Articles sélectionnés pour le thème : securite sociale de l'education nationale
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Police de proximité en France — Wikipédia
La police de proximité est une doctrine d'emploi de la police nationale instaurée à partir de 1998 par le gouvernement de Lionel Jospin et globalement supprimée à partir de 2003 par Nicolas Sarkozy , alors ministre de l'Intérieur du gouvernement Jean-Pierre Raffarin .
En France, l'objectif principal poursuivi par la création de la police de proximité semble résider dans la volonté du...
Date: 2018-03-20 06:48:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
A 2 ans, l'école traumatise - ecolesdifferentes.free.fr
La scolarisation à partir de 2 ans en question
PARIS - AP- 09 11 08--- - La meilleure réussite des écoliers entrés à l'école maternelle à deux ans, par rapport à ceux scolarisés à trois ans, s'érode au cours de la scolarité élémentaire, explique l'INSEE qui publie jeudi son "Portrait social" de la France en 2005.
Par ailleurs, le rapport de l'INSEE montre que "si ces vingt...
Date: 2017-12-03 06:47:32
Site :
http://ecolesdifferentes.free.fr
Les métiers de l'enseignement - Métiers - Formations ...
Les chiffres de l'Education
1er degré public (écoles maternelles et élémentaires) en France métropolitaine et DOM : 323 400 enseignants, dont 82 % de femmes.
2nd degré public (collèges, lycées) : 381 900 enseignants, dont 58 % de femmes.
Enseignement supérieur public : 70 000 enseignants, dont 37 % de femmes.
(Source : chiffres 2012-2013 et 2011-2012 pour l'enseignement supérieur -...
Site :
http://www.lesmetiers.net
La formation professionnelle des enseignants - Accueil
Accueil > Le mensuel > La classe
Le mensuel
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La formation professionnelle des enseignants
Dans le cadre de notre étude du socle législatif de la fonction publique au travers des dispositions de la loi 83-634 du 13 juillet 1983, nous allons étudier ce mois le droit à la formation professionnelle qui est ouvert...
Conseil d'administration - esen.education.fr
commission d'ouverture des plis (en cas de marché public) ;
comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) (consulter la fiche "CESC" ) ;
conseil des délégués pour la vie lycéenne : les membres du CA doivent désigner leurs représentants au CVL ;
conseil de la vie collégienne (CVC) : le conseil d'administration fixe par une délibération la composition, les modalités...
Site :
http://www.esen.education.fr
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
commission d'ouverture des plis (en cas de marché public) ;
comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) (consulter la fiche "CESC" ) ;
conseil des délégués pour la vie lycéenne : les membres du CA doivent désigner leurs représentants au CVL ;
conseil de la vie collégienne (CVC) : le conseil d'administration fixe par une délibération la composition, les modalités...
Site :
http://www.esen.education.fr
Aider les aidants - Union Nationale des Associations ...
Article L.351-4-1 du code de la sécurité sociale
Circulaire n° 2005/21 du 17 mai 2005 de la Caisse nationale d'assurance vieillesse.
Majoration de durée d'assurance vieillesse d'un trimestre par période d'éducation de trente mois, dans la limite de huit trimestres
Article L.381-1 du code de la sécurité sociale
Assurance vieillesse gratuite ou assurance vieillesse du parent au...
Date: 2018-03-21 01:57:32
Site :
http://www.unaf.fr
Thèmes liés : allocation d education de l enfant / securite sociale de l'education nationale / role des parent dans l education de leurs enfant / conge de formation professionnelle dans l'education nationale / recherche sur l evaluation en education
Les conditions de rémunération et de déclaration des ...
Les conditions de rémunération et de déclaration des interventions artistiques et culturelles
Les conditions de rémunération et de déclaration des interventions artistiques et culturelles
Les rémunérations peuvent être déclarées sous l'un ou l'autre des trois régimes suivants : salaire , droits d'auteur et honoraires
2. 1 - Les interventions rémunérées sous forme de...
