Articles sélectionnés pour le thème : syndicat des inspecteurs de l'education nationale
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Nos syndicats - UNSA Éducation - unsa-education.com
Syndicat National des Inspecteurs d'Académie-Inspecteurs Pédagogiques Régionaux
Syndicat National des Inspecteurs principaux de l'Enseignement Agricole Public
Syndicat National des Infirmiers Éducateurs de Santé
Syndicat National des...
Date: 2018-03-21 01:22:10
Site :
http://www.unsa-education.com
Thèmes liés : syndicat des inspecteurs de l'education nationale / syndicat de l'education nationale / syndicat education nationale / inspecteur de l education nationale / personnel direction education nationale
Inspecteur de l'éducation nationale - La fiche métier sur ...
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Accueil Métiers Enseignement - Formation Inspecteur de l'éducation nationale
Inspecteur de l'éducation nationale
Description
S'assurer que les objectifs fondamentaux du système éducatif français sont respectés, telle est la noble mission de l'inspecteur de l'éducation nationale.
Au sein d'une zone géographique donnée : circonscription, département ou académie, il assure le suivi et le contrôle des activités des équipes...
Site :
https://www.kelformation.com
Guinée: le syndicat de l'éducation menace de déclencher ...
tweet
Aboubacar Soumah du Syndicat libre des enseignants et chercheurs de Guinée (SLECG)
Guinée: le syndicat de l'éducation menace de déclencher une grève illimitée en cas de sanction contre ses membres
4.5 (90%) 2 votes
Dans un communiqué en date de ce lundi 29 janvier 2018, le Syndicat libre des enseignants et chercheurs de Guinée (SLECG) informe l'opinion nationale et internationale de...
Site :
https://aminata.com
Thèmes liés : syndicat des inspecteurs de l'education nationale / ministre de l'education nationale / ministre de l education nationale / syndicat de l'education nationale / inspecteur de l education nationale
Fraude au bac : le syndicat des inspecteurs satisfait de ...
Le Syndicat des Inspecteurs de l'Éducation Nationale (S.I.E.N) nous a fait parvenir le communiqué suivant.
En ce jour du 1er avril 2017, après le prononcé définitif du jugement innocentant nos collègues inspecteurs de l'Éducation nationale, accusés abusivement et à tort d'avoir rendu publics les sujets du baccalauréat édition 2016, il s'est tenu, à Alger, la réunion du conseil...
Site :
http://www.lematindz.net
Thèmes liés : syndicat des inspecteurs de l'education nationale / inspecteur de l education nationale / syndicat de l'education nationale a la reunion / syndicat de l'education nationale / conseil de l education nationale
Alain Geismar — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Geismar .
Alain Geismar
à Paris XVIe , est un homme politique et physicien français , inspecteur général honoraire de l'Éducation nationale [1] .
Sommaire
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Alain Geismar est né à Paris dans une famille juive alsacienne . Élève du lycée Janson-de-Sailly , il est en quatrième avec André Sénik , futur leader de...
Date: 2018-03-19 13:49:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Education: la feuille de route de François Hollande - L ...
?réactioncommentaire
Une grève, en ordre dispersé et accompagnée d'une manifestation nationale à Paris, aura lieu mardi au sein de l'Education nationale pour obtenir le retrait du projet de réforme de l'évaluation des enseignants et dénoncer les 14.000 suppressions de postes de la rentrée 2012.
afp.com/Frank Perry
François Hollande a beaucoup parlé d'école pendant sa campagne. Et...
Site :
https://www.lexpress.fr
Le Conseil supérieur des programmes - education.gouv.fr
Les membres du Conseil supérieur des programmes
Présidente
Souâd Ayada est inspectrice générale de l'Éducation nationale.
Vice-président
Philippe Raynaud
Philippe Raynaud est professeur des Universités (science politique) à l'université de Paris-II Panthéon-Assas, où il enseigne la philosophie politique.
