Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'education nationale resultat concours
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Enseigner dans une école privée sous contrat : le ...
Attestations à détenir par tous les candidats
L es conditions générales
Pour vous inscrire aux seconds concours internes, vous devez au plus tard le jour de la première épreuve d'admissibilité :
jouir de vos droits civiques et ne pas avoir subi de condamnation incompatible avec l'exercice des fonctions d'enseignant,
être en position régulière au regard des obligations du service...
Site :
http://www.devenirenseignant.gouv.fr
Préparation CAPES anglais par Prépa Concours Paris ...
Préparer le CAPES d'anglais à Paris et Toulouse avec Prépa Concours
Le CAPES d'anglais, un concours de l'enseignement national
Le Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second degré (CAPES) d'anglais est un diplôme professionnel validé par le Ministère de l'Éducation Nationale français. Le CAPES général a été créé en 1950, il permet le recrutement des professeurs...
Site :
http://www.la-prepa-concours.com
S'informer - Ministère de l'Éducation nationale
Personnels non affectés en académie :
personnel du second degré détaché à l'étranger ou détaché en France (sauf en qualité d'ATER) ;
personnel du second degré affecté à Wallis et Futuna ou à l'administration centrale du MENESR ;
CPE de Mayotte, de Nouvelle-Calédonie, ou de Polynésie française ;
psychologues de l'éducation nationale de Nouvelle-Calédonie
personnel enseignant...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Professeur agrégé de l'enseignement du second degré ...
En France, un professeur agrégé de l'enseignement du second degré français est un fonctionnaire de l' Éducation nationale , enseignant dans les classes de lycée ou, dans certains cas, dans le supérieur, et plus rarement dans les collèges. L'effectif des agrégés en activité était de 57 471 personnes au 31 janvier 2007 .
Sommaire
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le corps des...
Date: 2018-03-20 06:48:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
École normale primaire — Wikipédia
Historique en France[ modifier | modifier le code ]
Sous le Ier Empire (1804-1814), l'article 108 du décret du 17 mars 1808 portant organisation de l'Université prévoyait la constitution de « classes normales » au sein de lycées ou de collèges « destinées à former des maîtres pour les écoles primaires ». Après la première de 1794 - éphémère [2] - fut ainsi créée en 1810 la...
Date: 2018-03-19 14:17:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
MFR - CAP PETITE ENFANCE - Bienvenue
4e-3e / CAPA PAUM / CAP Petite Enfance / Formations adultes
CAP Petite Enfance
de septembre 2017 à juin 2018
Public visé
Etre âgé d'au moins 18 ans
Demandeur d'emploi,
salarié reconversion ou CIF,
Parent au foyer ou famille d'accueil,
Assistant maternel,
Salarié de la petite enfance ayant la volonté de se qualifier dans ce domaine
Salarié, demandeur d'emploi ou jeune adulte primo-demandeur d'emploi.
Les apprenants sont inscrits à l'examen avec le concours de la MFR en "candidat libre".
Pré-requis à l'entrée
Participer à l'information collective,
Avoir une expérience dans le milieu de la Petite Enfance (stage,...
Site :
http://www.mfr-alencon.websilog.com
Thèmes liés : education nationale cap petite enfance candidat libre / education nationale cap petite enfance / resultat d'examen ministere de l'education national / resultat examen du ministere de l'education / examen du ministere de l'education
Net Culture: L'école et L'éducation au Japon
L'école au Japon :
LES PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DU SYSTÈME ÉDUCATIF JAPONAIS
Le système éducatif japonais est relativement centralisé, c'est-à-dire que c'est l'État qui l'organise. Par exemple, les programmes sont nationaux, et les manuels scolaires doivent être approuvés par le ministère de l'Éducation avant de pouvoir être utilisés. Cependant, chaque école peut...
Date: 2018-03-06 16:37:03
Site :
http://maculture-fr.blogspot.com
Salaires, Indices, Indemnités, Primes, GIPA | SNUipp & FSU 86
Salaires, Indices, Indemnités, Primes, GIPA - 99 article(s).
4 février 2018
Rémunération et salaire : ce qui change au 1er janvier 2018 Les pages du « kisaitou » concernant la grille des salaires et les contributions sociales ont été mises à jour et sont consultables aux liens suivants : Eléments du salaire : https://kisaitou.snuipp.fr/Feuille-de-paie-2760696 Grille des salaires...