MENE1406107C - Ministère de l'Éducation nationale
d) Exclusion temporaire de la classe
e) Exclusion temporaire de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
f) Exclusion définitive de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
3 - Mesure alternative aux sanctions 4° et 5° prévues à...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les publications - education.gouv.fr
En savoir plus sur les missions de la DEPP
Ce numéro spécial de la revue Éducation et formations s'intéresse au climat scolaire et au bien-être à l'école. Ces concepts y sont définis et discutés dans leurs multiples dimensions individuelles et collectives : goût pour l'école, satisfaction professionnelle, relations entre élèves, relations entre enseignants et élèves, rapport aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
La DGOM - Direction générale des outre-mer | Ministère des ...
Publié le 15 décembre 2016
La DGOM - Direction générale des outre-mer
En octobre 2013, la DéGéOM (délégation générale à l'outre-mer) devenait la direction générale des outre-mer (DGOM).
Les missions de la DGOM sont inscrites à l'article 10 du décret n° 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des...
Date: 2018-03-21 06:22:32
Site :
http://www.outre-mer.gouv.fr
Handicap — Wikipédia
Articles détaillés : Accessibilité aux personnes handicapées et Accompagnement social .
L' intégration des personnes en situation de handicap renvoie à l' accessibilité de leur environnement : le logement, l'accès aux lieux publics et les transports.
L'intégration scolaire peut impliquer un accompagnement adapté mobilisant un auxiliaire de vie scolaire , et l'intégration dans la vie...
Date: 2018-03-20 06:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
La sécurité sociale des salariés en Suède - cleiss.fr
Cotisation générale dite "allmän löneavgift"(1)
9,65 %
Total
31,42 %
(1) Les employeurs étrangers sans implantation en Suède ne sont pas soumis à la cotisation générale.
Source : L'Administration fiscale suédoise (Skatteverket) - Arbetsgivaravgifter (2016).
Réductions de cotisations (2016) :
Afin d'inciter les employeurs à embaucher des seniors et des jeunes, un certain nombre de...
Date: 2017-11-14 16:51:25
Site :
http://www.cleiss.fr
Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du 25 ...
1- Au titre du Premier Ministre ;
Le Conseil a adopté un décret portant attributions des Membres du Gouvernement.
Ce décret organise les attributions des membres du Gouvernement conformément à la nouvelle nomenclature du Gouvernement, telle que définie par le décret n° 2017-14 du 11 janvier 2014 portant nomination des Membres du Gouvernement.
2- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la...
Site :
http://koaci.com
Loi n° 75-534 : Les droits des personnes handicapées
§ I. - Modifications de certaines dispositions du code du travail
Article 11
Est inséré dans le code du travail un article L. 119-5 rédigé comme suit :
« Art. L. 119-5. - Par dérogation aux dispositions des articles L. 115-2, L. 117-3 et L. 117-7 du présent code, des aménagements sont apportés, en ce qui concerne les personnes handicapées, aux règles relatives à l'âge...
Date: 2014-04-04 18:07:33
Site :
http://dcalin.fr
N° 2792 - assemblee-nationale.fr
INTRODUCTION 7
1. Une représentation de tous les salariés quelle que soit la taille de leur entreprise 9
2. La valorisation des parcours d'élus et syndicaux 10
3. L'amélioration de la représentation équilibrée entre les femmes et les hommes 10
4. La garantie de la présence des administrateurs salariés dans les grandes entreprises 10
5. Des institutions représentatives du personnel plus...
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
MGEN Toulouse Espace adhérent ... - compte-mutuelle.fr
Plus de soucis pour contacter la MGEN TOULOUSE ! Retrouvez ici tout ce qu'il vous faut pour joindre la mutuelle : contact en ligne, numéro de téléphone et adresse !
LA MGEN TOULOUSE est l'une des sections de la mutuelle nationale MGEN. Ses services de protection sociale s'adressent aux fonctionnaires de l'Éducation Nationale et aux particuliers de la région de TOULOUSE.
Pour faciliter l'accès à ses services, la MGEN TOULOUSE 31 permet à ses adhérents de suivre ses activités en ligne sur le site mgen.fr. De plus,...
