N° 235 - assemblee-nationale.fr

Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.

Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

N° 2383 tome I - assemblee-nationale.fr

100,0 %

Source : Viviane Tchernonog, Le paysage associatif français, 2013

Il conviendra de conserver à l'esprit cette très grande diversité car les difficultés auxquelles sont confrontées les associations varient évidemment du tout au tout en fonction de leur secteur d'activité, de leur taille et de leur mode de financement, sachant que la très grande majorité des associations existant...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net

Share on Tumblr

« Gérer les enseignants autrement »

Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .

À nous donc de lire ce rapport avec recul et...

Lire la suite

Date: 2018-03-21 01:33:40
Site : http://laviemoderne.net

Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr

Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)

Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.

Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.

Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.

Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...

Lire la suite

Date: 2018-03-13 12:49:01
Site : http://dcalin.fr

Accueil - Académie de Toulouse

Le MEDEF n'a pas le droit d'insulter l'Ecole

Une campagne du MEDEF affiche son mépris pour le service public d'éducation, ses personnels et ses élèves en affirmant « Si l'école faisait son travail, j'aurais du travail ». C'est pourtant ce service public qui a permis la massification de l'accès aux études et l'élévation générale du niveau de qualification. En accusant abusivement...

Lire la suite


Site : http://toulouse.snuep.fr

Système éducatif en France — Wikipédia

Dépense globale (État, collectivités territoriales, entreprises et ménages) pour l'éducation en milliards d'euros

116,3 (2004)

Sociologie du corps enseignant[ modifier | modifier le code ]

Le corps enseignant français est décrit comme appartenant très largement à la gauche politique, de telle manière que l'on a pu parler de « tradition séculaire d'un vote à gauche des maîtres et...

Lire la suite

Date: 2018-03-19 14:17:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Système éducatif en France — Wikipédia

Dépense globale (État, collectivités territoriales, entreprises et ménages) pour l'éducation en milliards d'euros

116,3 (2004)

Sociologie du corps enseignant[ modifier | modifier le code ]

Le corps enseignant français est décrit comme appartenant très largement à la gauche politique, de telle manière que l'on a pu parler de « tradition séculaire d'un vote à gauche des maîtres et...

Lire la suite

Date: 2018-03-20 08:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

L’UNESCO et le ministère de l’Enseignement Supérieur et de ...

Agenda

L'UNESCO et le ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche du Sénégal signent une convention d'appui universitaire

Lors de la onzième Triennale de l'Association pour le Développement de l'Education en Afrique (ADEA) qui s'est tenue du 15 au 17 mars 2017 à Diamniadio, Sénégal, le ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche du Sénégal et le Bureau...

Lire la suite

Date: 2018-03-21 07:55:25
Site : http://www.onusenegal.org

Thèmes liés : ministere de l'enseignement superieur du senegal / ministere de l'education de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l enseignement superieur de la recherche / ministere de l'education de l'enseignement superieur

Personnels ATOS de l'éducation nationale - Sénat

Personnels ATOS de l'éducation nationale

11e législature

Question écrite n° 00728 de M. Ivan Renar (Nord - CRC)

publiée dans le JO Sénat du 03/07/1997 - page 1789

M. Ivan Renar attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sur...

Lire la suite

Date: 2016-10-21 10:59:05
Site : senat.fr

Code de l'action sociale et des familles – Partie ...

Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.

Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .

 

Dispositions générales

Article R. 112-1

La famille est une des...

Lire la suite

Date: 2013-03-28 12:19:46
Site : http://dcalin.fr

N° 235 - assemblee-nationale.fr

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 235

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2013

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Études et statistiques de la Depp - education.gouv.fr

Télécharger la fiche 6.19 mise à jour

7. La formation continue

La formation tout au long de la vie est appréhendée sous l'angle du nombre de stagiaires, du niveau d'enseignement, du nombre de certifications obtenues, du financement.

 

 

8. Résultats, diplômes, insertion

Ce chapitre porte sur l'évaluation des compétences au sortir de l'école ou du collège, ainsi que sur la réussite...

