Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l economie des finances
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N° 235 - assemblee-nationale.fr
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N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
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N° 2686 - assemblee-nationale.fr
en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) ( 1 )
sur le crédit d'impôt recherche
et prÉsentÉ
par MM. Alain CLAEYS, Jean-Pierre GORGES et Pierre LASBORDES
Députés
MM. Olivier CARRÉ et David HABIB
Présidents.
___
La mission d'évaluation et de contrôle est composée de : MM. Olivier Carré, David Habib, Présidents ; M. Jérôme Cahuzac, Président...
Site :
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Reconstruction de l'Hôpital de l'Université d'Etat d'Haïti (HUEH)
Vue aérienne du chantier HUEH - Novembre 2017.
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Reconstruction de l'Hôpital de l'Université d'Etat d'Haïti (HUEH)
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Nouveaux bâtiments de...
Date: 2018-03-21 01:08:02
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Burkina: Fiscalité des Entreprises
Loi N° 028 portant loi de finances gestion 2012
« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...
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LES FORMALITES DE CREATION D’ ENTREPRISES EN COTE D’IVOIRE ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Date: 2018-03-21 00:20:26
Site :
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EDD | Fournisseur d'électricité à Djibouti
SIGNATURE DE CONTRAT DE FORAGE GEOTHERMIQUE ENTRE
(EDD) ET LA COMPAGNIE ISLANDAISE DE FORAGE (IDC).
La DFEXT et l'EDD viennent de signer, au ministère des Finances, en présence de son excellence Mr. le ministre de l'Economie et des Finances chargé de l'Industrie, de son excellence Mr. le ministre de l'Energie chargé des Ressources Naturelles et le directeur général de l'EDD, un contrat avec la compagnie islandaise « IDC » pour le forage de 4 puits d'exploration géothermique.
Eléctricité...
Date: 2017-11-29 12:09:58
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Intermarché : Des couches Pampers à -70% déclenchent ...
Adresse e-mail
Je certifie ne pas envoyer d'e-mail indésirable
Après les pots de Nutella, Intermarché en remet une couche. A cause d'une promotion sur des produits Pampers, la situation serait devenue "ingérable", selon la responsable du magasin...
La semaine dernière, une promotion sur le Nutella a déclenché des émeutes dans plusieurs Intermarché de France. Cette fois, ce sont des...
Date: 2018-03-19 11:15:06
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N° 3775 - assemblee-nationale.fr
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N° 3775
Constitution du 4 octobre 1958
Treizième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2012
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté
au nom de M. François...
Comment le Ministère de l'Intérieur achète la paix ...
Accueil Actualité Comment le Ministère de l'Intérieur achète la paix syndicale
Comment le Ministère de l'Intérieur achète la paix syndicale
La Cour s'est à nouveau intéressée à la gestion des « oeuvres sociales » du ministère de l'Intérieur. Un rapport édifiant sur la façon dont l'administration achète la paix syndicale à coup de subventions déguisées.
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Plaidoyer pour une réforme de la sécurité publique en ...
Plaidoyer pour une réforme de la sécurité publique en Haïti, par James Boyard
Publié le mercredi 22 novembre 2017
Les rapports d'experts et la littérature scientifique en matière de sécurité n'abordent pas toujours la question de la sécurité publique suivant le même angle. En fonction des moyens de mise en oeuvre et de l'étendue des menaces considérées, il est courant de distinguer...
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Ministère des Solidarités et de la Santé — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : France
Ministère des Solidarités et de la Santé
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère des Solidarités et de la Santé
modifier
Logo jusqu'en mai 2017
Le ministère des Solidarités et de la Santé est l'administration française chargée de la mise en oeuvre de la politique du gouvernement dans les domaines des affaires sociales, de la...
