Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'ecologie et du transport
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tatistiques du ministère de l’Ecologie, du ... - Accueil
Ville durable
Énergies et climat
La question énergétique est au premier plan des préoccupations. Il faut bien gérer des ressources épuisables, sans trop polluer la...
Site :
http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
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Assemblée nationale- Loi de finances pour 2005
Accueil > Budget et Sécurité sociale > Loi de finances pour 2005
Loi de finances pour 2005
(07 mars 2005)
(JO du 31 décembre 2004) [sur le site Légifrance]
Rectificatif (JO du 1er février 2005) [sur le site Legifrance]
Travaux préparatoires :
[sur le site de la Documentation française]
Assemblée nationale - 1ère lecture
(les informations concernant les...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Assemblée nationale ~ Première séance du mardi 24 janvier 2017
M. Claude Goasguen . Donnez les chiffres !
M. Bruno Le Roux , ministre. Vous avez raison de noter, madame la députée, que la politique conduite par Manuel Valls et Bernard Cazeneuve a permis, sur les cinq dernières années, de parvenir à une diminution de la délinquance, tout simplement parce que les moyens ont toujours été adaptés à la réalité connue sur le terrain, dans un...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Gouvernement Philippe II : voici la liste intégrale des ...
Gouvernement Philippe II : voici la liste intégrale des ministres
19h50, le 21 juin 2017, modifié à 09h34, le 22 juin 2017
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Alexis Kohler, le secrétaire général de l'Elysée a dévoilé les noms des 29 ministres du deuxième gouvernement d'Edouard Philippe du quinquennat Macron.
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Le nouveau gouvernement du Premier ministre Édouard Philippe a été dévoilé mercredi...
Site :
http://www.europe1.fr
Présentation - CGEDD (Conseil général de l'environnement ...
Des avis rendus publics sur les impacts environnementaux des projets, plans et programmes
Articles L.122-1 , L.122-4 , R.122-6 et R.122-17 du code de l'environnement et L.104-1 , L.104-2 et R.104-21 du code de l'urbanisme.
Cette instance donne des avis, rendus publics, sur les évaluations des impacts des grands projets et programmes sur l'environnement et sur les mesures de gestion visant à...
Date: 2018-03-21 05:32:27
Site :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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L’évaluation environnementale | Ministère de la Transition ...
L'ordonnance du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (www.legifrance.gouv.fr)
La démarche
L'évaluation environnementale vise à faire intégrer par le maître d'ouvrage les préoccupations environnementales et de santé le...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l'environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement
Les grandes règles de l'urbanisme local (vitrine.Les ...
4. L'intervention foncière des collectivités publiques
La loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (S.R.U.) a sensiblement renouvelé les règles de l'urbanisme local sans pour autant en bouleverser le contenu.
Une grande partie du Code de l'urbanisme a ainsi été refondue, s'agissant tant du volet orientation et planification que du volet...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
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