Articles sélectionnés pour le thème : document d application education nationale
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Rectifications orthographiques du français en 1990 — Wikipédia
Rectifications orthographiques du français en 1990
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Les rectifications orthographiques du français en 1990 recommandent une nouvelle orthographe pour certains mots du français afin de la rendre plus simple ou en supprimer certaines incohérences. Elles ont pour origine un rapport du Conseil supérieur français...
Date: 2018-03-20 06:48:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Folios, au service de tous les parcours éducatifs - Onisep
Folios est une application du Ministère de l'Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, qui est le support des parcours éducatifs voulus par la loi d'orientation et de programmation de juillet 2013. Les élèves découvrent trois d'entre eux dès leur entrée à l'école : le parcours d'éducation artistique et culturelle (PEAC), le parcours citoyen et le parcours...
Site :
http://www.onisep.fr
PAI : Projet d'Accueil Individualisé - esen.education.fr
Aménagement scolaire en réponse à la situation sanitaire personnelle de l'élève
Dernière mise à jour : 14 mars 2018
Un projet d'accueil individualisé (PAI) est mis en place lorsque la scolarité d'un élève, notamment en raison d'un trouble de santé invalidant (pathologies chroniques, intolérances alimentaires, allergies), nécessite un aménagement (suivi d'un traitement médical ou...
Site :
http://www.esen.education.fr
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
commission d'ouverture des plis (en cas de marché public) ;
comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) (consulter la fiche "CESC" ) ;
conseil des délégués pour la vie lycéenne : les membres du CA doivent désigner leurs représentants au CVL ;
conseil de la vie collégienne (CVC) : le conseil d'administration fixe par une délibération la composition, les modalités...
Site :
http://www.esen.education.fr
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
DECLARATION INDIVIDUELLE D ... - SNUipp-FSU Meuse 55
Service Minimum d'Accueil : tous concernés !
L'article L. 133-4 qui a été modifié par la loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires est d'application immédiate :
« Dans le cas où un préavis de grève a été déposé dans les conditions prévues par l'article L. 2512-2 du code du travail et en vue de la mise en place d'un service...
Date: 2018-03-21 02:29:30
Site :
http://55.snuipp.fr
Bulletin De Salaire Education Nationale - informations ...
Bulletin De Salaire Education Nationale
Page 1/1 (Temps écoulé: 7.2080)
1 Principes Fondamentaux De L'économie Et De La Gestion ...
Bulletin officiel spécial n° 4 du 29 avril 2010 © Ministère de l'Éducation nationale > www.education.gouv.fr 2 / 4 Thèmes Notions Indications complémentaires
http://media.education.gouv.fr/file/special_4/73/7/economie_gestion_143737.pdf
2 Bulletin De Paie...
Site :
http://je-cherche.info
N° 4019 - assemblee-nationale.fr
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
10 clefs pour améliorer la gouvernance territoriale de l ...
10 clefs pour améliorer la gouvernance territoriale de l'éducation artistique et culturelle
Education artistique et culturelle
10 clefs pour améliorer la gouvernance territoriale de l'éducation artistique et culturelle
Publié le 07/02/2017
o dans : France
CC0
Dans un rapport remis au Premier ministre le 1er février 2017, la députée de Gironde, Sandrine Doucet signe 30 propositions pour...
Les acteurs de la sécurité routière - La sécurité routière ...
Fermer
La définition de la politique en matière de sécurité routière relève du Gouvernement et du Parlement. De nombreux services de l'Etat sont impliqués dans la lutte contre l'insécurité routière.
Cependant, cette lutte ne pourrait être efficace sans l'implication d'un certain nombre de partenaires, des auto-écoles aux associations d'usagers en passant par les collectivités locales...
Date: 2018-03-21 05:58:25
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3155 ...
Date de dernière modification :
30/09/2014
Sujet :
la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Contenu
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3155-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Le...
Site :
http://bdj.mmsp.gov.ma
Communiqué du Conseil des Ministres du vendredi 05 janvier ...
Le Conseil des Ministres a examiné et adopté les projets de textes suivants :
6.1. Projet de décret portant approbation des Statuts de l'Ecole Nationale de Santé Publique « Damouré Zika ».
L'Ecole Nationale de Santé Publique « Damouré Zika » est un établissement Public à caractère Administratif (EPA) créé par Ordonnance n° 92-013 du 06 avril 1992.
L'Ecole Nationale de Santé...
Date: 2018-01-06 10:39:15
Site :
http://news.aniamey.com
Céline Alvarez, la pédagogue qui passe l’école au scanner ...
Pendant trois ans, dans une classe unique de maternelle, Céline Alvarez a associé des neurologues à sa démarche pédagogique. Entraide, autonomie, collaboration... Quand les sciences dures valident les méthodes participatives.
