publics

1839  : ministère des Travaux publics

1944  : ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme

1944  : ministère des...

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Date: 2015-04-30 13:54:15
Site : http://fracademic.com

Le registre des voitures de transport avec chauffeur (VTC ...

Le registre des voitures de transport avec chauffeur (VTC)

publié le 3 février 2016

Suite à l'adoption de la loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures...

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Date: 2018-03-21 06:24:17
Site : http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie et du developpement durable vtc / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie francais

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité (04-06 ...

D. 97-706 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du Ministre de l'emploi et de la solidarité. Il prépare et met en oeuvre la politique du gouvernement en matière de travail, d'emploi et de formation professionnelle, d'action sociale et de lutte contre l'exclusion, de santé, de sécurité sociale et d'intégration. Il est également chargé de la politique de la ville et de l'ensemble des...

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Date: 2018-02-15 02:45:58
Site : http://data.bnf.fr

La gestion durable des forêts | Alim'agri

La gestion durable des forêts

La gestion durable des forêts

filière bois

© Xavier Remongin / Min.Agri.Fr

La politique forestière est mise en oeuvre par le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt. Elle assure une gestion durable des forêts en conciliant les dimensions économique, environnementale et sociale des forêts.

La gestion durable des forêts garantit leur...

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Date: 2018-03-21 07:33:38
Site : http://agriculture.gouv.fr

Ingénieur(e) des travaux publics de l’État - (ITPE ...

Résultats d'admissibilité ou d'admission (non disponible actuellement)

   CARRIÈRE

Il vous est proposé une carrière scientifique et technique qui peut se dérouler au sein du CEREMA, établissement d'expertise technique et scientifique du ministère, et plus particulièrement dans ses laboratoires et centres spécialisés, ou dans les services techniques centraux ainsi que dans les...

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Date: 2018-03-21 06:15:09
Site : http://www.concours.developpement-durable.gouv.fr

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Tableau sur la procédure de VAE par ministère ...

Chaque ministère certificateur a sa propre procédure de VAE. Ce tableau vous indique quels sont leurs prestataires d'accompagnement et vous dirige vers leurs sites d'information.

Tableau sur la procédure de VAE par ministère certificateur

Ministères

Lieu de retrait et de dépôt de candidature

prestataire d'accompagnement

Ministère des affaires sociales et de la santé

Agence de services et...

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Date: 2018-03-21 05:40:55
Site : http://www.vae.gouv.fr

Oncfs - Olivier Thibault, nouveau Directeur général de l'ONCFS

Communiqué de presse - Paris, le 14 février 2018 Fermeture du gibier d'eau : retour sur les contrôles ...

Olivier Thibault, nouveau Directeur général de l'ONCFS

Olivier Thibault, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts a été nommé Directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) à l'issue du dernier Conseil des ministres, il prend ses fonctions ce mercredi 15 mars. Cet ancien conseiller environnement au cabinet de Jean-Louis Borloo (ministère de l'Ecologie) était jusqu'à présent le Directeur général de l'agence de l'eau...

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Site : http://www.oncfs.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'environnement des eaux et forets / ministere de l environnement des eaux et forets / ministere de l environnement eau / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable

Les directions du ministère de l’économie, des finances et ...

Accueil du portail Les directions du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Les directions du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

 

Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)

Le Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET) assure des missions de conseil,...

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Site : https://www.economie.gouv.fr

Déclarations environnementales réglementaires

Bienvenue sur le site réglementaire des déclarations environnementales des produits de construction, de décoration et des équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment.

Afin de pouvoir commercialiser un produit en y associant une communication portant sur les aspects environnementaux du produit (consommation des ressources ; déchets solides valorisés ou éliminés ; changement climatique ; acidification atmosphérique ; pollution de l'air ou de l'eau ; formation...

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Site : http://www.declaration-environnementale.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l ecologie et du developpement / ministere de l urbanisme et de l habitat

Accueil - Temis - Ministère de l'Environnement, de l ...

La base du CRDD du ministère compte 75 000 documents sur les thèmes :

- Développement durable

- Economie et statistiques : environnement, transports, construction-logement, énergie

- Recherche, innovation et prospective.