Date: 2018-03-21 01:54:43
Site :
http://86.snuipp.fr
Taire la chose et dire les mots. Ou les avatars de l ...
Taire la chose et dire les mots. Ou les avatars de l'innovation pédagogique en Éducation physique au XXe siècle en France
Jacques Gleyse
Français English
Deux «mystiques» divisent à l'origine le champ des pratiques corporelles scolaires, non sans paradoxe dans l'innovation en Éducation physique. D'un côté, l'éduqué physique : vision égalitariste, tournée vers le plus faible (Ligue...
N° 2383 tome I - assemblee-nationale.fr
100,0 %
Source : Viviane Tchernonog, Le paysage associatif français, 2013
Il conviendra de conserver à l'esprit cette très grande diversité car les difficultés auxquelles sont confrontées les associations varient évidemment du tout au tout en fonction de leur secteur d'activité, de leur taille et de leur mode de financement, sachant que la très grande majorité des associations existant...
Police de proximité en France — Wikipédia
La police de proximité est une doctrine d'emploi de la police nationale instaurée à partir de 1998 par le gouvernement de Lionel Jospin et globalement supprimée à partir de 2003 par Nicolas Sarkozy , alors ministre de l'Intérieur du gouvernement Jean-Pierre Raffarin .
En France, l'objectif principal poursuivi par la création de la police de proximité semble résider dans la volonté du...
Date: 2018-03-20 06:48:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Enseigner dans un lycée technologique : le Capet - Devenir ...
Concours interne
Le concours externe du Capet s'adresse aux étudiants inscrits en master 1 ou master 2 ainsi qu'aux personnes qui remplissent les conditions pour s'inscrire en deuxième année de master et celles qui détiennent déjà un diplôme de master (ou un équivalent).
Pour vous inscrire au Capet externe, vous devez remplir plusieurs conditions :
Les conditions spécifiques propres au...
SNUipp-FSU 63 | Accueil du site
Le rectorat nous a communiqué aujourd'hui, la répartition des postes pour la session 2018 du CRPE. Pour le Puy-de-Dôme ce sera 44 postes. Le détail par département...
20 mars 2018
22 mars : Grève et manifestation pour la défense des services publics
L'occasion d'infliger un sérieux avertissement au gouvernement et de rappeler notre attachement à la Fonction publique, à ses agents et à...
Date: 2018-03-21 05:03:26
Site :
http://63.snuipp.fr
École nationale supérieure d'arts et métiers — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Arts et métiers et ENSAM .
École nationale supérieure d'arts et métiers
Logo de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
Histoire et statut
Divers
Membre de
Arts et Métiers ParisTech, dont le nom officiel au
19 février 2016
est École nationale supérieure d'arts et métiers [5] , [a] (ENSAM), est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises...
Date: 2018-03-20 06:49:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 1107 - assemblee-nationale.fr
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
Le redoublement est-il bénéfique pour les enfants? - L'Express
eddyun
27/01/2015 16:24
Je ne vois pas pourquoi, on supprimerait le redoublement, il est peut-être nécessaire à certain élèves qui ont besoin d'une année supplémentaire pour bien comprendre les matières qui y sont données, avant de passer dans la classe supérieure et prendre un bon départ, par exemple pour la rentrée en 6 ème. Alors de grâce, Mmes et Mrs du ministère de...
Site :
https://www.lexpress.fr
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Étudiants handicapés - etudiant.gouv.fr
Vous conseiller et accompagner
Étudiants handicapés
L'enseignement supérieur accueille un nombre croissant d'étudiant.e.s handicapé.e.s. Les dispositions nécessaires ont été mises en place pour le bon déroulement de vos études : accessibilité des lieux d'études, logement, restauration, sport et culture, transports et aides financières.
Accueil
Chaque établissement universitaire...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Mutations enseignantes : « la détresse psychologique est ...
Mutations enseignantes : « la détresse psychologique est alarmante »
13 décembre 2013 6 Réactions
Le collectif des « Mutez-Nous », composé de professeurs des écoles en attente de mutation depuis plusieurs années, dénonce un taux d'insatisfaction « catastrophique » en 2013. Explications avec Sophie Theobald, membre du collectif et professeur des écoles dans la Meuse.