Souleyman, Clarisse, Emma et les autres n'oublieront jamais leurs années de maternelle, à l'école Jean-Lurçat de Gennevilliers (Hauts-de-Seine). C'était de...
Site :
http://www.telerama.fr
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-03-21 01:52:11
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Accès à la formation professionnelle - InfoMIE.net
La formation professionnelle joue un rôle très important dans la régularisation de la situation administrative des mineurs isolés étrangers lors de leur passage à la majorité (Cf. Rubrique Le droit au séjour à la majorité ). Il est donc primordial qu'ils puissent y avoir accès durant leur minorité.
Information pratique issue du Guide AutonoMIE parue en septembre 2013 - page 47 -...
Date: 2018-03-21 08:14:42
Site :
http://www.infomie.net
Rentrée scolaire : sa date en 2018 et les infos clés
Rentrée des classes : histoire
[Mis à jour le 22 décembre 2017 à 14h02] Pour quelque 12 millions d'élèves de l'Hexagone, la prochaine "grande" rentrée scolaire aura lieu lundi 3 septembre 2018, après les plus longues vacances scolaires de l'année. Une nouvelle année scolaire, la 2018-2019, débutera alors, pour venir s'achever le vendredi 5 juillet 2019 au soir, en tout cas pour...
Date: 2018-03-20 15:15:45
Site :
http://www.linternaute.com
Haïti - Éducation : Résultats des examens décevant, le ...
Il est venu le temps d'un grand examen de conscience national et surtout le temps de grandes décisions, au-delà des luttes partisanes.
C'est pourquoi j'ai instruit mon Ministre de l'Éducation nationale de prendre des mesures courageuses, historiques et je tiens à marquer mon appui le plus total aux grandes lignes qu'il va annoncer pour qu'enfin l'école haïtienne soit une école de la...
Site :
http://www.haitilibre.com
RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .
Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...
Date: 2016-11-08 11:00:34
Site :
http://www.fbls.net
Concours de recrutement de professeur des écoles — Wikipédia
Le concours de recrutement de professeur des écoles (CRPE [1] ), est le concours sur lequel s'appuie en France le Ministère de l'Éducation nationale pour recruter les professeurs des écoles , exerçant dans le primaire (sans distinction dans les écoles maternelles et dans les écoles élémentaires).
Sommaire
De l'École normale à l'IUFM[ modifier | modifier le code ]
Avant la création des...
Date: 2018-03-19 13:19:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Dossier scolaire de l'élève - esen.education.fr
Suivi du dossier, changement d'établissement, bourses et autres démarches administratives
Dernière mise à jour : 7 mars 2017
La finalité du dossier scolaire est de disposer d'informations sur l'élève, sur son(ses) responsable(s) légal(aux), ainsi que sur l'historique de sa scolarité.
Ces données, dont le contenu et le traitement sont de la responsabilité du chef d'établissement, sont...
Site :
http://www.esen.education.fr
MENH0914011N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
http://www.education.gouv.fr/siac4
1.1.2 Recommandations préalables à l'inscription
Des écrans d'informations rappelant notamment les conditions exigées par la réglementation de chaque concours sont mis à la disposition des candidats aux adresses internet précitées à la rubrique «guide concours». Il est recommandé aux candidats de les consulter avant de procéder à leur...
Site :
http://www.education.gouv.fr
45 Contrôle des droits à la retraite et rachat ...
Répondre à ce message
# ^ Le 5 septembre 2017 à 16:04 , par Claude (CFDT Retraités)
Un non titulaire est affilié au régime général pour la retraite de base (voir fiche 19 pour les trimestres) et à l'Ircantec pour la retraite complémentaires (fiche 38).
# 45 Contrôle des droits à la retraite et rachat des études supérieures Le 19 mars 2017 à 18:07 , par Evelyne de...
Inspection de l'Education Nationale d'Andolsheim
Bienvenue sur le nouveau site de la circonscription d'Andolsheim
Le site comporte plusieurs rubriques et s'étoffera au fil des ans grâce à l'apport de chacun. La partie Direction permettra aux chevronnés comme aux nouvellement nommés d'avoir accès à toutes les applications et documents qui pourront vous aider dans votre fonction.
Les rubriques Elémentaire et maternelle...
Date: 2018-03-21 01:15:08
Site :
http://www.circ-ien-andolsheim.ac-strasbourg.fr
Thèmes liés : inspection de l education nationale / document d application education nationale / education nationale note d'inspection / programme d education nationale / probleme avec l'education nationale
Idées
Pour ou contre la discrimination positive ?
Renaud Chartoire, professeur de SES au lycée Jean-Monnet de Crépy-en-Valois (60)
Les débats autour de l'introduction de mesures dites de "discrimination positive", ou de réglementation s'apparentant à ce type de mesures, ont pris une place importante, ces dernières années, dans l'actualité politique et sociale. La mise en oeuvre d'une filière...
