Articles sélectionnés pour le thème : ministre de la france d outre mer
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Inauguration de l’exposition "Escales Outre-mer, la france ...
Accueil > S'informer > Toutes les actualités > Inauguration de l'exposition "Escales Outre-mer, la france grandeur nature" (...)
5 décembre 2017
Inauguration de l'exposition "Escales Outre-mer, la france grandeur nature" à Paris
C'est dans les salons prestigieux de l'Hôtel de Ville de Paris que l'exposition "Escales Outre-mer, la France grandeur nature" a été présentée pour la première...
Date: 2018-03-21 05:34:03
Site :
http://www.taaf.fr
Thèmes liés : ministere de l outre mer / ministre de la france d outre mer
Ministère des Outre-mer — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
C'est Richelieu qui organise les premières formes d'administration centrale des colonies françaises de l'époque, en créant en 1626 la charge de « grand maître, chef et surintendant du commerce et de la navigation en France ». Elle évolue en 1710 en un « bureau des Colonies » rattaché au secrétariat d'État à la Marine . À la Révolution...
Date: 2018-03-19 14:19:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l outre mer / ministre de la france d outre mer / ministere de l interieur algerie / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur
Administration territoriale de la France — Wikipédia
Administration territoriale de la France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L' administration territoriale de la France est l'organisation institutionnelle et administrative du territoire français .
De manière générale, le territoire français est divisé en régions , départements , arrondissements , cantons et communes . Ces subdivisions peuvent avoir un objet administratif,...
Date: 2018-03-19 13:17:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de la france d outre mer
Les régions académiques, académies ... - education.gouv.fr
Contactez votre rectorat, vice-rectorat ou les services départementaux de l'Éducation nationale
Au sein des 17 régions académiques, la France est répartie en 26 académies métropolitaines et 4 académies d'Outre-mer.
Mayotte et les collectivités d'Outre-mer disposent d'un vice-rectorat ou de services de l'Éducation nationale.
Retrouvez les coordonnées du rectorat, du vice-rectorat ou des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les régions académiques, académies ... - education.gouv.fr
L'administration de l'Éducation nationale est présente dans chaque région et dans chaque département : ce sont les services déconcentrés du ministère de l'Éducation nationale. Son organisation s'articule autour de 17 régions académiques, 30 académies et 97 directions des services départementaux de l'Éducation nationale. Une question ? Retrouvez les coordonnées de vos...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les régions académiques, académies ... - education.gouv.fr
L'administration de l'Éducation nationale est présente dans chaque région et dans chaque département : ce sont les services déconcentrés du ministère de l'Éducation nationale. Son organisation s'articule autour de 17 régions académiques, 30 académies et 97 directions des services départementaux de l'Éducation nationale. Une question ? Retrouvez les coordonnées de vos...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Michel Alliot — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Alliot .
Michel Alliot
Président de l'université Paris VII
création de la fonction
(à 89 ans) à Paris [1] , est un universitaire français, spécialiste de l' anthropologie du droit , son objet d'étude privilégié étant situé en Afrique .
Sommaire
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Il dirige le réseau Orion avec Jean-Baptiste Biaggi , Robert Le...
Date: 2018-03-19 14:20:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Education: Bulletin Officiel de l'Education ...
Opération "sénateurs juniors" année 1998-1999
NOR : MENE9802123X
NOTE DU 24-8-1998
MEN DESCO A9
Texte adressé aux recteurs d'académie ; au directeur de l'académie de Paris ; aux inspecteurs d'académie ;
directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux vice-recteurs de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française, de Wallis-et-Futuna ; au directeur de...
Date: 2012-02-27 13:53:24
Site :
http://www.education.gouv.fr
La rubrique juridique : Les frais de changement de ...
En ce mois de mai, joli mois de mai (...), nous poursuivons l'étude des frais de changement de résidence pour les fonctionnaires de l'état.
Généralités
Hors métropole, on distingue :
* Les Départements d'outre-mer (DOM) que sont la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, la Réunion, Mayotte
* Les Collectivités d'outre-mer (COM) que sont la Polynésie...
Site :
http://www.cafepedagogique.net
Thèmes liés : ministre de la france d outre mer / education nationale outre mer / agent administratif de l'education nationale / demande de prise en charge des frais de transport education nationale / prise en charge frais de transport education nationale
La DGOM - Direction générale des outre-mer | Ministère des ...
Publié le 15 décembre 2016
La DGOM - Direction générale des outre-mer
En octobre 2013, la DéGéOM (délégation générale à l'outre-mer) devenait la direction générale des outre-mer (DGOM).
Les missions de la DGOM sont inscrites à l'article 10 du décret n° 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des...
Date: 2018-03-21 06:22:32
Site :
http://www.outre-mer.gouv.fr
MENE1800880N - Ministère de l'Éducation nationale
Accueil > Le Bulletin officiel > 2018 > n°5 du 1er février 2018 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Gouvernement Philippe II : voici la liste intégrale des ...
Gouvernement Philippe II : voici la liste intégrale des ministres
19h50, le 21 juin 2017, modifié à 09h34, le 22 juin 2017
A
A
Alexis Kohler, le secrétaire général de l'Elysée a dévoilé les noms des 29 ministres du deuxième gouvernement d'Edouard Philippe du quinquennat Macron.
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Le nouveau gouvernement du Premier ministre Édouard Philippe a été dévoilé mercredi...
Site :
http://www.europe1.fr
Indemnités représentatives de frais - education.gouv.fr
Accueil > Le Bulletin officiel > 2014 > n° 4 du 23 janvier 2014 > Traitements et indemnités, avantages sociaux
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Fiche de synthèse : L’organisation territoriale de la ...
Fiche mise à jour le 23 mai 2017
Point clé : résumé de la fiche de synthèse
Depuis la révision de 2003, la Constitution affirme que l'organisation de la République est décentralisée, prenant ainsi acte du processus de décentralisation initié au début des années 1980.
De fait, de nombreuses compétences ont été transférées aux communes, aux départements et aux régions, mais...
Date: 2018-03-21 01:02:19
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / actions d education a l environnement / association d'education a l'environnement / association d education a l environnement / ministre de la france d outre mer
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la ...
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la République
Par MARC DURIN-VALOIS ET CÉLINE LIS
Mis à jour
Publié
le 03/08/2007 à 06:00
Cent trente régimes spéciaux de retraites, plusieurs centaines de milliers de logements de fonction, des allocations datant du régime de Vichy, un fouillis de primes et gratifications diverses, sans oublier la garantie de l'emploi à vie :...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Autorisation de travail d'un étranger salarié en France ...
Accueil particuliers > Étranger > Travail d'un étranger en France >Autorisation de travail d'un étranger salarié en France
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Autorisation de travail d'un étranger salarié en France » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : adresse du ministre du travail et de l'emploi / ministre de la france d outre mer / ministre de l'enseignement en france / diplome vise par le ministre charge de l'enseignement superieur / diplome vise par le ministre charge de l enseignement superieur
Assemblée nationale- Loi de finances pour 2005
Accueil > Budget et Sécurité sociale > Loi de finances pour 2005
Loi de finances pour 2005
(07 mars 2005)
(JO du 31 décembre 2004) [sur le site Légifrance]
Rectificatif (JO du 1er février 2005) [sur le site Legifrance]
Travaux préparatoires :
[sur le site de la Documentation française]
Assemblée nationale - 1ère lecture
(les informations concernant les...
Comprendre le crédit d’impôt outremer
Créé par LOI n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 - art. 99 (V)
Modifié par LOI n°2013-1278 du 29 décembre 2013 - art. 74
I.-Le crédit d'impôt défini à l'article 244 quater U est imputé à hauteur d'un cinquième de son montant sur l'impôt sur le revenu dû par le contribuable au titre de l'année au cours de laquelle l'établissement de crédit ou la société de financement a versé...