Mutez-nous !...
Site :
http://www.vousnousils.fr
Présentation de l’enseignement supérieur en France - La ...
1. Les grands traits de l'enseignement supérieur en France
1.1. Le rôle du baccalauréat
Le baccalauréat est un examen national qui sanctionne la fin des études au lycée. Il existe plusieurs filières dans les lycées (dominante scientifique, dominante sciences économiques et sociales, dominante littéraire, entre autres exemples), et un baccalauréat adapté à chacune de ces filières. Ce...
Date: 2018-03-21 05:12:50
Site :
https://jp.ambafrance.org
N° 235 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
SYNEP CFE-CGC INDEX
Édito
Les français n'aiment pas la richesse... des autres !
Depuis des siècles on martèle aux français que l'argent c'est mal, que si l'on s'enrichit ce ne peut-être qu'en volant (les pauvres), que voler un voleur n'est pas voler, que les aristocrates on les pendra, que les bourgeois c'est comme les cochons, que Vive le syndrome de Robin des Bois ! etc.
Aussi bien la droite que la gauche...
Date: 2018-03-18 12:21:29
Site :
http://www.synep.org
Loi n° 75-534 : Les droits des personnes handicapées
§ I. - Modifications de certaines dispositions du code du travail
Article 11
Est inséré dans le code du travail un article L. 119-5 rédigé comme suit :
« Art. L. 119-5. - Par dérogation aux dispositions des articles L. 115-2, L. 117-3 et L. 117-7 du présent code, des aménagements sont apportés, en ce qui concerne les personnes handicapées, aux règles relatives à l'âge...
Date: 2014-04-04 18:07:33
Site :
http://dcalin.fr
Enseigner à l'étranger : les solutions pour partir ...
Accueil > Devenir enseignant > Enseigner à l'étranger : les solutions pour partir
Enseigner à l'étranger : les solutions pour partir
Vous aimez voyager et vous avez choisi de devenir enseignant : tant mieux, ces deux activités sont tout à fait compatibles ! Mais pourquoi attendre les vacances pour voyager quand on peut partir enseigner à l'étranger ? Que vous fassiez vos premiers pas...
Date: 2018-03-21 02:46:21
Site :
http://vocationenseignant.fr
L'école française ne prépare absolument pas à passer un ...
L'école française ne prépare absolument pas à passer un grand oral au bac
Temps de lecture : 11 min
25 janvier 2018 à 14h08
-- mis à jour le 25 janvier 2018 à 15h44
Une grande épreuve orale au bac n'aura de sens que si l'oral est vraiment travaillé en classe, et pas seulement en maternelle! Car réussir un oral, c'est maîtriser un savoir et savoir en parler. Cela n'a rien de naturel et...
Date: 2018-03-21 03:44:17
Site :
http://www.slate.fr
Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Paris - L'Aventure des Métiers - Salon Européen de l'Education
Exposants
Partenaires
Cette manifestation constitue votre rencontre directe avec le monde de l'entreprise. Objectif : vous faire découvrir un paysage professionnel qui foisonne de métiers, de connaissances et de savoir-faire originaux. Profitez des témoignages et des conseils de nombreux experts et assistez à de multiples démonstrations pour vous aider à cerner les métiers qui répondent...
Site :
http://www.letudiant.fr
Enseigner de la maternelle à l'élémentaire : le CRPE ...
Attestations à détenir par tous les candidats
Les conditions générales
Pour vous inscrire au second CRPE interne, vous devez au plus tard le jour de la première épreuve d'admissibilité :
posséder la nationalité française ou être ressortissant d'un État membre de l'Union européenne, d'un État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre, de la...
Espace Conseil - Meilleures licences
9 écoles membres de la FESIC, ESIEE Amiens, ESIEE Paris
Du 20 janvier au 20 mars 2018
1 session
GEIPI-Polytech
31 écoles
AGROSUP Dijon, EEIGM Nancy, Groupe INP, INP-ENIT, ENSGSI Nancy, ENSIBS Lorient-Vannes, ESGT Le Mans, ENSIM, ESIREM Dijon, ESIROI La Réunion, ESISAR, les écoles du réseau Polytech...
