Articles sélectionnés pour le thème : conseil departemental de l'education nationale
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Aides | Orne.fr - Orne.fr : Conseil départemental de l'Orne
Accueil » Éducation
Aides
L'accès à l'éducation doit être identique pour tous. Le département accorde de nombreuses bourses et des prêts d'honneur pour donner à chacun les moyens d'aller jusqu'au bout de ses ambitions. La volonté du département est d'apporter une solution à toutes les situations rencontrées par les élèves et les étudiants, sous certaines conditions.
Les bourses...
Date: 2018-03-21 05:25:03
Site :
http://www.orne.fr
Thèmes liés : ministere de l'education nationale bourse d'etude / education nationale etudier a l'etranger / bourse du ministere de l'education nationale / bourse ministere de l education nationale / bourse ministere de l agriculture
Définition : Circonscription
La Toupie > Dictionnaire > Circonscription
"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique
Circonscription
Définition de circonscription
Etymologie : du latin circumscribere entourer, délimiter, circonscrire.
Une circonscription est une zone géographique résultant d'une division d'un territoire à des fins de gestion administrative ( région , département , arrondissement , canton , commune), militaire, judiciaire , de l'éducation nationale (académie),...
Date: 2016-11-06 17:34:00
Site :
http://www.toupie.org
Thèmes liés : elections au conseil d'administration education nationale / conseil d'administration dans l'education nationale / conseil academique de l education nationale lyon / conseil departemental de l'education nationale / conseil departemental de l education nationale
Département français — Wikipédia
s'appelaient les Côtes-du-Nord .
De ce fait, parmi tous les départements, il n'en reste que deux dont le nom, bien qu'il rentre dans d'une des catégories précédemment énoncées, n'a pas été modifié : le Bas-Rhin , qui a conservé l'adjectif « bas » dans son nom (c'était également le cas de la Basse-Normandie parmi les régions) et le département du Nord , qui a un nom uniquement...
Date: 2018-03-20 06:47:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil departemental de l'education nationale / conseil departemental de l education nationale / conseil departemental de l education / conseil d'administration dans l'education nationale / departement de l education nationale
L'évolution du cadre et des missions des métiers de l ...
Sites à consulter
Introduction
Le champ professionnel de l'animation a fortement évolué depuis sa naissance dans l'après- guerre au sein des mouvements sociaux militants. Il s'est transformé tant dans ses contenus que dans ses formes de gouvernance, ce qui a nécessité un ajustement régulier de ses règles et pratiques.
Jean-Pierre Augustin 1 et Jean-Claude Gillet 2 définissent deux...
Organigramme et contacts - Académie de Toulouse
05 36 25 75 05
Fax :
05 61 52 80 27
Horaires d'accueil :
uniquement sur RDV
Description :
Sous l'autorité du recteur, le secrétaire général de l'académie est chargé de l'administration de l'académie. En cas d'absence ou d'empêchement, il supplée le recteur dont il a reçu délégation de signature. Assisté de trois secrétaires généraux adjoints, il assure la coordination de...
Site :
http://www.ac-toulouse.fr
Thèmes liés : conseil academique de l'education nationale toulouse / conseil d'administration dans l'education nationale / conseil academique de l'education nationale / conseil academique de l education nationale / preparation au concours d'inspecteur de l'education nationale
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Carte scolaire : quelles ouvertures et quelles fermetures ...
La carte scolaire se précise. Dans la Somme les syndicats dénoncent de nombreuses suppressions de classes dans le premier degré, 63 au total et 29 postes dans les collèges pour le second degré. Pour la première fois depuis 2011, une intersyndicale s'est formée pour contester cette carte scolaire.
Illustration - les zones rurales sont particulièrement concernées par ces suppressions de...
Site :
https://www.francebleu.fr
Thèmes liés : conseil departemental de l'education nationale / conseil departemental de l education nationale / education nationale carte scolaire / conseil departemental de l education / conseil de l education nationale
Préfecture du Finistère / Organisation de la préfecture et ...
Les services de la préfecture sont organisés comme suit:
Cabinet du préfet
Sont placés sous l'autorité directe du directeur de cabinet :
Bureau de la représentation de l'État
traitement des interventions ;
élaboration des prévisions, centralisation et analyses des résultats électoraux et suivi de la vie politique locale ;
acceptation des démissions des maires et des...
Date: 2018-03-21 05:53:48
Site :
http://www.finistere.gouv.fr
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la ...
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la République
Par MARC DURIN-VALOIS ET CÉLINE LIS
Mis à jour
Publié
le 03/08/2007 à 06:00
Cent trente régimes spéciaux de retraites, plusieurs centaines de milliers de logements de fonction, des allocations datant du régime de Vichy, un fouillis de primes et gratifications diverses, sans oublier la garantie de l'emploi à vie :...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Réforme de la protection de l’enfance
© CNAPE 2013 - Tous droits réservés
Les guides d'accompagnement de la réforme
Le ministère de la Santé et des Solidarités a édité, au lendemain de l'adoption de la loi réformant la protection de l'enfance, cinq guides pratiques.
Destinés aux institutionnels, aux collectivités territoriales, aux professionnels et aux associations des secteurs sociaux, médico-sociaux, éducatifs ou en...
Date: 2013-08-29 13:45:28
Site :
http://www.reforme-enfance.fr
Thèmes liés : note d information ministere de l education nationale / conseil d'administration dans l'education nationale / securite sociale de l'education nationale / parents dans l education des enfants / droits de l enfant education
Police de proximité en France — Wikipédia
La police de proximité est une doctrine d'emploi de la police nationale instaurée à partir de 1998 par le gouvernement de Lionel Jospin et globalement supprimée à partir de 2003 par Nicolas Sarkozy , alors ministre de l'Intérieur du gouvernement Jean-Pierre Raffarin .
En France, l'objectif principal poursuivi par la création de la police de proximité semble résider dans la volonté du...
Date: 2018-03-20 06:48:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Handicap : quand l’Éducation Nationale ne respecte pas le ...
36réactioncommentaire
Enfant handicapé : que propose l'Ecole ?
Je suis en contact avec une maman dont l'enfant, qui a un trouble d'origine neurologique, a un comportement qui fait beaucoup penser au syndrome d'Asperger. Ce petit garçon de 5 ans, qui a un retard psychomoteur, n'a pas de déficiences intellectuelles, a une mémoire extraordinaire, parle bien... Il est en Grande Section de...
Site :
http://blogs.lexpress.fr
Thèmes liés : rapport d'inspection de l'education nationale / education des enfants a l ecole / parents dans l education des enfants / inspection de l education nationale / education de l enfant a 2 ans
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
1848
28 février : création de la...
Date: 2018-03-21 04:05:14
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
LE ROLE DE L’ETAT DANS LA VIE SPORTIVE
LE ROLE DE L'ETAT DANS PRATIQUE SPORTIVE
Le sport en France est, dans son acception générale une institution de droit privé pratiqué au sein d'associations le plus généralement déclarées, mais contrôlé par l'Etat et ses représentants.
Ainsi, il ne pourrait y avoir de sports sans une gestion partielle de l'Etat. Cette gestion est partielle car elle permet le contrôle de...
Date: 2006-11-15 21:50:46
Site :
http://francetraining.free.fr
MENH0914011N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
http://www.education.gouv.fr/siac4
1.1.2 Recommandations préalables à l'inscription
Des écrans d'informations rappelant notamment les conditions exigées par la réglementation de chaque concours sont mis à la disposition des candidats aux adresses internet précitées à la rubrique «guide concours». Il est recommandé aux candidats de les consulter avant de procéder à leur...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Enep.fr
Au coeur de l'Educ pop'
Depuis sa création en 2008, ENEP a formé plus de 380 professionnels de l'animation, titulaires des diplômes BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS.
Depuis 2015, ENEP a formé près de 350 animateurs BAFA en Limousin. Notre offre de formations BAFA s'étend désormais sur la région Nouvelle-Aquitaine.
Organisme de formation du CAC Panazol, association agréée Jeunesse et...
Site :
http://enep.fr
Thèmes liés : offre d'emploi dans l'education nationale / offre d emploi dans l education national / financement de formation dans l'education nationale / recherche d emploi dans l education / formation professionnelle dans l'education nationale
La page des Langues Vivantes Etrangères - Académie de Toulouse
La page des Langues Vivantes Etrangères
1 - L'Actualité des L.V.E.
Bulletin du 31 octobre 2017
Enquête langues vivantes 2017-18
Afin de constituer une carte des langues départementale et de mettre à jour l'ensemble des données, une enquête départementale est à renseigner et à retourner à deos65ecoles@ac-toulouse.fr avant le 17 novembre 2017
Séjours avec des bourses européennes...
Site :
http://web.ac-toulouse.fr
Pont de l'Arche histoire, patrimoine et tourisme ...
Quelques jeunes et moins jeunes rassemblés dans le Mille club autour de Paulette Lecureux, adjointe, Aurélie Philippe, Mickaël Dumais et Romain Niaudeau (agents municipaux). (cliché Armand Launay, octobre 2012)
comme quoi les promesses n'engagent pas que ceux qui y croient,
mais aussi ceux, et celles, qui savent attendre...
Lors du conseil municipal du 26 juin 2017, les édiles de la...
Site :
http://pontdelarche.over-blog.com
RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .
Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...
Date: 2016-11-08 11:00:34
Site :
http://www.fbls.net
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
Gourio-Mousel Françoise
Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...
Date: 2018-03-21 08:16:38
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Loi n° 75-534 : Les droits des personnes handicapées
§ I. - Modifications de certaines dispositions du code du travail
Article 11
Est inséré dans le code du travail un article L. 119-5 rédigé comme suit :
« Art. L. 119-5. - Par dérogation aux dispositions des articles L. 115-2, L. 117-3 et L. 117-7 du présent code, des aménagements sont apportés, en ce qui concerne les personnes handicapées, aux règles relatives à l'âge...
Date: 2014-04-04 18:07:33
Site :
http://dcalin.fr
Acap – Pôle régional image – Structure ressource pour le ...
Structure ressource pour le territoire et ses acteurs en matière d'action artistique, culturelle et éducative cinéma et audiovisuel
Accueil
L'Acap - Pôle régional image, association conventionnée avec l'Etat et la Région Hauts-de-France, porte un projet de développement culturel en matière de cinéma et d'audiovisuel...
Site :
http://www.acap-cinema.com
Thèmes liés : haut conseil de l'education artistique et culturelle / conseil departemental de l'education nationale / conseil departemental de l education nationale / image dans l education / site du ministere de l'education nationale de france
Charte de l'ATSEM - iufmbordeaux.free.fr
VI. Formation
I. Objectif
La charte de l'ATSEM (Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles) a vocation à clarifier le rôle des agents pendant le temps scolaire avec pour objectif d'apporter un service de qualité au bénéfice des enfants fréquentant les écoles maternelles et les classes maternelles du département de la Gironde.
II....
Date: 2004-04-07 10:02:08
Site :
http://iufmbordeaux.free.fr
Mobilité, carrière des personnels de direction - Ministère ...
Hors mouvement national, les personnels de direction peuvent candidater pour :
être affectés dans les collectivités d'Outre-mer
une affectation à l'étranger
d'autres emplois de direction, dans des administrations ou collectivités territoriales
La bourse interministérielle de l'emploi public (BIEP) propose des offres de postes vacants destinées aux cadres supérieurs et des postes à...
Site :
http://www.education.gouv.fr
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
Convention collective nationale du 14 mars 1947, modifiés par l'avenant A 19 du 28 juin 1966 (cf. III.1.5.2 Procédure d'examen des classifications par l'AGIRC ) .
En outre, les systèmes - dits « à critères classants » - se généralisant dans les professions depuis 1975, les instances sont amenées à fixer, au sein de ces nouvelles classifications, les limites d'affiliation...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Portes ouvertes - esen.education.fr
Faire connaître et valoriser son établissement
Dernière mise à jour : 13 décembre 2017
1. Enjeux / objectifs
Mobiliser les personnels et les élèves sur la question de l'image de l'établissement ;
faire connaître et promouvoir l'établissement ;
présenter son projet, ses actions et ses personnels ;
faire découvrir les locaux et les équipements ;
valoriser et faire connaître les...
Site :
http://www.esen.education.fr
FNMNS - Les news - HALTE A LA DESINFORMATION
Les news FNMNS
HALTE A LA DESINFORMATION
le 11/03/2018 - La Fédération de Bordeaux(FMNS) qui se prêtant concurrente de la nôtre (on ne sait trop comment), n'a de cesse depuis plusieurs années déjà, de critiquer nos actions et nos prises de position. Son Président, Monsieur LAPOUX véhicule à notre endroit un certain nombre d'informations totalement erronées, à la limite de la calomnie....
Site :
http://www.fnmns.org
La maladie - CGT Educ'action
Fiche 7
Adaptation du poste de travail et reclassement des fonctionnaires de l'État dans un emploi d'un autre corps pour inaptitude physique
(Adaptation du poste de travail des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation confrontés à une altération de leur état physique)
p. 18 à 24
Les médecins agréés, les comités médicaux et les commissions de réforme
p. 25 à 33
Sommaire...
Date: 2018-03-21 02:53:42
Site :
http://www.cgteduc.fr
Organiser une fête d’école - Site de l'Association ...
Organiser une fête d'école
Fêtes d'écoles et Kermesse
Les fêtes d'écoles ayant lieu complètement en dehors du temps scolaire. L'administration de l'Education Nationale n'a pas de responsabilité dans l'organisation de celles-ci. l s'agit d'un projet citoyen : les élèves sont associés aux contenus de cette fête : thème, valorisation de travaux de classes, jeux, relations...
Date: 2018-03-21 02:40:58
Site :
http://www.occe.coop
EspaceEcti84 - Professionnels seniors Ecti
2. Missions en cours
2. 1. Marché Collectivités territoriales (dias 3-4)
Les missions enregistrées à ce jour sur 5 mairies nous amènent à réaliser 5 DU, 4 ERP-IOP, et 4 PCS.
Les équipes constituées se sont déjà concertées pour effectuer les premières missions. Nous devons à cette occasion les féliciter de la qualité du travail de préparation effectué à ce jour.
Seule la mission...
Date: 2018-02-22 09:25:27
Site :
http://www.vaucluse.ecti-paca.fr
Rapport - Page 168 - Formation Continue du Supérieur
La Formation dans le rapport "La négociation collective en 2010"
La négociation collective en 2010. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé; FRANCE. Direction générale du travail; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, Paris ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Juillet...
Site :
http://www.fcuni.com
Index - Sécurité Incendie Prévention ERP IGH SSIAP SSIAP1 ...
Pensez à vous connecter pour voir toutes les infos!
Guide pratique de la sécurité incendie dans les magasins de vente et les centres commerciaux
Vendredi 29 décembre 2017 @ 10:18:09
Article du ministère de l'intérieur
27 décembre 2017
Les magasins de vente et les centres commerciaux sont un type spécifique d'établissements recevant du public (ERP). De ce fait, ils sont soumis à...
Site :
http://ssiap.com
Décentralisation en France — Wikipédia
Décentralisation institutionnelle[ modifier | modifier le code ]
La décentralisation est le fait pour l'État de transférer des compétences à des personnes morales qu'il crée (par opposition à la déconcentration , qui est le transfert de compétences à l'intérieur de l'État ; il n'y a pas alors création de personne morale). Ces personnes morales peuvent avoir vocation générale...
Date: 2018-03-20 08:45:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Handicap — Wikipédia
Articles détaillés : Accessibilité aux personnes handicapées et Accompagnement social .
L' intégration des personnes en situation de handicap renvoie à l' accessibilité de leur environnement : le logement, l'accès aux lieux publics et les transports.
L'intégration scolaire peut impliquer un accompagnement adapté mobilisant un auxiliaire de vie scolaire , et l'intégration dans la vie...
Date: 2018-03-20 06:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Russie | Agence Francaise de l'adoption | Page 5
Adopter en Russie avec l'A.F.A.
Préambule
La constitution du dossier commence après obtention de l'Agrément délivré par le président du Conseil Général de votre département de résidence.
1- Constitution du pré-dossier avec l'AFA
Si la lecture de cette brève présentation vous a décidé à préciser votre projet d'adoption vers la Fédération de Russie, vous pouvez nous envoyer...
Site :
http://www.agence-adoption.fr
Ligue nationale contre le cancer — Wikipédia
Ligue nationale contre le cancer
Cadre
22 novembre 1920
[3] . Organisation non gouvernementale , la Ligue a pour missions la prévention et la promotion des dépistages des cancers , l'accompagnement des personnes malades et de leurs proches et le soutien financier de la recherche publique dans tous les domaines touchant à la cancérologie . Elle est le premier organisme non-gouvernemental...
Date: 2018-03-19 13:25:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
SNUipp-FSU Alpes-Maritimes | Accueil du site
PFSE Nice 2017-2018 : toutes les infos à savoir !!!
Le SNUipp FSU 06, syndicat majoritaire des enseignants du 1er degré, dans toute la France et dans notre département (7 élus sur 10 en Commission Administrative Paritaire), est en lien avec la profession et en particulier les nouveaux collègues. C'est pourquoi vous trouverez régulièrement des articles destinés au début de carrière sur...
Date: 2018-03-21 02:04:24
Site :
http://06.snuipp.fr
leFaso.net, l'actualité au Burkina Faso - L'information en ...
Menaces terroristes au Nord : Inquiétude et consternation à Kaïn
|
Kaïn, commune rurale de la province du Yatenga, région du Nord est à environ 265 kilomètres de Ouagadougou la capitale burkinabè. Dans cette bourgade, les populations vivent dans une peur permanente suite à l'exécution d'un professeur du lycée départemental. Comme le disent les habitants eux-mêmes, « il n'y a...
Date: 2018-03-21 05:52:22
Site :
http://lefaso.net
leFaso.net, l'actualité au Burkina Faso - L'information en ...
Menaces terroristes au Nord : Inquiétude et consternation à Kaïn
|
Kaïn, commune rurale de la province du Yatenga, région du Nord est à environ 265 kilomètres de Ouagadougou la capitale burkinabè. Dans cette bourgade, les populations vivent dans une peur permanente suite à l'exécution d'un professeur du lycée départemental. Comme le disent les habitants eux-mêmes, « il n'y a...
Date: 2018-03-21 06:51:55
Site :
http://lefaso.net
leFaso.net, l'actualité au Burkina Faso - L'information en ...
Menaces terroristes au Nord : Inquiétude et consternation à Kaïn
|
Kaïn, commune rurale de la province du Yatenga, région du Nord est à environ 265 kilomètres de Ouagadougou la capitale burkinabè. Dans cette bourgade, les populations vivent dans une peur permanente suite à l'exécution d'un professeur du lycée départemental. Comme le disent les habitants eux-mêmes, « il n'y a...
Date: 2018-03-21 01:53:41
Site :
http://lefaso.net
leFaso.net, l'actualité au Burkina Faso - L'information en ...
