Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l interieur france
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Ministère de l'Éducation nationale (France)
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Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .
Ministère de...
Date: 2018-03-20 08:47:25
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L'organisation de l'éducation nationale
Accueil > Le mensuel > La classe
Le mensuel
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L'organisation de l'éducation nationale
L'actualité juridique propre à l'éducation nationale étant bien terne en ce moment, il me semble utile de mettre à profit ce temps disponible pour étudier l'organisation du Ministère de l'éducation nationale ainsi que...
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Ministère de l'Éducation nationale (France)
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Ministère de...
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Ministère de l'Éducation nationale (France)
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Un rapport prouve l’inefficacité de la vidéosurveillance ...
13 novembre 2009
Un rapport prouve l'inefficacité de la vidéosurveillance
Fin août, Jean-Marc Leclerc , journaliste au Figaro, tenait une « exclusivité » : un « rapport confidentiel qui prouve l'efficacité de la vidéosurveillance », et démontrait l' »effet dissuasif des caméras sur la voie publique » :
Les conclusions du rapport dont Le Figaro a pris connaissance...
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Thèmes liés : ministere de l interieur rapport / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l interieur france / gouvernement ministere de l'interieur / ministere de l'interieur
Charte de la langue française — Wikipédia
La Charte de la langue française (communément appelée la loi 101 [1] ) est une loi définissant les droits linguistiques de tous les citoyens du Québec et confirmant le français comme langue officielle du Québec.
Proposée par le ministre du Développement culturel Dr Camille Laurin , la loi est adoptée à l' Assemblée nationale du Québec le
. Avant cette date, le Québec était de...
Date: 2018-03-19 13:17:13
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Présentation de l’enseignement supérieur en France - La ...
1. Les grands traits de l'enseignement supérieur en France
1.1. Le rôle du baccalauréat
Le baccalauréat est un examen national qui sanctionne la fin des études au lycée. Il existe plusieurs filières dans les lycées (dominante scientifique, dominante sciences économiques et sociales, dominante littéraire, entre autres exemples), et un baccalauréat adapté à chacune de ces filières. Ce...
Date: 2018-03-21 05:12:50
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La France au Portugal
Vendanges en Champagne (région Champagne-Ardennes).
© John Hodder - Collection CIVC
Vendanges en Champagne (région Champagne-Ardennes).
© John Hodder - Collection CIVC
Hospices de Beaune - Cour intérieure de l'Hôtel-Dieu. Fondation hospitalière du moyen âge, les Hospices de Beaune sont un des monuments historiques français les plus prestigieux. Son architecture gothique flamboyante, ses...
Date: 2018-03-21 05:05:40
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Thèmes liés : photo ministere de l interieur / ministere de l interieur france / ministere de l equipement la defense / ministere de l interieur paris / ministere de l'interieur
Cours de Science politique - Cours de droit
Section 2 - L'administration publique entre le politique et le social
a) L'administration face au pouvoir politique
1 - La conception instrumentale
b) L'administration et la société civile
1 - La logique bureaucratique des rapports administration-administrés
2 - L'ouverture de l'administration
Section 3 - Les groupes de pression et leur encadrement politique
a) Définition...
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Telechargements - ac-lille.fr
TEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site :
ac-lille.fr
Biélorussie- Sécurité - diplomatie.gouv.fr
Formalités d'entrée et de séjour
Visas
Sont soumis à l'obligation de visas :
les voyageurs séjournant en Biélorussie plus de 5 jours ;
les voyageurs en provenance de Russie, quelle que soit la durée de leur séjour ;
les voyageurs se rendant en Biélorussie par voie routière ou par voie ferroviaire, quelle que soit la durée de leur séjour ;
les titulaires de passeports diplomatiques...
Date: 2018-03-21 07:44:37
Site :
https://www.diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'immigration et de l'identite nationale france / ministere de l'immigration france adresse / ministere de l interieur france / ministere de l'immigration france / ministere de l immigration france
Secourisme.net - Recommandations relatives à l ...
