Articles sélectionnés pour le thème : diplome vise par le ministre charge de l'enseignement superieur
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Faculté des sciences de Paris — Wikipédia
Faculté des sciences de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Faculté des sciences de Paris
Histoire et statut
La faculté des sciences de Paris était, de son ouverture en 1811 à sa dissolution en 1970, la principale institution d' enseignement supérieur scientifique en France .
Sommaire
Histoire de la faculté des sciences de Paris[ modifier | modifier le code ]
Dans...
Date: 2018-03-20 06:48:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve ...
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve République
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Dans le monde éducatif, le terme « réforme » revêt deux significations distinctes. Il désigne :
d'une part, des réformes institutionnelles importantes (lois) ;
d'autre part, des modifications pédagogiques et administratives plus modestes (arrêtés, circulaires et notes de...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr
Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017
NOR : MENE1608858C
circulaire n° 2016-057 du 12-4-2016
MENESR - DGESCO B1-3 - DAF D2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
La rénovation des bourses de l'enseignement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 69 .
En vigueur : 1996-10-01> Le Conseil d'Etat est composé :
(1° de quarante-quatre membres, étant un premier président, un président, quatorze présidents de chambre et vingt-huit conseillers d'Etat;)
2006-09-15/71, art. 25, 018; En vigueur : 01-12-2006>
(2° de l'auditorat, comprenant un auditeur général, un auditeur général adjoint, quatorze premiers auditeurs chefs...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : diplome vise par le ministre charge de l'enseignement superieur / diplome vise par le ministre charge de l enseignement superieur / ministre de l'interieur / concours ministere de l interieur / ministre d'etat belgique liste
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2018-03-20 06:48:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assemblée nationale - Société : égalité et citoyenneté
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 13/04/16
La ministre du logement et de l'habitat durable, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle ont présenté un projet de loi « Egalité et citoyenneté ».
Face aux fractures mises en évidence par les attentats qui ont frappé le...
Journal d'un prof: La note de vie scolaire
mardi 21 novembre 2006
La note de vie scolaire
Jamais à cours d'idées, le ministère de l'éducation nationale a inventé la note de vis scolaire.
Article 1 - Il est ajouté , après l'article 4 du décret du 29 mai 1996 susvisé, un article 4-1 ainsi rédigé : "Art. 4-1 - Une note de vie scolaire est attribuée aux élèves de la classe de sixième à la classe de troisième des...
Date: 2014-10-05 07:11:12
Site :
http://journaldunprof.blogspot.com
LES LOGICIELS ANTI-PLAGIAT : détection ? formation ...
LES LOGICIELS ANTI-PLAGIAT : détection ? formation ? prévention ? dissuasion ?
Posté par Jean-Noël Darde
Le plagiat de la recherche scientifique
Colloque international (CERSA-CNRS)
* * *
Les promoteurs des logiciels dits « anti-plagiat » prônent leur usage, non seulement dans la phase de détection des plagiats mais aussi dans celles de la formation, de la prévention et de la...
Site :
http://archeologie-copier-coller.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Chapitre 1er. Dispositions introductives
Article 1er . L'art de guérir couvre l'art médical, en ce compris l'art dentaire, exercé à l'égard d'êtres humains, et l'art pharmaceutique, sous leurs aspects préventifs ou expérimentaux, curatifs, continus et palliatifs.
Art. 2 . Pour l'application de la présente loi coordonnée, on entend par :
1° " ressortissant européen "...
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3155 ...
Date de dernière modification :
30/09/2014
Sujet :
la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Contenu
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3155-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Le...
Site :
http://bdj.mmsp.gov.ma
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Thèmes liés : diplome vise par le ministre charge de l'enseignement superieur / decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere du travail et de l emploi articles / diplome vise par le ministre charge de l enseignement superieur / lettre d invitation au ministre
Institut national du sport, de l'expertise et de la ...
L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance, plus communément appelé INSEP, est un grand établissement français [1] . Créé en 1975 sous le nom d'Institut national du sport et de l'éducation physique, il est l'héritier d'institutions plus anciennes [2] . Il représente le fleuron et l'opérateur de référence du sport de haut niveau en France.
Installé sur un site...
Date: 2018-03-20 06:47:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rapport - Page 168 - Formation Continue du Supérieur
La Formation dans le rapport "La négociation collective en 2010"
La négociation collective en 2010. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé; FRANCE. Direction générale du travail; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, Paris ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Juillet...
Site :
http://www.fcuni.com
Bac 2018 : le gouvernement renonce à imposer le « mode ...
laffy4l (CC BY 2.0)
Les élèves de terminale n'auront pas à utiliser le mode examen de leur calculatrice scientifique pendant les épreuves du bac 2018, a annoncé le Ministère de l'Education nationale ce jeudi 15 février. « De nombreuses académies ont signalé qu'un nombre significatif d'élèves ne disposait pas à ce jour d'une calculatrice conforme à cette nouvelle...
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
École nationale de l'aviation civile — Wikipédia
Vous lisez un « bon article ».
École nationale de l'aviation civile
Histoire et statut
Localisation
Campus
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte de Toulouse
Chiffres-clés
La référence aéronautique
Membre de
L'École nationale de l'aviation civile ou ÉNAC est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises habilitées à délivrer un diplôme d'ingénieur...
Date: 2018-03-20 06:47:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Statut détaillé - APPA
(Mise à jour au 2 janvier 2018)
CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Partie réglementaire
Sixième partie : Etablissements et services de santé
Livre Ier : Etablissements de santé
Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
Chapitre II : Praticiens hospitaliers
Section 4 : Statut des praticiens contractuels
Sous-section 1 :
Recrutement
Article R6152-401 modifié par le décret n° 2010-1137 du 29...
Site :
http://www.appa-asso.org
N° 1107 - assemblee-nationale.fr
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
Foire aux questions - École de criminologie - Université ...
La foire aux questions s'adresse plus particulièrement aux futurs étudiants du 1er cycle.
Admission
Suis-je admis?
Lorsque vous aurez rempli votre demande d'admission en ligne, vous recevrez immédiatement un numéro de confirmation à l'effet que votre demande a bien été reçue. Par la suite, l'Université de Montréal vous fera parvenir un numéro d'identification personnel provisoire...
Site :
http://crim.umontreal.ca
Autorisation de travail d'un étranger salarié en France ...
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