Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l emploi de la cohesion sociale
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Partenariat européen et international - pact-habitat.org
Partenariat européen et international
France
o ENPC (Ecole nationale des Ponts et Chaussées)
Formation à l'international
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Thèmes liés : ministere de l emploi de la cohesion sociale / ministere de l emploi et du logement / ministere des affaire sociale et de l emploi / ministere de l emploi et formation / ministere de l urbanisme et de l habitat
Portail d'information sur la VAE Sanitaire et Social
QUI EST L'ASP ?
ASP : Agence de services et de paiement
L'ASP : Opérateur public multisectoriel et interministériel au service des politiques publiques. L'ASP est un établissement public administratif, sous la tutelle du ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche et du ministère chargée de l'Emploi. L'ASP accompagne les décideurs du secteur public dans la mise en oeuvre de leurs politiques, son champ...
POURQUOI L'ASP GÈRE LA VAE SANITAIRE ET SOCIALE ?
Afin de garantir l'effectivité du droit...
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Thèmes liés : ministere de l emploi de la cohesion sociale / ministere de l agriculture emploi / ministere de l agriculture et de la peche / ministere de l emploi du travail et de la cohesion / ministere du travail de l'emploi
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la ...
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
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Dans chaque région française de métropole, la direction régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale (DRJSCS ou DJSCS dans les régions et départements d'outre-mer) est un service déconcentré de l' État chargé...
Date: 2018-03-19 14:23:29
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Liste des ministres français du Travail — Wikipédia
Liste des ministres français du Travail
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Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministre du Travail .
Ministre du Travail
L' Hôtel du Châtelet , siège du Ministère du Travail , situé rue de Grenelle, dans le 7e arrondissement de Paris.
Création
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Cette page donne la liste des ministres français...
Date: 2018-03-19 21:10:45
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Thèmes liés : ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale / le ministere du travail de l emploi et de la securite sociale / ministere des affaire sociale et de l emploi / ministere de l emploi et de la securite sociale
Les nominations des secteurs sanitaire, social et ...
Daniel Zielinski au ministère de la Ville, une nouvelle directrice pour la CNSA et un secrétaire général du HCAAM.
Protection sociale
Geneviève Gueydan, CNSA
Geneviève Gueydan, 51 ans, administratrice civile hors classe, est nommée directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA).
Normalienne (1983), agrégée d'histoire et énarque ...
Site :
http://www.gazette-sante-social.fr
Ministère du Travail (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Ministère des Affaires sociales .
Ministère du Travail
11 544 millions d'euros (2016) [1]
Effectifs
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Le ministère du Travail est chargé des thématiques du travail, des relations avec les partenaires sociaux et des thématiques sociales, notamment de la politique générale d' action sociale .
Entre sa création en 1906 et 1983 , le ministère a...
Date: 2018-03-20 08:45:17
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Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Formation ...
Le ministre du Travail, de l'Emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a autorité sur :
la direction générale du travail ;
la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) ;
la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), conjointement avec le ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie...
Site :
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La DGOM - Direction générale des outre-mer | Ministère des ...
Publié le 15 décembre 2016
La DGOM - Direction générale des outre-mer
En octobre 2013, la DéGéOM (délégation générale à l'outre-mer) devenait la direction générale des outre-mer (DGOM).
Les missions de la DGOM sont inscrites à l'article 10 du décret n° 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des...
Date: 2018-03-21 06:22:32
Site :
http://www.outre-mer.gouv.fr
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Accueil \ Que dit la loi ? \ Que dit la loi ? \ Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Jeudi, 12 Mai 2011 16:51
J.O. n° 295 du 20 décembre 2005 - page 19594 - texte n° 53
Décrets, arrêtés, circulaires - Textes généraux - Ministère de la santé et des solidarités
NOR: SANA0524617D
Le Premier ministre,
Sur...
Date: 2018-03-21 06:50:15
Site :
http://mdph.fr
Tableau sur la procédure de VAE par ministère ...
Chaque ministère certificateur a sa propre procédure de VAE. Ce tableau vous indique quels sont leurs prestataires d'accompagnement et vous dirige vers leurs sites d'information.
Tableau sur la procédure de VAE par ministère certificateur
Ministères
Lieu de retrait et de dépôt de candidature
prestataire d'accompagnement
Ministère des affaires sociales et de la santé
Agence de services et...
Date: 2018-03-21 05:40:55
Site :
http://www.vae.gouv.fr
École des hautes études en santé publique — Wikipédia
École des hautes études en santé publique
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Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(février 2013).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des...