Formation continue >
Instruction ministérielle
Recommandations relatives à l'organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours au titre de l'année 2018
NOR INTE1801757J
18 janvier 2018 - dernière mise à jour 4 février 2018
Le ministre d'État, ministre de l'intérieur
à
destinataires in fine
OBJET : Recommandations relatives à l'organisation de la formation...
Date: 2018-03-21 01:16:41
Site :
http://www.secourisme.net
Faites votre carte grise dans un garage agréé ...
Mot de passe oublié ?
Faites votre carte grise dans un garage agréé
Grâce au nouveau système d'immatriculation des véhicules, vous avez la liberté de faire votre changement carte grise auprès d'un professionnel de l'automobile habilité et agréé par les services de l'état et vous évitez les longues files d'attente de préfecture.
L'idée, pour votre carte grise
Trop souvent, nous...
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Thèmes liés : ministere de l interieur carte grise / ministere de l interieur france / ministere de l interieur adresse / ministere de l'interieur / ministere de l interieur
Recrutement d’un adjoint administratif principal de 2ème ...
Avis de recrutement d'un adjoint administratif principal de 2ème classe de l'intérieur et de l'outre-mer par la voie contractuelle réservé aux travailleurs handicapés au titre de l'année 2017 dans la région Hauts-de-France
Mise à jour le 21/08/2017
La préfecture de la région Hauts-de-France organise le recrutement par la voie contractuelle d'un adjoint administratif principal de 2ème classe de l'intérieur et de l'outre-mer réservé aux travailleurs handicapés au titre de l'année 2017.
L'unique...
Date: 2018-03-21 03:23:02
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Thèmes liés : ministere de l outre mer / recrutement ministere de l interieur / ministere de l interieur france / ministere de l'interieur / ministere de l interieur
Remboursement des frais de transport, de résidence, et ...
Frais de changement de résidence
Remboursement des frais de transport domicile-travail
Depuis le 1er juillet 2010, les agents publics des 3 fonctions publiques (État, territoriale et hospitalière) et des groupements d'intérêt public ainsi que les magistrats et les militaires qui utilisent les transports en commun ou un service public de location de vélos pour effectuer les trajets entre...
Date: 2018-03-21 03:36:49
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Accueil / SG-CIPDR - Ministère de l'Intérieur
"Prévenir pour protéger", le nouveau plan national de prévention de la radicalisation
Publié le 23 février 2018
Le Premier ministre a réuni, vendredi 23 février à Lille, le comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) afin de présenter le nouveau plan national de prévention de la radicalisation annoncé par le Président de la République.
Lancement de la Police de sécurité du quotidien (PSQ)
Publié le 9 février...
Date: 2018-03-21 05:45:37
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Thèmes liés : ministere de l'interieur / ministere de l interieur / ministere de l interieur france / ministere de l / ministre de l'interieur
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
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Les acteurs de la sécurité routière - La sécurité routière ...
Fermer
La définition de la politique en matière de sécurité routière relève du Gouvernement et du Parlement. De nombreux services de l'Etat sont impliqués dans la lutte contre l'insécurité routière.
Cependant, cette lutte ne pourrait être efficace sans l'implication d'un certain nombre de partenaires, des auto-écoles aux associations d'usagers en passant par les collectivités locales...
Date: 2018-03-21 05:58:25
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http://www.ladocumentationfrancaise.fr
N° 4019 - assemblee-nationale.fr
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à ...
Présentation
Ce programme prépare à l'enseignement de l'éducation physique et à la santé aux niveaux préscolaire/primaire et secondaire.
Objectifs
Ce programme vise la formation d'un professionnel de l'intervention pédagogique, enseignant en éducation physique, capable d'intervenir efficacement auprès des élèves aux niveaux préscolaire/primaire et secondaire. Il compte trois...
Le visa de long séjour pour études-titre de séjour (VLS-TS ...
Document de l'Ambassade de France pour la demande de visas
Ce nouveau visa est désormais accordé à l'ensemble des étudiants étrangers (à l'exception des ressortissants algériens, régis par un texte particulier) désirant poursuivre leurs études dans un établissement d'enseignement supérieur français.
Consulat de France , Formalités , Visas
La durée de validité normale du visa de...