Lire la suite


Site : http://www.education.gouv.fr

La pension de retraite des professeurs de l ... - superprof.fr

Nos professeurs sont tellement heureux

"Avec Superprof, j'ai pu trouver des élèves sérieux, motivés et désireux d'apprendre. Je recommande Superprof!"

Comment fonctionne la cotisation pour la retraite en France ?

Employé de l'enseignement privé, enseignante en maternelle, professeur du secondaire, beaucoup aspirent à une cessation d'activité dès l'âge de la retraite !

Le système de...

Lire la suite


Site : https://www.superprof.fr

N° 4019 - assemblee-nationale.fr

PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19

I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19

II.- LES MESURES DE LA RGPP 22

III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23

PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25

PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29

I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30

A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Centre de formation d'apprentis — Wikipédia

Statut[ modifier | modifier le code ]

Sur le plan statutaire, on distingue :

les CFA privés, gérés par des syndicats professionnels, associations ou d'autres structures qui disposent ainsi d'un outil de formation professionnelle pour leur propre secteur d'activités. Les CFA du Bâtiment, gérés par le CCCA-BTP [1] , restent, en 2011, les plus importants CFA professionnels.

les CFA...

Lire la suite

Date: 2018-03-20 15:34:30
Site : https://fr.wikipedia.org

Agenda - Mission Ecoter

A l'heure de la volonté du ministère de l'Éducation nationale de faire entrer "L'École dans l'ère du numérique", nombreux sont les élus qui souhaitent doter leurs écoles et leurs établissements d'équipements numériques et éducatifs.

L'objectif de cette formation est de répondre à vos besoins, interrogations, attentes et vous permettre d'avoir les "clés" de la réussite de votre...

Lire la suite

Date: 2018-03-21 02:37:44
Site : http://www.ecoter.org

Établissement scolaire français à l'étranger — Wikipédia

Établissement scolaire français à l'étranger

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Les établissements d'enseignement français à l'étranger (EEFE) sont des établissements scolaires implantés hors du territoire français homologués par le ministère français chargé de l'Éducation nationale . Les cours sont donnés essentiellement en...

Lire la suite

Date: 2018-03-20 06:48:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Mon enfant est en 3e - Onisep

Accueil Parents Vos questions, nos réponses Mon enfant est au collège

Sommaire du dossier

Mon enfant est au collège

Mon enfant est en 3e

publication : 28 novembre 2017

Votre enfant est en classe de 3e ! C'est une année importante de sa scolarité : premier examen avec le diplôme national du brevet (DNB), stage d'observation en entreprise, choix d'orientation entre le lycée général...

Lire la suite


Site : http://www.onisep.fr

Bulletin officiel de l'éducation nationale n°24 du 13 juin ...

Promotion des maîtres du second degré - campagne 2002-2003

NOR : MENF0201330N

NOTE DE SERVICE N°2002-128

DU 5-6-2002

MEN

DAF D1

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs ; au chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon

o La présente note de service a pour objet la mise en œuvre au titre de l'année scolaire 2002-2003 des listes...

Lire la suite

Date: 2012-02-27 13:52:42
Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : enseignement de l'education physique et sportive / enseignement de l'education physique / enseignement de l education physique / liste des enseignants de l'education nationale / ministre de la jeunesse de l education nationale

Les emplois d'avenir professeur - Ministère de l'Éducation ...

Le dispositif "Emplois d'avenir professeur" dans votre académie

Qu'est-ce qu'un emploi d'avenir professeur ?

Les emplois d'avenir professeur offrent à des étudiants boursiers se destinant à l'enseignement la possibilité d'entrer progressivement dans le métier grâce à un parcours visant le développement de leurs compétences professionnelles et l'acquisition d'une véritable expérience...

Lire la suite


Site : http://www.education.gouv.fr

Classification nationale des professions (CNP) - Canada.ca

Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :

les fonctions des postes;

le genre de travail effectué par le titulaire.

Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :

Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels que :

directeurs de...