Site :
http://www.compte-mutuelle.fr
Thèmes liés : securite sociale de l'education nationale / mutuelle education nationale mgen / securite sociale fonctionnaire education nationale / education nationale toulouse adresse / liste de l'education nationale
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan ...
>Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
Actualité
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
décembre 2013
En novembre dernier, les emplois d'avenir ont soufflé leur première bougie. L'objet de ces emplois est de « faciliter l'insertion professionnelle et l'accès à la qualification » de jeunes de 16 à 25 ans peu ou pas qualifiés, par « leur recrutement...
N° 2383 tome I - assemblee-nationale.fr
100,0 %
Source : Viviane Tchernonog, Le paysage associatif français, 2013
Il conviendra de conserver à l'esprit cette très grande diversité car les difficultés auxquelles sont confrontées les associations varient évidemment du tout au tout en fonction de leur secteur d'activité, de leur taille et de leur mode de financement, sachant que la très grande majorité des associations existant...
L'éducation physique, une discipline en progrès ? | Cairn.info
1
L'éducation physique est une pratique d'intervention fondée sur des savoirs et guidée par des normes. Aujourd'hui nombreux sont ceux qui l'ont vécue, et chacun la connaît quelque peu. Cependant proposer une synthèse à son sujet pose quelques problèmes particuliers : en général, les revues de question portent sur un domaine du savoir scientifique, non sur des pratiques....
Site :
cairn.info
Telechargements - ac-lille.fr
TEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site :
ac-lille.fr
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Convention sur l’Élimination de Toutes les Formes de ...
Prestations économiques et sociales (article 13)
Femmes rurales (article 14)
Egalité devant la loi (article 15)
Mariage et vie de famille (article 16)
CINQUIÈME PARTIE
Comité pour l’é1imination de la discrimination à l'égard des femmes (article 17)
Rapports nationaux (article 18)
Réunions du Comité (article 20)
Rapports du Comité (article 21)
Rôle des institutions spécialisées...
Date: 2007-07-18 18:50:50
Site :
un.org
SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA ...
SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITE URBAINE ET DE LA SECURITE ROUTIERE : « Les taxis qui utilisent le gaz doivent se mettre en règle au risque de se voir interdits de circuler »
Date:
in: A la une , Rencontre
Quelques jours après sa visite dans 5 gares routières dans la ville de Ouagadougou en vue de s'assurer de l'application des mesures de sécurité prises par le...
Site :
http://lepays.bf
Crédit Social – Prêt Fonctionnaire 0%: éducation nationale ...
Prêt Fonctionnaire 0%: éducation nationale, police, gendarmerie, hospitalier, contractuels...
Les fonctionnaires ne peuvent pas bénéficier du 1% patronal, cet avantage étant réservé aux salariés du privé. Par contre, vous avez le droit de faire des prêts à un taux préférentiel : immobilier, travaux... Il vous est même possible d'emprunter à taux 0. Mais la fonction publique est...
Site :
http://creditsocial.net
La natation scolaire : apprendre à nager à l'école
La natation est devenue très importante en milieu scolaire et c'est une priorité de l'Education Nationale grâce au projet Savoir Nager. Depuis la maternelle jusqu'au lycée, découvrez quels sont les objectifs des cours de natation scolaire, comment les enfants sont évalués, par qui est assuré l'encadrement et l'accompagnement des enfants, comment est géré le transport jusqu'à la piscine...
Site :
https://www.guide-piscine.fr
Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
http://koaci.com
La scolarisation des enfants handicapés (Daniel Calin)
Au plus près des besoins de l'enfant
La scolarisation des enfants handicapés
Un texte de Daniel Calin
Aperçus historiques
L'histoire de la scolarisation des enfants handicapés ne suit évidemment pas les mêmes rythmes selon les différents types de handicap. L'intelligence des aveugles et des handicapés moteurs n'a jamais été mise en doute. Ils ont donc toujours été...