Date: 2018-03-21 08:07:31
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http://www.ivoire.campusfrance.org
Thèmes liés : ministere de l'enseignement superieur de la recherche france / site du ministere de l'enseignement superieur de france / ministere de l'enseignement superieur en france / ministere de l enseignement superieur en france / ministere de l'immigration france adresse
A quoi correspondent les différents courriers : 48 SI / 48 ...
A quoi correspondent les différents courriers : 48 SI / 48 / 48 M/ 48 N ?
La loi de 1989 qui a mis en place le système du permis à points avait fait de la pédagogie le coeur du mécanisme. La perte progressive des points doit amener l'automobiliste à modifier son comportement sur la route. Cette pédagogie passe, bien évidemment, par une information claire à destination de l'automobiliste....
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Thèmes liés : ministere de l'interieur permis de conduire point / ministere de l interieur permis de conduire / ministere de l'interieur permis a point / ministere de l interieur permis a point / ministere de l interieur adresse
Ministère de la Justice (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de la Justice
Géolocalisation sur la carte : France
Ministère de la Justice
modifier
Ancien logo du ministère utilisé jusqu'en 2017
Le ministère de la Justice est l'administration française chargée de l'action et de la gestion des juridictions et de conduite de la politique d' action publique . Il veille à la cohérence de son...
Date: 2018-03-19 14:17:51
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Thèmes liés : gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l interieur france / ministere de l interieur rapport / logo ministere de l'interieur / logo du ministere de l interieur
Mouvement social contre la réforme des retraites en France ...
Mouvement social contre la réforme des retraites en France de 2010
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Certains syndicats, comme ici Solidaires , exigeaient le retrait du projet de loi.
Débuté en mars 2010, le mouvement social contre la réforme des retraites en France en 2010 a mobilisé à huit reprises plusieurs millions de salariés dans les...
Date: 2018-03-20 06:49:28
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LES FORMALITES DE CREATION D’ ENTREPRISES EN COTE D’IVOIRE ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Date: 2018-03-21 00:20:26
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RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .
Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...
Date: 2016-11-08 11:00:34
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Un site pour consulter le solde de points de son permis de ...
Un site pour consulter le solde de points de son permis de conduire
Par La rédaction de ZDNet.fr |
Jeudi 28 Juin 2007
Suivre @zdnetfr
Dès lundi 2 juillet, les titulaires d'un permis de conduire pourront consulter leur nombre de points sur le site du ministère de l'Intérieur. Tous les permis basés sur ce système sont concernés: autos, poids lourds, motos, bus et autocars - ce qui impliquent 38 millions de titulaires en France.
Baptisé "Télépoints", ce service en ligne a été...
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Thèmes liés : ministere de l'interieur permis de conduire point / ministere de l interieur permis de conduire / ministere de l'interieur permis a point / ministere de l interieur permis a point / ministre de l'interieur permis a point
La loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ...
Comment déclarer son association loi 1901 en préfecture ?
Article 6 du décret d'application de la loi 1901
Les modifications apportées aux statuts et les changements survenus dans l'administration de l'association sont transcrits sur un registre tenu au siège de toute association déclarée ; les dates des récépissés relatifs aux modifications et changements sont mentionnées au...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministre de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur
Histoire de la France sous la Cinquième République — Wikipédia
Histoire de la France sous la Cinquième République
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L' Histoire de la France sous la Cinquième République correspond à l'Histoire actuelle de la France . Lors du référendum du 28 septembre 1958 , la nouvelle constitution est adoptée, et la Cinquième République officiellement proclamée le 5 octobre 1958 .
Charles de Gaulle , élu...
Date: 2018-03-20 06:49:06
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Thèmes liés : ministre de l'integration sociale france / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l'economie des finances france / ministere de l economie et des finance france / ministere de l'economie france
PRESENTATION DE LA CONVENTION DE WASHINGTON
PRESENTATION DE LA CONVENTION DE WASHINGTON
ET DES TEXTES PRIS POUR SON APPLICATION
I - OBJET - CHRONOLOGIE ET PRINCIPES D'APPLICATION
A) Objet de la Convention et des Règlements
La Convention sur le commerce international d'espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) a pour objet de protéger les espèces animales et végétales menacées d'extinction ; la...