Date: 2018-03-19 14:21:58
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Le cadastre français accessible sur Internet - 01net.com
Le cadastre français accessible sur Internet
30/01/2008 à 16h30
OK
600 000 plans cadastraux vont être progressivement mis en ligne sur un nouveau site gouvernemental. Ces documents seront en consultation libre.
Mise à jour le 30 janvier 2008
Les plans du cadastre français vont être mis progressivement à disposition sur le site dédié www.cadastre.gouv.fr. C'est ce que vient d'annoncer...
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Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...
- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.
3.2.2.1 Organisation des cycles
Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.
En fonction des variations de...
Date: 2011-11-29 13:06:28
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MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
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La Caisse des Retraites du Togo - CRT
Le régime actuel géré par la Caisse de Retraite du Togo est l'aboutissement d'une série de textes qui ont initialement consacré une pluralité des régimes qui, dès l'avènement du Togo à la souveraineté internationale, ont été fondues dans un régime unique.
Office...
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Révélations : La promo de l'ENA de Macron derrière l'affaire Fillon ?
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Fév 04, 2017 40
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.
Des révélations à prendre avec toutes les réserves qui s'imposent donnent l'origine possible de l'affaire du « Pénélopegate » sortie comme par hasard en pleine campagne présidentielle alors que le candidat François...
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La fonction publique pilotée par les Comptes publics – Le ...
La fonction publique pilotée par les Comptes publics - Le casting du premier gouvernement Macron
Présidentielle
La fonction publique pilotée par les Comptes publics - Le casting du premier gouvernement Macron
Publié le 17/05/2017
o dans : A la une , A la Une finances , Actualité Club finances , France , Toute l'actu RH
Capture d'écran France 3 Alsace
La fonction publique ne fait pas partie...
Haiti : Proposition pour une politique de l’aménagement du ...
Soumis à AlterPresse le 10 juin 2006
Introduction
Haïti a perdu la maîtrise de la gestion de son territoire, or aucun pays ne peut accéder au développement sans vision territoriale, et par conséquent sans équipements, et sans une coordination des institutions locales et nationales.
Historique
La relation étroite entre l'aménagement du territoire et la décentralisation a été occultée...
Date: 2018-03-21 07:31:58
Site :
http://www.alterpresse.org
N° 235 - assemblee-nationale.fr
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Liste de femmes ministres françaises
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...
Date: 2018-03-20 08:45:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
20 minutes - La promotion de Nutella était-elle légale? - News
Gastronomie: Le Nutella devient encore plus sucré!
Une faute?
Un organisme dépendant du ministère français de l'Economie va lancer une enquête sur la promotion de 70% sur la pâte à tartiner Nutella qui a provoqué bousculades et bagarres dans plusieurs supermarchés , a-t-on appris lundi.
L'enseigne de grande distribution Intermarché a proposé pendant trois jours la semaine dernière une...
Site :
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Thèmes liés : ministere de l'economie des finances france / ministere de l economie et des finance france / ministere de l'economie et des finance / ministere de l economie des finances / ministere de l'economie france
Conseil National de la Comptabilité (CNC) - finances.gov.tn
Accueil le Ministère Le Conseil National de la Comptabilité
Conseil National de la Comptabilité (CNC)
Le conseil supérieur de comptabilité a été crée en vertu du décret 846 du 3 décembre 1975.Il a été réorganisée par le décret n° 1017 du 01 juillet 1991 qui lui a attribué la mission de préparation du système comptable des entreprises. Ensuite, la loi n°96-112 du 30 décembre...
Site :
http://www.finances.gov.tn
Thèmes liés : ministere de l'economie nationale tunisie / ministere de l'economie en tunisie / ministere de l economie en tunisie / ministere de l'economie et des finance / ministere de l economie des finances
Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
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N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Retrouvez les principales missions du ministère de l ...
Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture
Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture
11/03/2016
Quelles politiques sont mises en oeuvre par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ?
Les 3 grandes missions du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt sont :
Le développement durable des...