Date: 2018-03-19 19:00:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 1107 - assemblee-nationale.fr
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
Jean-Louis Borloo — Wikipédia
mai 2000
à une proposition de loi des Verts en faveur d'accorder le droit de vote aux étrangers non issus de l' Union européenne lors des élections municipales (adoptée par l' Assemblée nationale , cette proposition n'a jamais été inscrite à l'ordre du jour du Sénat ) [27] . Il se sert d'autre part de ses mandats parlementaires pour négocier des aides pour Valenciennes et sa région...
Date: 2018-03-20 06:48:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l emploi de la cohesion sociale / ministere du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministre du travail de l'emploi de la formation professionnelle / ministere de l emploi du travail et de la cohesion / ministere de l emploi et de la formation professionnelle
Liste des sigles - Ministère de l'Éducation nationale
Agent chargé de la mise en place des règles d'hygiène et de sécurité
Adaenes
Attaché d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Adapt
Association pour le développement d'auxiliaires pédagogiques et de technologies d'enseignement
Adeaf
association de développement de l'enseignement de l'allemand en France
Ademe
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Adri
Agence de développement des relations interculturelles
Afev
Association de la fondation étudiante pour la ville
Affdu
Association française des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Telechargements - ac-lille.fr
TEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site :
ac-lille.fr
Assemblée nationale- Loi de finances pour 2005
Accueil > Budget et Sécurité sociale > Loi de finances pour 2005
Loi de finances pour 2005
(07 mars 2005)
(JO du 31 décembre 2004) [sur le site Légifrance]
Rectificatif (JO du 1er février 2005) [sur le site Legifrance]
Travaux préparatoires :
[sur le site de la Documentation française]
Assemblée nationale - 1ère lecture
(les informations concernant les...
Pont de l'Arche histoire, patrimoine et tourisme ...
Quelques jeunes et moins jeunes rassemblés dans le Mille club autour de Paulette Lecureux, adjointe, Aurélie Philippe, Mickaël Dumais et Romain Niaudeau (agents municipaux). (cliché Armand Launay, octobre 2012)
comme quoi les promesses n'engagent pas que ceux qui y croient,
mais aussi ceux, et celles, qui savent attendre...
Lors du conseil municipal du 26 juin 2017, les édiles de la...
Site :
http://pontdelarche.over-blog.com
Assemblée nationale ~ Troisième séance du jeudi 02 ...
Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
vice-présidente
Mme la présidente . La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
1
Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Mme la présidente . L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Cohésion des...
Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
La direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et ...
La direction de la jeunesse,
La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)
Pour élaborer et mettre en oeuvre sa politique en matière de jeunesse, le ministre de l'Education nationale est assisté de la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).
La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la...
Date: 2018-03-21 02:26:41
Site :
http://www.jeunes.gouv.fr
Déconcentration et décentralisation : la réforme de l ...
Déconcentration et décentralisation : la réforme de l'administration territoriale de l'Etat
Dossier mis à jour le 9.02.2012
Article mis à jour le 26.10.2011
Sur la toile publique
Inscrite durablement dans le paysage administratif français depuis le tournant du 18ème siècle, la déconcentrationDéconcentrationDélégation de moyens et de pouvoirs de décision de l'administration centrale...
Date: 2018-03-21 07:11:57
Site :
http://www.vie-publique.fr
Note de cadrage du projet de loi de finances 2018 | Maroc.ma
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Mercredi 16 Août 2017
Note de cadrage du projet de loi de finances 2018
Synthèse vocale
La mise en oeuvre de la régionalisation requiert l'accompagnement des...
Site :
maroc.ma
Thèmes liés : ministere de l'enseignement superieur de la recherche scientifique maroc / ministere de l'enseignement superieur de la recherche scientifique / ministere de l enseignement superieur et de la recherche scientifique / ministere de l'enseignement superieur de la recherche maroc / ministere de l'enseignement superieur et de la recherche
Guide de légistique
L'évaluation préalable: principes et enjeux
De l'évaluation préalable à l'étude d'impact
Longtemps fondée sur les seules instructions du Premier ministre, la discipline de l'évaluation préalable repose désormais, s'agissant des projets de loi, sur les dispositions des articles 8 à 12 de la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009 pris pour l'application du troisième alinéa de...
Date: 2016-06-15 08:12:55
Site :
http://guide-legistique.fr
Thèmes liés : ministere du travail et de l emploi articles / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale / le ministere du travail de l emploi et de la securite sociale / ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / ministere de l emploi et de la securite sociale
Gilles de Robien — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Robien .