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Thèmes liés : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement tunisie / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministere de l'environnement francais
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Une notion essentiellement française[ modifier | modifier le code ]
L'aménagement du territoire est avant tout une politique, et spécialement en France, la notion étant même peu commune dans la plupart des pays européens, où les pouvoirs régionaux et locaux disposent généralement de plus grandes latitudes d'organisation de leur territoire. Ainsi, en Allemagne on ne parle pas...
Date: 2018-03-20 06:47:25
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École nationale des chartes — Wikipédia
Ne doit pas être confondu avec École de Chartres .
École nationale des chartes
(il y a 197 ans)
Type
Localisation sur la carte de Paris
Divers
est une grande école française spécialisée dans la formation aux sciences auxiliaires de l'histoire .
Fondée en 1821, l'École est placée sous la tutelle du ministère chargé de l'enseignement supérieur et possède le statut de grand...
Date: 2018-03-20 06:47:26
Site :
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Thèmes liés : ministre de l'enseignement superieur et de la recherche scientifique / ministere de l'enseignement superieur de la recherche scientifique / ministere de l enseignement superieur et de la recherche scientifique / ministere de l'enseignement superieur de la recherche de la science / concours ministere de l'interieur 2015
RN 1 - Mémento du maire et des élus locaux
En France, la vitesse de déplacement des tornades se situe entre 10 et 70 km/h. Les trajectoires des tornades européennes sont le plus souvent inférieures à quelques kilomètres. Certaines ont exceptionnellement atteint 20 et même 40 km.
2.4 Les orages
Des mouvement de convection prennent naissance et conduisent à des phénomènes de condensation de masses de vapeur d'eau importantes...
Site :
http://www.mementodumaire.net
Devenir policier, dans la police nationale - Emploipublic
Devenir policier, dans la police nationale
Devenir policier, dans la police nationale
Laure Martin o
o mis à jour le
26/06/2017
DOSSIER : Les métiers de la sécurité
Comment devenir commissaire de police, officier, gardien de la paix, adjoint de sécurité et, pour les plus jeunes, cadet de la République ? Ils forment les services actifs non spécialisés de la police nationale, qui assurent...
Le service civique | Gouvernement.fr
Le service civique
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
En 6 ans, près de 130 000 jeunes ont déjà effectué un service civique. Depuis le 1er juin 2015, le service civique est devenu universel : tout jeune de moins de 25 ans peut demander à s'engager pour faire l'expérience du vivre ensemble, de la citoyenneté, de...
Site :
http://www.gouvernement.fr
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
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Police de proximité en France — Wikipédia
La police de proximité est une doctrine d'emploi de la police nationale instaurée à partir de 1998 par le gouvernement de Lionel Jospin et globalement supprimée à partir de 2003 par Nicolas Sarkozy , alors ministre de l'Intérieur du gouvernement Jean-Pierre Raffarin .
En France, l'objectif principal poursuivi par la création de la police de proximité semble résider dans la volonté du...
Date: 2018-03-20 06:48:40
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La fonction publique pilotée par les Comptes publics – Le ...
La fonction publique pilotée par les Comptes publics - Le casting du premier gouvernement Macron
Présidentielle
La fonction publique pilotée par les Comptes publics - Le casting du premier gouvernement Macron
Publié le 17/05/2017
o dans : A la une , A la Une finances , Actualité Club finances , France , Toute l'actu RH
Capture d'écran France 3 Alsace
La fonction publique ne fait pas partie...
Haïti — Wikipédia
Aides au développement[ modifier | modifier le code ]
L'Unicef contribue au développement d'Haïti.
En octobre 2008, le congrès américain a voté la loi HOPE II (HOPE pour Hemispheric Opportunity through Partnership Encouragement : « opportunité hémisphérique par l'encouragement aux partenariats », sachant que « hope » signifie « espoir » en anglais), pour permettre aux...
Date: 2018-03-20 06:47:23
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Haïti — Wikipédia
Aides au développement[ modifier | modifier le code ]
L'Unicef contribue au développement d'Haïti.
