Articles sélectionnés pour le thème : concours ministere de l education nationale
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Principales bourses - Services à la vie étudiante
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Services à la vie étudiante
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Catégorie : Bourses d'études
Vous trouverez sur cette page les grands concours de bourses offerts aux étudiantes et étudiants de l'UQAM.
Pour voir l'offre complète des...
Site :
https://vie-etudiante.uqam.ca
Faculté des Sciences Tétouan
Voir plus de détails ...
Cours d'automne : Avis aux étudiants
L'Université Abdelmalek Essaâdi, en collaboration avec l'Université de Cadiz (Espagne) et l'Aula Universitaria del Estrecho (Espagne), organise un cours d'automne les 29 et 30 novembre 2017 à la Faculté des Sciences de Tétouan (Salle Hassan Benajiba, Département de Biologie) sous le thème :
«La movilidad dentro del...
Date: 2018-03-17 09:14:45
Site :
http://www.fst.ac.ma
Droit des contractuels de la fonction publique ...
>Droit des contractuels de la fonction publique : révolution de l'emploi public ?
Actualité
Droit des contractuels de la fonction publique : révolution de l'emploi public ?
octobre 2014
On associe généralement emploi public et « fonctionnaires », mais l'administration peut également recruter des agents « non titulaires » - autrement dit des contractuels (en CDD ou CDI) - notamment, pour...
Site :
https://www.carrieres-publiques.com
Métiers équestres en France — Wikipédia
Article détaillé : Cavaliers agricoles .
Les cavaliers agricoles ou gardiens de troupeaux permettent l'élevage sur des grands territoires, souvent difficile d'accès : ce sont les butteri en Toscane (en Maremme et dans les Marais pontins ), les Csikós en Hongrie , les cow-boys dans les pays anglo-saxons, les gardians en Camargue , les gauchos au Brésil , les huasos au Chili , et les...
Date: 2018-03-19 14:22:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Espace Conseil - Meilleures licences
9 écoles membres de la FESIC, ESIEE Amiens, ESIEE Paris
Du 20 janvier au 20 mars 2018
1 session
GEIPI-Polytech
31 écoles
AGROSUP Dijon, EEIGM Nancy, Groupe INP, INP-ENIT, ENSGSI Nancy, ENSIBS Lorient-Vannes, ESGT Le Mans, ENSIM, ESIREM Dijon, ESIROI La Réunion, ESISAR, les écoles du réseau Polytech...
Du 20 janvier au 20 mars 2018
2 sessions
www.geipi-polytech.org
** Cette liste n'est pas...
Site :
http://www.meilleures-licences.com
Fonctionnaires stagiaires : La rémunération - snepfsu.net
- 6è, 5è, 4è, 3è de collège et 2nde de LEGT (à l'exception des LP )
Pour les autres divisions : taux identique à celui des autres enseignants
1 609,44 EUR
C - Indemnités de stage et de formation
Les stagiaires ont droit aux indemnités correspondant à leur situation.
1) Indemnité forfaitaire de formation allouée aux personnels enseignants et d'éducation stagiaires
Décret...
Site :
snepfsu.net
Tunisie - Appui aux centres de formation professionnelle ...
Le Gouvernement tunisien a engagé, depuis 1993, une réforme en profondeur du système de d'enseignement et de formation techniques et professionnels. Un vaste projet de mise à niveau du secteur, soutenu par les bailleurs multilatéraux et bilatéraux, a été mis en oeuvre avec la création d'un important dispositif de centres de formation professionnelle. Cette volonté politique s'est...
Date: 2018-03-20 23:22:16
Site :
http://www.ciep.fr
Les objectifs de développement durable (ODD) | Ministère ...
Le Jeudi 24 novembre 2016
Une nouvelle feuille de route universelle sur le développement durable.
En septembre 2015, les 193 États membres de l'ONU ont adopté le programme de développement durable à l'horizon 2030. C'est un agenda pour les populations, pour la planète, pour la prospérité, pour la paix et par les partenariats. Il porte une vision permettant de transformer notre monde en...
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3155 ...
Date de dernière modification :
30/09/2014
Sujet :
la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Contenu
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3155-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Le...
