Articles sélectionnés pour le thème : financement prive de l education
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Éducation au Mali — Wikipédia
26 novembre 1969
portant statut du Lycée technique de Bamako. Trois séries ont été créées : « Technique économie »(TE), « Technique génie civil » (TGC) et « Technique industrie » (TI) [37] .
La réforme de 2010-2011, créé une dixième année commune à l'ensemble des séries, l'orientation se faisant à l'entrée de la onzième année. Le programme de la dixième année...
Date: 2018-03-20 06:48:22
Site :
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Loi Falloux — Wikipédia
la gymnastique ;
le dessin.
Les écoles primaires supérieures créées par Guizot sous la Monarchie de Juillet sont supprimées (les langues modernes et le commerce disparaissent alors des matières scolaires). Elles seront rétablies en 1852.
Réformes administratives[ modifier | modifier le code ]
Peu après le coup d'État du 2 décembre 1851 , un décret met fin à l'élection des membres...
Date: 2018-03-19 13:17:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Élections générales québécoises de 2007 — Wikipédia
Élections générales québécoises de 2007
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L'élection générale québécoise de 2007, qui s'est tenue le 26 mars 2007 , a été déclenchée par le premier ministre Jean Charest le 21 février [1] . Le scrutin a permis l'élection à l' Assemblée nationale du Québec de 125 députés de la 38e législature ; il s'agit de la 38e élection...
Date: 2018-03-20 06:48:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le système scolaire allemand | Fondation IFRAP
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Les Français et les Allemands dépensent à peu près la même somme pour leur système scolaire, soit 70 milliards d'euros par an alors que la France compte 1,2 million d'élèves de moins. Quant aux résultats, ils sont meilleurs en Allemagne : au classement PISA de 2009, l'Allemagne est remontée à 497 points soit une hausse de 13 points depuis son...
Site :
http://www.ifrap.org
Le jour de carence officiellement supprimé - UNSA Éducation
Accueil > FONCTION PUBLIQUE > Le jour de carence officiellement supprimé
Le jour de carence officiellement supprimé
Article publié le mardi 7 janvier 2014
L'article 126 de la loi de finances pour 2014 officialise l'abrogation du jour de carence dans la fonction publique à partir du 1er janvier 2014. Dans le même temps, il précise les modalités de transmission des certificats médicaux dans...
Date: 2018-03-21 02:16:30
Site :
http://www.unsa-education.com
Thèmes liés : loi sur l education / financement prive de l education
Loi relative aux libertés et responsabilités des ...
La loi relative aux libertés et responsabilités des universités (dite loi LRU ou loi Pécresse), initialement intitulée loi portant organisation de la nouvelle université et communément appelée loi d'autonomie des universités, bien que cela n'ait jamais été son titre officiel, est la loi française no 2007-1199 du
août 2007
. Cette loi est critiquée par la plupart des organisations...
Date: 2018-03-20 06:48:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Salaires, Indices, Indemnités, Primes, GIPA | SNUipp & FSU 86
Salaires, Indices, Indemnités, Primes, GIPA - 99 article(s).
4 février 2018
Rémunération et salaire : ce qui change au 1er janvier 2018 Les pages du « kisaitou » concernant la grille des salaires et les contributions sociales ont été mises à jour et sont consultables aux liens suivants : Eléments du salaire : https://kisaitou.snuipp.fr/Feuille-de-paie-2760696 Grille des salaires...
Date: 2018-03-21 01:54:43
Site :
http://86.snuipp.fr
Paroles de profs qui ont décidé de quitter l’Éducation ...
Alix, Jean-Marc et Julie ont décidé un beau jour de quitter l'Education nationale. Ils se sont confiés à «20 Minutes»...
Delphine Bancaud
Publié le 20/06/14 à 12h28
--
Envoyer par Mail
Rentrée scolaire en collège. Rentrée scolaire au collège du pré gauchet, prés du quartier d affaire euronantes. NANTES, le 02/09/2010. Professeur, cartable. -- FABRICE ELSNER / 20 MINUTES
En finir...
