Articles sélectionnés pour le thème : liste des ministre de l'education nationale
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Gilles de Robien — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Robien .
Gilles de Robien
(1 an, 11 mois et 14 jours)
Président
(3 ans et 24 jours)
Président
(16 ans, 3 mois et 16 jours)
Prédécesseur
(13 ans, 3 mois et 3 jours)
Prédécesseur
(11 mois et 21 jours)
Prédécesseur
Gilles Marie Ghislain Louis Gauteron de Robien
Date de naissance
Jeanne Hoarau de la Source
Profession
Agent général d'assurance et...
Date: 2018-03-20 06:47:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Indemnités, NBI, HS, Indemnité de départ volontaire ...
Indemnités liées aux Jurys d'examens
Prime d'entrée dans les métiers d'enseignement et d'éducation :
Attribuée aux personnes qui, à l'occasion de leur première titularisation dans un corps de fonctionnaires enseignants du premier ou du second degré, dans le corps des conseillers principaux d'éducation ou dans le corps des conseillers d'orientation-psychologues, sont affectées dans...
Date: 2018-03-21 03:03:38
Site :
http://www.cgteduc.fr
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
Loi constitutionnelle n° 2016-10 du 05 avril 2016
Loi constitutionnelle n° 2016-10 du 05 avril 2016 portant révision de la Constitution
EXPOSE DES MOTIFS
Plusieurs décennies de vie constitutionnelle ont permis au Sénégal de mettre à jour ses mécanismes institutionnels essentiels à la pratique républicaine.
En effet, durant plus de cinquante (50) années, les différents ressorts du...
Date: 2018-03-21 01:46:38
Site :
http://www.jo.gouv.sn
MENE1709045C - Ministère de l'Éducation nationale
Accueil > Le Bulletin officiel > 2017 > n°16 du 20 avril 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Révélations : La promo de l'ENA de Macron derrière l ...
Révélations : La promo de l'ENA de Macron derrière l'affaire Fillon ?
Révélations : La promo de l'ENA de Macron derrière l'affaire Fillon ?
Fév 04, 2017 40
Tweet
.
Des révélations à prendre avec toutes les réserves qui s'imposent donnent l'origine possible de l'affaire du « Pénélopegate » sortie comme par hasard en pleine campagne présidentielle alors que le candidat François...
Site :
http://www.europe-israel.org
Encart B.O. n°31 - education.gouv.fr
Encart B.O. n° 31
Aménagement et réduction du temps de travail dans les services déconcentrés et établissements relevant du MEN
III
A. du 18-6-2002. JO du 28-6-2002 (NOR : MENF0201470A)
V
A. du 29-4-2002. JO du 3-5-2002 (NOR : MENF0201165A)
VI
C. n°2002-166 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201856C)
IX
C. n°2002-167 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201857C)
XI
C. n°2002-168 du 2-8-2002 (NOR :...
Date: 2011-11-29 13:05:36
Site :
http://www.education.gouv.fr
Personnels enseignants du 2nd degré, d'éducation et d ...
Inscription au concours - session 2018
Les inscriptions aux concours de recrutement de personnels enseignants du second degré (Agrégation, Capes , Capeps , Capet , CAPLP) , d'éducation (conseillers principaux d'éducation - CPE) et d'orientation (conseillers d'orientation psychologues - COP) et psychologues scolaires de la session 2018 ont lieu du mardi 12 septembre 2017, à partir de 12...
Site :
http://www.ac-lyon.fr
Histoire de l'éducation en France — Wikipédia
Histoire de l'éducation en France
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Le système éducatif français a connu d'importantes évolutions à travers l'histoire, avec pour principale caractéristique un accès de plus en plus large des Français à l'enseignement, depuis l' Ancien Régime jusqu'à nos jours. Longtemps réservé à une certaine élite...
Date: 2018-03-20 06:48:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Liste de femmes ministres françaises
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...
Date: 2018-03-20 08:45:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
MENH1613887C - Ministère de l'Éducation nationale
Missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques
NOR : MENH1613887C
circulaire n° 2016-137 du 11-10-2016
MENESR - DGRH B1-3 - DGESCO A2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
Les voies technologique et professionnelle des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1617183N - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2016 > n°27 du 7 juillet 2016 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Loi d'orientation sur l'éducation (n°89-486 du 10 juillet ...