Lire la suite

Date: 2018-03-20 23:02:34
Site : https://www.canada.ca

Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

N° 391 - Projet de loi relatif à l’orientation et à la ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUINZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 novembre 2017.

PROJET DE LOI

relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution

d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Les conditions de rémunération et de déclaration des ...

Les conditions de rémunération et de déclaration des interventions artistiques et culturelles

Les conditions de rémunération et de déclaration des interventions artistiques et culturelles

Les rémunérations peuvent être déclarées sous l'un ou l'autre des trois régimes suivants : salaire , droits d'auteur et honoraires

2. 1 - Les interventions rémunérées sous forme de...

Lire la suite


Site : http://www.culturecommunication.gouv.fr

Direction Générale des Impots du Cameroun - Révue de presse

Titre2: Dette publique, le Cameroun à 26,8%.

La publication dirigée par Marie Claire NANA fait état d'une augmentation considérable de la dette publique au Cameroun, selon le dernier rapport de la Caisse Autonome d'Amortissement (CAA) publié le 17 mai dernier. Pour ce journal, il ressort du rapport ci-dessus cité qu'à la fin du premier trimestre de l'année 2016, l'encours de la dette...

Lire la suite


Site : http://www.impots.cm

Nos projets et références : Afrique de l'est et du sud ...

Institut de formation et de recherche

Références par zones géographiques

Références par secteurs d'activité

Sofreco dans le monde

SOFRECO est une société à caractère fortement international de par ses clients, ses partenaires, la nationalité de ses experts, son personnel au siège, et sa présence dans de nombreux pays.

lire la suite ...

Nos clients

Nos clients sont de trois types :...

Lire la suite


Site : http://www.sofreco.com

Documents - sitEColes

1. RÉGIME GÉNÉRAL DE RETRAITE SÉCURITÉ SOCIALE

Principe général

L'âge d'ouverture des droits à la retraite selon le régime général de la Sécurité sociale est défini selon les règles suivantes :

- Né avant le 30 juin 1951 : 60 ans

- Né du 1er juillet au 31 décembre 1951 : 60 ans et 4 mois

- Né en 1952 : 60 ans et 9 mois

- Né en 1953 : 61 ans et 2 mois

- Né en 1954 : 61 ans et...

Lire la suite

Date: 2018-03-21 02:24:27
Site : http://sitecoles.formiris.org

Thèmes liés : allocation d education de l enfant / education de l enfant a 2 ans / education et l'enseignement / enseignement de l education / regime retraite education nationale

Peut mieux faire | Le blog de la rédaction du Monde Éducation

Imbroglio au Sénat sur la question des rythmes scolaires

C'est un « rapport fantôme », un document d'une cinquantaine de pages qui n'a aucune existence officielle. Soumis, mercredi 14 mai après-midi, au vote des sénateurs membres de la Mission commune d'informations sur les rythmes scolaires ? lancée à l'initiative de la droite, en octobre 2013, pour évaluer la mise en place de...

Lire la suite


Site : http://lemonde-educ.blog.lemonde.fr

Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...

PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES

Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;

Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :

o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).

Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...

Lire la suite


Site : http://koaci.com

École normale primaire — Wikipédia

Historique en France[ modifier | modifier le code ]

Sous le Ier Empire (1804-1814), l'article 108 du décret du 17 mars 1808 portant organisation de l'Université prévoyait la constitution de « classes normales » au sein de lycées ou de collèges « destinées à former des maîtres pour les écoles primaires ». Après la première de 1794 - éphémère [2] - fut ainsi créée en 1810 la...

Lire la suite

Date: 2018-03-19 14:17:51
Site : https://fr.wikipedia.org

L’Enseignement professionnel doit rester dans l’Education ...

   

La voie professionnelle du lycée : une voie de formation ouverte à tous et toutes !

La campagne électorale en cours suscite les velléités des candidat.es et celles des lobbies dont les Régions de France (ex ARF).

La loi du 4 mars 2014 conforte les régions dans leur position de maître d'oeuvre en matière de formation professionnelle sur leur territoire. Avec la loi NOTRe, ces...