Date: 2017-03-13 10:38:23
Site :
http://dcalin.fr
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2018-03-20 06:48:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
MGEN Lille Espace adhérent, Téléphone, Horaires
MGEN Lille Espace adhérent, Téléphone, Horaires
Posté le
par Admin
Vous désirez contacter la MGEN LILLE ? Plus de soucis, vous avez ici toutes les informations utiles : numéro de téléphone, adresse et horaires d'ouverture !
La MGEN LILLE est une section régionale du réseau des mutuelles MGEN. Elle propose ses services de sécurité sociale aux fonctionnaires de l'Éducation Nationale et aux particuliers qui résident dans sa région.
De plus, la MGEN LILLE fournit un certain nombre de services en ligne sur son site www.mgen.fr : suivi des...
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Thèmes liés : assistant de service social dans l'education nationale / securite sociale fonctionnaire education nationale / securite sociale de l'education nationale / securite sociale education nationale / mutuelle education nationale mgen
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
Code de la Sécurité Sociale
LOI N° 73-37 du 31 Juillet 1993 portant Code de la Sécurité Sociale.
L'Assemblée nationale a délibéré et adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
[|GENERALITES|]
Article premier : - Il est institué un régime de sécurité sociale au profit des travailleurs salariés relevant du Code du travail et ...
Date: 2018-03-21 06:17:28
Site :
http://www.jo.gouv.sn
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Faire appel au médiateur - Ministère de l'Éducation nationale
Examens et concours
Les questions le plus souvent posées au médiateur à propos des examens et concours
Je ne suis pas satisfait de la note obtenue à l'épreuve écrite de français du baccalauréat, qui me paraît très injuste. Je pense en effet avoir rendu une bonne copie. Vous serait-il possible de faire procéder à une nouvelle correction de ma copie ?
Je ne comprends pas les notes qui...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le supplément familial de traitement (SFT)
203,77 EUR
Bénéficiaires
Les fonctionnaires titulaires et stagiaires, les agents non titulaires, les agents à temps complet, temps non complet et temps partiel, les collaborateurs de cabinet, les agents de nationalité étrangère (sous réserve de la résidence en France de leurs enfants ou à défaut d'une convention internationale de Sécurité Sociale entre la France et le pays dont ils...
Date: 2018-03-20 08:07:39
Site :
http://cgt-casvp.blogspot.com
Assemblée nationale - Education : orientation et réussite ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 22/11/17
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation a présenté un projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.
Il s'agit de la traduction législative du plan étudiants présenté le 30 octobre 2017.
Afin de tourner définitivement la page du...
Site de l'Education à l'environnement pour un ...
Deux nouveaux serious games
Les Energies Renouvelables et Les Gestes Responsables
Strass Productions/Terra Project et les Editions Deyrolle pour l'Avenir, avec le soutien du Ministère de l'Education Nationale, présentent deux nouveaux serious games, destinés aux enfants de 8 à 12 ans.
Chacun de ces jeux propose un parcours interactif richement illustré autour des thématiques du...
Site :
http://www.education-developpement-durable.fr
Georgina Dufoix — Wikipédia
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources
(novembre 2011).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références »
Le ton de cet article ou de cette section est...
Date: 2018-03-19 14:18:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : allocation d education de l enfant / conseil d'administration dans l'education nationale / mission de l'assistant d'education / assistant de service social dans l'education nationale / secretariat d etat a l education et a la recherche
Droit de retrait : mode d'emploi dans l'Education Nationale
1) Un danger grave et imminent : menace directe pour la vie ou la santé, caractère de gravité (menace pouvant provoquer la mort ou une incapacité permanente et temporaire prolongée)
; dans un délai très rapproché
; concerne plus spécialement les risques d'accidents matériels (voir jurisprudence ci-dessous) Le danger peut être constitué lorsqu'on a un motif raisonnable de croire...
Date: 2018-03-21 03:30:00
Site :
https://rouen.snes.edu
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / droit du travail dans l'education nationale / agent administratif de l'education nationale / inspection generale de l'administration de l'education nationale
Convention collective, Salaire : Hospitalisation privée ...
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L'ancienneté s'entend des périodes de travail effectif ou assimilé au sens de l'article 08.01.6 de la présente convention.