Site :
http://www.creditdimpot-outremer.com
Thèmes liés : ministre de la france d outre mer / ministre de l'agriculture polynesie francaise / le ministre de l'agriculture francais / code de l education / ministre de l'education en france 2014
Loi d'orientation sur l'éducation (n°89-486 du 10 juillet ...
L'Assemblée nationale et le Sénat ont délibéré,
L'Assemblée nationale a adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Art. 1. - L'éducation est la première priorité nationale. Le service public de l'éducation est conçu et organisé en fonction des élèves et des étudiants. Il contribue à l'égalité des chances.
Le droit à l'éducation est garanti...
Site :
http://www.education.gouv.fr
FNORS : Fédération nationale des observatoires de santé
Les dernières publications
Les mobilités internationales des quatre professions de santé : flux entrants et sortants des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens (août 2016)
À la demande et sous le pilotage de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS), la Fnors et les ORS ont réalisé une étude portant sur une description...
Site :
http://www.fnors.org
Thèmes liés : ministre de la france d outre mer / ministere des affaires sociales de la sante publique et de l'environnement / ministere de l'environnement francais / ministere de l environnement francais / ministere de la sante publique et de l'environnement
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères — Wikipédia
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources
(septembre 2016).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références »
Pour les articles homonymes, voir Ministère...
Date: 2018-03-19 14:18:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministere de l'Education nationale (France) - fracademic.com
Ministere de l'Education nationale (France)
Ministère de l'Éducation nationale (France)
Cet article traite du ministère comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .
Ministère de l'Éducation nationale
1828 : ministère de l'Instruction publique
1932 : ministère de l'Éducation nationale
Type
59,9 milliards d' euros ( 2009...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
MENH0914011N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
http://www.education.gouv.fr/siac4
1.1.2 Recommandations préalables à l'inscription
Des écrans d'informations rappelant notamment les conditions exigées par la réglementation de chaque concours sont mis à la disposition des candidats aux adresses internet précitées à la rubrique «guide concours». Il est recommandé aux candidats de les consulter avant de procéder à leur...
Site :
http://www.education.gouv.fr
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Liste de femmes ministres françaises
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...
Date: 2018-03-20 08:45:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Concours externe, interne et réservé de psychologue de l ...
Concours externe, interne et réservé de psychologue de l'éducation nationale - session 2017
Concours externe, interne et réservé de psychologue de l'éducation nationale - session 2017
NOR : MENH1637094N
note de service n° 2017-004 du 17-1-2017
MENESR - DGRH D1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; au chef du service de l'enseignement...
Date: 2018-03-15 20:34:20
Site :
http://www.snetaa-polynesie.net
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Assemblée nationale ~ Première séance du mardi 24 janvier 2017
M. Claude Goasguen . Donnez les chiffres !
M. Bruno Le Roux , ministre. Vous avez raison de noter, madame la députée, que la politique conduite par Manuel Valls et Bernard Cazeneuve a permis, sur les cinq dernières années, de parvenir à une diminution de la délinquance, tout simplement parce que les moyens ont toujours été adaptés à la réalité connue sur le terrain, dans un...
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr
Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017
NOR : MENE1608858C
circulaire n° 2016-057 du 12-4-2016
MENESR - DGESCO B1-3 - DAF D2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
La rénovation des bourses de l'enseignement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
DÉCRET-LOI du 29 juin 1961 organique de la sécurité sociale.
Art. 1er. -- 1° Il est institué un régime de sécurité sociale couvrant le service:
- des prestations en cas d'accident du travail et de maladie professionnelle (branche des risques professionnels);
- des pensions d'invalidité, de retraite et de décès (branche des pensions);
- des allocations familiales (branche des allocations familiales);
- de toutes autres prestations de...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Thèmes liés : ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / ministre du travail de l'emploi de la formation professionnelle / adresse du ministre du travail et de l'emploi / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale / le ministere du travail de l emploi et de la securite sociale
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ...