Gilles de Robien
(1 an, 11 mois et 14 jours)
Président
(3 ans et 24 jours)
Président
(16 ans, 3 mois et 16 jours)
Prédécesseur
(13 ans, 3 mois et 3 jours)
Prédécesseur
(11 mois et 21 jours)
Prédécesseur
Gilles Marie Ghislain Louis Gauteron de Robien
Date de naissance
Jeanne Hoarau de la Source
Profession
Agent général d'assurance et...
Date: 2018-03-20 06:47:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le service civique | Gouvernement.fr
Le service civique
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
En 6 ans, près de 130 000 jeunes ont déjà effectué un service civique. Depuis le 1er juin 2015, le service civique est devenu universel : tout jeune de moins de 25 ans peut demander à s'engager pour faire l'expérience du vivre ensemble, de la citoyenneté, de...
Site :
http://www.gouvernement.fr
Les publications - Ministère de l'Éducation nationale, de ...
La DEPP a souhaité que la revue Éducation & formations ouvre massivement ses pages à la publication d'études inédites sur l'égalité entre les sexes.
Suite à un appel à contributions, une trentaine d'articles nous ont été soumis.
Les onze premiers articles publiés dans ce numéro présentent des études sous forme de constats, d'analyses, de témoignages, etc. Ils couvrent l'ensemble...
Site :
http://www.education.gouv.fr
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Préfecture du Finistère / Organisation de la préfecture et ...
Les services de la préfecture sont organisés comme suit:
Cabinet du préfet
Sont placés sous l'autorité directe du directeur de cabinet :
Bureau de la représentation de l'État
traitement des interventions ;
élaboration des prévisions, centralisation et analyses des résultats électoraux et suivi de la vie politique locale ;
acceptation des démissions des maires et des...
Date: 2018-03-21 05:53:48
Site :
http://www.finistere.gouv.fr
Les éducateurs spécialisés et autres métiers de l’éducation
Les éducateurs spécialisés et autres métiers de l'éducation
Les éducateurs spécialisés et autres métiers de l'éducation
La Rédaction o
o mis à jour le
15/02/2017
Les éducateurs spécialisés peuvent travailler dans les trois fonctions publiques : Etat, territoriale et hospitalière. Le point sur le diplôme (DEES) et les métiers. Avec un zoom sur d'autres métiers de...
De la crèche à l'école maternelle - Fédération Sgen-CFDT
De la crèche à l'école mat...
De la crèche à l'école maternelle
Publié le mardi 13 mars 2018 par Annie Catelas
A quelques jours de l'ouverture des Assises de l'école maternelle, le Sgen-CFDT et les principales fédérations CFDT concernées élaborent une contribution commune pour améliorer l'accueil des tout petits.
L'accueil des enfants de 0 à 6 ans en France
La spécificité...
Site :
https://www.sgen-cfdt.fr
Réglementation-Loi détecteur de fumée-loi MORANGE
B.- DES EXPÉRIENCES TRANSPOSABLES EN FRANCE
TRAVAUX DE LA COMMISSION
II.- EXAMEN DES ARTICLES
Article 1 : Modification du chapitre IX du code de la construction et de l'habitation
Article 2 : Obligation pour les occupants d'un logement d'y installer au moins un détecteur avertisseur autonome de fumée
> Article L. 129-8 du code de la construction et de l'habitation : ...
Site :
http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Une notion essentiellement française[ modifier | modifier le code ]
L'aménagement du territoire est avant tout une politique, et spécialement en France, la notion étant même peu commune dans la plupart des pays européens, où les pouvoirs régionaux et locaux disposent généralement de plus grandes latitudes d'organisation de leur territoire. Ainsi, en Allemagne on ne parle pas...
Date: 2018-03-20 06:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Nouvelliste - L’économie et la problématique de ...
L'économie et la problématique de taxation en Haïti
Publié le 2013-11-25 | Le Nouvelliste
Economie -
Le système de taxation en Haïti doit faire l'objet des débats de fond sur le rôle de la politique fiscale en régularisant le niveau et la composition des revenus, des dépenses et de la dette publique dans le but d'atteindre la tolérance fiscale sur une période de temps. Cela implique...
Site :
http://lenouvelliste.com
Thèmes liés : ministere du developpement economique de l'innovation / ministere du developpement economique de l innovation / ministere de l economie et du developpement durable / ministere de l'economie de l'industrie et des finances / ministere de l economie de l industrie et des finance
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
UNSA Éducation — Wikipédia
Éducation[ modifier | modifier le code ]
L'UNSA Éducation s'inscrit dans la construction d'une société éducative fondée sur l'éducation/formation tout au long de la vie. Concernant la formation initiale, elle est partisane de la mise en place d'un réel socle commun jusqu'à la fin du collège, suivie d'une formation diversifiée de bac - 3 à bac + 3/ bac + 5. L'UNSA Éducation est...