Elle présente les...

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Site : http://temis.documentation.developpement-durable. ...

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable contact / ministere de l economie et du developpement durable / ministere de l'ecologie du developpement durable

Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (France ...

Géolocalisation sur la carte : France

Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Géolocalisation sur la carte : Paris

Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

modifier  

En France , le ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation est l'administration chargée de la politique agricole , halieutique , alimentaire et forestière . Il organise aussi l' enseignement et la...

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Date: 2018-03-16 12:31:17
Site : https://fr.wikipedia.org

Certificat Qualité de l'Air - Certificat Qualité de l'Air

Depuis le 1er juillet 2016, le ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie a mis en place sur l'ensemble du territoire français les Certificats Qualité de l'Air ("CQA" ou vignette "Crit'Air"), destinés aux véhicules des particuliers comme des professionnels.

Depuis le 1er juillet 2017, le certificat Crit'Air est obligatoire pour circuler dans les 49 communes de la métropole grenobloise ainsi...

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Site : http://www.grenoble.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l ecologie et du developpement

AQUASTAT - Système d'information de la FAO sur l'eau et l ...

Dans le secteur de l'irrigation, le rattrapage tarifaire a été poursuivi jusqu'en 2009 pour le recouvrement des coûts, visant à assurer la pérennité du service de l'irrigation. Le coût de vente du m³ d'eau agricole varie entre 0.035 et 0.07 dollar EU/m³ d'eau. Le taux de recouvrement moyen par les ORMVA au niveau national (pour les prélèvements d'eau d'irrigation) est d'environ 75 pour...

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Site : http://www.fao.org

Les institutions, organismes, associations... de ...

Les institutions, organismes, associations... de protection de la nature et de l'environnement

INSTITUTIONS, ORGANISMES...

 

PARCS NATURELS REGIONAUX DE FRANCE

Les parcs naturels régionaux furent créés en 1967 pour protéger et valoriser un patrimoine naturel et culturel fragile, tout en y sensibilisant le public. Association loi 1901, la fédération, porteuse d'un projet de développement...

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Site : http://www.coursdiderot.com

L'institut | Irstea

Irstea est un organisme de recherche qui, depuis plus de 30 ans, travaille sur les enjeux majeurs d'une agriculture responsable et de l'aménagement durable des territoires, la gestion de l'eau et les risques associés, sécheresse, crues, inondations, l'étude des écosystèmes complexes et de la biodiversité dans leurs interrelations avec les activités humaines.

Recherche pluridisciplinaire,...

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Date: 2018-03-21 06:22:46
Site : http://www.irstea.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable

Y'a-t-il un ministère de l'Environnement au Québec?

La question est simple : y'a-t-il réellement un ministère de l'Environnement au Québec? Mettons l'emphase sur le mot réellement, comme dans réel, comme dans pas abstrait ou symbolique, comme dans plus que du bla-bla.

C'est un peu malhonnête, vous me direz, puisqu'il y a bel et bien un ministère avec ce nom, avec une lettre majuscule et tout le patatra , alors ça doit être sérieux. Reste...

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Site : http://quebec.huffingtonpost.ca

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'environnement du quebec / ministere de l environnement du quebec / ministere de l'environnement de l'ecologie et des forets

Ecocert - Organisme de contrôle et de certification

Environnement

Environnement

Fidèle à sa politique environnementale, le Groupe ECOCERT a élargi ses activités de certification aux systèmes de management environnemental

Ces prestations ont été confiées à la société ECOCERT Environnement (anciennement Ecopass), filiale d'ECOCERT. L'enjeu et intérêt principal d'une démarche de management...

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Date: 2018-03-21 07:25:48
Site : http://www.ecocert.com

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable

L'éducation à l’environnement et au développement durable ...

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Le Mardi 21 février 2017

L'éducation à l'environnement et au développement durable est porteuse d'enjeux essentiels en termes d'évolutions des comportements, de connaissances nouvelles et de mise en capacité de chacun, au quotidien, d'être acteur de la transition et de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable.

Une dimension essentielle

La transition écologique...