Lire la suite

Date: 2018-03-21 03:33:31
Site : http://www.ferc-cgt.org

N° 835 - assemblee-nationale.fr

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.

PROJET DE LOI

relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution

d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Les annonces sur les syndicats et l'éducation nationale ...

Ajouter aux favoris

Deux annonces vont dans la bonne direction : l'annonce d'une réflexion sur la place et le financement des syndicats en France et celle du remplacement de Michel Lussaut, le président du Conseil Supérieur des Programmes de l'Éducation Nationale. Il incarnait « le clan des pédagogistes » dont l'idée était de mettre l'élève et non plus le savoir au centre du...

Lire la suite


Site : http://institutdeslibertes.org

SNSFP TZR - Intérêts moratoires/de retard, intérêts ...

publiée dans le JO Sénat du 09/10/2002 - page 2708

M. Bernard Fournier appelle l'attention de M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche sur un problème récurrent de l'administration des rectorats en matière de paiement des traitements des enseignants. Les modalités de règlement des émoluments des maîtres auxiliaires et des professeurs sont loin...

Lire la suite

Date: 2015-08-02 00:44:21
Site : http://www.snsfp.org

La valeur de l'éducation | Yves Boisvert | Yves Boisvert

La Presse

Au Québec, deux catégories de gens ne paient pas ce qu'ils doivent à leur université.

Ceux qui la fréquentent en ce moment. Et ceux qui se sont enrichis grâce à elle.

Ceux qui fréquentent l'université en ce moment n'ont pas seulement la chance de payer moins que tous les autres Canadiens; ils paient moins cher que leurs parents et leurs grands-parents - s'ils ont eu la chance...

Lire la suite


Site : http://www.lapresse.ca

Thèmes liés : education a l environnement quebec / la valeur economique de l'education / la valeur de l'education / valeur de l education / vie pour l education des jeunes

Universités et grandes écoles au Mali : formation des ...

Mali » Brèves » Universités et grandes écoles au Mali : formation des cadres adaptée au besoin du marché de l'emploi

Universités et grandes écoles au Mali : formation des cadres adaptée au besoin du marché de l'emploi

25 juillet 2013

Commentaires fermés sur Universités et grandes écoles au Mali : formation des cadres adaptée au besoin du marché de l'emploi

25

Facebook Twitter

La...

Lire la suite


Site : http://maliactu.net

Organisation du sport en France — Wikipédia

Organisation du sport en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...

Lire la suite

Date: 2018-03-20 06:48:16
Site : https://fr.wikipedia.org

Les services de l’éducation dans la région académique Île ...

Les services de l'éducation dans la région académique Île-de-France

Mise à jour : 30 janvier 2018

La région académique Île-de-France comprend les académies de Créteil, Paris et Versailles. Ce rapprochement des trois académies découle de l'application du cadre régional fixé par la loi du 16 janvier 2015, avec la création de 17 régions.

Les contours de votre région académique

La...

Lire la suite

Date: 2018-03-21 02:23:50
Site : http://www.prefectures-regions.gouv.fr

L’armée n’a pas à remplacer l’Éducation nationale! - Les 4 ...

28 novembre 2017

Je ne partage pas du tout ces points de vue.

En Algérie,l'armée française était constituée d'appelés du contingent qui ont supporté l'essentiel de cette guerre,en cadrés par des militaires de "carrière".On ne leur demandait pas de savoir "se battre",on leur demandait de se battre avec,souvent,des consignes données par de jeunes gradés incompétents....ceux qui comme...

Lire la suite


Site : https://www.les4verites.com

Comprendre la santé de l’économie ivoirienne en cinq ...

Comprendre la santé de l'économie ivoirienne en cinq minutes et cinq graphiques

Dernier numéro: 

Delicious

La sixième édition du rapport sur la situation économique de la Côte d'Ivoire note la performance indéniable de l'économie ivoirienne mais pointe également la nécessité urgente de travailler sur certains aspects. Notamment d'encourager une plus grande participation du secteur...