Date: 2016-12-01 14:29:22
Site :
20minutes.fr
Lettre d'une maman au Ministre de l'Education Nationale ...
Commentaires sur Lettre d'une maman au Ministre de l'Education Nationale
Je suis tellement d'accord... je ne supporte plus de voir notre cher Ministre nous donner des leçons de morale sur l'éducation de nos enfants... et persister à nous dire que les activités seront gratuites... dans ma commune elles seront payantes Monsieur le Ministre et si l'on ne veut pas payer, les enfants pourront...
Site :
http://paroleauxdindons.canalblog.com
Retrouvez les principales missions du ministère de l ...
Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture
Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture
11/03/2016
Quelles politiques sont mises en oeuvre par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ?
Les 3 grandes missions du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt sont :
Le développement durable des...
Date: 2018-03-21 05:39:59
Site :
http://agriculture.gouv.fr
CTHS - Dernières parutions du Cths
Dernières parutions du Cths
20/03/2018 - Conférence de presse du CTHS
Le Président Maurice Hamon et le délégué général Christophe Marion avaient donné rendez-vous à la presse pour présenter l'actualité du CTHS : le congrès de Paris, la Fondation et les projets en cours. Jean-Robert Pitte, Secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques, et Franck Collard,...
Site :
http://cths.fr
Comprendre le crédit d’impôt outremer
Créé par LOI n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 - art. 99 (V)
Modifié par LOI n°2013-1278 du 29 décembre 2013 - art. 74
I.-Le crédit d'impôt défini à l'article 244 quater U est imputé à hauteur d'un cinquième de son montant sur l'impôt sur le revenu dû par le contribuable au titre de l'année au cours de laquelle l'établissement de crédit ou la société de financement a versé...
Site :
http://www.creditdimpot-outremer.com
Thèmes liés : ministre de la france d outre mer / ministre de l'agriculture polynesie francaise / le ministre de l'agriculture francais / code de l education / ministre de l'education en france 2014
Ecoles privées sous et hors contrat (financement, mission ...
Ecoles privées sous et hors contrat (financement, mission des dden)
Circulaire 7 juillet 2015 Enseignement Privé (1) Une circulaire du...
Date: 2018-02-03 07:03:40
Site :
http://www.dden-fed.org
Thèmes liés : circulaire education nationale 2015 / circulaire de l education nationale / ministere de l'education nationale / ministere de l education nationale / ministere de l'education et l'enseignement
Côte d’Ivoire : l’éducation est la clé de l’émergence ...
La Banque mondiale vient de rendre public un rapport sur l'état et les perspectives d'évolution de l'économie ivoirienne. Le pays affichel'un des taux de croissance les plus dynamiques du continent mais doit mener des réformes structurelles pour atteindre l'émergence que prône les autorités. Parmi les pistes que vient de livrer la Banque mondiale, la réforme du système éducatif afin...
Date: 2017-02-04 10:31:17
Site :
https://afrique.latribune.fr
Thèmes liés : rapport sur l'education en cote d'ivoire / rapport sur l'education en france / rapport sur l'education / rapport sur l education / systeme de l'education en france
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Commission Nationale Paritaire de Négociation CCN 66 du 29 ...
Commission Nationale Paritaire de Négociation CCN 66 du 29 novembre 2017
Publié le
Commission Nationale Paritaire de Négociation
CCN 66 du 29 novembre 2017
Représentaient la CFDT : Benjamin Vitel
- Validation du relevé de décisions du 24 octobre 2017
- Prévoyance : Evolution du régime
- Avenant sur la rente éducation OCIRP
- Complémentaire santé : Avenant relatif à...