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT

PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Mise à jour le 20 mars 2018, proposez vos liens 

.

AEE : site officiel de l'Agence européenne pour l'environnement qui a pour objectif de soutenir le développement durable et de favoriser l'amélioration significatire et mesurable de l'environnement européen en fournissant des informations opportunes, ciblées, pertinentes et fiables aux...

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Site : http://www.liensutiles.org

Accueil

Distribution des boîtes à lunch

Participants inscrits à la visite sur le terrain uniquement

12:50

Départ des autobus pour la visite sur le terrain

Participants inscrits à la visite sur le terrain uniquement

12:50 - 17:00

Visite terrain : les passages fauniques et autres réalisations environnementales sur l'axe routier 73 / 175

Participants inscrits à la visite sur le terrain...

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Date: 2018-03-21 05:58:41
Site : http://colloqueecologieroutiere.org

Retrouvez les principales missions du ministère de l ...

Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture

Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture

11/03/2016

Quelles politiques sont mises en oeuvre par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ?

 

Les 3 grandes missions du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt sont :

Le développement durable des...

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Date: 2018-03-21 05:39:59
Site : http://agriculture.gouv.fr

Économie circulaire — Wikipédia

la consommation responsable .

Elle est parfois associée à la notion de troisième révolution industrielle qui lui ajoute une dimension de production locale et décentralisée de l'énergie (« économie latérale »), via selon Jeremy Rifkin , économiste américain promoteur d'un nouveau paradigme économique, un réseau électrique intelligent (Smart Grids) qui, à l'image d'Internet pour...

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Date: 2018-03-20 06:50:29
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'economie paris / ministere de l'economie france domaine / ministere de l'economie france / loi sur le ministere du developpement economique de l'innovation / ministere de l'economie

Les études de sûreté et de sécurité publique : plus d ...

Depuis 2007, il est obligatoire de mener une étude de sécurité et de sûreté publique (ESSP) préalable sur des projets à partir de certains seuils de taille et de démographie, et depuis 2011 sur les gros projets ANRU. L'objectif est d'inciter les aménageurs à prendre en compte la sécurité dans la conception du projet, en s'appuyant sur tous les acteurs concernés.

Les études de...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

Thèmes liés : ministere de l'equipement du logement et du developpement territoire / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable

Cours de Science politique - Cours de droit

Section 2 - L'administration publique entre le politique et le social

a)    L'administration face au pouvoir politique

1 - La conception instrumentale

b)    L'administration et la société civile

1 - La logique bureaucratique des rapports administration-administrés

2 - L'ouverture de l'administration

Section 3 - Les groupes de pression et leur encadrement politique

a)    Définition...

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Site : http://www.cours-de-droit.net

Les services de l'État - val-doise.gouv.fr

Mise à jour le 02/08/2012

 

La Direction Départementale des Territoires (DDT) est l'unique service technique départemental chargé de la mise en oeuvre auprès du Préfet, des politiques de l'Etat en matière d'urbanisme et d'aménagement des territoires, d'agriculture, d'environnement, de construction des logements, et de prévention routière.

Missions 

La Direction Départementale des...

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Date: 2018-03-21 07:34:35
Site : http://www.val-doise.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable / ministere de l'equipement de l'habitat et de l amenagement du territoire / ministere de l'ecologie du developpement durable

Liste des ministres français de l'Écologie — Wikipédia

Cette page donne la liste des anciens ministres français chargés de l' Écologie  ; le nom exact de la fonction peut varier à chaque nomination.

Depuis

17 mai 2017

, le ministère de la Transition écologique et solidaire est chargé de préparer et mettre en oeuvre la politique du gouvernement dans les domaines du développement durable , de l'...

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Date: 2018-03-19 21:09:12
Site : https://fr.wikipedia.org

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MENE1406425D - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

décret n° 2014-725 du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014

MENESR - DGESCO A2-3

Vu code de l'éducation, notamment articles D. 337-51 à D. 337-94-1 ; avis de la formation interprofessionnelle du 23-9-2013 ; avis du CSE du 14-11-2013 ; avis du conseil national de l'enseignement agricole du 13-12-2013 ; avis du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime du 28-1-2014

Publics...

