Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france
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Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement ...
La FNCAUE lance un nouveau spot vidéo pour promouvoir le CAUE auprès des collectivités territoriales et des services de l'État
Vous êtes élu ou agent d'une DDT, UDAP, DREAL ou DRAC ? Vous jonglez avec les sigles SRCE, PLU, PLUi, SRADDET, TVB, SCOT ?.... votre CAUE peut vous aider ! Nous sommes présents dans 93 départements, aussi bien dans les petites communes que dans les grandes...
Site :
http://www.caue77.fr
Thèmes liés : projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement / conseil territorial de l education nationale / conseil territorial de l education / ministere de l'education nationale et de formation professionnelle
Proposition de loi visant à élargir les conditions d ...
Proposition de loi visant à élargir les conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de l'armée française totalisant au moins quatre mois de présence en Algérie avant le 1er juillet 1964 ou en opérations extérieures
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Date: 2013-11-15 15:37:30
Site :
senat.fr
Decret du 15/05/2003 modifiant le code wallon du logement ...
15 MAI 2003. - Décret modifiant le Code wallon du Logement et l'article 174 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine (1)
Le Conseil régional wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Article 1er.Au sens du présent décret, on entend par : 1° « Code » : le Code wallon du Logement, institué par le décret du 29 ...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere du travail et de l emploi articles / ministere de l'equipement du logement et du developpement territoire / ministere de l'equipement du logement et du developpement territorial / ministere de l'equipement des transports et du logement
Développement durable et préservation de la planète ...
Qu'est-ce que le développement durable ?
Depuis quelques années, le terme de développement durable est utilisé à toutes les sauces et par tout le monde ! Après la vague verte, les entreprises ont très vite compris l'importance de communiquer en utilisant ce terme porteur. Mais qu'entendons-nous par développement durable ?
Finalement, les...
Site :
http://www.planete-echo.net
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve ...
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve République
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Dans le monde éducatif, le terme « réforme » revêt deux significations distinctes. Il désigne :
d'une part, des réformes institutionnelles importantes (lois) ;
d'autre part, des modifications pédagogiques et administratives plus modestes (arrêtés, circulaires et notes de...
Site :
https://www.cap-concours.fr
École nationale supérieure d'arts et métiers — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Arts et métiers et ENSAM .
École nationale supérieure d'arts et métiers
Logo de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
Histoire et statut
Divers
Membre de
Arts et Métiers ParisTech, dont le nom officiel au
19 février 2016
est École nationale supérieure d'arts et métiers [5] , [a] (ENSAM), est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises...
Date: 2018-03-20 06:49:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Déconcentration et décentralisation : la réforme de l ...
Déconcentration et décentralisation : la réforme de l'administration territoriale de l'Etat
Dossier mis à jour le 9.02.2012
Article mis à jour le 26.10.2011
Sur la toile publique
Inscrite durablement dans le paysage administratif français depuis le tournant du 18ème siècle, la déconcentrationDéconcentrationDélégation de moyens et de pouvoirs de décision de l'administration centrale...
Date: 2018-03-21 07:11:57
Site :
http://www.vie-publique.fr
N° 3927 - Rapport de MM. Pierre Méhaignerie, Richard ...
I.- LE CADRE GÉNÉRAL DE L'APPLICATION DE LA LOI 9
A. LES DISPOSITIONS NE NÉCESSITANT PAS DE MESURES RÉGLEMENTAIRES D'APPLICATION 9
B. LES TEXTES RÉGLEMENTAIRES D'APPLICATION DE LA LOI 10
1. La circulaire DGT n° 20 du 31 août 2009 10
2. Le décret n° 2009-1134 du 21 septembre 2009 portant diverses dispositions relatives au repos dominical des salariés 11
C. LA CONFORMITÉ DE LA...
Biomasse énergie | Ministère de la Transition écologique ...
La biomasse solide, liquide ou gazeuse produit de l'énergie pour différents usages comme la chaleur, l'électricité, le biogaz ou les carburants.
Cette biomasse provient de la forêt, de l'agriculture (cultures dédiées, résidus de culture, cultures intermédiaires et effluents d'élevage), de déchets (déchets verts ; biodéchets des ménages ; déchets de la restauration, de la...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l industrie et de l energie / ministere de l energie / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / emplois ministere de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement
Versailles — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Yvelines
Versailles
Géolocalisation sur la carte : Yvelines
Versailles
Géolocalisation sur la carte : France
Versailles
Géolocalisation sur la carte : France
Versailles
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Versailles (prononcer [ v . s a j ]) est une commune française située dans le département des Yvelines , dans la région Île-de-France , mondialement connue pour son château...
Date: 2018-03-20 16:53:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'ecologie paris / ministere de l environnement paris / ministere de l'economie paris / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement
Agenda - Mission Ecoter
A l'heure de la volonté du ministère de l'Éducation nationale de faire entrer "L'École dans l'ère du numérique", nombreux sont les élus qui souhaitent doter leurs écoles et leurs établissements d'équipements numériques et éducatifs.
L'objectif de cette formation est de répondre à vos besoins, interrogations, attentes et vous permettre d'avoir les "clés" de la réussite de votre...
Date: 2018-03-21 02:37:44
Site :
http://www.ecoter.org
Institut national du patrimoine (France) — Wikipédia
Institut national du patrimoine (France)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Institut national du patrimoine et INP .
Institut national du patrimoine
Localisation sur la carte de Paris
Divers
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'Institut national du patrimoine (Inp) est un établissement français d'enseignement supérieur du ministère...
Date: 2018-03-19 13:23:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'enseignement superieur de la recherche france / ministere de l'enseignement superieur de la recherche scientifique / ministere de l enseignement superieur et de la recherche scientifique / site du ministere de l'enseignement superieur de france / ministere de l'enseignement superieur en france
St Apollinaire de Rias - Ardèche : Elus & réunions
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 mars 2018
Présents : Nicole Chazel,Michel Cimaz, Michel Deloche, Alain Fluchaire, Jean-Marie Mengin
Absente excusée : Laurence Brunel (pouvoir à Michel Deloche)
Absente : Nicole Chaudier.
Secrétaire de séance : Nicole Chazel . La séance est ouverte à 20h40.
Déroulement de la séance suivant l'ordre du jour.
*Compétence GEMAPI...
Date: 2018-03-21 00:53:06
Site :
http://www.saint-apollinaire-de-rias.fr
Thèmes liés : ministere de l'economie et des finances charge du budget / ministere de l'economie des finances et du budget / ministere de l economie des finance et du budget / adresse du ministere du travail de l emploi et de la securite sociale / titre professionnel du ministere charge de l emploi
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Smédar | Déchets de l'arrondissement de Rouen | Accueil
Jours et horaires d'ouverture des déchetteries
Triez, recyclez, économisez !
La distribution du Détri'Astuces a débuté cette semaine, et marque le lancement d'une campagne d'information sur le recyclage du verre. En savoir +
Un printemps sportif !
Dès la mi-mars, participez aux ateliers ludiques proposés par le Smédar à l'occasion de diverses manifestations. Top départ le dimanche...
Date: 2018-03-21 06:54:30
Site :
http://smedar.fr
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable concours / ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable
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Situation LA DESTINATION
La Tunisie, destination appréciée des Français, se démarque par son paysage ensoleillé et accueillant ponctué de plages de sable, de plantations d'orangers, de forêts, d'oasis et de dunes. Elle regorge également de monuments et lieux d'intérêts touristiques.
La capitale Tunis présente deux cadres bien distincts. D'une part, la ville dite nouvelle...
Site :
https://www.promovacances.com
Thèmes liés : ministere de l'equipement du logement des transports et de la mer / ministere de l'equipement des transports et du logement tunisie / ministere de l'equipement des transports et du logement / ministere de l equipement et du transport et du logement / ministere de l'equipement et du logement tunisie
Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
La logistique française en chiffres :
1, 7 million d'emplois dans le secteur transport / logistique .
38 millions de m² de plates-formes logistiques fin 2008, près de 40 millions en 2011
3,9 milliards ...
Site :
http://www.cat-logistique.com
Thèmes liés : ministere de l'environnement algerie offre d'emploi / ministere de l'equipement et transport france / ministere de l'equipement des transports et du logement / ministere de l equipement et du transport et du logement / ministere du transport et de l industrie