ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...

- les lycées ;

- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).

II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique

20

Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Rectifications orthographiques du français en 1990 — Wikipédia

Rectifications orthographiques du français en 1990

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Les rectifications orthographiques du français en 1990 recommandent une nouvelle orthographe pour certains mots du français afin de la rendre plus simple ou en supprimer certaines incohérences. Elles ont pour origine un rapport du Conseil supérieur français...

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Date: 2018-03-20 06:48:07
Site : https://fr.wikipedia.org

L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve ...

L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve République

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Dans le monde éducatif, le terme « réforme » revêt deux significations distinctes. Il désigne :

d'une part, des réformes institutionnelles importantes (lois) ;

d'autre part, des modifications pédagogiques et administratives plus modestes (arrêtés, circulaires et notes de...

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Site : https://www.cap-concours.fr

Étudiant étranger - Université de Montréal - Guide d'admission

Étudiant étranger

Choisir l'UdeM

L'Université de Montréal appartient au réseau des grandes universités de recherche de la planète. Elle offre à ses étudiants des programmes d'études (filières) dans tous les grands domaines du savoir et à tous les niveaux de diplôme.

L'université qui porte le nom de sa ville Montréal, meilleure ville étudiante du monde, selon l'édition 2017 du...

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Site : https://admission.umontreal.ca

TECHNICIEN : Définition de TECHNICIEN

TECHNICIEN, -IENNE, adj. et subst.

I. ? Substantif

A. ? Personne qui connaît, qui pratique une technique particulière. Synon. spécialiste, professionnel.Excellente technicienne; technicien averti. Les ambassades comme les ministères des affaires étrangères doivent de plus en plus (...) céder le pas aux représentants de services spécialisés. Faute pour le diplomate de pouvoir se faire...

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Site : http://www.cnrtl.fr

N° 235 - assemblee-nationale.fr

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 235

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2013

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Telechargements - ac-lille.fr

   

TEXTES OFFICIELS INTERNES

Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.

(Mise à jour : 21/01/2010)

Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...

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Site : ac-lille.fr

Centrafrique exclusivité : Bulletins des notes du ...

Centrafrique exclusivité : Bulletins des notes du gouvernement SARANDJI. 2e trimestre 2017.

 

Les membres du Gouvernement Sarandji

 

Bangui, le 22 Août 2017

Par : Rédaction de Corbeau News Centrafrique CNC,

Comme promis que chaque trimestre, votre journal en ligne Corbeau News Centrafrique CNC, vous fera apprécier nos ministres à travers la publication de son Baromètre Gouvernemental...

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Site : http://www.corbeaunews.ca

Le redoublement est-il bénéfique pour les enfants? - L'Express

eddyun

27/01/2015 16:24

Je ne vois pas pourquoi, on supprimerait le redoublement, il est peut-être nécessaire à certain élèves qui ont besoin d'une année supplémentaire pour bien comprendre les matières qui y sont données, avant de passer dans la classe supérieure et prendre un bon départ, par exemple pour la rentrée en 6 ème. Alors de grâce, Mmes et Mrs du ministère de...

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Site : https://www.lexpress.fr

Espace Conseil - Meilleures licences

9 écoles membres de la FESIC, ESIEE Amiens, ESIEE Paris

Du 20 janvier au 20 mars 2018

1 session

GEIPI-Polytech

31 écoles

AGROSUP Dijon, EEIGM Nancy, Groupe INP, INP-ENIT, ENSGSI Nancy, ENSIBS Lorient-Vannes, ESGT Le Mans, ENSIM, ESIREM Dijon, ESIROI La Réunion, ESISAR, les écoles du réseau Polytech...

Du 20 janvier au 20 mars 2018

2 sessions

www.geipi-polytech.org

** Cette liste n'est pas...

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Site : http://www.meilleures-licences.com

Assemblée nationale- Loi de finances pour 2005

Accueil > Budget et Sécurité sociale > Loi de finances pour 2005

Loi de finances pour 2005

(07 mars 2005)

(JO du 31 décembre 2004) [sur le site Légifrance]

Rectificatif (JO du 1er février 2005) [sur le site Legifrance]

Travaux préparatoires :

[sur le site de la Documentation française]

Assemblée nationale - 1ère lecture

(les informations concernant les...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE

Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE

Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE

Mis à jour le

06/03/2018

L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.

Sommaire

Chargé de communication, community manager F/H...

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Date: 2018-03-21 02:15:35
Site : http://www.aefe.fr

Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...

Gourio-Mousel Françoise

Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...

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Date: 2018-03-21 08:16:38
Site : http://encyclopedie-dd.org

N° 1107 - assemblee-nationale.fr

60,6

Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.

À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Taire la chose et dire les mots. Ou les avatars de l ...

Taire la chose et dire les mots. Ou les avatars de l'innovation pédagogique en Éducation physique au XXe siècle en France

Jacques Gleyse

Français English

Deux «mystiques» divisent à l'origine le champ des pratiques corporelles scolaires, non sans paradoxe dans l'innovation en Éducation physique. D'un côté, l'éduqué physique : vision égalitariste, tournée vers le plus faible (Ligue...

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Site : http://journals.openedition.org

Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...

- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.

3.2.2.1 Organisation des cycles

Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.

En fonction des variations de...

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Date: 2011-11-29 13:06:28
Site : http://www.education.gouv.fr

Statut détaillé - APPA

(Mise à jour au 2 janvier 2018)

CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

Partie réglementaire

Sixième partie : Etablissements et services de santé

Livre Ier : Etablissements de santé

Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques

Chapitre II : Praticiens hospitaliers

Section 4 : Statut des praticiens contractuels

Sous-section 1 :

Recrutement

Article R6152-401 modifié par le décret n° 2010-1137 du 29...

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Site : http://www.appa-asso.org

LES LOGICIELS ANTI-PLAGIAT : détection ? formation ...

LES LOGICIELS ANTI-PLAGIAT : détection ? formation ? prévention ? dissuasion ?

Posté par Jean-Noël Darde

Le plagiat de la recherche scientifique

Colloque international (CERSA-CNRS)

* * *

Les promoteurs des logiciels dits « anti-plagiat » prônent leur usage, non seulement dans la phase de détection des plagiats mais aussi dans celles de la formation, de la prévention et de la...

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Site : http://archeologie-copier-coller.com

N° 235 - assemblee-nationale.fr

Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.

Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr

Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)

Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.

Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.

Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.

Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...

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Date: 2018-03-13 12:49:01
Site : http://dcalin.fr

Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net

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« Gérer les enseignants autrement »

Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .

À nous donc de lire ce rapport avec recul et...

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Date: 2018-03-21 01:33:40
Site : http://laviemoderne.net

Formation initiale - celsa.fr

Master professionnel 2e année

CELSA Communication

Option Entreprises, institutions et politique

LE PROGRAMME

UE 1 - Approches théoriques de la communication des organisations (10 crédits)

A. Théories de l'information et de la communication et sciences sociales -

Introduction aux Théories de l'Information et de la Communication (mise à niveau-MOOC)

Introduction à la...

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Site : http://www.celsa.fr

N° 835 - assemblee-nationale.fr

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.

PROJET DE LOI

relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution

d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Bulletin Paie Education Nationale - All-Searches.com

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1 Bulletin De Paie Coiffure - Bulletins De Paie 2018

Paie coiffure : les informations importantes pour bien établir votre fiche de paie: Convention collective : Coiffure Convention collective nationale de la coiffure ...

http://bulletinspaie.com/bulletin-de-paie-coiffure/

2 Bulletin De Paie Coiffure : Convention Collective 3159 ...

Télécharger la convention collective des...

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Site : http://all-searches.com

Le site du Professeur Claude Hamonet - Page d’accueil

Syndrome d'Ehlers-Danlos : Questionnaire d'orientation et d'accès au diagnostic à remplir par le patient et son entourage

 

Ce site se propose de vous présenter les travaux du Professeur Claude Hamonet, professeur émérite des Universités, médecin spécialiste de Médecine Physique et de Réadaptation, Docteur en Anthropologie sociale, ex-Expert agréé par la Cour de Cassation,...

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Date: 2018-02-12 17:42:48
Site : http://claude.hamonet.free.fr

Campus 1 de Caen — Wikipédia

Le Campus 1 de Caen est l'un des campus de l' Université de Caen Basse-Normandie . Il s'agit du campus historique, construit par Henry Bernard dans le cadre de la Reconstruction de Caen , après la destruction du palais des facultés situé en centre-ville pendant la bataille de Caen. Il est situé au nord du château ducal qui le sépare du centre-ville ancien de Caen . Il regroupe aujourd'hui...

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Date: 2018-03-20 06:48:29
Site : https://fr.wikipedia.org

Droit du travail pour tous | Le blog du collectif EVS AVS 35

Date et signature du CPE: ________ 

Date et signature de l'agent: ________

 

2.b. Pour les contrats de droit privé (EVS) :

Les contrats de CUI-CAE donnent la possibilité d'effectuer des heures supp. ou complémentaires.