Site :
http://www.educ-revues.fr
Oui, le ministère de l'Éducation nationale a bien imposé ...
Oui, le ministère de l'Éducation nationale a bien imposé la réforme de l'orthographe
Publié le 21/05/2017 à 12:15
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Quand Najat Vallaud-Belkacem n'assume pas la réforme de l'orthographe imposée par ses propres programmes scolaires.
Au cours de l'émission "On n'est pas couché" (ONPC) du 20 mai 2017 , l'ex-ministre de l'Éducation nationale Najat Vallaud-Belkacem,...
Site :
https://www.marianne.net
Statistiques par sujet – Éducation, formation et apprentissage
Références (157)
Références (157) (25 of 157 results)
Enquêtes et programmes statistiques -- Documentation : 3146
Date de diffusion : 2018-01-15
Index et guides : 98-505-X2016005
Description :
Ce diagramme interactif affiche la proportion dans chaque catégorie de profession et le revenu d'emploi médian pour les personnes occupées ayant travaillé toute l'année à temps plein et ayant...
Site :
https://statcan.gc.ca
Mise en sûreté des personnes : évacuation et confinement ...
Inspecteur général - Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Mise en sûreté des personnes : évacuation et confinement
Droit au quotidien
L'évacuation et le confinement sont les deux remèdes à des périls susceptibles de mettre en cause la sûreté des personnes ; le péril interne (incendie...) entraînera l'évacuation, le péril...
Date: 2018-03-21 01:24:51
Site :
http://www.cahiersdeleducation.com
Technologies de l'information et de la communication pour ...
Un didacticiel (contraction de « didactique » et « logiciel ») peut désigner deux choses :
un programme informatique relevant de l' enseignement assisté par ordinateur (EAO) ; plus précisément, il s'agit d'un logiciel interactif destiné à l'apprentissage de savoirs (et plus rarement de savoir-faire) sur un thème ou un domaine donné et incluant généralement un...
Date: 2018-03-20 06:49:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Royaume-Uni- Sécurité - France Diplomatie
Formalités d'entrée et de séjour
Documents de voyage
Le Royaume-Uni ne fait pas partie de l'espace Schengen.
Pour entrer au Royaume-Uni le voyageur doit être muni d'un passeport ou carte nationale d'identité en cours de validité.
Le référendum du 23 juin 2016 n'induit pas de changement à ce stade pour les ressortissants français qui peuvent continuer de circuler et de séjourner...
Date: 2018-03-21 06:53:36
Site :
https://www.diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : note d information ministere de l education nationale / education dans l union europeenne / education nationale note d information / ministere d'education nationale france / www ministere de l'interieur gov ma
Calendrier de fin d'année - esen.education.fr
organisation des examens :
convocations des élèves, des enseignants ;
vérification des livrets scolaires dématérialisés. L'application LSU (livret scolaire unique) est alimentée par saisie directe ou importation d'un logiciel tiers ;
organisation des jurys et du secrétariat des examens ;
en ce qui concerne le baccalauréat, pour les séries concernées, mise à jour du LSL (Livret...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / convocation conseil d'administration education nationale / conseil d'administration education nationale / conseil d administration education nationale / conseil d'education et de la formation
Politique de l’éducation, formations des compétences et ...
Voici un des livres sur l'historique de l'enseignement au Congo, un document qui doit être considéré comme un ouvrage de référence avec tous les sujets développés par l'auteur en ce qui concerne l'enseignement au Congo de 1911 à 1997. Deux points essentiels dans ce document centrés sur l'évolution de l'enseignement et la formation des compétences.
L'enseignement de 1911à aux années...
Site :
http://congo-liberty.com
Créer son école - Projet pédagogique - Créer son école
Définir votre projet éducatif et pédagogique, c'est la première des choses à faire
Avant de vous plonger dans les aspects techniques, juridiques et pratiques de la création d'école, il vous faut déterminer soigneusement la nature du projet éducatif et pédagogique de votre future école. C'est en effet fondamental de bien définir les finalités de votre projet avant de...
Site :
http://creer-son-ecole.com
DÉCLARATION DE RIO SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE ... - un.org
INTRODUCTION
En 1972, la Conférence des Nations Unies sur l'environnement a adopté une série de principes pour une gestion écologiquement rationnelle de l'environnement. Cette "Déclaration de Stockholm" a placé les questions écologiques au rang des préoccupations internationales et a marqué le début d'un dialogue entre pays industrialisés et pays en développement concernant le lien...
Site :
un.org
La solidarité, en parler pour la construire | Citoyen de ...
La solidarité, en parler pour la construire
La solidarité, en parler pour la construire
Un dossier pédagogique à destination des enseignants, des éducateurs, des animateurs et de tous les acteurs travaillant avec les enfants.