Site :
http://cfdtadapei80.over-blog.com
Thèmes liés : contrat d avenir dans l education nationale / contrat d avenir dans l education / quitter l'education nationale en cours d'annee / guide de l'assistant d'education / convention collective de l education nationale
N° 1107 - assemblee-nationale.fr
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
L’Enseignement professionnel doit rester dans l’Education ...
La voie professionnelle serait davantage considérée comme une voie de relégation, ce qu'elle ne doit pas être !
La voie professionnelle au sein de l'Éducation nationale répond à toutes les exigences d'égalité d'accès à toutes et tous sur l'ensemble du territoire. Elle ne fait aucune discrimination et scolarise tous les élèves qui le souhaitent dans la mesure des places disponibles,...
Malijet Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 ...
Accueil | Politique | Conseil des ministres | Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Par Malijet.com - Date: 20 Octobre 2017 16 réactions
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Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le vendredi 20 octobre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais...
Site :
http://malijet.com
SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA ...
SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITE URBAINE ET DE LA SECURITE ROUTIERE : « Les taxis qui utilisent le gaz doivent se mettre en règle au risque de se voir interdits de circuler »
Date:
in: A la une , Rencontre
Quelques jours après sa visite dans 5 gares routières dans la ville de Ouagadougou en vue de s'assurer de l'application des mesures de sécurité prises par le...
Site :
http://lepays.bf
Blog de Omar El Hyani | In nihilismus veritas
Omar 4 Comments
Rappelez vous en 2011, en plein printemps arabe, des milliers de marocains étaient sortis dans les rues pour réclamer des réformes politiques profondes, moins de corruption, et plus de rédition des comptes. Une nouvelle constitution fut adoptée, certes décevante par rapport aux revendications de la rue, mais apportant quelques améliorations institutionnelles par rapport à...
Site :
http://www.elhyani.net
Débat 151 - Coordination pour l'Afrique de demain
Le Débat
Présentation
Jean-Loïc Baudet ouvre cette rencontre, la deuxième du cycle sur la valorisation des potentiels de l'Afrique en richesses réelles. La présente rencontre traite des compétences qualifiées et des métiers d'avenir. C'est une question qui se pose au monde entier, pas seulement à l'Afrique, en particulier sur les compétences qui sont nécessaires à la croissance...
Date: 2018-03-21 05:40:55
Site :
http://www.afrique-demain.org
Dette publique de la France — Wikipédia
La dette publique de la France , rigoureusement dette brute de l'ensemble des administrations publiques françaises , regroupe l'ensemble des engagements financiers, sous formes d'emprunts, pris par l' État (y compris les ODAC ), les collectivités territoriales et les organismes publics français ( administrations de sécurité sociale , ...).
La dette publique, « au sens de Maastricht »...
Date: 2018-03-20 08:45:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mouvement social contre la réforme des retraites en France ...
Mouvement social contre la réforme des retraites en France de 2010
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Certains syndicats, comme ici Solidaires , exigeaient le retrait du projet de loi.
Débuté en mars 2010, le mouvement social contre la réforme des retraites en France en 2010 a mobilisé à huit reprises plusieurs millions de salariés dans les...
Date: 2018-03-20 06:49:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Former mes personnels de droit privé - Portail - formiris.org
Fédération des associations pour la formation et la promotion professionnelles dans l'Enseignement catholique
Former mes personnels de droit privé
Les règles relatives à la formation professionnelle des salariés de droit privé (rémunérés par les établissements...
Date: 2018-03-21 04:59:09
Site :
http://www.formiris.org
Thèmes liés : financement de formation dans l'education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale / financement formation professionnelle education nationale / formation dans l'education nationale / formation dans l education nationale
Emploi et insertion professionnelle - Ville.gouv.fr ...
Les écoles de la deuxième chance
o 2, 538 millions d'euros financés par le ministère de la ville via l'Acsé en 2013
Les écoles de la deuxième chance constituent une réponse adaptée au faible niveau de qualification qui caractérise les publics issus des quartiers prioritaires. Les résultats positifs obtenus en termes de sortie mais aussi en termes de coût font des écoles de la...