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Site : http://www.education.gouv.fr

La DGOM - Direction générale des outre-mer | Ministère des ...

Publié le 15 décembre 2016

La DGOM - Direction générale des outre-mer

En octobre 2013, la DéGéOM (délégation générale à l'outre-mer) devenait la direction générale des outre-mer (DGOM).

Les missions de la DGOM sont inscrites à l'article 10 du décret  n° 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des...

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Date: 2018-03-21 06:22:32
Site : http://www.outre-mer.gouv.fr

Ministère de l’Agriculture , du Développement Rural et de ...

Sous l'autorité du Ministre, l'administration centrale du ministère de l'agriculture comprend :

1 - Le Secrétaire Général

2 - Le Chef de Cabinet

3 - L' Inspection Générale

4 - La Direction de l'Organisation Foncière, de la Mise en Valeur et de la Protection des Patrimoines

5 - La Direction de devellopement Agricole Dans Les Zones Arides et Semi-Arides

6 -...

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Date: 2018-03-10 09:53:33
Site : http://www.minagri.dz

Burkina: Fiscalité des Entreprises

Loi N° 028 portant loi de finances gestion 2012

« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...

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Site : http://lankcharl2008.unblog.fr

Solaire | Ministère de la Transition écologique et solidaire

Fin 2015, le photovoltaïque représente :

Environ 95 GW en Europe

Environ 230 GW dans le monde.

Objectifs

La programmation pluriannuelle de l'énergie publiée le 2 novembre 2016 a fixé un objectif pour 2018 de 10,2 GW et une fourchette pour 2023 où la capacité solaire devra être comprise entre 18,2 et 20,2 GW..

Source: SOeS

La programmation pluriannuelle de l'énergie s'oriente vers une...

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Maires de France, ErDF, Ministère de l'Écologie,du ...

Maires de France, ErDF, Ministère de l'Écologie,du Développement durable...: Stop Compteurs Linky et électricité "sale"

  

Pourquoi c'est important

Considérant que :

* La prévention est le moyen le plus économique d'offrir les meilleures conditions de santé à tous et que le bain électro-magnétique lié à l'usage d'appareillages tels que fours à micro-onde, téléphones mobiles,...

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Date: 2018-03-17 02:19:07
Site : https://secure.avaaz.org

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie francais / ministere de l'ecologie et du developpement durable telephone / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable

Direction départementale des territoires et de la mer ...

Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM)

Mise à jour le 01/02/2018

 

© DDTM du Nord, © Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

La DDTM contribue à l'équilibre des territoires

Les missions de la DDTM Nord

En regroupant, en 2010, les missions des services de l'équipement, de l'agriculture et de la forêt, des affaires maritimes et du service de l'environnement de la préfecture, l'État s'est doté ainsi d'une capacité d'analyse renforcée. Par sa connaissance du territoire, ses compétences techniques et son analyse des dossiers, de l'occupation de...

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Date: 2018-03-21 05:27:53
Site : http://www.nord.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable organigramme / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable organigramme / ministere de l'environnement et du developpement durable

Direction départementale des territoires et de la mer ...

Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM)

Mise à jour le 01/02/2018

 

© DDTM du Nord, © Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

La DDTM contribue à l'équilibre des territoires

Les missions de la DDTM Nord

En regroupant, en 2010, les missions des services de l'équipement, de l'agriculture et de la forêt, des affaires maritimes et du service de l'environnement de la préfecture, l'État s'est doté ainsi d'une capacité d'analyse renforcée. Par sa connaissance du territoire, ses compétences techniques et son analyse des dossiers, de l'occupation de...

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Date: 2018-03-21 06:22:23
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Le service civique | Gouvernement.fr

Le service civique

Mis à jour le 15 mai 2017

Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017

En 6 ans, près de 130 000 jeunes ont déjà effectué un service civique. Depuis le 1er juin 2015, le service civique est devenu universel : tout jeune de moins de 25 ans peut demander à s'engager pour faire l'expérience du vivre ensemble, de la citoyenneté, de...

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Site : http://www.gouvernement.fr