Menaces terroristes au Nord : Inquiétude et consternation à Kaïn
|
Kaïn, commune rurale de la province du Yatenga, région du Nord est à environ 265 kilomètres de Ouagadougou la capitale burkinabè. Dans cette bourgade, les populations vivent dans une peur permanente suite à l'exécution d'un professeur du lycée départemental. Comme le disent les habitants eux-mêmes, « il n'y a...
Date: 2018-03-21 04:31:44
Site :
http://lefaso.net
Lycée sportif - sport-etudes-equitation.net
Meilleur Sport Etudes de France
(Classement FFE suite aux epreuves de l'Open de France à Lamotte Beuvron en 2016)
Le Lycée climatique et sportif Jean Prévost de Villard de Lans (établissement public de l'éducation nationale) propose, outre l'enseignement classique d'un lycée, un projet spécifique articulé autour de trois axes : le sport, la musique et la santé (problème...
Site :
http://www.sport-etudes-equitation.net
Thèmes liés : l'education nationale france / education nationale programme lycee francais / education nationale sport etude equitation / programme scolaire de l'education nationale / programme scolaire de l education nationale
Agrément — Wikipédia
En droit administratif [ modifier | modifier le code ]
Au niveau des autorisations :
L'agrément peut être, entre autres sens, une autorisation administrative d'exercer une profession, une activité dans un domaine déterminé.
L' administration intervient pour autoriser ou non une activité dans ce domaine, lorsqu'il est particulièrement sensible ; lorsqu'une erreur ou une intention...
Date: 2018-03-19 13:19:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : association d'education a l'environnement / association d education a l environnement / association education a l'environnement / association education a l environnement / agrement education nationale association
Travaux personnels encadrés - education.gouv.fr
Travaux personnels encadrés
Classe de première des séries générales : mise en oeuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011
NOR : MENE1116130N
note de service n° 2011-091 du 16-6-2011
MEN - DGESCO A2-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr
Questions - réponses
Informations pratiques
Vous devez remplir l'une des conditions de la loi sur le handicap du 11 février 2005 pour constituer un dossier.
Consulter la Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
La reconnaissance de travailleur handicapé (RQTH) peut être délivrée pour de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / ministere de l'education nationale mutation / ministere de l education nationale mutation / ministere de l education nationale retraite / securite sociale de l'education nationale
Fiche de synthèse : L’organisation territoriale de la ...
Fiche mise à jour le 23 mai 2017
Point clé : résumé de la fiche de synthèse
Depuis la révision de 2003, la Constitution affirme que l'organisation de la République est décentralisée, prenant ainsi acte du processus de décentralisation initié au début des années 1980.
De fait, de nombreuses compétences ont été transférées aux communes, aux départements et aux régions, mais...
Date: 2018-03-21 01:02:19
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / actions d education a l environnement / association d'education a l'environnement / association d education a l environnement / ministre de la france d outre mer
Mutations inter- et intra-académiques - cafepedagogique.net
Accueil > Le mensuel > La classe
Le mensuel
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Mutations inter- et intra-académiques
En prévision des CAP qui se dérouleront en mars pour les mutations inter-académiques et des voeux que vous serez pour certains amenés à faire aux mois de mars et avril pour les mutations intra-académiques, soit par désir...
TPS - Participation des employeurs à l'effort de ...
TPS - Participation des employeurs à l'effort de construction - Champ d'application et territorialité
1
Les employeurs occupant au minimum vingt salariés doivent, chaque année, consacrer au financement de la construction de logements ou d'opérations assimilées une quote-part (0,45 %) des rémunérations qu'ils ont versées au cours de l'année civile précédente, dans les conditions...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Mouvement social contre la réforme des retraites en France ...
Mouvement social contre la réforme des retraites en France de 2010
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Certains syndicats, comme ici Solidaires , exigeaient le retrait du projet de loi.
Débuté en mars 2010, le mouvement social contre la réforme des retraites en France en 2010 a mobilisé à huit reprises plusieurs millions de salariés dans les...
Date: 2018-03-20 06:49:28
Site :
https://fr.wikipedia.org