Date: 2018-03-21 05:39:59
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Enseignement secondaire (France) - fracademic.com
Article détaillé : Histoire de l'éducation en France .
En raison des enjeux politiques, économiques, sociaux, idéologiques et culturels posés par l'enseignement en France, l'histoire du système éducatif français est marquée par des évolutions lentes et quelques changements plus nets, à l'occasion de réformes marquantes.
La plus importante est sans doute celle des lois Jules Ferry ,...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Assemblée nationale ~ Troisième séance du jeudi 02 ...
Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
vice-présidente
Mme la présidente . La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
1
Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Mme la présidente . L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Cohésion des...
Cameroun | Africatime
La mission économique du Cameroun en Chine annulée (officiel)
(APA 20/03/18)
APA-Yaoundé (Cameroun) - La mission économique du Cameroun en Chine, prévue à Beijing en marge de la visite d'État du président Biya dans ce pays du 22 au 24 mars, a été annulée selon un courrier adressé aux participants par le ministère de l'Économie, du Plan et de l'Aménagement du territoire (MINEPAT) et...
Date: 2018-03-21 01:38:11
Site :
http://fr.africatime.com
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Haïti : Le Plan national d’éducation en regard des ...
27 février 2018
Documents
Haïti : Le Plan national d'éducation en regard des problèmes démographiques et socioéconomiques du pays
lundi 28 janvier 2008
Suivre @AlterPresse
Par : Vario Sérant, Jeffson Bercy, Patricia Sanon, Ferry Pigne, Myriame Etienne, Natacha Fresnel Mainsou
La Constitution Haïtienne (du 29 mars 1987) comprend pas moins de quatorze articles sur l'éducation et...
Date: 2018-03-21 07:01:31
Site :
http://www.alterpresse.org
Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Enquête gouvernementale sur les "émeutes du Nutella" en ...
Modifié le 30 janvier 2018
Enquête gouvernementale sur les "émeutes du Nutella" en France
Une usine de production de Nutella à Villers-Ecalle en France. [CHARLY TRIBALLEAU - AFP]
Un organisme dépendant du ministère français de l'Economie va lancer une enquête sur la promotion de 70% sur la pâte à tartiner Nutella qui a provoqué bousculades et bagarres dans plusieurs supermarchés.
L'enseigne de grande distribution Intermarché a proposé la semaine dernière une promotion sur la célèbre pâte à tartiner, au prix de 1,41 euro au lieu de 4,50 euros pour un pot de 950 grammes.
L'offre a...
Site :
https://www.rts.ch
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10 880 postes pour le recrutement sur mesures nouvelles de ...
Point de vue
Migrations: une réunion internationale pour lutter contre les trafiquants se tient ce vendredi à Niamey au Niger. //Zimbabwe : Robert Mugabé qualifie son départ de « coup d'Etat » (la chaîne publique sud-africaine SABC.)// Prix Découvertes RFI 2018 : Ouverture de l'appel à candidature vendredi 16 mars 2018. Les candidats sont invités à s'inscrire avant le 01 juillet...
Site :
http://www.sidwaya.bf
Ministère de l'Immigration: la VG dénonce de graves ...
Suivre @denis_lessard
(QUÉBEC) Le Québec a accueilli plus de 500 Syriens l'an dernier, et près de 8000 demandeurs d'asile ont frappé à la porte à la frontière depuis six mois. Au même moment, le ministère de l'Immigration présente de graves lacunes de gestion. La francisation des nouveaux arrivants et leur intégration ne sont pas soumises à des contrôles rigoureux.
Près de...
Site :
http://www.lapresse.ca
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Bourse d'emploi - PFBC
Bourse d'emploi
09-03-2018 10:01
Avis à Manifestation d'intérêt pour le recrutement d'un consultant /consortium pour l'élaboration de la planification opérationnelle du Plan de convergence 2 de la COMIFAC
Les manifestations d'intérêt peuvent être envoyées par voie électronique ou déposées en cinq (05) exemplaires au Secrétariat Exécutif de la Commission des Forêts d'Afrique...