Les heures supplémentaires peuvent être imposées dans la limite de 10% de la durée contractuelle du travail pour un temps plein (impossibles pour les temps incomplets)....

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Site : http://www.evs-avs35.fr

Les indicateurs de résultats des lycées - Ministère de l ...

Les indicateurs de résultats des lycées

Enseignement général, technologique et professionnel

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Les indicateurs de résultats des lycées relatifs à la session 2017 du baccalauréat sont consultables en ligne. Ils permettent d'évaluer l'action propre de chaque lycée en prenant en compte la réussite des élèves au baccalauréat et leur parcours scolaire dans...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : resultat d'examen ministere de l'education national / note d information ministere de l education nationale / resultat examen du ministere de l'education / analyse des indicateurs de l education / ministere de l'education nationale de l'enseignement superieur et de la recherche france

Émile Littré — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Littré (homonymie) .

Émile Littré

Portrait photographique d'Émile Littré (1801-1881) par Félix Nadar

Naissance

, est un médecin , lexicographe , philosophe et homme politique français, surtout connu pour son Dictionnaire de la langue française , communément appelé « le Littré ».

Sommaire

Enfance[ modifier | modifier le code ]

Né au 21 rue des...

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Date: 2018-03-19 14:17:16
Site : https://fr.wikipedia.org

François Fillon - Info et actualité François Fillon - Europe 1

François Fillon

Les Républicains

François Fillon était candidat à la présidentielle de 2017, il a obtenu 15.26% des votes, soit  7.067.529 voix, lors du 1er tour (Source Ministère de l'Intérieur, résultats du 24 avril 04h).

SA BIO

Ses date et lieu de naissance. Né le 4 mars 1954 au Mans, dans la Sarthe, il est âgé de 62 ans)

Ses fonctions actuelles. Il est député de Paris.

Son...

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Site : http://www.europe1.fr

technicien en informatique - metiers-quebec.org

Selon les données 2016 :

 Le salaire moyen en début de carrière était de :

 

 

18,70 $/heure (40 hres/sem) dans le secteur privé dans les PME (informatique de gestion)

18,71 $/heure (35 hres/sem) en moyenne en tant que technicien(ne) en informatique au sein des grandes entreprises de commerce au détail

19,81 $/heure (35 ou 40 hres/sem) en moyenne en tant que technicien(ne) en...

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Date: 2018-02-10 19:44:58
Site : http://www.metiers-quebec.org

Ingénierie et fabrication d’articles de sport - Onisep

Sport : quel métier pour vous ?

Enseigner le sport : de multiples opportunités de carrière

Des perspectives d'embauche

Transmettre vos connaissances et votre passion du sport vous tente ? Alors, bonne nouvelle, vous ne manquerez pas d'élèves : 64 % des Français pratiqueraient au moins une activité physique par semaine.

Les clubs sportifs comptabilisent toutes disciplines confondues plus de...

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Site : http://www.onisep.fr

N° 3600 - assemblee-nationale.fr

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Devenir fonctionnaire territorial - lagazettedescommunes.com

I - Organisation : règles communes aux 3 fonctions publiques

A - Les catégories

Les différents corps et cadres d'emploi de la fonction publique sont regroupés en trois catégories :

La catégorie A correspond à des fonctions de conception, de direction et d'encadrement (attaché - d'administration, ingénieur, etc.), ainsi qu'aux emplois de l'enseignement.

La catégorie B concerne des postes...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

Chapitre 1er. Dispositions introductives

   Article 1er . L'art de guérir couvre l'art médical, en ce compris l'art dentaire, exercé à l'égard d'êtres humains, et l'art pharmaceutique, sous leurs aspects préventifs ou expérimentaux, curatifs, continus et palliatifs.

   Art. 2 . Pour l'application de la présente loi coordonnée, on entend par :

  1° " ressortissant européen "...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

La reconnaissance des diplômes en Espagne: Pourquoi faire ...

Posté par ExpatEspagne, 07 octobre 2008 à 21:42 | | Répondre

BTS Animation et Gestion Touristiques Locales !

Bonjour à tous!

Je charche du boulot sur Valencia, suite à mon inscription a l'Inem, on me dit que mon BTS "tourisme" ne vaut rien ici, sans homologation!!

Quelle est l'équivalence?je serais intéressée pour faire un an de plus à l'université pour avoir un niveau équivalent, mais...

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Site : http://expatespagne.canalblog.com

Thèmes liés : ministere de l'education equivalence diplome / diplome ministere de l'education nationale / diplome niveau 5 de l'education nationale / diplome de l'education nationale niveau 1 / diplome de l'education nationale niveau 3