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Education artistique, clé de voûte de l'accès à la culture ...

Education artistique, clé de voûte de l'accès à la culture

Publié le 11.12.2017

Pour concrétiser l'engagement du Président de la République, la ministre de la Culture et le ministre de l'Éducation nationale présentent, lundi 11 décembre, au collège Gustave Flaubert, à Paris, un plan ambitieux pour qu'il y ait, à l'horizon 2019, une chorale dans chaque école et dans chaque collège....

Conseil de l’Ordre des Arts et des Lettres - Ministère de ...

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Conseil de l'Ordre des Arts et des Lettres

L'ordre ministériel des Arts et des Lettres a été créé le 2 mai 1957 (décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l'ordre des Arts et des Lettres). Il relève du ministre chargé de la Culture, celui-ci décidant souverainement des nominations après avoir pris connaissance des avis émis par le Conseil de l'ordre des Arts et...

Les conditions de rémunération et de déclaration des ...

Les conditions de rémunération et de déclaration des interventions artistiques et culturelles

Les rémunérations peuvent être déclarées sous l'un ou l'autre des trois régimes suivants : salaire , droits d'auteur et honoraires

2. 1 - Les interventions rémunérées sous forme de...

Textes de référence - Ministère de la Culture

Avis du Conseil d'Etat

Conseil d'État, n° 262348, 262381 - Société TMC, société PATHE REGIE Dans sa décision du 13 mars 2006 Société TMC, société PATHÉ RÉGIE, le Conseil d'État a rejeté les demandes d'annulation du décret n° 2003-960 du 7 octobre 2003 modifiant le décret n° 92-280 du 27 mars 1992, dit « décret publicité » qui avait partiellement ouvert la publicité...

Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere d'economie france / decret organisation ministere de l'interieur / ministere de l interieur rapport

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