Du 20 janvier au 20 mars 2018
2 sessions
www.geipi-polytech.org
** Cette liste n'est pas...
Site :
http://www.meilleures-licences.com
Principales bourses - Services à la vie étudiante
http://www.uqam.ca/|logo_uqam_couleur-blanc.svg|UQAM, Université du Québec à Montréal|38
Université du Québec à Montréal|etudiant|http://www.etudier.uqam.ca/
Services à la vie étudiante
Chercher dans ce site
Détails
Catégorie : Bourses d'études
Vous trouverez sur cette page les grands concours de bourses offerts aux étudiantes et étudiants de l'UQAM.
Pour voir l'offre complète des...
Site :
https://vie-etudiante.uqam.ca
Droit des contractuels de la fonction publique ...
>Droit des contractuels de la fonction publique : révolution de l'emploi public ?
Actualité
Droit des contractuels de la fonction publique : révolution de l'emploi public ?
octobre 2014
On associe généralement emploi public et « fonctionnaires », mais l'administration peut également recruter des agents « non titulaires » - autrement dit des contractuels (en CDD ou CDI) - notamment, pour...
Faculté des Sciences Tétouan
Voir plus de détails ...
Cours d'automne : Avis aux étudiants
L'Université Abdelmalek Essaâdi, en collaboration avec l'Université de Cadiz (Espagne) et l'Aula Universitaria del Estrecho (Espagne), organise un cours d'automne les 29 et 30 novembre 2017 à la Faculté des Sciences de Tétouan (Salle Hassan Benajiba, Département de Biologie) sous le thème :
«La movilidad dentro del...
Date: 2018-03-17 09:14:45
Site :
http://www.fst.ac.ma
Métiers équestres en France — Wikipédia
Article détaillé : Cavaliers agricoles .
Les cavaliers agricoles ou gardiens de troupeaux permettent l'élevage sur des grands territoires, souvent difficile d'accès : ce sont les butteri en Toscane (en Maremme et dans les Marais pontins ), les Csikós en Hongrie , les cow-boys dans les pays anglo-saxons, les gardians en Camargue , les gauchos au Brésil , les huasos au Chili , et les...
Date: 2018-03-19 14:22:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3155 ...
Date de dernière modification :
30/09/2014
Sujet :
la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Contenu
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3155-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Le...
Site :
http://bdj.mmsp.gov.ma
Le statut de la fonction publique territoriale : la ...
La carrière du fonctionnaire s'inscrit entre deux étapes, l'entrée (1) et la sortie (2) de la fonction publique. Le déroulement même de la carrière répond à des règles juridiques précises (3).
1 L'entrée dans la fonction publique
Dans le respect du principe d'égale admissibilité aux emplois publics, l'accès à la fonction publique de l'État et des collectivités territoriales...
Concours de l'E.N.S. de Cachan D2 ... - eiffel-bordeaux.org
12h
15h
À la suite de la réforme du cursus à l'Université Bordeaux IV, le projet d'établissement a permis d'ajouter à la formation 2H hebdomadaires pour le suivi (obligatoire) d'une LV2. Cela permet aux étudiants de conserver leurs acquis du lycée en vue de la préparation éventuelle des concours des ESC.
Les résultats:
En 2003 3 admis ENS 93,3% DEUG
En 2004 2 admis ENS 100% DEUG
En...
Site :
http://www.eiffel-bordeaux.org
IFSI LA BLANCARDE Concours AP
Conditions générales
Pour être admis en formation d'auxiliaire de puériculture, le candidat doit être âgé de 17 ans au minimum à la date d'entrée en formation. Aucune dispense d'âge n'est accordée et il n'est pas prévu d'âge limite supérieur.
Liste 1 | Candidats pouvant se présenter aux épreuves de sélection
Aucun diplôme n'est requis pour se présenter aux épreuves de...
Site :
http://www.ifsilablancarde.com
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan ...
>Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
Actualité
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
décembre 2013
En novembre dernier, les emplois d'avenir ont soufflé leur première bougie. L'objet de ces emplois est de « faciliter l'insertion professionnelle et l'accès à la qualification » de jeunes de 16 à 25 ans peu ou pas qualifiés, par « leur recrutement...
Professeur des universités — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Avant la création du corps des professeurs des universités en 1979, on distinguait, au sein du système d'enseignement supérieur issu du décret de 1808, trois types de professeurs dans les universités, les professeurs titulaires de chaires, les professeurs titulaires à titre personnel et les professeurs sans chaire, les deux dernières catégories...