Date: 2018-03-21 05:32:43
Site :
http://www.ville.gouv.fr
AGENCE NATIONALE POUR LA PROMOTION DE L’EMPLOI DES JEUNES ...
AGENCE NATIONALE POUR LA PROMOTION DE L'EMPLOI DES JEUNES
AGENCE NATIONALE POUR LA PROMOTION DE L'EMPLOI DES JEUNES
Le DIRECTEUR GENERAL
CONTEXTE
La problématique de l'emploi des jeunes est un défi universel qui se pose à tous les Gouvernements. Au Sénégal, les statistiques sur l'emploi confirment amplement la difficulté liée à la prise en charge du chômage et du sous-emploi des...
Site :
http://www.jeunesse.gouv.sn
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan ...
>Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
Actualité
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
décembre 2013
En novembre dernier, les emplois d'avenir ont soufflé leur première bougie. L'objet de ces emplois est de « faciliter l'insertion professionnelle et l'accès à la qualification » de jeunes de 16 à 25 ans peu ou pas qualifiés, par « leur recrutement...
Agence du développement numérique: l’appel de Digital Act ...
Le projet de loi encadrant la future Agence du développement numérique vient d'être adopté à l'unanimité à la Chambre des représentants. Fraîchement créé, le think tank digital marocain «Digital Act» appelle les pouvoirs publics à mettre plus d'ambition et de clarté dans ce projet.
On ne le répétera jamais assez: le numérique génère de nouvelles richesses ! C'est un levier...
Site :
http://lavieeco.com
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3155 ...
Date de dernière modification :
30/09/2014
Sujet :
la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Contenu
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3155-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Le...
Site :
http://bdj.mmsp.gov.ma
Communiqué final du conseil des ministres du 13 septembre ...
Ali Bongo Ondimba @archives DCP
Libreville, 13 septembre (Gabonactu.com) - Voici l'intégralité du communiqué final du conseil des ministres du 13 septembre 2017 qui a procédé à des nombreuses nominations à la présidence de la République notamment.
Sous la Haute Présidence de Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, Président de la République, Chef de l'Etat, le Conseil des Ministres s'est...
Site :
http://www.gabonactu.com
Questions-réponses sur le compte personnel d'activité (CPA ...
Le compte personnel d'activité (CPA), c'est quoi ?
Depuis le 1er janvier 2017, tout agent public bénéficie d'un compte personnel d'activité qui comprend un compte personnel de formation (CPF) et un compte d'engagement citoyen (CEC). Ces deux comptes ont pour objet d'acquérir des droits qui permettent de suivre des actions de formation.
Vous pourrez, en cours d'année 2018, consulter en ligne...
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
Gourio-Mousel Françoise
Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...
Date: 2018-03-21 08:16:38
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Système éducatif en Belgique — Wikipédia
Organisation de l'enseignement en Belgique[ modifier | modifier le code ]
En Belgique, chaque école dépend d'un « pouvoir organisateur » (PO). Il s'agit de la personne physique ou morale ou de l'institution qui a en charge l'organisation et la gestion de l'établissement scolaire.
Rôle du pouvoir fédéral[ modifier | modifier le code ]
Le pouvoir fédéral a peu de compétences en...
Date: 2018-03-19 14:17:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : programme d enseignement de l education physique / cours d'education physique a l'ecole / cours d education physique a l ecole / la difference entre l'education et l'enseignement / education physique a l'ecole primaire
Prêt immobilier fonctionnaire : Quelles sont vos ...
Lutte contre le spam : Quelle est la seconde lettre du mot Cyberprêt ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 19/03/18 à 11h18
Bonjour Auré 33,
En effet, les EPA comme la CNAM sont éligibles à la CASDEN.
Auré 33, le 18/03/18 à 7h40
Bonjour,
Salarié de la Cnam suis-je...
Date: 2017-09-20 14:25:48
Site :
cyberpret.com
Ecole publique: Après les DVD, les retraites anticipées ...
Ecole publique: Après les DVD, les retraites anticipées
Par Hassan EL ARIF | Edition N°:5128 Le 17/10/2017 | Partager
Chaque année, des milliers d'enseignants concernés
L'Education nationale se vide de ses compétences
Le ministère colmate les brèches avec des CDD
Depuis 2013, le nombre de départs à la retraite anticipée est en nette augmentation
C'est à une véritable hémorragie que...
Site :
http://www.leconomiste.com
Sommet - Développement durable
Objectif 1 : Éliminer la pauvreté sous toutes ses formes et partout dans le monde
D'ici à 2030, éliminer complètement l'extrême pauvreté dans le monde entier (s'entend actuellement du fait de vivre avec moins de 1,25 dollar par jour)
D'ici à 2030, réduire de moitié au moins la proportion d'hommes, de femmes et d'enfants de tout âge qui vivent dans la pauvreté sous tous ses aspects,...
Site :
un.org
A mes amis qui trichent avec la carte scolaire - Libération
Les principes et convictions de gauche explosent quand l'enfant entre en sixième. Contourner la carte scolaire devient la préoccupation de la rentrée.
A mes amis qui trichent avec la carte scolaire
Non, pas lui. Pas après l'adolescence que nous avons eue ensemble, nos défilés contre le smic jeunes ou la réforme de la loi Falloux (tu te rappelles, quand Bayrou, ministre de l'Education -...
Date: 2018-03-21 01:48:30
Site :
http://www.liberation.fr
Thèmes liés : ministre de l'education nationale de la jeunesse et des sports / nom du ministre de l education nationale / ancien ministre de l education nationale / lettre au ministre de l'education nationale / lettre au ministre de l education nationale
Structure - Institut du Nouveau Monde
Commission économique et sociale pour l'Asie occidentale (CESAO)
Madame Pilotte est membre du comité exécutif (nommée par l'Office des professions) de l'Ordre de la physiothérapie du Québec.
Présidente et cofondatrice de Regard-Action de 1993 à 2001, elle y occupe le poste de trésorière depuis 2006. Regard-Action est une coopérative d'achat regroupant 200 opticiens et optométristes...
Site :
http://inm.qc.ca
Quand l’appétit va, tout ne va pas | Le Devoir
Quand l'appétit va, tout ne va pas
Que cherchez-vous?
Le cardiologue Martin Juneau sonne l'alarme : « Il est temps de se prendre en main parce que les coûts du système de santé vont exploser si on ne met pas en place les mesures pour lutter contre l'obésité. »
Depuis quelque temps, il soigne de plus en plus de jeunes aux prises avec de sérieux problèmes de poids. Lorsqu'ils arrivent...
Site :
http://www.ledevoir.com
Thèmes liés : projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement / ministere de l education et de la sante / education a la sante a l ecole / ministere de la sante publique et de l'environnement
Travailler dans les collèges et les lycées : tous les ...
Le certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (CAPET pour enseigner en lyce e technique).
Le certificat d'aptitude au professorat de lyce e professionnel (CAPLP pour enseigner en lyce e professionnel) : les filières proposées, les conditions d'accès et les épreuves de ce concours sont précisées sur le site devenirenseignant.gouv.fr .
Le certificat d'aptitude au...
Date: 2018-03-21 04:02:10
Site :
http://vocationenseignant.fr
Emploi à domicile | impots.gouv.fr
Emploi à domicile
Dépenses concernées
Vous pouvez bénéficier d'un crédit d'impôt si vous engagez des dépenses au titre des services à la personne qui vous sont rendus à votre résidence principale ou secondaire située en France, que vous en soyez propriétaire ou non.