À l'occasion de la Semaine de la Solidarité Internationale (12-20 novembre 2011), l'Anacej, les Ceméa et l'UNICEF France se sont associés à Citoyen de demain pour...
Date: 2018-03-21 02:24:14
Site :
http://www.citoyendedemain.net
Bulletin Paie Education Nationale - All-Searches.com
Liens Sponsorisés
1 Bulletin De Paie Coiffure - Bulletins De Paie 2018
Paie coiffure : les informations importantes pour bien établir votre fiche de paie: Convention collective : Coiffure Convention collective nationale de la coiffure ...
http://bulletinspaie.com/bulletin-de-paie-coiffure/
2 Bulletin De Paie Coiffure : Convention Collective 3159 ...
Télécharger la convention collective des...
Site :
http://all-searches.com
RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye
« Paragraphe 1
« Dispositions communes
« Art. L. 3121-53.-La durée du travail peut être forfaitisée en heures ou en jours dans les conditions prévues aux sous-sections 2 et 3 de la présente section.
« Art. L. 3121-54.-Le forfait en heures est hebdomadaire, mensuel ou annuel. Le forfait en jours est annuel.
« Art. L. 3121-55.-La forfaitisation de la durée du travail doit faire l'objet...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Toute l'actualité - education.gouv.fr
Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l'Éducation nationale, aux parents d'élèves et aux élèves :
l'accueil à l'entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;
un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;
l'identité des personnes étrangères à l'établissement est systématiquement vérifiée ;
durant l'année scolaire,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les conditions de rémunération et de déclaration des ...
Les conditions de rémunération et de déclaration des interventions artistiques et culturelles
Les conditions de rémunération et de déclaration des interventions artistiques et culturelles
Les rémunérations peuvent être déclarées sous l'un ou l'autre des trois régimes suivants : salaire , droits d'auteur et honoraires
2. 1 - Les interventions rémunérées sous forme de...
LE LIVRET SCOLAIRE UNIQUE NUMÉRIQUE - Ecole Positive
Paramétrage des période par classe
Paramétrage de l'option d'affichage du socle
Synchronisation de la base élèves et du livret
Saisie collective des éléments du programmes travaillés
Saisie individuelle des éléments du programmes travaillés
Saisie collective des acquis
Saisie collective des parcours éducatifs
Verrouillage d'un bilan
Consultation de l'historique des bilans
Transfert...
Site :
http://ecolepositive.fr
Consignes de sécurité applicables dans les établissements ...
Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l'Éducation nationale, aux parents d'élèves et aux élèves :
l'accueil à l'entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;
un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;
l'identité des personnes étrangères à l'établissement est systématiquement vérifiée ;
durant l'année scolaire,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Convention Collective Nationale du salarié du particulier ...
Service à domicile > Convention Collective Nationale du salarié du particulier employeur 3 devis gratuits >
Convention Collective Nationale du salarié du particulier employeur
Convention collective nationale des salariés du particulier employeur du 24 novembre 1999. Étendue par arrêté du 2 mars 2000 JORF 11 mars 2000. IDCC n° 2111
Attention, pour être comprise, cette convention doit...
Site :
https://letarif.com
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Découvrir le test - PISA - oecd.org
Le Programme international de l'OCDE pour le suivi des acquis des élèves (PISA) évalue les systèmes d'éducation du monde entier en testant les compétences des élèves de 15 ans dans les matières principales. L'enquête PISA 2012 avait pour domaine majeur d'évaluation les mathématiques. Certains pays ont choisi de tester également les élèves sur...
Date: 2018-03-13 16:45:43
Site :
http://www.oecd.org
Thèmes liés : actions d education a l environnement / structures d education a l environnement / recherche d emploi dans l education / projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement
CGT ÉDUC'ACTION Bretagne URSEN
CGT AU CAEN 1 FEV 2011
Rennes, le 1 février 2011.
Monsieur le Recteur,
La Révision Générale des Politiques Publiques nous contraint encore cette année à subir des suppressions de postes.
Pour la CGT, il ne s'agit pas d'une simple querelle de chiffres. Ce pouce coincé sur la touche « moins » de la calculette a une action destructrice sur le service public d'éducation et sur les ...
Site :
http://cgt-educaction35.over-blog.com
Acquisition de livres par les acheteurs institutionels ...
Institutions assujetties à la Loi
Toutes acquisition de livres pour le compte des institutions suivantes :
Ministères du gouvernement, ses organismes, mandataires de l'État
Institutions mentionnées dans l'annexe de la Loi :
Réseau municipal : corporations municipales, municipalités régionales de comté, communautés métropolitaines ainsi que les organismes relevant de leur...
Site :
mcc.gouv.qc.ca