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
et de la maîtrise de l'énergie
Région
Géolocalisation sur la carte : Europe
Agence de l'environnement
et de la maîtrise de l'énergie
Géolocalisation sur la carte : France
Agence de l'environnement
et de la maîtrise de l'énergie
Géolocalisation sur la carte : Angers
Agence de...
Date: 2018-03-19 14:14:15
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Thèmes liés : ministre de la france d outre mer / ministre de l'economie et des finances charge du budget / ministre de l'economie des finances et du budget / ministre de l'agriculture polynesie francaise
Liste des ministres français de l'Immigration — Wikipédia
Liste des ministres français de l'Immigration
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Secrétaire d'État à l'Intégration,
Secrétaire d'État chargé des Travailleurs immigrés
modifier
Cet article présente la liste des membres du gouvernement français en charge de l' immigration , de l' intégration ou des réfugiés .
De 2007 à 2010, sous la présidence de Nicolas Sarkozy , a existé un Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Codéveloppement (puis du Développement solidaire), fusionné de 2010...
Date: 2018-03-19 21:09:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'interieur france immigration / ministere de l'immigration et de l'identite nationale france / ministere de l'immigration france / ministere de l immigration france / ministere de l'integration en france
Liste des ministres français de l'Immigration — Wikipédia
Liste des ministres français de l'Immigration
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Secrétaire d'État à l'Intégration,
Secrétaire d'État chargé des Travailleurs immigrés
modifier
Cet article présente la liste des membres du gouvernement français en charge de l' immigration , de l' intégration ou des réfugiés .
De 2007 à 2010, sous la présidence de Nicolas Sarkozy , a existé un Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Codéveloppement (puis du Développement solidaire), fusionné de 2010...
Date: 2018-03-19 21:09:12
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Thèmes liés : ministre de l'interieur france immigration / ministere de l'immigration et de l'identite nationale france / ministere de l'immigration france / ministere de l immigration france / ministere de l'integration en france
Proposition de loi visant à élargir les conditions d ...
Proposition de loi visant à élargir les conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de l'armée française totalisant au moins quatre mois de présence en Algérie avant le 1er juillet 1964 ou en opérations extérieures
Disponible au format PDF (348 Koctets)
Tableau comparatif au format PDF (23 Koctets)
Tous les documents sur ...
Date: 2013-11-15 15:37:30
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senat.fr
Loi du 7 août 1913 - Loi des trois ans - Assemblée nationale
Accueil > Histoire et patrimoine > Loi des Trois ans > Loi du 7 août 1913
Loi du 7 août 1913, modifiant les lois des cadres de l'infanterie, de la cavalerie, de l'artillerie et du génie, en ce qui concerne l'effectif des unités et fixant les conditions de recrutement de l'armée active et la durée du service dans l'armée active et ses réserves (Publiée au Journal Officiel, p....
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Ministère de l'Éducation nationale (France)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .
Ministère de...
Date: 2018-03-20 08:47:25
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Ministère de l'Éducation nationale (France)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .
Ministère de...
Date: 2018-03-20 08:47:25
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Ministère de l'Éducation nationale (France)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .
Ministère de...
Date: 2018-03-20 08:47:25
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MENH1731653N - Ministère de l'Éducation nationale
Accès au grade de professeur agrégé de classe exceptionnelle - années 2017-2020
NOR : MENH1731653N
note de service n° 2017-175 du 24-11-2017
MEN DGRH B2-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Mayotte, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie Française ; aux présidentes et présidents d'université ; aux présidentes et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Histoire de la France sous la Cinquième République — Wikipédia
Histoire de la France sous la Cinquième République
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L' Histoire de la France sous la Cinquième République correspond à l'Histoire actuelle de la France . Lors du référendum du 28 septembre 1958 , la nouvelle constitution est adoptée, et la Cinquième République officiellement proclamée le 5 octobre 1958 .