Autres personnalités qualifiées
Catherine Becchetti-Bizot
Catherine...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Education nationale: Benghabrit appelle les enseignants à ...
tweet
Photo Fatah Guidoum@L'Echo d'Algérie@
La ministre de l'Education Nouria Benghabrit, a lancé un appel, hier, aux enseignants grévistes pour reprendre le travail et à assurer la scolarité des élèves, tout en disant que cette question est liée principalement à «la morale, l'honnêteté et la responsabilité», trois fondements du métier de l'enseignant.
Invitée du Forum de la...
Site :
http://lechodalgerie-dz.com
UNSA Éducation — Wikipédia
Éducation[ modifier | modifier le code ]
L'UNSA Éducation s'inscrit dans la construction d'une société éducative fondée sur l'éducation/formation tout au long de la vie. Concernant la formation initiale, elle est partisane de la mise en place d'un réel socle commun jusqu'à la fin du collège, suivie d'une formation diversifiée de bac - 3 à bac + 3/ bac + 5. L'UNSA Éducation est...
Date: 2018-03-19 14:18:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Témoignage : le mérite selon les syndicats de l'Education ...
La FSU, syndicat majoritaire à l'éducation nationale (via le SNES ou le SNUipp), défend une ligne idéologique très fortement ancrée sur la défense des « acquis sociaux ». Selon ses propres mots, « Elle combat la conception managériale de la gestion des personnels qui soumet le déroulement normal des carrières à un « mérite supposé » et remet en cause les statuts ». C'est la...
Site :
http://www.ifrap.org
Jean-Michel Blanquer — Wikipédia
Jean-Michel Blanquer est chercheur coopérant à l' Institut français d'études andines (es) à Bogota en Colombie . Il est attaché temporaire d'enseignement et de recherche à l' université Panthéon-Assas de 1992 à 1994, puis maître de conférences en droit public à l' université François-Rabelais de Tours. En 1996, il devient professeur de droit public à l' Institut d'études...
Date: 2018-03-20 17:26:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quand les maçons cornaquent le mammouth - Le Point
Parmi les ministres de l'Éducation nationale qui se sont succédé, ceux qui ne sont pas francs-maçons ont été bien étonnés la première fois qu'ils ont utilisé la salle à manger de l'hôtel de Rochechouart : les couverts sont ornés d'une feuille d'acacia, l'un des principaux symboles maçonniques avec l'équerre et le compas. Mais, s'ils ne veulent pas être dépassés, ils doivent...
Site :
http://www.lepoint.fr
Conseil supérieur de l'éducation (France) — Wikipédia
Conseil supérieur de l'éducation (France)
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Conseil supérieur de l'éducation .
Conseil supérieur de l'éducation
modifier
En France, le Conseil supérieur de l'éducation (CSE) est une instance consultative créée en 1989 placée sous la présidence du ministre de l'Éducation nationale, qui rassemble notamment tous...
Date: 2018-03-19 14:18:40
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Conseil supérieur de l'éducation (France) — Wikipédia
Conseil supérieur de l'éducation (France)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Conseil supérieur de l'éducation .
Conseil supérieur de l'éducation
modifier
En France, le Conseil supérieur de l'éducation (CSE) est une instance consultative créée en 1989 placée sous la présidence du ministre de...
Date: 2018-03-19 14:18:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conseil académique de l'Éducation nationale - Wikimonde
Index
Conseil académique de l'Éducation nationale
Un Conseil académique de l'Éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l' éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans certains cas, il peut avoir un rôle disciplinaire.
Conseil académique de l'Éducation nationale
Sommaire
Histoire
De 1808 à 1850
Les conseils académiques font l'objet...
Site :
wikimonde.com
Collectif anti-hierarchie - Le Couvre-Chefs
Pourquoi nous refusons l'inspection | La lettre type de refus | Textes de référence
Comment refuser l'inspection ?
Le texte qui suit concerne le refus d'inspection dans le 1er degré. La démarche est identique dans le secondaire .
Tout d'abord, vous pouvez signaler votre refus d'inspection, dès vos prises de fonction, en début d'année scolaire, sur la feuille de renseignements que vous...
Date: 2011-01-04 19:07:41
Site :
http://www.abasleschefs.org
Conseil Académique De L'éducation Nationale
Pour la ville, voir Caen .
Un Conseil académique de l'éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l' éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans certains cas, il peut avoir un rôle disciplinaire ou contentieux.
Sommaire
Histoire
De 1808 à 1850
Les conseils académiques font l'objet du Titre X du décret du 17 mars 1808 organisant...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de l'éducation nationale , ils exercent leurs responsabilités au sein de ces établissements à la fois en qualité de représentants de l'État et...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de l'éducation nationale , ils exercent leurs responsabilités au sein de ces établissements à la fois en qualité de représentants de l'État et...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Carte scolaire — Wikipédia
Principe général[ modifier | modifier le code ]
Il faut distinguer trois choses :
la carte scolaire des écoles maternelles et élémentaires qui est déterminée par les conseils municipaux (art. L212-7 du Code de l'éducation) lorsque les communes comportent plusieurs écoles ;
la carte scolaire des collèges qui est déterminée par le conseil général (art. L213-1 du Code de...
Date: 2018-03-19 13:19:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Refuser Une Inspection Education Nationale : Page 1/1 ...
Refuser Une Inspection Education Nationale
Page 1/10
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1 Le Refus D'inspection - Snuipp-fsu Paris
Modalités de refus d'inspection. Pour refuser l'inspection, il n'y a pas de procédure réglementaire. Il est possible d'adresser un courrier préalable à son IEN ou de lui signifier son refus lorsqu'il annonce ou effectue sa visite.
http://75.snuipp.fr/?Le-refus-d-inspection
2...
Site :
http://all-searches.com
SYNDICAT CFTC Education Nationale REUNION http://www ...
Le SCENRAC-CFTC Education Nationale appelle l'ensemble de ses adhérents, sympathisants à la mobilisation et à la manifestation le 20 décembre 2007 à Saint-Pierre :
- Pour le rattrapage des pertes de pouvoir d'achat et l'ouverture immédiate de négociations salariales.
- Pour un emploi public statutaire basé sur les besoins réels en matière de services publics
- Pour préserver et...
Date: 2014-10-07 01:25:51
Site :
http://scenracreunion.blogspot.com
LES POLITIQUES EDUCATIVES - probo.free.fr
extraites de la lecture du Que sais-je de Louis LEGRAND,
"Les politiques de l'éducation", Paris, 1988
L'éducation comme domaine politique.
L'éducation, réalité institutionnelle est un domaine politique parce qu'il est question d'une organisation collective réglée par des statuts et des lois et matérialisée par des institutions et des règles, des décrets, des règlements, des...
Date: 2003-12-01 23:06:35
Site :
http://probo.free.fr
Pilotage du système éducatif : quelles problématiques ...
La question de la gouvernance du système éducatif doit être posée sous l'angle d'une plus grande efficacité académique et sociale de l'enseignement scolaire. Poser la question dans ces termes revient à voir une corrélation entre la façon dont le système est organisé d'une part et ses résultats globaux d'autre part. Lorsqu'il s'agit de l'Éducation nationale, chacun reconnaît l'effet...
Site :
http://www.ifrap.org
Conseil académique de l'Éducation nationale — Wikipédia
Conseil académique de l'Éducation nationale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir Caen (homonymie) .
Un Conseil académique de l'Éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l' éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans certains cas, il peut avoir un rôle...
Date: 2018-03-19 13:20:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conseil académique de l'Éducation nationale — Wikipédia
Conseil académique de l'Éducation nationale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir Caen (homonymie) .
Un Conseil académique de l'Éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l' éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans certains cas, il peut avoir un rôle...
Date: 2018-03-19 13:20:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les réformes dans l'Education nationale : - IRESMO ...