Date: 2018-03-21 02:14:14
Site :
http://pfbc-cbfp.org
Appel à candidatures pour le recrutement des responsables ...
L'Organisation pour la Conservation de la Faune Sauvage en Afrique Centrale en abrégée OCFSA, recherche dans le cadre de ses activités : un Administrateur Comptable et un Secrétaire Caissier.
Lieu d'exécution du contrat : Yaoundé Cameroun avec possibilité de déplacement dans les pays membre
Date de prise de fonction : 26 Mars 2016
Type de contrat : contrat à durée...
Date: 2018-03-21 07:05:15
Site :
http://pfbc-cbfp.org
Finances & Pédagogie
24 novembre 2016 10h02
Le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, renouvelle son agrément à l'association Finances & Pédagogie
Informer - Former
les salariés sur les finances personnelles, en abordant notamment les mécanismes de consommation, les financements et la mise en oeuvre de projets, l'épargne, l'investissement, en vue, principalement, de prévenir les situations de...
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http://www.finances-pedagogie.fr
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MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI, 19 ...
Mali » Mali » MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI, 19 JANVIER 2018
MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI, 19 JANVIER 2018
20 janvier 2018
Commentaires fermés sur MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI, 19 JANVIER 2018
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Photo de familles des ministres avec le chef de l'Etat
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session...
Site :
http://maliactu.net
Journées de l’entreprise 2017: L'Entreprise et la ...
M. Ahmed BOUZGUENDA, Président, IACE, Tunisie
M 09.10 - 09.20 Présentation des Journées de l'Enterprise 2017
M. Hedi SELLAMI, Coordinateur des JES 2017, IACE, Tunisie
09.20 - 09.40 Ouverture Officielle
M. Youssef CHAHED, Chef du Gouvernement, Tunisie
09.40 - 11.10 L'IMPACT ECONOMIQUE DE LA DECENTRALISATION : PREALABLES ET VISION
AVANT-PROPOS: La décentralisation peut favoriser le...
Site :
http://www.iace.tn
BSTP CAMEROUN - Bourse de Sous-Traitance et de partenariat ...
Le ministre des PME en visite à la BSTP
9 mars 2018
Le Pr Laurent Serge Etoundi Ngoa et une forte délégation du ministère des PME a rendu une visite de travail à la BSTP. L'engagement a été pris de (...)
Les PME/PMI satisfaites du premier séminaire SIFAC 2018
9 mars 2018
Organisé pendant deux jours à l'hôtel Sawa avec la collaboration de la BSTP, celui-ci a permis aux PME/PMI de...
Site :
https://www.bstpcameroun.org
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https://www.boursedescredits.com
Ministère de l’Agriculture , du Développement Rural et de ...
Sous l'autorité du Ministre, l'administration centrale du ministère de l'agriculture comprend :
1 - Le Secrétaire Général
2 - Le Chef de Cabinet
3 - L' Inspection Générale
4 - La Direction de l'Organisation Foncière, de la Mise en Valeur et de la Protection des Patrimoines
5 - La Direction de devellopement Agricole Dans Les Zones Arides et Semi-Arides
6 -...
Date: 2018-03-10 09:53:33
Site :
http://www.minagri.dz
N° 1107 - assemblee-nationale.fr
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
Les réformes dans l'Education nationale : - IRESMO ...
Les réformes dans l'Education nationale :
Qu'est-ce que les profs appellent la « casse du service public d'éducation nationale » ?
Fiche réalisée par Nada Chaar à partir de :
- textes officiels, discours, rapports issus du ministère de l'Education nationale
- l'analyse du SNES, syndicat le plus représentatif chez les enseignants du secondaire (plus d'1/3 des voix aux dernières...
Site :
https://iresmo.jimdo.com
Consultations publiques Economie-Finances | Le portail des ...
