Articles sélectionnés pour le thème : note d information ministere de l education nationale
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Feux de forêt dans la région méditerranéenne - fao.org
Daniel Alexandrian et François Esnault travaillent auprès de l'Agence MTDA d'Aix-en-Provence (France).
Giancarlo Calabri est l'ancien chef du Service des feux de forêt au Ministère de l'agriculture et des forêts (Italie).
Note: Cet article s'inspire d'une étude préparée en vue de la réunion de la FAO sur les politiques publiques concernant les feux de forêt, tenue à Rome (Italie) du 28...
Date: 2007-01-09 15:06:13
Site :
http://www.fao.org
N° 2250 - Rapport d'enquête de M ... - Assemblée nationale
- M. Christophe Bouchard, directeur de la Direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère des Affaires étrangères et du développement international
615
- M. Jérôme Lecat, président directeur général de Scality (société basée dans la Silicon Valley) et auteur d'une lettre ouverte au Président de la République en février 2014
624
- M....
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Police de proximité en France — Wikipédia
La police de proximité est une doctrine d'emploi de la police nationale instaurée à partir de 1998 par le gouvernement de Lionel Jospin et globalement supprimée à partir de 2003 par Nicolas Sarkozy , alors ministre de l'Intérieur du gouvernement Jean-Pierre Raffarin .
En France, l'objectif principal poursuivi par la création de la police de proximité semble résider dans la volonté du...
Date: 2018-03-20 06:48:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Foire aux questions | Défense nationale | Forces armées ...
Foire aux questions
Vous voulez une réponse simple à une question simple? Vous êtes à la bonne place!
Pour obtenir des réponses à vos questions d'ordre général sur le ministère de la Défense nationale (MDN) et des Forces armées canadiennes (FAC), veuillez consulter sujets suivants.
Objectifs du MDN et des FAC
1. Quel est l'objectif du MDN et des FAC?
L'objectif fondamental du MDN et...
Site :
http://www.forces.gc.ca
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Ministère de l'Éducation nationale (France)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .
Ministère de...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Ministère de l'Éducation nationale (France)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .
Ministère de...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Ministère de l'Éducation nationale (France)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .
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Ministère de...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
MENH0914011N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
http://www.education.gouv.fr/siac4
1.1.2 Recommandations préalables à l'inscription
Des écrans d'informations rappelant notamment les conditions exigées par la réglementation de chaque concours sont mis à la disposition des candidats aux adresses internet précitées à la rubrique «guide concours». Il est recommandé aux candidats de les consulter avant de procéder à leur...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Salaires, Indices, Indemnités, Primes, GIPA | SNUipp & FSU 86
Salaires, Indices, Indemnités, Primes, GIPA - 99 article(s).
4 février 2018
Rémunération et salaire : ce qui change au 1er janvier 2018 Les pages du « kisaitou » concernant la grille des salaires et les contributions sociales ont été mises à jour et sont consultables aux liens suivants : Eléments du salaire : https://kisaitou.snuipp.fr/Feuille-de-paie-2760696 Grille des salaires...
Date: 2018-03-21 01:54:43
Site :
http://86.snuipp.fr
N° 4019 - assemblee-nationale.fr
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
Syndicat des Librairies Francophones de Belgique (SLFB ...
Le SLFB reçoit le soutien du Service général des Lettres et du Livre de la Fédération Wallonie-Bruxelles
L'actualité du livre numérique est à suivre sur www.lettresnumeriques.be
ANNONCE
À céder (sans Pas de porte) très belle librairie spécialisée BD et Litt.Générale. Très bien située dans Bruxelles. Existe depuis plusieurs décennies. Surf. commerce +/- 450m² à acheter avec...
Date: 2018-02-09 19:09:34
Site :
http://www.libraires.be
Thèmes liés : note d information ministere de l education nationale / livre sur l education des enfants / conseil d'administration dans l'education nationale / ministre de l'education nationale de l'enfance et de la jeunesse / lettre au ministre de l'education nationale
Microsoft Office 2016 à 11,10 Euros pour les enseignants
Tice-education soutient également les logiciels libres (voir au bas de l'article), cette offre nous semble intéressante. Chacun est ensuite libre de choisir ou de tester chacune des versions (diversité, pluralité de l'offre, concurrence et libre choix...). Tice-education n'est pas à l'origine de cette offre.