Les réformes dans l'Education nationale :
Qu'est-ce que les profs appellent la « casse du service public d'éducation nationale » ?
Fiche réalisée par Nada Chaar à partir de :
- textes officiels, discours, rapports issus du ministère de l'Education nationale
- l'analyse du SNES, syndicat le plus représentatif chez les enseignants du secondaire (plus d'1/3 des voix aux dernières...
Site :
https://iresmo.jimdo.com
Éducation : que veut François Fillon ? | Contrepoints
Quelle est l'ambition du candidat Fillon en matière d'éducation ? Ses propositions face aux nouveaux enjeux éducatifs tiennent-ils la route ?
Vous aimez cet article ? Partagez le !
Par Nelly Guet.
On ne peut qu'être d'accord avec la priorité que François Fillon a identifiée : FAIRE. Que de temps perdu ! Et l'ancien ministre de l'Éducation nationale est bien placé pour en juger.
La...
Site :
https://www.contrepoints.org
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011
Enseignements primaire et secondaire
Enseignement dans les premier et second degrés
NOR : MENE1115402C
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1115402C - education.gouv.fr
Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011
Enseignements primaire et secondaire
Enseignement dans les premier et second degrés
NOR : MENE1115402C
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Mutuelle Générale de l'Education Nationale
Charte de la Mutualité"
Les sociétés de secours mutuels peuvent se créer sans autorisation, sur simple déclaration ; elles peuvent se grouper en Union, elles choisissent librement leurs dirigeants.
Charte de la Mutualité
Dispositions communes à toutes les sociétés
ARTICLE PREMIER. -- Les sociétés de secours mutuels sont des associations de prévoyance qui se proposent d'atteindre...
Site :
http://www.le-temps-des-instituteurs.fr
École des hautes études en santé publique — Wikipédia
École des hautes études en santé publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(février 2013).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des...
Date: 2018-03-19 19:00:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Institut universitaire de formation des maîtres — Wikipédia
Institut universitaire de formation des maîtres
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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En France, les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) étaient des établissements de formation des professionnels de l'enseignement public (professeurs du premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation ). Ils ont été remplacés...
Date: 2018-03-19 14:17:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Institut universitaire de formation des maîtres — Wikipédia
Institut universitaire de formation des maîtres
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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En France, les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) étaient des établissements de formation des professionnels de l'enseignement public (professeurs du premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation ). Ils ont été remplacés...
Date: 2018-03-19 14:17:31
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https://fr.wikipedia.org
Témoignages - La Coopérative d'Inactivité
Témoignages
Énième témoignage de refus de temps partiel dans l'éducation nationale
Professeur en collège depuis 15 ans, j'ai demandé pour la rentrée 2016-2017, un mi-temps annualisé. Celui-ci a été refusé car il manque de remplaçant dans ma discipline, c'est la nécessité de service qui est mise en cause. Or si je devais être malade ou enceinte en 2017, il faudrait bien me trouver...
Site :
cooperativedinactivite.org
Éducation nationale : les syndicats au banc d'essai (1 ...
Abonnez-vous
Les élections professionnelles dans l'Éducation nationale approchant à grands pas, une mise en perspective était nécessaire, pour évacuer (ou conforter) les idées reçues sur les diverses organisations qui syndiquent le personnel, enseignant ou non. En attendant que le Snes (contacté, mais aux abonnés absents) me réponde, je commencerai par le Snalc, qui a la particularité...
Site :
http://www.lepoint.fr
Pétition · Ministère de l'Education Nationale au Maroc ...
En signant ou en vous connectant via Facebook, vous accepter les conditions d'utilisation et la politique d'utilisation des données de Change.org.
Pétition fermée
Pour la réforme du système éducatif au Maroc (création d'un comité de contrôle)
Cette pétition avait 223 signataires
Le dysfonctionnement du système éducatif public a permis l'ascension du secteur privé.
En l'absence d'une...
Site :
https://www.change.org
Rectifications orthographiques du français en 1990 — Wikipédia
Rectifications orthographiques du français en 1990
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les rectifications orthographiques du français en 1990 recommandent une nouvelle orthographe pour certains mots du français afin de la rendre plus simple ou en supprimer certaines incohérences. Elles ont pour origine un rapport du Conseil supérieur français...
Date: 2018-03-20 06:48:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...
- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.
3.2.2.1 Organisation des cycles
Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.
En fonction des variations de...
Date: 2011-11-29 13:06:28
Site :
http://www.education.gouv.fr
N° 1107 - assemblee-nationale.fr
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
Comment adresser un courrier à Mr l'inspecteur de l ...
Je comprends pas trop cette histoire de signature à scanner et insérer dans la lettre.
Peut-être peux-tu m'en dire plus? Merci pour ton aide
Partager ce message
13 mars 2009
Désolée ... Je n'ai pas du tout été claire effectivement. La dernière lettre que j'ai fait parvenir à l'IA, je l'avais envoyé par mail. Donc c'est ce que j'avais du faire. Mais forcément, tu pouvais pas deviner que...
Site :
http://forums-enseignants-du-primaire.com
Thèmes liés : syndicat des inspecteurs de l'education nationale / lettre de l'education nationale / l'education a l'ecole / education a l ecole / inspecteur de l education nationale
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Mardi 20 mars 2018
- A 08h45 : Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
- Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
o À 8 heures 45 :
Audition de M. Arnaud de BROCA, secrétaire général de la...
Site :
http://videos.assemblee-nationale.fr
VIDEO. Ecole: le clip sur le harcèlement de Mélissa ...
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Plusieurs syndicats de l'éducation demandent au ministère de l'Education de retirer un clip officiel, réalisé par Mélissa Theuriau, contre le harcèlement à l'école, considérant qu'il porte atteinte à l'image des enseignants.
Baptiste, en classe d'école primaire, se fait martyriser par ses camarades chahuteurs dès que la maîtresse a le dos tourné. Une...
Site :
http://www.bfmtv.com
Senegal - Convention Collective Nationale ...
Convention Collective Nationale Interprofessionnelle du Sénégal
Date de prise d'effet: -> Pas spécifiée
Date de fin: -> Pas spécifiée
Nom de l'industrie: ->
L'employeur contribue à la caisse de retraite des travailleurs: -> Non
L'employeur contribue à la caisse d'invalidité des travailleurs: -> Non
L'employeur contribue à la caisse d'allocation chômage des travailleurs:...
Site :
https://votresalaire.org
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
1848
28 février : création de la...
Date: 2018-03-21 04:05:14
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Droit du travail pour tous | Le blog du collectif EVS AVS 35
Date et signature du CPE: ________
Date et signature de l'agent: ________
2.b. Pour les contrats de droit privé (EVS) :
Les contrats de CUI-CAE donnent la possibilité d'effectuer des heures supp. ou complémentaires.
Les heures supplémentaires peuvent être imposées dans la limite de 10% de la durée contractuelle du travail pour un temps plein (impossibles pour les temps incomplets)....
Site :
http://www.evs-avs35.fr
Nouvelle carte scolaire : le point dans le Sud-Ouest
Les ouvertures et fermetures de classes annoncées dans l'académie font grincer des dents enseignants, syndicats et parents d'élèves. Le point département par département.
Depuis quelques jours, les manifestations de professeurs et de parents d'élèves se multiplient en France, notamment dans le Sud-Ouest, pour protester contre les fermetures de classes annoncées dans plusieurs écoles....
Date: 2018-03-21 06:50:32
Site :
http://www.sudouest.fr
Convention collective, Congés : Hôtellerie de plein air
Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993
Hôtellerie de plein air
Brochure n° 3271
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Développement de la mixité et de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans la branche
En vigueur étendu
1.1. Conditions d'accès à l'emploi
A. - Recrutement
Les processus de recrutement doivent se...
Site :
http://maconvention.fr
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...