Les cadres visés à l'article A2. 1 bénéficient, en outre, pour tenir compte de l'acquisition progressive d'une technicité dans le métier, d'un complément technicité (2) versé à terme échu attribué dans les conditions ci-dessous :
Les métiers visés à...
Site :
http://maconvention.fr
Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...
- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.
3.2.2.1 Organisation des cycles
Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.
En fonction des variations de...
Date: 2011-11-29 13:06:28
Site :
http://www.education.gouv.fr
Lycée Jacques Feyder
Cahiers de texte, notes et absences des élèves
Applications web du lycée
Site web du CDI du lycée
Agenda hebdomadaire de la vie du lycée
Le mot du Proviseur
Les petits déjeuners philosophiques de Feyder
Il s'agit de réunir parents d'élèves et personnels du lycée Feyder, 5 samedis matin de 9h à 11h30 durant l'année scolaire 2017/2018.
Ces rencontres, animées par Patrick LAFANI,...
Site :
http://feyder.fr
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la ...
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la République
Par MARC DURIN-VALOIS ET CÉLINE LIS
Mis à jour
Publié
le 03/08/2007 à 06:00
Cent trente régimes spéciaux de retraites, plusieurs centaines de milliers de logements de fonction, des allocations datant du régime de Vichy, un fouillis de primes et gratifications diverses, sans oublier la garantie de l'emploi à vie :...
Site :
http://www.lefigaro.fr
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 14 ...
Partager sur :
Publié le 14 Février 2018
Rubrique : Economie, finances et industrie, Education, enseignement supérieur et recherche, Jeunesse, Nation, institutions et réforme de l'Etat, Outre-mer
PROJET DE LOI
RATIFICATION DE L'ORDONNANCE RELATIVE A LA CREATION D'UN REGIME DE RESOLUTION POUR LE SECTEUR DE L'ASSURANCE
Le ministre de l'économie et des finances a présenté un projet de loi...
Date: 2018-03-15 18:43:46
Site :
http://www.elysee.fr
Pont de l'Arche histoire, patrimoine et tourisme ...
Quelques jeunes et moins jeunes rassemblés dans le Mille club autour de Paulette Lecureux, adjointe, Aurélie Philippe, Mickaël Dumais et Romain Niaudeau (agents municipaux). (cliché Armand Launay, octobre 2012)
comme quoi les promesses n'engagent pas que ceux qui y croient,
mais aussi ceux, et celles, qui savent attendre...
Lors du conseil municipal du 26 juin 2017, les édiles de la...
Site :
http://pontdelarche.over-blog.com
Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2016
Projet de loi de finances pour 2016, adopté en Lecture définitive par l'Assemblée nationale le 17 décembre 2015 , TA n° 648
Conseil Constitutionnel
Saisine du Conseil constitutionnel le 18 décembre 2015 par plus de soixante députés, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution
Saisine du Conseil constitutionnel le 18 décembre 2015 par plus de soixante sénateurs, en...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / ministre de l'economie et des finances charge du budget / ministre de l'economie des finances et du budget / projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement
Formation CAP Accompagnant éducatif Petite enfance (AEPE)
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PRÉSENTATION DE LA FORMATION CAP ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF PETITE ENFANCE
Le secteur de la petite enfance connaît aujourd'hui un fort besoin de recrutement lié à l'augmentation de la natalité.
Le CAP Accompagnant Educatif Petite Enfance fait partie des qualifications recherchées.
Le titulaire du CAP AEPE peut exercer différents métiers (agent territorial spécialisé des écoles...
Date: 2018-03-21 01:35:01
Site :
https://www.infa-formation.com
Retraite en France - cleiss.fr
En France, la retraite de base est complétée pour la salariés du privé par des retraites complémentaires obligatoires ARRCO-AGIRC qui reposent également sur un mécanisme de répartition.
A - Régime de base
Les pensions de base du régime général sont attribuées par :
les caisses (régionales) d'assurance retraite et de santé au travail (CARSAT),
la caisse nationale d'assurance...
Date: 2018-03-09 11:22:52
Site :
http://www.cleiss.fr
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu