Résultat du BTS 2017 : tous les résultats tombés [GRATUIT]

BTS : définition

Le Brevet de technicien Supérieur (BTS) est un diplôme préparé immédiatement après le baccalauréat et sanctionné après deux années d'études. Créé en 1959, il est obtenu par un examen global de fin de deuxième année. Censé former techniquement des étudiants pour qu'ils soient opérationnels immédiatement dans le monde du travail, le BTS se prépare...

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Date: 2018-03-21 02:01:14
Site : http://resultat-bts.linternaute.com

Histoire de l'éducation physique et sportive au Québec ...

Cet article contient les faits saillants de l'histoire de l'éducation physique et sportive au Québec de ses débuts à aujourd'hui ainsi que les conceptions qui l'ont influencé.

Sommaire

Définition[ modifier | modifier le code ]

Durant tout le XIXe siècle et jusqu'en 1921 [1] [NB 1] , la population québécoise est majoritairement rurale et vit principalement d'un agriculture de subsistance....

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Date: 2018-03-19 14:28:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Meirieu : actualites - accueil et actualité de la pédagogie

Cliquez ici pour obtenir l'entretien en PDF

- Ce livre défend la pédagogie. Mais est-ce encore nécessaire ? N'est-elle pas au pouvoir avec la nouvelle équipe ministérielle ?

Ce livre est délibérément un livre de pédagogie. Il s'est imposé à moi à un moment où, effectivement, on parle un peu plus de pédagogie, mais où j'ai le sentiment que l'on n'en fait guère. Il s'est imposé à...

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Site : meirieu.com

Où en sont les instances de bonne gouvernance – Lavieeco

Tahar Abou El Farah (929 articles)

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Où en sont les instances de bonne gouvernance

La réputation du CNDH a dépassé les frontières, le CSEFRS est au centre d'une réforme majeure, le CCME reste très dynamique. Le Conseil de la concurrence et l'ICPC, partis sur le bon pied, ont été rattrapés par l'inertie. L'Autorité de la parité et...

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Site : http://lavieeco.com

Ministere de l'Education nationale (France) - fracademic.com

Ministere de l'Education nationale (France)

Ministère de l'Éducation nationale (France)

Cet article traite du ministère comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .

Ministère de l'Éducation nationale

1828  : ministère de l'Instruction publique

1932  : ministère de l'Éducation nationale

Type

59,9 milliards d' euros ( 2009...

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Date: 2015-04-30 13:54:15
Site : http://fracademic.com

Institut national polytechnique de Toulouse — Wikipédia

Institut national polytechnique de Toulouse

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Ne doit pas être confondu avec École polytechnique (France) ou Réseau Polytech .

Institut national polytechnique de Toulouse (Toulouse INP)

Logo de Toulouse INP

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

L'institut national polytechnique de Toulouse (Toulouse INP) est un établissement public...

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Date: 2018-03-20 06:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

MENH1613887C - Ministère de l'Éducation nationale

Missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques

NOR : MENH1613887C

circulaire n° 2016-137 du 11-10-2016

MENESR - DGRH B1-3 - DGESCO A2-2

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale

Les voies technologique et professionnelle des...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Les réformes dans l'Education nationale : - IRESMO ...

Les réformes dans l'Education nationale :

Qu'est-ce que les profs appellent la « casse du service public d'éducation nationale » ?

Fiche réalisée par Nada Chaar à partir de :

 

- textes officiels, discours, rapports issus du ministère de l'Education nationale

- l'analyse du SNES, syndicat le plus représentatif chez les enseignants du secondaire (plus d'1/3 des voix aux dernières...

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Site : https://iresmo.jimdo.com

LOI DE FINANCES 2016 Le budget de l’État en baisse, la ...

Sep 9, 2015 Par Rédaction LQA -

LOI DE FINANCES 2016 Le budget de l'État en baisse, la Défense intouchable, l'Éducation préservée, le Tourisme très fortement touché

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TSA.  09 septembre 2015 | Par Tewfik Abdelbari

L'avant-projet de loi de Finances pour 2016, examiné ce mercredi 9 septembre en Conseil du gouvernement, et dont TSA détient une copie, prévoit un budget global de 7...

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Site : http://lequotidienalgerie.org

Haïti : Le Plan national d’éducation en regard des ...

27 février 2018

Documents

Haïti : Le Plan national d'éducation en regard des problèmes démographiques et socioéconomiques du pays

lundi 28 janvier 2008

  Suivre @AlterPresse

Par : Vario Sérant, Jeffson Bercy, Patricia Sanon, Ferry Pigne, Myriame Etienne, Natacha Fresnel Mainsou

La Constitution Haïtienne (du 29 mars 1987) comprend pas moins de quatorze articles sur l'éducation et...

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Date: 2018-03-21 07:01:31
Site : http://www.alterpresse.org

La Réforme du Collège 2016 en Clair

Cours et Options >

Enseignements Pratiques Interdisciplinaires

La maquette de la réforme du collège 2016 voit l'apparition, en 5e, 4e et 3e, des Enseignements Pratiques Interdisciplinaires (EPI).

Une façon différente de travailler : les EPI doivent permettre de construire et d'approfondir des connaissances et des compétences par une démarche de projet conduisant à une réalisation...

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Site : http://www.reformeducollege.fr

Macron : Autonomie et solidarité

Peut on concilier solidarité et responsabilité ? Autonomie et pilotage par l'évaluation ? C'est tout le pari du programme éducatif d'Emmanuel Macron. Etoffé et précisé par une équipe de 15 experts, le pari éducatif de Macron prend forme. On y trouve beaucoup de continuité avec la politique menée sous le quinquennat Hollande, notamment l'engagement d'appliquer les accords PPCR de...

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Site : http://www.cafepedagogique.net

Histoire de l'éducation au Canada - l'Encyclopédie Canadienne

Éducation

Histoire de l'éducation au Canada

L'importance que le Canada accorde aux préoccupations collectives de paix, d'ordre et de bon gouvernement l'amène à considérer les « entreprises publiques » en fonction de leur incidence globale sur la société.

School At Canoe Cove, P.E.I.", "caption_fr": "", "caption_en": "Painting by Robert Harris, oil on canvas. This scene illustrates a...

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Date: 2018-03-21 06:04:52
Site : http://www.encyclopediecanadienne.ca

Code de l'éducation — Wikipédia

Présentation du Code de l'éducation[ modifier | modifier le code ]

Dans le cadre du processus de codification, le ministre de l'Éducation nationale, Lionel Jospin, après avoir fait adopter la loi d'orientation sur l'éducation de 1989, a décidé en 1991 de rassembler les dispositions législatives (partie L) et réglementaires (décrets) concernant l'éducation alors considérée comme la...

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Date: 2018-03-19 14:18:57
Site : https://fr.wikipedia.org

MENE1800880N - Ministère de l'Éducation nationale

Accueil  >  Le Bulletin officiel  >  2018  >  n°5 du 1er février 2018  >  Enseignements primaire et secondaire

Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Christine Albanel — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Albanel .

Christine Albanel

(2 ans, 1 mois et 5 jours)

Président

(6 ans, 4 mois et 28 jours)

Élection

(6 ans et 6 jours)

Élection

, elle est ministre de la Culture et de la Communication dans les gouvernements Fillon I et Fillon II . Elle intègre France Télécom (devenu ensuite Orange ) le 1er avril 2010 et est chargée de la communication du...

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Date: 2018-03-20 06:48:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Retrouvez les principales missions du ministère de l ...

Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture

Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture

11/03/2016

Quelles politiques sont mises en oeuvre par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ?

 

Les 3 grandes missions du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt sont :

Le développement durable des...

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Date: 2018-03-21 05:39:59
Site : http://agriculture.gouv.fr

La DGOM - Direction générale des outre-mer | Ministère des ...

Publié le 15 décembre 2016

La DGOM - Direction générale des outre-mer

En octobre 2013, la DéGéOM (délégation générale à l'outre-mer) devenait la direction générale des outre-mer (DGOM).