Site :
http://bdj.mmsp.gov.ma
Réforme de la protection de l’enfance
© CNAPE 2013 - Tous droits réservés
Les guides d'accompagnement de la réforme
Le ministère de la Santé et des Solidarités a édité, au lendemain de l'adoption de la loi réformant la protection de l'enfance, cinq guides pratiques.
Destinés aux institutionnels, aux collectivités territoriales, aux professionnels et aux associations des secteurs sociaux, médico-sociaux, éducatifs ou en...
Date: 2013-08-29 13:45:28
Site :
http://www.reforme-enfance.fr
Thèmes liés : note d information ministere de l education nationale / conseil d'administration dans l'education nationale / securite sociale de l'education nationale / parents dans l education des enfants / droits de l enfant education
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan ...
>Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
Actualité
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
décembre 2013
En novembre dernier, les emplois d'avenir ont soufflé leur première bougie. L'objet de ces emplois est de « faciliter l'insertion professionnelle et l'accès à la qualification » de jeunes de 16 à 25 ans peu ou pas qualifiés, par « leur recrutement...
IFSI LA BLANCARDE Concours AP
Conditions générales
Pour être admis en formation d'auxiliaire de puériculture, le candidat doit être âgé de 17 ans au minimum à la date d'entrée en formation. Aucune dispense d'âge n'est accordée et il n'est pas prévu d'âge limite supérieur.
Liste 1 | Candidats pouvant se présenter aux épreuves de sélection
Aucun diplôme n'est requis pour se présenter aux épreuves de...
Site :
http://www.ifsilablancarde.com
Recrutement des personnels d'encadrement - ac-rennes.fr
Concours de recrutement des personnels de direction de collège, de lycée, de lycée professionnel et inspecteurs de l'éducation nationale (IEN) ou inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) chargés des fonctions d'inspection de l'enseignement du premier ou du second degré.
Recrutement des personnels de direction
Textes officiels à consulter
Préparation aux concours de personnels de direction
Ressources
Bibliographie et ressources pour la préparation du concours de...
Site :
http://www.ac-rennes.fr
Thèmes liés : concours d'inspecteur de l'education nationale premier degre / preparation au concours d'inspecteur de l'education nationale / epreuves du concours d'inspecteur de l'education nationale / concours d'inspecteurs de l'education nationale / concours d inspecteur de l education nationale
Préparation du Concours d'Adjoint Administratif d'Etat ...
Préparation du Concours d'Adjoint Administratif d'Etat
Concours d'Adjoint Administratif d'Etat
SOUPLE : Chaque formule est disponible par chèque, CB et en 1, 3 ou 5 fois.
EVOLUTIF : Vous pouvez évoluer vers une formule supérieure très facilement et à tout moment en ajoutant juste la différence. A demander simplement par sms au 07 81 18 77 19 en précisant la formule choisie et votre...
Site :
http://www.adjoint-administratif.info
Prepas.org
Thème de TIPE
Liens vers le site officiel : Le détail des programmes se trouve en annexe en bas de page. Les disciplines y sont rangées les unes à la suite des autres. Cette référence est le bulletin officiel du...
Site :
http://prepas.org
Thèmes liés : ministere de l'education nationale de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'education nationale enseignement superieur recherche / ministere de l'education de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l enseignement superieur de la recherche
MENE1123662N - Ministère de l'Éducation nationale
Bulletin officiel spécial n°7 du 6 octobre 2011
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Baccalauréat général, séries économique et sociale et littéraire : épreuve obligatoire d'histoire-géographie, applicable à compter de la session 2013
NOR : MENE1123662N
note de service n° 2011-149 du 3-10-2011
MEN - DGESCO A2-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le statut de la fonction publique territoriale : la ...
La carrière du fonctionnaire s'inscrit entre deux étapes, l'entrée (1) et la sortie (2) de la fonction publique. Le déroulement même de la carrière répond à des règles juridiques précises (3).
1 L'entrée dans la fonction publique
Dans le respect du principe d'égale admissibilité aux emplois publics, l'accès à la fonction publique de l'État et des collectivités territoriales...
Histoire du musée de la piscine de Roubaix
Accueil » Le musée » Historique du musée
Historique du musée
Le musée industriel de Roubaix
L'origine du musée La Piscine de Roubaix remonte à 1835, date de la création du musée industriel de Roubaix qui présente dans de gros ouvrages reliés des échantillons significatifs de la production textile contemporaine de la ville. Le rôle essentiel du musée est la protection commerciale et...
Site :
http://www.roubaix-lapiscine.com
Thèmes liés : musee de l education / ecole superieur de l'education nationale / ecole superieure de l education nationale / education de l art / convention collective de l education nationale
Enseigner de la maternelle à l'élémentaire : le CRPE ...
Attestations à détenir par tous les candidats
Les conditions générales
Pour vous inscrire au second CRPE interne, vous devez au plus tard le jour de la première épreuve d'admissibilité :
posséder la nationalité française ou être ressortissant d'un État membre de l'Union européenne, d'un État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre, de la...
Conditions de travail et salaire d'une puéricultrice
Oui, envoyez moi une documentation gratuite!
source
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postid
Il est fonction de la grille indiciaire comportant 2 grades et plusieurs échelons ; l'avancement d'échelons se fait sur la base d'une durée. Certaines primes et indemnités peuvent s'y ajouter.
Puéricultrice de classe normale : 8 échelons allant d'une durée de 12 à 48 mois. La fourchette se situe entre un traitement brut...
Site :
http://devenirpuericultrice.com
Dossier pédagogique en sciences et technologie (cycle 2 ...
Dossier pédagogique en sciences et technologie (cycle 2) pour le concours CRPE : les changements d'états de l'eau
Résumé du mémoire
Une discipline est donc fondée sur : des objets, qui sont utilisés dans son enseignement, des tâches et activités données à réaliser par l'élève, des connaissances dites « déclaratives » et « procédurales», afin d'identifier un dernier...
Site :
https://docs.school
Concours de l'E.N.S. de Cachan D2 ... - eiffel-bordeaux.org
12h
15h
À la suite de la réforme du cursus à l'Université Bordeaux IV, le projet d'établissement a permis d'ajouter à la formation 2H hebdomadaires pour le suivi (obligatoire) d'une LV2. Cela permet aux étudiants de conserver leurs acquis du lycée en vue de la préparation éventuelle des concours des ESC.
Les résultats:
En 2003 3 admis ENS 93,3% DEUG
En 2004 2 admis ENS 100% DEUG
En...
Site :
http://www.eiffel-bordeaux.org
Professeur des universités — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Avant la création du corps des professeurs des universités en 1979, on distinguait, au sein du système d'enseignement supérieur issu du décret de 1808, trois types de professeurs dans les universités, les professeurs titulaires de chaires, les professeurs titulaires à titre personnel et les professeurs sans chaire, les deux dernières catégories...
Date: 2018-03-20 06:47:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Education Nationale - Data.gouv.fr
Contribuez !
Education Nationale
Le site www.education.gouv.fr propose des informations sur le fonctionnement du système éducatif, tous les niveaux d'enseignement, de la maternelle à la terminale, les programmes, les diplômes, les...
Site :
https://www.data.gouv.fr
Accueil
Distribution des boîtes à lunch
Participants inscrits à la visite sur le terrain uniquement
12:50
Départ des autobus pour la visite sur le terrain
Participants inscrits à la visite sur le terrain uniquement
12:50 - 17:00
Visite terrain : les passages fauniques et autres réalisations environnementales sur l'axe routier 73 / 175
Participants inscrits à la visite sur le terrain...
Date: 2018-03-21 05:58:41
Site :
http://colloqueecologieroutiere.org
Concours Adjoint administratif (concours interministériel ...
Candidatures au concours Adjoint administratif (concours interministériel)
Passer le concours de la Fonction publique pour le poste "Adjoint administratif (concours interministériel)" :
vous avez jusqu'au 02/03/2016 pour retirer le dossier de candidature
vous devez déposer votre dossier avant le 2 mars 2016
Réussir le concours de Adjoint administratif (concours interministériel)
Inscription...
Site :
https://vocationservicepublic.fr
Thèmes liés : inscription concours education nationale adjoint administratif / adjoint administratif de l'education nationale concours / concours adjoint administratif education nationale 2016 / education gouv concours adjoint administratif / concours adjoint administratif education nationale
Formation d'ingénieurs en France — Wikipédia
L' ENSI Poitiers , interne à l' Université de Poitiers
Puis on assiste à une réorganisation de la formation. Les écoles nationales supérieures d'ingénieurs (ENSI) sont créées en 1947, ce sont toutes des écoles appartenant à des universités. L' École nationale supérieure d'arts et métiers se restructure en 1963 pour avoir un diplôme à bac+5. Sont créés également les écoles...
Date: 2018-03-19 14:17:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Zoom sur le concours secretaire medicale de la fonction ...
Ce champ n'est utilisé qu'à des fins de validation et devrait rester inchangé.
Cette iframe contient la logique nécessaire pour manipuler Gravity Forms avec Ajax.
Le concours est ouvert uniquement aux bacheliers de toutes les séries notamment aux titulaires du bac ST2S ou son équivalence. Outre ce diplôme, d'autres critères sont imposés :
la capacité à manipuler un logiciel de...
Date: 2018-03-20 23:20:58
Site :
http://formationsecretariatmedical.com
Thèmes liés : centre d education a l environnement / conseil d'administration dans l'education nationale / concours de l'education nationale categorie b / programme d enseignement de l education physique / l'education nationale recrute sans concours
historique de l athletisme | Fédération Française d'Athlétisme
Ghani Yalouz 2009-2017
Patrice Gerges 2017- ...
Retrouvez un texte de Jean Huitorel relatif à l'apparition du poste de DTN en cliquant ici
Le sport français bénéficie du concours de Cadres Techniques - formation d'Etat - mis à sa disposition et rétribués par le Ministère de la Jeunesse et des Sports. Actuellement, l'athlétisme dispose de 100 cadres...
Site :
http://www.athle.fr
L'enseignement des sciences - Ministère de l'Éducation ...
Les sciences dans les enseignements obligatoires
À l'école élémentaire
Les mathématiques à l'école
À l'école élémentaire, les élèves suivent 5 heures de mathématiques par semaine, soit 180 heures par an.
Ils apprennent les nombres, le calcul et la résolution de problèmes. Ils acquièrent des automatismes.
La pratique des mathématiques développe le goût de la recherche et du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Centre Médical Rhône Azur à Briançon | UGECAM PACA-Corse
Accueil / Etablissements / Centre Médical Rhône Azur à Briançon
Centre Médical Rhône Azur à Briançon
Présentation
Présentation
Le Centre Médical Rhône-Azur à Briançon et Gap est un établissement situé dans le territoire de santé des Hautes-Alpes, assurant la prise en charge en hospitalisation complète et en hôpital de jour des affections de l'appareil locomoteur, du système...
Date: 2018-03-21 02:37:33
Site :
http://www.ugecam-pacac.fr
L’apprentissage de l’ouverture au monde – Coordination ...
Dans la rubrique des compétences à développer, sous la rubrique « des compétences centrées sur le monde », le programme énonce « la solidarité internationale », la « sensibilité aux conflits nationaux et internationaux » et le « respect de l'environnement ».
Thèmes :
Les figures de la non-violence
Les modes de résolution des conflits internationaux
Pour plus de détails...
Site :
http://education-nvp.org
Les emplois d'avenir - Ministère de l'Education Nationale
Les emplois d'avenir
Les emplois d'avenir
Vous avez entre 16 et 25 ans ? Peu ou pas de diplôme, vous cherchez un emploi ? Les emplois d'avenir peuvent être une chance pour vous.
Les emplois d'avenir constituent une première expérience professionnelle et une deuxième chance d'acquérir une qualification pour les jeunes peu ou pas qualifiés.
Qu'est-ce que c'est ?
Les emplois d'avenir...
Date: 2018-03-21 02:44:20
Site :
http://jeunes.gouv.fr
Thèmes liés : education nationale emploi d'avenir / contrat d avenir dans l education nationale / recherche d emploi dans l education / contrat d avenir dans l education / contrat d avenir education nationale
La COP 21 | Gouvernement.fr
-- Ségolène Royal (@RoyalSegolene) November 2, 2015
J- 1 mois, le secrétariat de la convention climat de l'ONU a présenté vendredi 30 octobre son rapport de synthèse sur l'effet des contributions nationales ( INDC ) publiées avant le 1er octobre par 146 États, en amont de la conférence de Paris. "Ce rapport montre que les contributions nationales permettent de changer la donne et nous...
Date: 2018-03-20 14:13:59
Site :
http://www.gouvernement.fr
Agent contractuel des services publics français — Wikipédia
Par exemple il n'existe pas de prime de précarité comme pour les contractuels de droit privé.
Contrats de droit privé[ modifier | modifier le code ]
L'administration peut employer des contractuels dans les conditions du droit privé :
soit parce que l'administration en cause est expressément autorisée à employer du personnel dans ces conditions ;
soit parce que le contrat est de droit...
Date: 2018-03-19 13:21:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : note d information ministere de l education nationale / agent administratif de l'education nationale / ministere du travail et de l emploi articles / contrat de travail dans l'education nationale / ministere de l'education nationale enseignement superieur
consignes générales - Site Admission INSA
SUIVREl'actualité des Admissions
consignes générales
Le jury n'examine que les dossiers complets. Il est donc impératif que le vôtre soit constitué en temps voulu et comprenne tous les éléments réclamés. En conséquence, tout dossier incomplet sera rejeté par le jury.
Vous devez :
1/ disposer obligatoirement d'une adresse électronique valide tout au long de la candidature que vous...
Site :
http://admission.groupe-insa.fr
Statut détaillé - APPA
(Mise à jour au 2 janvier 2018)
CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Partie réglementaire
Sixième partie : Etablissements et services de santé
Livre Ier : Etablissements de santé
Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
Chapitre II : Praticiens hospitaliers
Section 4 : Statut des praticiens contractuels
Sous-section 1 :
Recrutement
Article R6152-401 modifié par le décret n° 2010-1137 du 29...
Site :
http://www.appa-asso.org
Étudier en France de la FASSE (Faculté des sciences ...
Photocopie du relevé de note (Bac)
Photocopie des derniers diplômes ou attestation
Photocopie des Derniers Bulletins(Seconde-Première-Terminal)
Pour Avoir plus d'information sur les PRÉINSCRIPTIONS, merci d'aller au COE SENEGAL pour récupérer le Fiche d'information.
CARTE D'ACCÈS DU COE SENEGAL:
C'EST QUOI LA CARTE D'ACCÉS DU COE ?
Le Comité Orientation Educative(COE) est une...
Site :
http://coesenegal.com
Devenir fonctionnaire territorial - lagazettedescommunes.com
I - Organisation : règles communes aux 3 fonctions publiques
A - Les catégories
Les différents corps et cadres d'emploi de la fonction publique sont regroupés en trois catégories :
La catégorie A correspond à des fonctions de conception, de direction et d'encadrement (attaché - d'administration, ingénieur, etc.), ainsi qu'aux emplois de l'enseignement.
La catégorie B concerne des postes...
CAP Petite enfance - FAQ - Académie de Toulouse
INSCRIPTION
Quelles sont les conditions pour s'inscrire au CAP Petite enfance en candidat individuel ?
Les candidats individuels doivent être majeurs au 31 décembre de l'année de la session de l'examen. Pour la session 2018, les candidats individuels doivent donc avoir 18 ans au 31 décembre 2018.
Est-il obligatoire de s'inscrire à un organisme de formation pour présenter...
Site :
http://www.ac-toulouse.fr
Mémoire des pays du Sud, Mémoire de l ... - Prix FETKANN!
LE PRIX LITTÉRAIRE FETKANN ! MARYSE CONDÉ
Mémoire des pays du Sud, Mémoire de l'Humanité
LA GENÈSE DU PRIX
La loi Taubira
Le Parlement français reconnaît les pratiques de l'esclavage et de la Traite négrière perpétrées à partir du XVe siècle, aux Amériques et aux Caraïbes, dans l'Océan Indien et en Europe contre les populations africaines, amérindiennes, malgaches et indiennes...
Site :
http://www.prix-fetkann.fr
Bac 2018 - education.gouv.fr
Préparation des épreuves
Comment le ministère fait-il pour garder les sujets secrets jusqu'au jour J ?