Lire la suite


Site : http://www.banquemondiale.org

Thèmes liés : rapport sur l'education en cote d'ivoire / education a la sante a l ecole / l'education a l'ecole primaire / financement prive de l education / gestion de l education

Pont de l'Arche histoire, patrimoine et tourisme ...

Quelques jeunes et moins jeunes rassemblés dans le Mille club autour de Paulette Lecureux, adjointe, Aurélie Philippe, Mickaël Dumais et Romain Niaudeau (agents municipaux). (cliché Armand Launay, octobre 2012)

 

comme quoi les promesses n'engagent pas que ceux qui y croient,

mais aussi ceux, et celles, qui savent attendre...  

 

Lors du conseil municipal du 26 juin 2017, les édiles de la...

Lire la suite


Site : http://pontdelarche.over-blog.com

Handicap, tous concernés - education.gouv.fr

mobiliers adaptés

prothèses auditives, etc.

Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.

L'aménagement du...

Lire la suite


Site : http://www.education.gouv.fr

Université de Lorraine — Wikipédia

Cet article doit être recyclé

(avril 2015).

Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Améliorez-le , discutez des points à améliorer ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .

Cet article a besoin d'un nouveau plan

(avril 2015).

Les informations dans cet article sont mal organisées, redondantes, ou il existe des sections...

Lire la suite

Date: 2018-03-20 06:48:20
Site : https://fr.wikipedia.org

Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la ...

Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la République

Par MARC DURIN-VALOIS ET CÉLINE LIS

Mis à jour

Publié

le 03/08/2007 à 06:00

Cent trente régimes spéciaux de retraites, plusieurs centaines de milliers de logements de fonction, des allocations datant du régime de Vichy, un fouillis de primes et gratifications diverses, sans oublier la garantie de l'emploi à vie :...

Lire la suite


Site : http://www.lefigaro.fr

Net Culture: L'école et L'éducation au Japon

L'école au Japon :

LES PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DU SYSTÈME ÉDUCATIF JAPONAIS

Le système éducatif japonais est relativement centralisé, c'est-à-dire que c'est l'État qui l'organise. Par exemple, les programmes sont nationaux, et les manuels scolaires doivent être approuvés par le ministère de l'Éducation avant de pouvoir être utilisés. Cependant, chaque école peut...

Lire la suite

Date: 2018-03-06 16:37:03
Site : http://maculture-fr.blogspot.com

Accueil - Vidéos de l'Assemblée nationale

Accédez au programme de la semaine

Mardi 20 mars 2018

- A 08h45 : Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires

- Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :

o À 8 heures 45 :

Audition de M. Arnaud de BROCA, secrétaire général de la...

Lire la suite


Site : http://videos.assemblee-nationale.fr

TPS - Participation des employeurs à l'effort de ...

TPS - Participation des employeurs à l'effort de construction - Champ d'application et territorialité

1

Les employeurs occupant au minimum vingt salariés doivent, chaque année, consacrer au financement de la construction de logements ou d'opérations assimilées une quote-part (0,45 %) des rémunérations qu'ils ont versées au cours de l'année civile précédente, dans les conditions...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Jean-Michel Blanquer : 9 choses à savoir sur le ministre ...

Jean-Michel Blanquer : 9 choses à savoir sur le ministre de l'Education

07h00 , le 15 février 2018

DECRYPTAGE

Près de deux heures rien que pour lui : Jean-Michel Blanquer va tenter de se faire connaître des Français jeudi soir sur France 2, au cours de L'Emission politique. Voici neuf choses à savoir sur le ministre de l'Education.

Jean-Michel Blanquer est jeudi soir l'invité de...

Lire la suite


Site : http://www.lejdd.fr

Au Conseil des ministres : Le Gouvernement adopte ...

Le Conseil des ministres s'est réuni hier, mardi 05 décembre 2017, dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, Monsieur Issoufou Mahamadou, Président de la République, Président du Conseil des Ministres. Après examen des points inscrits à son ordre du jour, le Conseil a pris les décisions suivantes:

I. AU TITRE DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE.

Le...

Lire la suite


Site : http://www.tamtaminfo.com