Date: 2018-03-19 14:18:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les enjeux de l’EPS en tant que discipline scolaire - EPS ...
Accueil > Ressources & contributions > Les enjeux de l'EPS en tant que discipline scolaire
repère
Les enjeux de l'EPS en tant que discipline scolaire
Claire Pontais - 20 octobre 2015
S'intéresser aux enjeux de l'Éducation physique et sportive (EPS), c'est d'abord s'intéresser aux missions et au fonctionnement de l'école dans une perspective de démocratisation de l'accès à la culture et...
Date: 2018-03-21 04:50:43
Site :
http://epsetsociete.fr
L’Enseignement professionnel doit rester dans l’Education ...
La voie professionnelle du lycée : une voie de formation ouverte à tous et toutes !
La campagne électorale en cours suscite les velléités des candidat.es et celles des lobbies dont les Régions de France (ex ARF).
La loi du 4 mars 2014 conforte les régions dans leur position de maître d'oeuvre en matière de formation professionnelle sur leur territoire. Avec la loi NOTRe, ces...
Date: 2018-03-21 03:33:31
Site :
http://www.ferc-cgt.org
L’Enseignement professionnel doit rester dans l’Education ...
La voie professionnelle serait davantage considérée comme une voie de relégation, ce qu'elle ne doit pas être !
La voie professionnelle au sein de l'Éducation nationale répond à toutes les exigences d'égalité d'accès à toutes et tous sur l'ensemble du territoire. Elle ne fait aucune discrimination et scolarise tous les élèves qui le souhaitent dans la mesure des places disponibles,...
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Ministère de l'Intérieur et des ... - interieur.gouv.fr
Le ministère
Collectivités territoriales
La Direction générale des collectivités locales relève de l'autorité de Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'Intérieur, de Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur, de Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires ainsi que Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre...
Date: 2018-03-21 05:47:32
Site :
https://www.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministre de l'economie et des finances charge du budget / ministre de l'interieur / ministere de l administration territoriale et de la decentralisation / ministre de l'economie des finances et du budget / ministere de l'economie et des finances charge du budget
Fédération syndicale unitaire — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir FES .
Fédération syndicale unitaire
104 rue Romain Rolland 93260 Les Lilas
Secrétaire général
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La Fédération syndicale unitaire (FSU) est la première fédération syndicale en France de l' enseignement . Son champ de syndicalisation est restreint à la Fonction publique (essentiellement la Fonction publique d'État et la Fonction publique...
Date: 2018-03-19 14:17:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 17 ...
Publié le 17 Janvier 2018
Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat
PROJET DE LOI MISE EN OEUVRE DES MESURES RELATIVES AUX
CONVENTIONS FISCALES POUR PREVENIR L'EROSION DE
LA BASE D'IMPOSITION ET LE TRANSFERT DE BENEFICES
Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères a
présenté un projet de loi autorisant la ratification de la convention
multilatérale pour la mise en oeuvre...
Date: 2018-03-15 18:43:46
Site :
http://www.elysee.fr
L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire ...
L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire
L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire
Publié le : mardi 23 septembre 2008 - Modifié le : mercredi 3 janvier 2018
De nombreux ministères utilisent la procédure de l'agrément. L'agrément "jeunesse et éducation populaire" est le plus ancien, puisque c'est une Ordonnance du 2 octobre 1943, rendue applicable par l'Ordonnance du 9...
Date: 2018-03-21 01:04:06
Site :
http://www.associations.gouv.fr
FNMNS - Les news - HALTE A LA DESINFORMATION
Les news FNMNS
HALTE A LA DESINFORMATION
le 11/03/2018 - La Fédération de Bordeaux(FMNS) qui se prêtant concurrente de la nôtre (on ne sait trop comment), n'a de cesse depuis plusieurs années déjà, de critiquer nos actions et nos prises de position. Son Président, Monsieur LAPOUX véhicule à notre endroit un certain nombre d'informations totalement erronées, à la limite de la calomnie....
Site :
http://www.fnmns.org
Centrafrique exclusivité : Bulletins des notes du ...
Centrafrique exclusivité : Bulletins des notes du gouvernement SARANDJI. 2e trimestre 2017.
Les membres du Gouvernement Sarandji
Bangui, le 22 Août 2017
Par : Rédaction de Corbeau News Centrafrique CNC,
Comme promis que chaque trimestre, votre journal en ligne Corbeau News Centrafrique CNC, vous fera apprécier nos ministres à travers la publication de son Baromètre Gouvernemental...
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http://www.corbeaunews.ca
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