Les missions de la DGOM sont inscrites à l'article 10 du décret  n° 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des...

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Date: 2018-03-21 06:22:32
Site : http://www.outre-mer.gouv.fr

Organigramme - Ministère de L'Education Nationale et de l ...

-    les structures de mission.

Paragraphe 1 : Les services du Secrétaire général

Article 21 :    Pour la coordination administrative et technique des structures du ministère, le Secrétaire général dispose :

-    d'un Bureau d'études ;

-    d'un Service central de Courrier ;

-    d'un Service des Questions environnementales ;

-    d'un Service d'Accueil et...

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Date: 2018-03-21 02:20:37
Site : http://www.mena.gov.bf

« La France des marges » : quelques grands axes ...

Vous êtes ici : Accueil > Ressources > Ressources pour les concours (Capes, agrégations, ENS...) > « La France des marges » : quelques grands axes thématiques

Info

« La France des marges » : quelques grands axes thématiques

Publié le 25/06/2017

Auteur(s) : Laurent Carroué , Inspecteur général de l'Education nationale,

et Marie-Christine Doceul, DGESCO-ENS de Lyon

Question au...

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Date: 2017-07-10 11:52:12
Site : http://geoconfluences.ens-lyon.fr

lssl.hauts-de-seine.fr/ - La science se livre, édition 2018

Les prix "la science se livre"

La Science se livre, votre rendez-vous de vulgarisation scientifique, revient du 27 janvier au 17 février 2018. Pour cette nouvelle saison, le numérique est à l'honneur.

Au programme : conférences, ateliers, projections, débats, et expositions dans tout le département et au-delà pour toutes les générations.Cette année, de nombreux ateliers numériques...

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Site : http://lssl.hauts-de-seine.fr

Re-création - Réseau des conseils régionaux de la culture ...

Pour le milieu culturel

Tissez des liens avec votre communauté

Développez des partenariats avec les écoles, les milieux de garde, les organismes communautaires, familles et jeunesse de votre région. Tout en les informant de vos besoins et de votre réalité, soyez à l'affût des leurs. Parlez avec eux, entre autres, des ressources qui pourraient être mises en commun.

Pensez à sortir de...

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Site : http://rcrcq.ca

Discours publics, discours politiques - Vie-publique.fr

Ressources

Collection des discours publics

La Collection des discours publics rassemble plus de 130 000 textes rendus accessibles aux citoyens, émanant des principaux acteurs de la vie politique, Président de la République, GouvernementGouvernementOrgane collégial composé du Premier ministre, des ministres et des secrétaires d'Etat chargé de l'exécution des lois et de la direction de la...

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Date: 2018-03-21 01:12:09
Site : http://www.vie-publique.fr

Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia

Ministère de l'Éducation nationale (France)

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .

Ministère de...

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Date: 2018-03-20 08:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia

Ministère de l'Éducation nationale (France)

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .

Ministère de...

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Date: 2018-03-20 08:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia

Ministère de l'Éducation nationale (France)

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .

Ministère de...

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Date: 2018-03-20 08:47:25
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Bases de données en sciences de l'éducation | BU P8

Discipline(s) / sujet(s) couverts : sciences de l'éducation

Période couverte : 1965 -

ASP - Academic Search Premier  

Base de données en texte intégral et bibliographique.

Discipline(s) / sujet(s) couverts : histoire, psychologie, sciences, sciences de l'éducation, sociologie, géographie, droit, sciences politiques, religion, économie, littérature, informatique, philosophie, infodoc...

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Site : https://www.bu.univ-paris8.fr

N° 4019 - assemblee-nationale.fr

PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19

I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19

II.- LES MESURES DE LA RGPP 22

III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23

PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25

PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29

I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30

A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Éducation au Mali — Wikipédia

26 novembre 1969

portant statut du Lycée technique de Bamako. Trois séries ont été créées : « Technique économie »(TE), « Technique génie civil » (TGC) et « Technique industrie » (TI) [37] .

La réforme de 2010-2011, créé une dixième année commune à l'ensemble des séries, l'orientation se faisant à l'entrée de la onzième année. Le programme de la dixième année...

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Date: 2018-03-20 06:48:22
Site : https://fr.wikipedia.org

Les métiers de l'enseignement - Métiers - Formations ...

Les chiffres de l'Education

1er degré public (écoles maternelles et élémentaires) en France métropolitaine et DOM : 323 400 enseignants, dont 82 % de femmes.

2nd degré public (collèges, lycées) : 381 900 enseignants, dont 58 % de femmes.

Enseignement supérieur public : 70 000 enseignants, dont 37 % de femmes.

(Source : chiffres 2012-2013 et 2011-2012 pour l'enseignement supérieur -...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Organisation du sport en France — Wikipédia

Organisation du sport en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...

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Date: 2018-03-20 06:48:16
Site : https://fr.wikipedia.org

Ministère de l'éducation nationale - education.gouv.fr

MEN

DPD - DESCO

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie - aux inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux inspectrices et inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré ; aux...

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Date: 2012-02-27 13:52:15
Site : http://www.education.gouv.fr

Travailler avec des enfants - Métiers - Formations - Liens ...

Plus de 410 000 professionnels de la petite enfance s'occupent des enfants de 0 à 6 ans dans les crèches, les garderies, les centres de protection maternelle et infantile, ou à leur domicile.

Chargées de veiller sur les enfants dont les parents travaillent, ces femmes (le taux de féminisation est de 95 %) jouent aussi un rôle éducatif essentiel.

A partir de 3 ans, plus de 90 % des enfants...

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Site : http://www.lesmetiers.net

RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net

- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS

Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .

Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...

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Date: 2016-11-08 11:00:34
Site : http://www.fbls.net

Le CQPV « Conseil québécois du patrimoine vivant

2013 : Trois-Rivières

2014 : Trois-Rivières

Robert Bouthillier, directeur du CQPV durant la deuxième moitié des années 2000, a contribué au développement de l'organisme notamment grâce aux stages professionnels (en partenariat avec Emploi Québec) et à une réflexion sur la (non) professionnalisation dans le secteur du patrimoine vivant. Le CQPV participe également à un numéro hors...

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Site : http://patrimoinevivant.qc.ca

Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...

Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.

Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...

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Date: 2018-03-21 01:52:11
Site : http://www.vae.gouv.fr

Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia

Liste de femmes ministres françaises

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.

Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...

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Date: 2018-03-20 08:45:19
Site : https://fr.wikipedia.org

Institut universitaire de formation des maîtres — Wikipédia

Institut universitaire de formation des maîtres

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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En France, les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) étaient des établissements de formation des professionnels de l'enseignement public (professeurs du premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation ). Ils ont été remplacés...

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Date: 2018-03-19 14:17:31
Site : https://fr.wikipedia.org

Institut universitaire de formation des maîtres — Wikipédia

Institut universitaire de formation des maîtres

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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En France, les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) étaient des établissements de formation des professionnels de l'enseignement public (professeurs du premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation ). Ils ont été remplacés...

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Date: 2018-03-19 14:17:31
Site : https://fr.wikipedia.org

Pourquoi l'éducation civique à l'école primaire ? par T ...

Notes

Voilà ce qu'on peut lire dans le Bulletin Officiel de l'Education nationale spécial n°7 du 26 août 1999 :

« L'un des objectifs principaux de l'éducation civique (1) est de revaloriser la civilité (dans ses manifestations concrètes) et la politique (au sens élevé du terme). Elle est particulièrement nécessaire dans les périodes où ces formes du lien social semblent ne plus...

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Site : http://www.mezetulle.net

PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT

PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Mise à jour le 20 mars 2018, proposez vos liens 

.

AEE : site officiel de l'Agence européenne pour l'environnement qui a pour objectif de soutenir le développement durable et de favoriser l'amélioration significatire et mesurable de l'environnement européen en fournissant des informations opportunes, ciblées, pertinentes et fiables aux...

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Site : http://www.liensutiles.org

Rectifications orthographiques du français en 1990 — Wikipédia

Rectifications orthographiques du français en 1990

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Les rectifications orthographiques du français en 1990 recommandent une nouvelle orthographe pour certains mots du français afin de la rendre plus simple ou en supprimer certaines incohérences. Elles ont pour origine un rapport du Conseil supérieur français...

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Date: 2018-03-20 06:48:07
Site : https://fr.wikipedia.org

L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve ...

L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve République

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Dans le monde éducatif, le terme « réforme » revêt deux significations distinctes. Il désigne :

d'une part, des réformes institutionnelles importantes (lois) ;

d'autre part, des modifications pédagogiques et administratives plus modestes (arrêtés, circulaires et notes de...

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Site : https://www.cap-concours.fr

École nationale d'administration (France) — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .

Ne doit pas être confondu avec École d'administration .

École nationale d'administration

Localisation sur la carte de France

Localisation sur la carte d'Alsace

Localisation sur la carte de Strasbourg

Chiffres-clés

10645 élèves et auditeurs 2016

Enseignants

2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...

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Date: 2018-03-20 06:48:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Index - Sécurité Incendie Prévention ERP IGH SSIAP SSIAP1 ...

Pensez à vous connecter pour voir toutes les infos!

  

Guide pratique de la sécurité incendie dans les magasins de vente et les centres commerciaux

Vendredi 29 décembre 2017 @ 10:18:09

 

Article du ministère de l'intérieur

27 décembre 2017

Les magasins de vente et les centres commerciaux sont un type spécifique d'établissements recevant du public (ERP). De ce fait, ils sont soumis à...

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Site : http://ssiap.com

La mise en situation professionnelle en pratique - Le ...

La mise en situation professionnelle en pratique

Fiche outil : La mise en situation professionnelle en pratique

Les étapes de la vae :

Les membres du jury ont trois moyens pour évaluer les compétences d'un candidat, au regard du référentiel correspondant :

la mise en situation professionnelle,

le dossier individuel du candidat,

l'entretien individuel.

La mise en situation professionnelle...

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Date: 2018-03-21 03:03:33
Site : http://www.vae.gouv.fr

Recours hiérarchique excès de pouvoir d'un jury d'examen

Recours Administratif pour excès de pouvoir

Bonjour,

Je pose une question: n'a t'on pas coupé la tête du Roi souverain en 1789?

Je viens d'être recalé a un jury de HMONP. (habilitation à la maitrise d'oeuvre en son nom propre) C'est une formation post master 2 en architecture qui permet de s'inscrire a l'Ordre des Architectes pour exercer en son nom, c'est a dire permettre de se lancer et...

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Date: 2018-03-21 04:55:24
Site : http://droit-finances.commentcamarche.com

L'ARDEUR - Le Printemps des Poètes

L'ARDEUR

 

Imaginé à l'initiative de Jack Lang, et créé à Paris du 21 au 28 mars 1999 par Emmanuel Hoog et André Velter, afin de contrer les idées reçues et de rendre manifeste l'extrême vitalité de la Poésie en France, Le Printemps des Poètes est vite devenu une manifestation d'ampleur nationale. Sous l'impulsion d'Alain Borer en 2001, puis de Jean-Pierre Siméon de 2002 à 2017, un...

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Site : http://www.printempsdespoetes.com

Thèmes liés : ministere de l education nationale et de la culture / ministere de l'education nationale de france / site du ministere de l'education nationale de france / ministere de l education nationale de france / ministere de l'education nationale

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...

- les lycées ;

- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).

II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique

20

Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Les conditions de rémunération et de déclaration des ...

Les conditions de rémunération et de déclaration des interventions artistiques et culturelles

Les conditions de rémunération et de déclaration des interventions artistiques et culturelles

Les rémunérations peuvent être déclarées sous l'un ou l'autre des trois régimes suivants : salaire , droits d'auteur et honoraires

2. 1 - Les interventions rémunérées sous forme de...

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Site : http://www.culturecommunication.gouv.fr