* Tice-Education ne vend pas le Pack Office. Voir paragraphe au bas de...
Site :
tice-education.fr
Microsoft Office 2007 gratuit pour les enseignants ...
[fond orange fonce]Mise à jour[/fond orange fonce] : Microsoft office 2010 à 8 euros pour les enseignants .
Seront disponibles d'une part la version professionnelle de office 2007, et d'autre part une série d'outils pédagogiques comme des tutoriels vidéo.
Cette offre gratuite à destination des enseignant s''inscrit dans la suite d'un avenant numéro 8 à l'accord cadre signé le 18...
Date: 2018-03-21 01:32:44
Site :
http://www.eclairement.com
Thèmes liés : adresse du ministere de l'education nationale / adresse du ministere de l education nationale / adresse ministere de l education / note d information ministere de l education nationale / image dans l education
LA JOURNEE DU SOMMEIL | Institut National du Sommeil et de ...
Village Sommeil 2013 ouvert au public
22 mars 2013 - 10h/18h
Parvis la Gare Montparnasse, Place Raoul Dautry - Paris 15ème
A l'occasion de la 13ème Journée du Sommeil®, retrouvez les spécialistes du sommeil le 22 mars prochain, devant la Gare Montparnasse lors du 4ème Village Sommeil parisien. Ce Village pédagogique est l'occasion unique de rencontrer des médecins spécialistes du sommeil...
La philosophie dans l'Académie de Créteil
Enseignement, formation, ressources, informations et réunions des professeurs de philosophie de l'Académie de Créteil.
Enseignement, formation, ressources, informations et réunions des professeurs de philosophie de l'Académie de Créteil.
1/15 Lire la suite ...
Plateforme ECRA
Réseau Canopé est à la recherche de professeurs (Cycle 3, cycle 4 et lycée) qui seraient intéressés pour...
Date: 2018-03-21 02:01:57
Site :
http://philosophie.ac-creteil.fr
Thèmes liés : note d information ministere de l education nationale / formation iii de l'education nationale / formation iv de l'education nationale / philosophie et sciences de l education / ministere de l'education et l'enseignement maroc
N° 1107 - assemblee-nationale.fr
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
technicien en informatique - metiers-quebec.org
Selon les données 2016 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
18,70 $/heure (40 hres/sem) dans le secteur privé dans les PME (informatique de gestion)
18,71 $/heure (35 hres/sem) en moyenne en tant que technicien(ne) en informatique au sein des grandes entreprises de commerce au détail
19,81 $/heure (35 ou 40 hres/sem) en moyenne en tant que technicien(ne) en...
Date: 2018-02-10 19:44:58
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Les métiers de l'enseignement - Métiers - Formations ...
Les chiffres de l'Education
1er degré public (écoles maternelles et élémentaires) en France métropolitaine et DOM : 323 400 enseignants, dont 82 % de femmes.
2nd degré public (collèges, lycées) : 381 900 enseignants, dont 58 % de femmes.
Enseignement supérieur public : 70 000 enseignants, dont 37 % de femmes.
(Source : chiffres 2012-2013 et 2011-2012 pour l'enseignement supérieur -...
Site :
http://www.lesmetiers.net
L'évaluation des compétences à travers des situations ...
L'évaluation des compétences à travers des situations complexes
François-Marie GERARD
Références : GERARD, F.-M. (2005), L'évaluation des compétences à travers des situations complexes, Actes du Colloque de l'Admee-Europe, IUFM Champagne-Ardenne, Reims, 24-26 octobre 2005.
Téléchargez ici l'article en format
.
1. Nécessité et...
Date: 2016-01-04 21:35:26
Site :
http://www.fmgerard.be
Pont de l'Arche histoire, patrimoine et tourisme ...
Quelques jeunes et moins jeunes rassemblés dans le Mille club autour de Paulette Lecureux, adjointe, Aurélie Philippe, Mickaël Dumais et Romain Niaudeau (agents municipaux). (cliché Armand Launay, octobre 2012)
comme quoi les promesses n'engagent pas que ceux qui y croient,
mais aussi ceux, et celles, qui savent attendre...
Lors du conseil municipal du 26 juin 2017, les édiles de la...
Site :
http://pontdelarche.over-blog.com
Cumul fonctionnaire creation entreprise
14 mars 2011, par La Broudairis
Bonjour
Fonctionnaire territoriale à temps complet, je souhaiterais avoir une activité à caractère ponctuel dans le domaine de la broderie avec cours, stages, vente d'objets uniques, tout cela en dehors de mon temps de travail. Je ne souhaite pas, à priori, créer d'entreprise. Est ce possible et sous quel statut ? La rémunération accessoire serait de peu...
Site :
http://aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : lettre demande travail temps partiel education nationale / lettre type demande de travail a temps partiel education nationale / travail a temps partiel dans l'education nationale / travail a temps partiel dans l education / demande temps partiel education nationale
SNICS CRETEIL (93 - 94 - 77) - Google Sites
06 79 78 89 85
Merci à toutes et tous les infirmier.e.s de Créteil qui sont descendu.e.s dans la rue pour défendre notre profession à l'Education Nationale et nos missions de santé à l'Ecole.
Grâce à la détermination des collègues, grâce à la pugnacité du SNICS-FSU, grâce aux nombreuses actions auprès du Ministère de l'EN et de la DGESCO, ,
les deux mobilisations...
Date: 2018-03-12 15:50:59
Site :
https://sites.google.com
N° 3592 - assemblee-nationale.fr
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
MENE1406107C - Ministère de l'Éducation nationale
d) Exclusion temporaire de la classe
e) Exclusion temporaire de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
f) Exclusion définitive de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
3 - Mesure alternative aux sanctions 4° et 5° prévues à...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-03-21 01:52:11
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Rectifications orthographiques du français en 1990 — Wikipédia
Rectifications orthographiques du français en 1990
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les rectifications orthographiques du français en 1990 recommandent une nouvelle orthographe pour certains mots du français afin de la rendre plus simple ou en supprimer certaines incohérences. Elles ont pour origine un rapport du Conseil supérieur français...
Date: 2018-03-20 06:48:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les Résultats BAC 2018 au Maroc - Moutamadris.ma
Taalim.ma : Les Résultats BAC 2018 au Maroc - Moutamadris.ma
Taalim.ma : Les Résultats BAC 2018 au Maroc - Moutamadris.ma
taalim.ma resultats , taalim.ma
Taalim.ma : Les Résultats BAC 2018 au Maroc
Les résultats BAC de la session ordinaire (juin-2018) des examens du baccalauréat seront annoncés 06/2017, a indiqué le ministère de l'éducation nationale et de la formation professionnelle...
Site :
moutamadris.ma
Thèmes liés : ministere de l'education nationale et de la formation professionnelle maroc / ministere de l'education nationale et de formation professionnelle / ministere education nationale resultat bac 2017 / resultat d'examen ministere de l'education national / education nationale resultats bac
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve ...
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve République
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Dans le monde éducatif, le terme « réforme » revêt deux significations distinctes. Il désigne :
d'une part, des réformes institutionnelles importantes (lois) ;
d'autre part, des modifications pédagogiques et administratives plus modestes (arrêtés, circulaires et notes de...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr
Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017
NOR : MENE1608858C
circulaire n° 2016-057 du 12-4-2016
MENESR - DGESCO B1-3 - DAF D2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
La rénovation des bourses de l'enseignement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
EspaceEcti84 - Professionnels seniors Ecti
2. Missions en cours
2. 1. Marché Collectivités territoriales (dias 3-4)
Les missions enregistrées à ce jour sur 5 mairies nous amènent à réaliser 5 DU, 4 ERP-IOP, et 4 PCS.
Les équipes constituées se sont déjà concertées pour effectuer les premières missions. Nous devons à cette occasion les féliciter de la qualité du travail de préparation effectué à ce jour.
Seule la mission...