Date: 2018-03-20 06:47:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
historique de l athletisme | Fédération Française d'Athlétisme
Ghani Yalouz 2009-2017
Patrice Gerges 2017- ...
Retrouvez un texte de Jean Huitorel relatif à l'apparition du poste de DTN en cliquant ici
Le sport français bénéficie du concours de Cadres Techniques - formation d'Etat - mis à sa disposition et rétribués par le Ministère de la Jeunesse et des Sports. Actuellement, l'athlétisme dispose de 100 cadres...
Site :
http://www.athle.fr
L'enseignement des sciences - Ministère de l'Éducation ...
Les sciences dans les enseignements obligatoires
À l'école élémentaire
Les mathématiques à l'école
À l'école élémentaire, les élèves suivent 5 heures de mathématiques par semaine, soit 180 heures par an.
Ils apprennent les nombres, le calcul et la résolution de problèmes. Ils acquièrent des automatismes.
La pratique des mathématiques développe le goût de la recherche et du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Dossier pédagogique en sciences et technologie (cycle 2 ...
Dossier pédagogique en sciences et technologie (cycle 2) pour le concours CRPE : les changements d'états de l'eau
Résumé du mémoire
Une discipline est donc fondée sur : des objets, qui sont utilisés dans son enseignement, des tâches et activités données à réaliser par l'élève, des connaissances dites « déclaratives » et « procédurales», afin d'identifier un dernier...
Site :
https://docs.school
CAP Petite enfance - FAQ - Académie de Toulouse
INSCRIPTION
Quelles sont les conditions pour s'inscrire au CAP Petite enfance en candidat individuel ?
Les candidats individuels doivent être majeurs au 31 décembre de l'année de la session de l'examen. Pour la session 2018, les candidats individuels doivent donc avoir 18 ans au 31 décembre 2018.
Est-il obligatoire de s'inscrire à un organisme de formation pour présenter...
Site :
http://www.ac-toulouse.fr
publication au sein du Bulletin officiel des finances ...
Par conséquent, le praticien psychothérapeute ou psychologue ne peut prétendre à l'exonération de TVA qu'au titre des actes réalisés à compter de la confirmation de cette inscription par l'autorité compétente.
b. Condition tenant à la nature des prestations
130
Seuls les soins dispensés aux personnes, c'est-à-dire les actes liés à l'établissement d'un diagnostic et à la mise en...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : note d information ministere de l education nationale / resultat d'examen ministere de l'education national / diplome de l'education nationale niveau 1 / diplome de l'education nationale niveau 4 / diplome niveau 5 de l'education nationale
Bac 2018 - education.gouv.fr
Préparation des épreuves
Comment le ministère fait-il pour garder les sujets secrets jusqu'au jour J ?
La confidentialité des sujets demeure une priorité des services du ministère de l'éducation nationale. Cette confidentialité est préservée de multiples manières : très peu de personnes connaissent véritablement et précisément les sujets du baccalauréat qui sont aussi entourés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Ingénierie et fabrication d’articles de sport - Onisep
Sport : quel métier pour vous ?
Enseigner le sport : de multiples opportunités de carrière
Des perspectives d'embauche
Transmettre vos connaissances et votre passion du sport vous tente ? Alors, bonne nouvelle, vous ne manquerez pas d'élèves : 64 % des Français pratiqueraient au moins une activité physique par semaine.
Les clubs sportifs comptabilisent toutes disciplines confondues plus de...
Site :
http://www.onisep.fr
Stagiaires - ac-dijon.fr
Déroulement de l'année de stage
Généralités
Vous êtes lauréat d'un concours donnant accès aux fonctions d'enseignant ou de personnel d'éducation du second degré (AGREGATION, CAPES, CAPET, CAPEPS, PLP ou CPE). Le ministère vous a nommé dans l'académie de Dijon. La rectrice prononcera votre affectation sur un poste afin d'accomplir votre année de stage en qualité de « fonctionnaire...
Site :
http://www.ac-dijon.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / resultat d'examen ministere de l'education national / note d information ministere de l education nationale / ministere de l'education nationale et de formation professionnelle / ministere de l'education et de la formation professionnelle
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...