La confidentialité des sujets demeure une priorité des services du ministère de l'éducation nationale. Cette confidentialité est préservée de multiples manières : très peu de personnes connaissent véritablement et précisément les sujets du baccalauréat qui sont aussi entourés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Justice / Portail / Dir. de la protection judiciaire de la ...
Direction de la Protection Judiciaire de la Jeunesse
La direction de la protection judiciaire de la jeunesse recrute par concours réservé de psychologues.
12 février 2018
Classe préparatoire intégrée au concours d'éducateur 2018/2019
Les inscriptions sont ouvertes !
Vous voulez aider des mineurs ayant fait l'objet d'une décision de justice à mettre en oeuvre un projet de vie et de...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : ministre de l'education nationale de l'enfance et de la jeunesse / ministre de l'education 2017 / ministre de la jeunesse de l education nationale / droits de l enfant education / droit de l enfant a l education
La Profession d’Enseignant de la Conduite et de la ...
Résidents à l'étranger
La Profession d'Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière
L'enseignant de la conduite et de la sécurité routière est chargé de former les apprentis conducteurs à des comportements responsables et sûrs. Il réalise également des actions de sensibilisation à la sécurité routière et de formation continue des usagers de la route.
A cette fin, il doit...
Date: 2018-03-21 05:58:16
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Ingénierie et fabrication d’articles de sport - Onisep
Sport : quel métier pour vous ?
Enseigner le sport : de multiples opportunités de carrière
Des perspectives d'embauche
Transmettre vos connaissances et votre passion du sport vous tente ? Alors, bonne nouvelle, vous ne manquerez pas d'élèves : 64 % des Français pratiqueraient au moins une activité physique par semaine.
Les clubs sportifs comptabilisent toutes disciplines confondues plus de...
Site :
http://www.onisep.fr
Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement ...
La FNCAUE lance un nouveau spot vidéo pour promouvoir le CAUE auprès des collectivités territoriales et des services de l'État
Vous êtes élu ou agent d'une DDT, UDAP, DREAL ou DRAC ? Vous jonglez avec les sigles SRCE, PLU, PLUi, SRADDET, TVB, SCOT ?.... votre CAUE peut vous aider ! Nous sommes présents dans 93 départements, aussi bien dans les petites communes que dans les grandes...
Site :
http://www.caue77.fr
Thèmes liés : projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement / conseil territorial de l education nationale / conseil territorial de l education / ministere de l'education nationale et de formation professionnelle
Reclassement des personnels enseignants, d'éducation et d ...
du grade d'origine : 3e échelon) = 6 ans.
- Ancienneté dans cet échelon : 11 mois.
A = 6 ans 11 mois.
- Ancienneté retenue (dans le nouveau grade) :
- Coefficients caractéristiques (c / d) :
c (MA 2) = 115 ; d (Agrégé) = 175 ( cf tableau n° 1 )
B = 6 ans 11 mois x (115/ 175) = 4 ans 6 mois.
Le collègue est donc reclassé au 5ème échelon de la classe normale du corps des agrégés au...
Date: 2018-03-21 01:16:59
Site :
http://www.cgteduc.fr
publication au sein du Bulletin officiel des finances ...
Par conséquent, le praticien psychothérapeute ou psychologue ne peut prétendre à l'exonération de TVA qu'au titre des actes réalisés à compter de la confirmation de cette inscription par l'autorité compétente.
b. Condition tenant à la nature des prestations
130
Seuls les soins dispensés aux personnes, c'est-à-dire les actes liés à l'établissement d'un diagnostic et à la mise en...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : note d information ministere de l education nationale / resultat d'examen ministere de l'education national / diplome de l'education nationale niveau 1 / diplome de l'education nationale niveau 4 / diplome niveau 5 de l'education nationale
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Albin Chalandon — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Chalandon .
Albin Chalandon
Origines familiales, formation et engagement dans la Résistance[ modifier | modifier le code ]
Fils de Pierre Chalandon (1879-1964), industriel, maire de Reyrieux ( Ain ), et de Claire Cambon (1885-1965), Albin Chalandon a trois frères.
Après avoir fait ses classes au lycée Condorcet , il obtient une licence ès lettres à la...
Date: 2018-03-20 06:47:58
Site :
https://fr.wikipedia.org