Date: 2018-02-22 09:25:27
Site :
http://www.vaucluse.ecti-paca.fr
Loi n° 75-534 : Les droits des personnes handicapées
§ I. - Modifications de certaines dispositions du code du travail
Article 11
Est inséré dans le code du travail un article L. 119-5 rédigé comme suit :
« Art. L. 119-5. - Par dérogation aux dispositions des articles L. 115-2, L. 117-3 et L. 117-7 du présent code, des aménagements sont apportés, en ce qui concerne les personnes handicapées, aux règles relatives à l'âge...
Date: 2014-04-04 18:07:33
Site :
http://dcalin.fr
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
6 signes pour savoir si mon enfant est victime de harcèlement
Comment savoir si mon enfant est victime de harcèlement ?
Le harcèlement scolaire fait, à juste titre, peur aux parents. Serions-nous capables de déceler si notre enfant était victime de harcèlement ?
Nous nous questionnons souvent sur les solutions à mettre en place en cas de suspicion.
Edgard Mathias, président de la MAE, très impliqué et conscient du problème nous donne son...
Site :
http://www.aufeminin.com
Thèmes liés : note d information ministere de l education nationale / conseil d'administration dans l'education nationale / ministere de l'education nationale / ministere de l education nationale / education des enfants a l ecole
SNUipp-FSU 89 - Syndicat National Unitaire des ...
8 mars , par SNUipp 89
AUXERRE place de l'Arquebuse AG à partir de 13h30 puis manifestation 14h00 SENS Hôtel de Ville 10h00
La FSU et les organisations CGT, FO, Solidaires, CFTC, CGC, FAFP appellent à la grève et aux manifestations POUR LES MISSIONS PUBLIQUES, L'EMPLOI, LE POUVOIR D'ACHAT
En dépit de la forte mobilisation unitaire du 10 octobre, plus les semaines passent, plus il se...
Date: 2018-03-21 01:21:11
Site :
http://89.snuipp.fr
Thèmes liés : note d information ministere de l education nationale / education nationale carte scolaire / syndicat de l'education nationale / agent administratif de l'education nationale / formation dans l'education nationale
site BAFA-BAFD - Ministère de l'Education Nationale
BAFA-BAFD
Site mobile BAFA - BAFD : consultez la rubrique sur votre smartphone ou sur votre tablette !
Accéder à des informations sur l'animation, s'informer sur les stages de formation au BAFA (Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur) et au BAFD (Brevet d'Aptitude aux Fonctions de Directeur),gérer son inscription aux formations, suivre son dossier personnel, s'informer sur les stages au...
Date: 2018-03-21 01:05:51
Site :
http://jeunes.gouv.fr
Thèmes liés : site du ministere de l'education nationale de france / note d information ministere de l education nationale / ministere de l'education nationale de la jeunesse et des sports france / ministere de l'education national de la jeunesse et des sports / ministere de la jeunesse de l education nationale
Telechargements - ac-lille.fr
TEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site :
ac-lille.fr
Espace Conseil - Meilleures licences
9 écoles membres de la FESIC, ESIEE Amiens, ESIEE Paris
Du 20 janvier au 20 mars 2018
1 session
GEIPI-Polytech
31 écoles
AGROSUP Dijon, EEIGM Nancy, Groupe INP, INP-ENIT, ENSGSI Nancy, ENSIBS Lorient-Vannes, ESGT Le Mans, ENSIM, ESIREM Dijon, ESIROI La Réunion, ESISAR, les écoles du réseau Polytech...
Du 20 janvier au 20 mars 2018
2 sessions
www.geipi-polytech.org
** Cette liste n'est pas...
Site :
http://www.meilleures-licences.com
Le site du Professeur Claude Hamonet - Page d’accueil
Syndrome d'Ehlers-Danlos : Questionnaire d'orientation et d'accès au diagnostic à remplir par le patient et son entourage
Ce site se propose de vous présenter les travaux du Professeur Claude Hamonet, professeur émérite des Universités, médecin spécialiste de Médecine Physique et de Réadaptation, Docteur en Anthropologie sociale, ex-Expert agréé par la Cour de Cassation,...
