Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france
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Services à la demande et transports innovants en milieu ...
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Extrait Extrait
Services à la demande et transports innovants en milieu rural : de l'inventaire à la valorisation des expériences
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)
Direction des transports terrestres (DTT)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Novembre 2004
RESUME
Présentation
L'étude menée par ADETEC pour le...
Date: 2018-03-21 05:38:56
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Thèmes liés : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministere des transports de l'equipement du tourisme et de la mer / ministere de l'equipement des transports et du tourisme
AIGP - Atelier International du Grand Paris
-> la carte des 650 projets en .pdf (3Mo)
l'Atelier International du Grand Paris
L'Atelier International du Grand Paris (AIGP) met en oeuvre des actions de recherche, de développement, de valorisation et d'animation liées aux enjeux du Grand Paris, notamment à travers son Conseil scientifique. Il constitue un lieu à la fois d'expérimentation, de création et de diffusion.
À la suite de la...
Site :
http://www.ateliergrandparis.fr
Thèmes liés : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / ministere de l'equipement de l'habitat et de l amenagement du territoire / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement
L’évaluation environnementale | Ministère de la Transition ...
L'ordonnance du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (www.legifrance.gouv.fr)
La démarche
L'évaluation environnementale vise à faire intégrer par le maître d'ouvrage les préoccupations environnementales et de santé le...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l'environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
Date: 2018-03-20 06:48:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l'environnement de l'ecologie de la mer et des forets / ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l'ecologie du developpement durable
Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
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Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
Date: 2018-03-20 06:48:34
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Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des ...
Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
Ministère de l'Écologie,
des Transports et du Logement
Devise : Présent pour l'avenir
1830 : ministère des Travaux publics
1831 : ministère du Commerce et des Travaux publics
1839 : ministère des Travaux publics
1944 : ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme
1944 : ministère des...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
L'institut | Irstea
Irstea est un organisme de recherche qui, depuis plus de 30 ans, travaille sur les enjeux majeurs d'une agriculture responsable et de l'aménagement durable des territoires, la gestion de l'eau et les risques associés, sécheresse, crues, inondations, l'étude des écosystèmes complexes et de la biodiversité dans leurs interrelations avec les activités humaines.
Recherche pluridisciplinaire,...
Date: 2018-03-21 06:22:46
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L’offre de formation qualifiante en urbanisme et ...
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Constitué en février 2010, le Collectif national des jeunes urbanistes (CNJU) est une association professionnelle regroupant 1300 membres. Urbanistes professionnels ou en formation, ils adhèrent directement au collectif ou via ses associations d'étudiants et/ou de diplômés membres. Celles-ci sont affiliées à des Instituts d'urbanisme, des Ecoles et des Universités...
Site :
http://www.jeunes-urbanistes.fr
Thèmes liés : ministere de l'enseignement superieur de la recherche france / ministere de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'enseignement superieur de la recherche de la science / ministere de l enseignement superieur de la recherche / site du ministere de l'enseignement superieur de france
Institut universitaire de France — Wikipédia
L'Institut universitaire de France (en abrégé IUF) désigne un ensemble d' enseignants-chercheurs sélectionnés par un jury international pour la qualité exceptionnelle de leurs recherches, appelés membres, bénéficiant d'une décharge à hauteur de deux tiers de leurs charges d'enseignement, d'une prime et d'une dotation budgétaire. Il existe deux catégories de membres, les juniors et...
Date: 2018-03-19 13:20:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'enseignement superieur de la recherche france / ministere de l'enseignement superieur en france / ministere de l enseignement superieur en france / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / ministere de l'environnement francais
Les directions du ministère de l’économie, des finances et ...
Accueil du portail Les directions du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Les directions du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
Le Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET) assure des missions de conseil,...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (France ...
Géolocalisation sur la carte : France
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation
modifier
En France , le ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation est l'administration chargée de la politique agricole , halieutique , alimentaire et forestière . Il organise aussi l' enseignement et la...
Date: 2018-03-16 12:31:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Une notion essentiellement française[ modifier | modifier le code ]
L'aménagement du territoire est avant tout une politique, et spécialement en France, la notion étant même peu commune dans la plupart des pays européens, où les pouvoirs régionaux et locaux disposent généralement de plus grandes latitudes d'organisation de leur territoire. Ainsi, en Allemagne on ne parle pas...
Date: 2018-03-20 06:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Haiti : Proposition pour une politique de l’aménagement du ...
Soumis à AlterPresse le 10 juin 2006
Introduction
Haïti a perdu la maîtrise de la gestion de son territoire, or aucun pays ne peut accéder au développement sans vision territoriale, et par conséquent sans équipements, et sans une coordination des institutions locales et nationales.
Historique
La relation étroite entre l'aménagement du territoire et la décentralisation a été occultée...
Date: 2018-03-21 07:31:58
Site :
http://www.alterpresse.org
PRESENTATION DE LA CONVENTION DE WASHINGTON
PRESENTATION DE LA CONVENTION DE WASHINGTON
ET DES TEXTES PRIS POUR SON APPLICATION
I - OBJET - CHRONOLOGIE ET PRINCIPES D'APPLICATION
A) Objet de la Convention et des Règlements
La Convention sur le commerce international d'espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) a pour objet de protéger les espèces animales et végétales menacées d'extinction ; la...
Site :
http://www.perroquet.net
Thèmes liés : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement tunisie / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministere de l'environnement francais
Accueil
Distribution des boîtes à lunch
Participants inscrits à la visite sur le terrain uniquement
12:50
Départ des autobus pour la visite sur le terrain
Participants inscrits à la visite sur le terrain uniquement
12:50 - 17:00
Visite terrain : les passages fauniques et autres réalisations environnementales sur l'axe routier 73 / 175
Participants inscrits à la visite sur le terrain...
Date: 2018-03-21 05:58:41
Site :
http://colloqueecologieroutiere.org
Les institutions, organismes, associations... de ...
Les institutions, organismes, associations... de protection de la nature et de l'environnement
INSTITUTIONS, ORGANISMES...
PARCS NATURELS REGIONAUX DE FRANCE
Les parcs naturels régionaux furent créés en 1967 pour protéger et valoriser un patrimoine naturel et culturel fragile, tout en y sensibilisant le public. Association loi 1901, la fédération, porteuse d'un projet de développement...
Site :
http://www.coursdiderot.com
Bureau de recherches géologiques et minières — Wikipédia
Le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) est l'organisme public français de référence dans le domaine des sciences de la Terre pour la gestion des ressources et des risques du sol et du sous-sol . C'est le service géologique national français [2] .
Créé en 1959, il a le statut d' établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) de recherche et...
Date: 2018-03-20 08:45:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
La DGOM - Direction générale des outre-mer | Ministère des ...
Publié le 15 décembre 2016
La DGOM - Direction générale des outre-mer
En octobre 2013, la DéGéOM (délégation générale à l'outre-mer) devenait la direction générale des outre-mer (DGOM).
Les missions de la DGOM sont inscrites à l'article 10 du décret n° 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des...
Date: 2018-03-21 06:22:32
Site :
http://www.outre-mer.gouv.fr
Encyclopédie Larousse en ligne - protection de l'environnement
tradition orale
Canada Banff
Les raisons de protéger l' environnement se justifient à divers titres. Établir des réserves ou des conservatoires relève de critères à la fois scientifiques et éthiques. Sur le plan scientifique, l'argument le plus fort en faveur de la protection est la nécessité de maintenir le potentiel génétique de la biosphère. Détruire aujourd'hui une espèce de...
Site :
http://www.larousse.fr
Les acteurs de la sécurité routière - La sécurité routière ...
Fermer
La définition de la politique en matière de sécurité routière relève du Gouvernement et du Parlement. De nombreux services de l'Etat sont impliqués dans la lutte contre l'insécurité routière.
Cependant, cette lutte ne pourrait être efficace sans l'implication d'un certain nombre de partenaires, des auto-écoles aux associations d'usagers en passant par les collectivités locales...
Date: 2018-03-21 05:58:25
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2018-03-20 06:48:16
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https://fr.wikipedia.org
École nationale du génie rural, des eaux et des forêts ...
École nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant les grandes écoles .
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École nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Histoire et statut
1824 (École des eaux et...
Date: 2018-03-19 13:27:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Préfecture du Finistère / Organisation de la préfecture et ...
Les services de la préfecture sont organisés comme suit:
Cabinet du préfet
Sont placés sous l'autorité directe du directeur de cabinet :
Bureau de la représentation de l'État
traitement des interventions ;
élaboration des prévisions, centralisation et analyses des résultats électoraux et suivi de la vie politique locale ;
acceptation des démissions des maires et des...
Date: 2018-03-21 05:53:48
Site :
http://www.finistere.gouv.fr
Enseignement secondaire (France) - fracademic.com
Article détaillé : Histoire de l'éducation en France .
En raison des enjeux politiques, économiques, sociaux, idéologiques et culturels posés par l'enseignement en France, l'histoire du système éducatif français est marquée par des évolutions lentes et quelques changements plus nets, à l'occasion de réformes marquantes.
La plus importante est sans doute celle des lois Jules Ferry ,...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 17 ...
Publié le 17 Janvier 2018
Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat
PROJET DE LOI MISE EN OEUVRE DES MESURES RELATIVES AUX
CONVENTIONS FISCALES POUR PREVENIR L'EROSION DE
LA BASE D'IMPOSITION ET LE TRANSFERT DE BENEFICES
Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères a
présenté un projet de loi autorisant la ratification de la convention
multilatérale pour la mise en oeuvre...
Date: 2018-03-15 18:43:46
Site :
http://www.elysee.fr
Assemblée nationale ~ Troisième séance du jeudi 02 ...
Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
vice-présidente
Mme la présidente . La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
1
Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Mme la présidente . L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Cohésion des...
N° 4019 - assemblee-nationale.fr
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
Les Ministères à Paris : adresses, ministres, informations ...
Il s'agit du chef du gouvernement. Sous la Vème République, il partage le pouvoir exécutif avec le Président. Il est nommé par le président de la république et nomme à son tour son gouvernement.
Titulaire actuel du poste : Édouard Philippe
Ministère de l'Intérieur
Hôtel de Beauveau - Place Beauvau 75008 Paris
Le Minsitre de l'Intérieur est chargé d'assurer la sécurité intérieure...
Site :
https://www.evous.fr
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
Gourio-Mousel Françoise
Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...
Date: 2018-03-21 08:16:38
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Cameroun | Africatime
La mission économique du Cameroun en Chine annulée (officiel)
(APA 20/03/18)
APA-Yaoundé (Cameroun) - La mission économique du Cameroun en Chine, prévue à Beijing en marge de la visite d'État du président Biya dans ce pays du 22 au 24 mars, a été annulée selon un courrier adressé aux participants par le ministère de l'Économie, du Plan et de l'Aménagement du territoire (MINEPAT) et...
Date: 2018-03-21 01:38:11
Site :
http://fr.africatime.com
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Assemblée nationale- Loi de finances pour 2005
Accueil > Budget et Sécurité sociale > Loi de finances pour 2005
Loi de finances pour 2005
(07 mars 2005)
(JO du 31 décembre 2004) [sur le site Légifrance]
Rectificatif (JO du 1er février 2005) [sur le site Legifrance]
Travaux préparatoires :
[sur le site de la Documentation française]
Assemblée nationale - 1ère lecture
(les informations concernant les...
École des hautes études en santé publique — Wikipédia
École des hautes études en santé publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(février 2013).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des...
Date: 2018-03-19 19:00:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Intérieur et des ... - interieur.gouv.fr
Le ministère
Collectivités territoriales
La Direction générale des collectivités locales relève de l'autorité de Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'Intérieur, de Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur, de Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires ainsi que Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre...
Date: 2018-03-21 05:47:32
Site :
https://www.interieur.gouv.fr
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École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assemblée nationale ~ Première séance du mardi 24 janvier 2017
M. Claude Goasguen . Donnez les chiffres !
M. Bruno Le Roux , ministre. Vous avez raison de noter, madame la députée, que la politique conduite par Manuel Valls et Bernard Cazeneuve a permis, sur les cinq dernières années, de parvenir à une diminution de la délinquance, tout simplement parce que les moyens ont toujours été adaptés à la réalité connue sur le terrain, dans un...
Corée du Sud | Alim'agri
Fiche pays - Corée du Sud (PDF, 286.1 Ko)
Ce qu'il faut retenir
La population agricole, plus nombreuse qu'en France et en Allemagne réunies, exploite principalement de petites exploitations rizicoles fortement subventionnées.
La République de Corée (ou Corée du Sud), auto-suffisante à moins de 30%, est parmi les premiers importateurs nets de produits agricoles et fortement dépendante de...
Date: 2018-03-21 06:55:46
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Technicien de Récolte Semences Arbres en CDI à partir du mois d'août.
Vilmorin Mikado recherche un profil de Technicien de Récolte Semences Arbres (Bac+2) pour un poste en CDI basé à La Ménitré, à temps complet, à pourvoir à partir du Mi-août 2018. Ref OE392 - Le contenu complet de l'annonce sera communiqué, sur...
Publiée le : 14/03/2018
Technicien Chargé d'études
La SARL «...
Site :
http://cefa26.org
Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Préfecture du Nord / Environnement, risques naturels et ...
Mise à jour le 30/11/2016
© Préfecture du Nord
Les missions de la préfecture de département
La représentation de l'État, la sécurité des personnes et des biens, le service public, le respect de légalité, le conseil aux collectivités territoriales, la garantie des libertés publiques et du fonctionnement de la démocratie locale, le suivi et la mise en oeuvre des politiques...
Date: 2018-03-21 07:31:59
Site :
http://www.nord.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / ministere de l'immigration et de l'identite nationale france / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministre de l'interieur france immigration
Le service civique | Gouvernement.fr
Le service civique
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
En 6 ans, près de 130 000 jeunes ont déjà effectué un service civique. Depuis le 1er juin 2015, le service civique est devenu universel : tout jeune de moins de 25 ans peut demander à s'engager pour faire l'expérience du vivre ensemble, de la citoyenneté, de...
Site :
http://www.gouvernement.fr
N° 2686 - assemblee-nationale.fr
en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) ( 1 )
sur le crédit d'impôt recherche
et prÉsentÉ
par MM. Alain CLAEYS, Jean-Pierre GORGES et Pierre LASBORDES
Députés
MM. Olivier CARRÉ et David HABIB
Présidents.
___
La mission d'évaluation et de contrôle est composée de : MM. Olivier Carré, David Habib, Présidents ; M. Jérôme Cahuzac, Président...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : ministere de l'enseignement superieur de la recherche france / ministere de l enseignement superieur de la recherche et de l innovation / ministere de la recherche et de l innovation / ministere de l'economie des finances et de l'industrie france / ministere de l'economie des finances france
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Paris - L'Aventure des Métiers - Salon Européen de l'Education
Exposants
Partenaires
Cette manifestation constitue votre rencontre directe avec le monde de l'entreprise. Objectif : vous faire découvrir un paysage professionnel qui foisonne de métiers, de connaissances et de savoir-faire originaux. Profitez des témoignages et des conseils de nombreux experts et assistez à de multiples démonstrations pour vous aider à cerner les métiers qui répondent...
Site :
http://www.letudiant.fr
N° 235 - assemblee-nationale.fr
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Decret du 18/07/1997 relatif a l'insertion de demandeurs d ...
18 JUILLET 1997. - Décret relatif à l'insertion de demandeurs d'emploi auprès d'employeurs qui organisent une formation permettant d'occuper un poste vacant (1)
Le Conseil régional wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Article 1er.Le présent décret règle, pour partie, en application de l'article 138 de la Constitution, une matière visée à...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
N° 3775 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 3775
Constitution du 4 octobre 1958
Treizième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2012
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté
au nom de M. François...
LES CINQ PERSONNALITÉS DE L’ANNÉE 2016 AU CAMEROUN ...
Cameroun-Elecam : Reprise des inscriptions le 2 janvier 2018
LES CINQ PERSONNALITÉS DE L'ANNÉE 2016 AU CAMEROUN
Vues : 2 045
01-01-2016(19h30)
L'année 2016 vient de s'achever, plusieurs personnalités ont influencé sur l'évolution du Cameroun dans sa quête de souveraineté. Parmi eux des artistes, économistes, hommes politiques et biens d'autres, nous allons ici dresser la liste du top...
Site :
http://www.camerounliberty.com
N° 4456 - assemblee-nationale.fr
I. MIEUX VEILLER AU DÉVELOPPEMENT ÉQUILIBRÉ DES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE JEUX 26
A. LE DYNAMISME DES PARIS SPORTIFS EN DUR A-T-IL CANNIBALISÉ LES PARIS HIPPIQUES ? 27
1. Des évolutions contrastées résultant de plusieurs causes 27
2. La nécessaire accélération de l'innovation en matière de paris hippiques 32
3. Le cas particulier des parieurs professionnels 33
B. LE FINANCEMENT...