Charles de Gaulle , élu...
Date: 2018-03-20 06:49:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'integration sociale france / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l'economie des finances france / ministere de l economie et des finance france / ministere de l'economie france
Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
SNICS CRETEIL (93 - 94 - 77) - Google Sites
06 79 78 89 85
Merci à toutes et tous les infirmier.e.s de Créteil qui sont descendu.e.s dans la rue pour défendre notre profession à l'Education Nationale et nos missions de santé à l'Ecole.
Grâce à la détermination des collègues, grâce à la pugnacité du SNICS-FSU, grâce aux nombreuses actions auprès du Ministère de l'EN et de la DGESCO, ,
les deux mobilisations...
Date: 2018-03-12 15:50:59
Site :
https://sites.google.com
Mutuelle nationale militaire MNM et ... - navi-mutuelle.com
Mutuelle des militaires
MNM, la mutuelle nationale militaire
Depuis le 1er janvier 2016, tous les salariés doivent être affiliés à une complémentaire santé souscrite à la mutuelle choisie par l'employeur. Celui-ci est dans l'obligation de payer au moins 50 % des cotisations de la protection de base.
Les travailleurs non salariés, les jeunes étudiants et les personnes n'exerçant aucune...
Site :
https://www.navi-mutuelle.com
Thèmes liés : ministere de la defense armee de l air / ministre de la france d outre mer / ministere de l'integration sociale / ministere de l integration sociale / ministre de l'integration sociale france
MENH1731659N - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2017 > n°41 du 30 novembre 2017 > Personnels
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Partager cet...
Site :
http://www.education.gouv.fr
PRESENTATION DE LA CONVENTION DE WASHINGTON
PRESENTATION DE LA CONVENTION DE WASHINGTON
ET DES TEXTES PRIS POUR SON APPLICATION
I - OBJET - CHRONOLOGIE ET PRINCIPES D'APPLICATION
A) Objet de la Convention et des Règlements
La Convention sur le commerce international d'espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) a pour objet de protéger les espèces animales et végétales menacées d'extinction ; la...
Site :
http://www.perroquet.net
Thèmes liés : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement tunisie / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministere de l'environnement francais
Exit le ministère de l'Immigration - France 24
Texte par Priscille LAFITTE Suivre priscille_l sur twitter
Dernière modification : 15/11/2010
Promesse électorale de Nicolas Sarkozy en 2007, le ministère de l'Immigration a fait long feu. Avec le remaniement gouvernemental annoncé dimanche soir, les compétences migratoires incombent à Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur.
C'est la fin du "ministère de l'Immigration, de...
Site :
http://www.france24.com
Thèmes liés : ministere de l'immigration et de l'identite nationale france / ministre de l'interieur france immigration / ministere de l'immigration vivre en france / creation du ministere de l'immigration en france / ministere de l'immigration france
N° 3775 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 3775
Constitution du 4 octobre 1958
Treizième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2012
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté
au nom de M. François...
Les fonctionnaires stagiaires : Après l'année de stage ...
Après l'année de stage ?
Les Indemnités
A - Indemnité de frais de changement de résidence
Un fonctionnaire stagiaire qui obtient son affectation de stage ne peut prétendre aux frais de changement de résidence.
Pour la métropole (Décret n°90-437 du 28 mai 1990), y ont droit les stagiaires qui deviennent titulaires et qui étaient avant leur entrée en stage, précédemment titulaires,...
Site :
snepfsu.net
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Une notion essentiellement française[ modifier | modifier le code ]
L'aménagement du territoire est avant tout une politique, et spécialement en France, la notion étant même peu commune dans la plupart des pays européens, où les pouvoirs régionaux et locaux disposent généralement de plus grandes latitudes d'organisation de leur territoire. Ainsi, en Allemagne on ne parle pas...
Date: 2018-03-20 06:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org