En octobre 2008, le congrès américain a voté la loi HOPE II (HOPE pour Hemispheric Opportunity through Partnership Encouragement : « opportunité hémisphérique par l'encouragement aux partenariats », sachant que « hope » signifie « espoir » en anglais), pour permettre aux...
Date: 2018-03-20 06:47:23
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Indemnités représentatives de frais - education.gouv.fr
Accueil > Le Bulletin officiel > 2014 > n° 4 du 23 janvier 2014 > Traitements et indemnités, avantages sociaux
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Demande de citoyenneté canadienne en vertu du paragraphe 5 ...
Titulaire de permis de résidence temporaire
Une personne protégée est une personne qui :
a été reconnue comme ayant besoin de protection ou comme un réfugié au sens de la Convention par la Commission de l'immigration et du statut de réfugié ou
a reçu une décision favorable concernant une évaluation des risques avant renvoi par IRCC.
Si vous avez présenté une demande d'asile, vous...
Date: 2018-03-20 23:29:30
Site :
https://www.canada.ca
Service Départemental d'Incendie et de Secours - sdis-19 ...
- sergent Alban Theron et au
- caporal Yann Leclerc, tous sapeurs-pompiers au CIS Brive.
Non sans fierté également, d'autres sapeurs-pompiers se voyaient remettre par les autorités présentes des médailles d'honneur ou des galons au grade supérieur.
Pour accéder à la liste complète des récipiendaires, cliquer ici...
La Sainte Barbe départementale est aussi l'occasion de...
Site :
https://www.sdis-19.com
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Mise à jour le 20 mars 2018, proposez vos liens
.
AEE : site officiel de l'Agence européenne pour l'environnement qui a pour objectif de soutenir le développement durable et de favoriser l'amélioration significatire et mesurable de l'environnement européen en fournissant des informations opportunes, ciblées, pertinentes et fiables aux...
Site :
http://www.liensutiles.org
Métiers de catégorie C des ministères économiques et ...
Concours fonction publique d'état - Agent des ministères de l'Economie et du Budget - Concours commun
Salaire début carrière* : 1 500EUR
Nombre de candidats : 10 000
Mode d'admission : sur concours
Salaire fin carrière* : 3 000EUR
Nombre de postes : 1 000
Catégorie : C
Préparez votre concours avec les ouvrages de la librairie Studyrama
FPE - Services centraux et déconcentrés - Concours...
Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Liste de femmes ministres françaises
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Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...
Date: 2018-03-20 08:45:19
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Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Bernard Cazeneuve — Wikipédia
Bernard Cazeneuve, né le
2 juin 1963
10 mai 2017
.
Député de la Manche , maire d' Octeville de 1995 à 2000, puis de Cherbourg-Octeville de 2001 à 2012, et président de la communauté urbaine de Cherbourg , il abandonne ces mandats en 2012, après sa nomination comme ministre délégué aux Affaires européennes dans le gouvernement Jean-Marc Ayrault . L'année suivante, il devient ministre...
Date: 2018-03-20 06:47:31
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Thèmes liés : ministre de l'interieur france immigration / ministre de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / gouvernement ministere de l'interieur / gouvernement ministere de l interieur
Ministère de la Justice - archives-judiciaires ...
III - LE CAS PARTICULIER DES ALGERIENS
1 - Avant l'indépendance : l'admission à la qualité de citoyen français par jugement
Texte de référence :
Loi du 4 février 1919 sur l'accession des indigènes d'Algérie aux droits civiques dite « Loi Jonnart » (JORF du 6 février 1919 page 1358).
Art. 6 - Les demandes sont enregistrées auprès du greffe du tribunal civil, s'il ne se produit...
Date: 2018-03-21 05:30:35
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Thèmes liés : ministere de l outre mer / ministere de l'immigration france adresse / ministere de l interieur contact / ministere des relations avec les citoyens et de l immigration / ministere de l'immigration france
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Stats Rapides. La formation statutaire et professionnelle des agents des ministères en 2016; L'emploi dans la fonction publique au 31 décembre 2016 (premiers ...
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2 Bourse Interministérielle De L'emploi Public (beip ...
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