Date: 2018-02-12 17:42:48
Site :
http://claude.hamonet.free.fr
Les congés liés à la situation familiale - Vos droits - CSL
Les congés liés à la situation familiale
Le congé de maternité
Qui a droit au congé de maternité et qu'elle est la durée du congé de maternité?
Une femme enceinte ne peut pas être occupée au cours des 8 semaines qui précèdent la date présumée d'accouchement (congé prénatal), ainsi que pendant les 12 semaines qui suivent l'accouchement (congé postnatal). Depuis le 1er janvier...
Site :
https://www.csl.lu
LOI N° 16/008 DU 15 juillet 2016 modifiant ET COMPLETANT ...
la nomination à une fonction incompatible ;
la fin du mandat ;
l'incapacité permanente ou mentale constatée dûment constatée par un médecin ;
la condamnation à une peine irrévocable.
Article 81
Le bourgmestre, le chef du secteur ou de la chefferie avise sans délai le Gouverneur de province ou le Gouverneur de la ville de Kinshasa, selon le cas, du décès des officiers de l'état...
Date: 2016-09-04 16:36:19
Site :
http://leganet.cd
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Mis à jour le
06/03/2018
L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.
Sommaire
Chargé de communication, community manager F/H...
Date: 2018-03-21 02:15:35
Site :
http://www.aefe.fr
Fin des séries L, ES, S, semestrialisation, nouvelle ...
24 janvier 2018 à 14:59
(mis à jour à
)
Épreuve du baccalauréat à Strasbourg, le 15 juin 2017. Photo Frederick Florin. AFP
Après les supputations ces dernières semaines, et une communication bien orchestrée par le ministère de l'Education, l'universitaire Pierre Mathiot vient de publier son rapport. Surprise à l'intérieur : derrière les changements annoncés du bac,...
Date: 2018-03-21 04:38:57
Site :
http://www.liberation.fr
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil ...
La construction des politiques d'éducation : de nouveaux rapports entre science et politique
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil supérieur de l'éducation du Québec, une démarche originale
Between research, practice and politics: the Quebec's Council of Education, an original approach
Zwischen Forschung, Praxis und Politik: das Obererziehungsamt in Quebec, eine originale...
Lycée Professionnel Auguste Perdonnet, BAC pro, CAP ...
Par M. Camus , mis à jour le mardi 20 mars 2018
Championnats départemental et académique Lors du championnat départemental, le 20 novembre 2017, organisé au lycée, l'équipe EPS et les lycéens ont eu le plaisir d'accueillir les lycées Émilie Bronte et le campus de Coulommiers. Les élèves se sont alors préparés pour le championnat (...)
Par M. Camus , mis à jour le...
Date: 2018-03-21 02:39:52
Site :
http://perdonnet.fr
Commission nationale de la certification professionnelle ...
Commission nationale de la certification professionnelle (CNCP)
Commission nationale de la certification professionnelle (CNCP)
Secrétariat national
Créée par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, la Commission nationale de la certification professionnelle est placée sous l'autorité du ministre en charge de la formation professionnelle.
La Commission est composée de 43 membres...
Date: 2018-03-21 03:46:21
Site :
http://www.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'education nationale et de formation professionnelle / formation professionnelle dans l'education nationale / formation professionnelle education nationale / ministere de l'education et de la formation professionnelle / note d information ministere de l education nationale
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Date: 2018-03-20 23:05:31
Site :
https://www.canada.ca
Cabinet Couillard | Le Devoir
LE CONSEIL DES MINISTRES DE PHILIPPE COUILLARD - Janvier 2016
Jacques Boissinot La Presse canadienne
Lise Thériault
Vice-première ministre, ministre responsable des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Allègement réglementaire et du Développement économique régional, responsable de la Condition féminine et de la région de Lanaudière. Députée d'Anjou-Louis-Riel. Femme...
Site :
http://www.ledevoir.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Chapitre 1er. Dispositions introductives
Article 1er . L'art de guérir couvre l'art médical, en ce compris l'art dentaire, exercé à l'égard d'êtres humains, et l'art pharmaceutique, sous leurs aspects préventifs ou expérimentaux, curatifs, continus et palliatifs.
Art. 2 . Pour l'application de la présente loi coordonnée, on entend par :
1° " ressortissant européen "...
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu