Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'habitat
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Ministère de la construction, de l’urbanisme, de la ville ...
Claude Alphonse Nsilou (parfois orthographie N'Silou ou bien Silou) est un homme politique congolais . Il est actuellement ministre d'État, chargé de la Construction, de l'Urbanisme, de la Ville et du Cadre de vie (poste qu'il occupe depuis août 2002).
Il est également président du parti Rassemblement citoyen (RC), appartenant à la majorité présidentielle, qu'il créa en 1998.
Architecte...
Site :
http://www.congo-info.com
Thèmes liés : ministere de la construction et de l urbanisme / ministere de l urbanisme et de l habitat / ministere de l urbanisme / ministere de l'equipement de l'habitat / ministere de l equipement et de l habitat
Réglementation-Loi détecteur de fumée-loi MORANGE
B.- DES EXPÉRIENCES TRANSPOSABLES EN FRANCE
TRAVAUX DE LA COMMISSION
II.- EXAMEN DES ARTICLES
Article 1 : Modification du chapitre IX du code de la construction et de l'habitation
Article 2 : Obligation pour les occupants d'un logement d'y installer au moins un détecteur avertisseur autonome de fumée
> Article L. 129-8 du code de la construction et de l'habitation : ...
Site :
http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...
Les grandes règles de l'urbanisme local (vitrine.Les ...
4. L'intervention foncière des collectivités publiques
La loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (S.R.U.) a sensiblement renouvelé les règles de l'urbanisme local sans pour autant en bouleverser le contenu.
Une grande partie du Code de l'urbanisme a ainsi été refondue, s'agissant tant du volet orientation et planification que du volet...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : ministere de la construction et de l urbanisme / ministere de l urbanisme et de l habitat / ministere de l urbanisme / ministere de l'equipement de l'habitat et de l amenagement du territoire / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement
La Direction départementale des territoires et de la mer ...
Trois services opérationnels à la Délégation à la mer et au littoral localisée aux Sables d'Olonne :
Le service économie maritime et gens de mer
Le service régulation des activités maritimes et portuaires
Le service gestion durable de la mer et du littoral
Un réseau territorial constitué de :
trois implantations territoriales : Challans, Fontenay-le-Comte et Les Sables...
Date: 2018-03-21 07:34:29
Site :
http://www.vendee.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable / ministere du developpement economique de l'innovation / ministere du developpement economique de l innovation
Les détails de la nouvelle stratégie industrielle 2014 ...
Dix mesures phare sont annoncées dont la création d'écosystèmes industriels, la réduction du poids de l'informel, l'encouragement de la compensation industrielle et la création d'un fonds de développement industriel. La nouvelle feuille de route prévoit de porter le PIB industriel à 23% du PIB global et la création de 500 000 emplois. Les industries de substitution aux importations...
Site :
http://lavieeco.com
ambassade-algerie-cameroun.org - Ambassade d'Algérie au ...
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Création de micro-entreprises par les jeunes de la Communauté Nationale à l'Etranger
Parmi les mesures prises par M. le Président de la République, en faveur de la Communauté Nationale à l'Etranger, figure celle qui permet aux jeunes de cette communauté, de pouvoir créer en Algérie, les micro-entreprises dans le nombreux secteurs, et bénéficier de dispositifs accordés aux jeunes...
Date: 2018-03-21 06:37:10
Site :
http://www.ambassade-algerie-cameroun.org
Thèmes liés : ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale algerie / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale algerie / ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale dz / ministere de l interieur permis de conduire
N° 235 - assemblee-nationale.fr
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Centrafrique exclusivité : Bulletins des notes du ...
Centrafrique exclusivité : Bulletins des notes du gouvernement SARANDJI. 2e trimestre 2017.
Les membres du Gouvernement Sarandji
Bangui, le 22 Août 2017
Par : Rédaction de Corbeau News Centrafrique CNC,
Comme promis que chaque trimestre, votre journal en ligne Corbeau News Centrafrique CNC, vous fera apprécier nos ministres à travers la publication de son Baromètre Gouvernemental...
Site :
http://www.corbeaunews.ca
Les compensations nature - fondationdelafaune.qc.ca
Principaux champs d'action de la Fondation de la faune du QC
Exemples de projets de conservation à soutenir
Aménager des lacs et des cours d'eau.
Restaurer des passes migratoires, des frayères, des abris, et nettoyer des cours d'eau.
Protéger des espèces fauniques en danger.
Restaurer ou protéger des sites de reproduction ou de nidification, sensibiliser la population.
Promouvoir des...
Site :
http://www.fondationdelafaune.qc.ca
Thèmes liés : ministere du developpement economique de l'innovation / ministere du developpement economique de l innovation / ministere de l economie et du developpement durable / ministere de l'economie de l'industrie / ministere de l economie et de l industrie
Haiti : Proposition pour une politique de l’aménagement du ...
Soumis à AlterPresse le 10 juin 2006
Introduction
Haïti a perdu la maîtrise de la gestion de son territoire, or aucun pays ne peut accéder au développement sans vision territoriale, et par conséquent sans équipements, et sans une coordination des institutions locales et nationales.
Historique
La relation étroite entre l'aménagement du territoire et la décentralisation a été occultée...
Date: 2018-03-21 07:31:58
Site :
http://www.alterpresse.org
N° 3775 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 3775
Constitution du 4 octobre 1958
Treizième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2012
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté
au nom de M. François...
Crédit Social – Prêt Fonctionnaire 0%: éducation nationale ...
Prêt Fonctionnaire 0%: éducation nationale, police, gendarmerie, hospitalier, contractuels...
Les fonctionnaires ne peuvent pas bénéficier du 1% patronal, cet avantage étant réservé aux salariés du privé. Par contre, vous avez le droit de faire des prêts à un taux préférentiel : immobilier, travaux... Il vous est même possible d'emprunter à taux 0. Mais la fonction publique est...
Site :
http://creditsocial.net
Agenda 2018 : le calendrier de l’emploi à Paris et en Ile ...
Le 4 juin prochain, le stade Auguste Delaune accueillera le Rendez-Vous Recrutement Experts, de 15h30 à 20h30.
Lors de ce salon de recrutement nouvelle génération au concept original , seront représentés 4 secteurs d'activité :
- la vente, le commerce, la grande distribution
- la finance, la comptabilité
- la banque, l'assurance
- l'immobilier, l'habitat social.
Une quinzaine...
Site :
https://www.evous.fr
Thèmes liés : ministere du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi dialogue social / adresse du ministere de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere de l emploi et de la formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi de la formation
N° 3592 - assemblee-nationale.fr
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
Les nominations des secteurs sanitaire, social et ...
Daniel Zielinski au ministère de la Ville, une nouvelle directrice pour la CNSA et un secrétaire général du HCAAM.
Protection sociale
Geneviève Gueydan, CNSA
Geneviève Gueydan, 51 ans, administratrice civile hors classe, est nommée directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA).
Normalienne (1983), agrégée d'histoire et énarque ...
Site :
http://www.gazette-sante-social.fr
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Mise à jour le 20 mars 2018, proposez vos liens
.
AEE : site officiel de l'Agence européenne pour l'environnement qui a pour objectif de soutenir le développement durable et de favoriser l'amélioration significatire et mesurable de l'environnement européen en fournissant des informations opportunes, ciblées, pertinentes et fiables aux...
Site :
http://www.liensutiles.org
20 minutes - La promotion de Nutella était-elle légale? - News
Gastronomie: Le Nutella devient encore plus sucré!
Une faute?
Un organisme dépendant du ministère français de l'Economie va lancer une enquête sur la promotion de 70% sur la pâte à tartiner Nutella qui a provoqué bousculades et bagarres dans plusieurs supermarchés , a-t-on appris lundi.
L'enseigne de grande distribution Intermarché a proposé pendant trois jours la semaine dernière une...
Site :
http://www.20min.ch
Thèmes liés : ministere de l'economie des finances france / ministere de l economie et des finance france / ministere de l'economie et des finance / ministere de l economie des finances / ministere de l'economie france
Protection et amélioration de l’environnement [ Conseil ...
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Les rendez-vous de l'Atlas
Le Conseil régional de l'environnement du Centre-du-Québec (CRECQ), en collaboration avec le Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec (RNCREQ), le Regroupement national des organismes de bassin versant (ROBVQ), les comités de zones d'intervention prioritaire (comité ZIP), Stratégies Saint-Laurent et le Réseau des milieux...
Site :
http://www.crecq.qc.ca
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'environnement du quebec / ministere de l environnement du quebec / ministere de l'environnement des eaux et forets
www.inscription.aadl.dz
Cet établissement public à caractère industriel et commercial intervient dans l'
encadrement et la promotion d'opérations foncières destinées aux logements.
Publication des résultats le dimanche 24 novembre 2013
Samedi 16/11/2013 l'AADL explique la démarche pour la suite du programme AADL2.
Une fois connecté à votre espace AADL en saisissant votre code et mot de passe (sur l'adresse : inscription.aadl.dz) le résultat du traitement de votre dossier est affiché.
ll faut noter que les résultats ne seront pas...
Site :
https://www.elkhadra.com
Thèmes liés : ministere de l'habitat
CBN-CPIE Mascarin
CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT MASCARIN
Présentation
Notre Association loi 1901 est créée en septembre 1986 sous l'impulsion de botanistes, dont l'éminent Thérésien CADET, et d'hommes politiques conscients de l'originalité et la richesse du Patrimoine Végétal réunionnais et...
Site :
http://www.cbnm.org
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement
Bernard Cazeneuve — Wikipédia
Bernard Cazeneuve, né le
2 juin 1963
10 mai 2017
.
Député de la Manche , maire d' Octeville de 1995 à 2000, puis de Cherbourg-Octeville de 2001 à 2012, et président de la communauté urbaine de Cherbourg , il abandonne ces mandats en 2012, après sa nomination comme ministre délégué aux Affaires européennes dans le gouvernement Jean-Marc Ayrault . L'année suivante, il devient ministre...
Date: 2018-03-20 06:47:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'interieur france immigration / ministre de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / gouvernement ministere de l'interieur / gouvernement ministere de l interieur
Les services de l'État - rhone.gouv.fr
TVA réduite à 5,5% dans les nouveaux quartiers prioritaires de la politique de la Ville
Mise à jour le 08/02/2016
Initié en 2003, le programme national pour la rénovation urbaine (PNRU) a l'ambition de restructurer en profondeur des quartiers stigmatisés par des problèmes urbains et sociaux. Depuis 2006, l'introduction de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) réduite,appliquée aux...
Date: 2018-03-21 05:40:57
Site :
http://www.rhone.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'habitat
Accueil - Ministère des Finances du NIGER
18 mois pour rénover l'Aéroport Internatonal Diori Hamani de Niamey.
Le ministre des Transports, M. Mahamadou Karidjo et le président de la Société Turque SUMMA, M. Selim Bora ont procédé mardi dernier, dans la salle de banquet de la primature, à la signature de la convention relative à la...
Date: 2018-03-21 04:57:43
Site :
http://www.finances.gouv.ne
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