Vous pouvez également y prétendre si vous avez engagé des dépenses à la résidence de l'un de vos ascendants...
Date: 2018-03-20 10:58:46
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Thèmes liés : allocation d education de l enfant / education de l enfant a 2 ans / droit du travail dans l'education nationale / travail a temps partiel dans l'education nationale / assistant de service social dans l'education nationale
Bourse d'étude — Wikipédia
Collège Louis-le-Grand, Réglement pour les bourses a établir dans le college de Louis-le-Grand, homologué par arrêt du 4 septembre 1770 , Bibliothèque de la Sorbonne , NuBIS , cote VCM 4= 11319. Pièce 25
Le versement de bourses d'étude est une pratique ancienne remontant aux débuts de l'histoire de l'université. La plupart des étudiants n'avaient d'autres ressources que des bourses...
Date: 2018-03-20 06:48:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Sésamath - Charte de l'association - sesamath.net
Télécharger la charte.
Philosophie générale de l'association Sésamath
L'association Sésamath a pour vocation essentielle de mettre à disposition de tous, gratuitement, des ressources pédagogiques libres et des outils professionnels libres utilisés pour l'enseignement des mathématiques via Internet.
Inscrite délibérément dans une démarche de service public, l'association est...
Site :
http://www.sesamath.net
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / charte nationale de l'education et de la formation / la charte national de l'education / charte nationale de l education et de la formation / charte nationale de l education
A Davos, Macron propose un "nouveau contrat mondial"
Soigner la France, l'Europe et le monde, telle est la prescription que le docteur Macron a proposé mercredi lors de son intervention au forum de Davos. Comme plat de résistance avant la venue vendredi de Donald Trump, il a promu une France conquérante, "de retour" dans une future "Europe puissance" et plaidé pour un nouveau « contrat mondial » face à la montée des égoïsmes nationaux.
Un...
Date: 2018-02-01 18:55:34
Site :
https://www.latribune.fr
Thèmes liés : droit a l'education des femmes en france / l'education nationale france / systeme de l'education en france / la femme et l'education en france / education a l environnement en europe
Le transport des élèves en situation de handicap ...
Le transport des élèves en situation de handicap
Publié le 18 octobre 2017
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Le Département est compétent en matière de prise en charge du transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap. Depuis le 1er septembre 2017, l'organisation des transports scolaires interurbains, exercée jusqu'ici par le Département du Nord, incombe désormais à la Région...
Site :
https://lenord.fr
Thèmes liés : demande de prise en charge des frais de transport education nationale / departement de l education nationale / prise en charge frais de transport education nationale / situation de l education en france / apprentissage dans l'education nationale
Site officiel - Ministère de l'Environnement et du ...
MISSIONS ET ATTRIBUTIONS
Attributions du Ministère de la Salubrité, de l'Environnement et du Développement Durable.
Promouvoir la salubrité, Garantir la protection de l'environnement sans compromettre la capacité des générations futures à répondre à leurs besoins de développement.
Au titre de la Salubrité :
o Lutte contre les nuisances et les pollutions à Abidjan et dans les...
Site :
http://environnement.gouv.ci
Assemblée nationale - Société : égalité et citoyenneté
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 13/04/16
La ministre du logement et de l'habitat durable, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle ont présenté un projet de loi « Egalité et citoyenneté ».
Face aux fractures mises en évidence par les attentats qui ont frappé le...
Retraite en France - cleiss.fr
En France, la retraite de base est complétée pour la salariés du privé par des retraites complémentaires obligatoires ARRCO-AGIRC qui reposent également sur un mécanisme de répartition.
A - Régime de base
Les pensions de base du régime général sont attribuées par :
les caisses (régionales) d'assurance retraite et de santé au travail (CARSAT),
la caisse nationale d'assurance...
Date: 2018-03-09 11:22:52
Site :
http://www.cleiss.fr