Accueil du portail Consultations publiques Economie-Finances
Consultations publiques Economie-Finances
Depuis la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, l'Etat, les collectivités territoriales et les établissements publics ont la possibilité de recourir, préalablement à l'adoption d'un texte normatif, à une consultation publique sur Internet.
Les consultations présentées ci-dessous concernent uniquement les thématiques portées par le...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'economie et des finance / ministere de l economie des finances / ministere de l'economie / ministere de l economie
MINISTERE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DU CADRE DE VIE ...
MINISTERE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DU CADRE DE VIE
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MINISTERE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DU CADRE DE VIE
Ministères
(+228) 22 22 52 04 Secrétariat Particulier du Ministre
(+228) 22 20 57 27
Site :
DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES ET DES EQUIPEMENTS URBAINES: Rue du Commerce, face Parmaci Bel Air
Grand Marché -Assigamé - BP 3821
Lomé - Togo
DIRECTION GENERALE DE...
Site :
https://www.goafricaonline.com
Thèmes liés : ministere de l urbanisme et de l habitat / ministere de l'equipement de l'habitat / ministere de l equipement et de l habitat / ministere de l'habitat / ministere de l urbanisme
Compte rendu du Conseil des ministres du 14 février 2018
Le Conseil des ministres s'est tenu à Ouagadougou, le mercredi 14 février 2018, en séance ordinaire, de 09 H 30 mn à 14 H 30 mn, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres.
Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des communications orales, procédé à des nominations et...
Site :
http://www.burkinaonline.com
Thèmes liés : ministere de l'economie et des finances burkina faso / ministere du commerce et de l'artisanat du burkina faso / ministere de l'economie et des finances charge du budget / ministere de l'economie des finances et du budget / ministere de l economie des finance et du budget
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Histoire de l'éducation au Canada - l'Encyclopédie Canadienne
Éducation
Histoire de l'éducation au Canada
L'importance que le Canada accorde aux préoccupations collectives de paix, d'ordre et de bon gouvernement l'amène à considérer les « entreprises publiques » en fonction de leur incidence globale sur la société.
School At Canoe Cove, P.E.I.", "caption_fr": "", "caption_en": "Painting by Robert Harris, oil on canvas. This scene illustrates a...
Date: 2018-03-21 06:04:52
Site :
http://www.encyclopediecanadienne.ca
Guide de légistique
L'évaluation préalable: principes et enjeux
De l'évaluation préalable à l'étude d'impact
Longtemps fondée sur les seules instructions du Premier ministre, la discipline de l'évaluation préalable repose désormais, s'agissant des projets de loi, sur les dispositions des articles 8 à 12 de la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009 pris pour l'application du troisième alinéa de...
Date: 2016-06-15 08:12:55
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http://guide-legistique.fr
Thèmes liés : ministere du travail et de l emploi articles / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale / le ministere du travail de l emploi et de la securite sociale / ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / ministere de l emploi et de la securite sociale
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Paie En Ligne Education Nationale : Page 1/1 : All ...
Paie En Ligne Education Nationale
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1 Faen Federation Autonome De L'education Nationale ...
Un syndicat d'enseignants, indépendant, national, de l'enseignement secondaire
http://www.faen.org/
2 Fiche De Paie Excel 2015 Annuelle Avec Formules ...
TÉLÉCHARGER UN MODÈLE DE FEUILLE DE PAIE EXCEL pour l'année 2015 , les formules sont remplies pour les cumuls et les taux. La...
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N° 79 - assemblee-nationale.fr
Source : d'après exposé des motifs du projet de loi.
*Recettes fiscales nettes des seuls remboursements et dégrèvements d'impôts d'État.
** Pour mémoire, l'instauration de la TVA dite sociale en LFR 1 était sans impact sur le produit de la TVA affectée au budget de l'État car l'intégralité du produit découlant de la hausse de 1,6 point du taux normal devait être transférée à la...