L'Assemblée nationale et le Sénat ont délibéré,
L'Assemblée nationale a adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Art. 1. - L'éducation est la première priorité nationale. Le service public de l'éducation est conçu et organisé en fonction des élèves et des étudiants. Il contribue à l'égalité des chances.
Le droit à l'éducation est garanti...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Qwant Junior, un moteur de recherche sûr pour vos enfants ...
Qwant annonce la sortie officielle d'une version pour enfants de son moteur de recherche. Cette déclinaison, baptisée Qwant Junior, se veut plus sûr pour le jeune public.
Après de longs mois de développement, Qwant Junior est désormais accessible à tous. L'entreprise fondée par Jean-Manuel Rozan et Éric Leandri vient en effet de dévoiler ce vendredi une déclinaison pour enfants de son...
Site :
https://www.numerama.com
Service minimum d’accueil : les modalités pratiques dans ...
Service minimum d'accueil : les modalités pratiques
Publié le: lundi 13 septembre 2010
Infos pratiques sur le SMA
Service Minimum d'Accueil : tous concernés !
La période est difficile pour le maintien et le respect des droits syndicaux : cette déclaration préalable de grève combinée avec les difficultés pour organiser les réunions d'informations syndicales...
Date: 2018-03-21 01:11:19
Site :
http://68.snuipp.fr
Glossaire | Commission Nationale de la Certification ...
Glossaire
Glossaire
a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z
A
Activité
L'activité professionnelle est une des composantes d'un emploi type. Elle est composée d'un ensemble de tâches que le titulaire de la certification est en capacité de réaliser.
C
Capacité
Ensemble de dispositions et d'acquis dont la mise en oeuvre se traduit par des résultats...
Date: 2018-03-21 01:03:51
Site :
http://www.cncp.gouv.fr
Nominations / Le président / La présidence / Assemblée ...
mars 2018
mars 2021
Conseil supérieur de l'audiovisuel : article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986, tel qu'il résulte de l'article 3 de la loi n° 89-25 du 17 janvier 1989 ; durée du mandat : 6 ans, non renouvelable.
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes : article L. 212-17 du code des juridictions financières ; durée du mandat : 3 ans, non...
Date: 2018-03-21 03:17:22
Site :
http://presidence.assemblee-nationale.fr
MENE1719937N - Ministère de l'Éducation nationale
Accueil > Le Bulletin officiel > 2017 > n°26 du 20 juillet 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Liste des recteurs des académies françaises — Wikipédia
Liste des recteurs des académies françaises
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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La liste qui suit n'est plus à jour suite aux nominations en conseil des ministres du 14 février 2018.
L' admissibilité de cet article est à vérifier
(mars 2018).
Motif : pertinence de cette liste aux données non pérennes ?
Vous êtes invité à le compléter...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de la Jeunesse, de l'Éducation nationale et de ...
Ministère de la Jeunesse, de l'�?ducation nationale et de la Recherche
eduscol.education.fr/D0135/
Plan de prévention de l'illettrisme
Lire au CP
Repérer les difficultés pour mieux agir
Livret pour les maîtres du cours préparatoire
14 octobre 2002
Lire au CP 14 octobre 2002
Ministère de la Jeunesse, de l'�?ducation nationale et de la Recherche page 2
Prévenir les difficultés...
Date: 2003-05-06 21:55:43
Site :
http://ahmed.selmani.free.fr
MENH1725249N - mobile.education.gouv.fr
Représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des psychologues de l'éducation nationale
NOR : MENH1725249N
note de service n° 2017-145 du 8-9-2017
MEN - DGRH B2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; à la chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon
La présente note...
Appel à candidatures: Postes et missions à l'étranger ...
Pétition contre les réformes du tertiaire professionel
jeudi 28 juillet 2016
Appel à candidatures: Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale
Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère...
Date: 2018-03-15 20:34:20
Site :
http://www.snetaa-polynesie.net
Meirieu : actualites - accueil et actualité de la pédagogie
Cliquez ici pour obtenir l'entretien en PDF
- Ce livre défend la pédagogie. Mais est-ce encore nécessaire ? N'est-elle pas au pouvoir avec la nouvelle équipe ministérielle ?
Ce livre est délibérément un livre de pédagogie. Il s'est imposé à moi à un moment où, effectivement, on parle un peu plus de pédagogie, mais où j'ai le sentiment que l'on n'en fait guère. Il s'est imposé à...
Site :
meirieu.com
APB : la nouvelle plateforme 2018 baptisée "Parcoursup"
Le projet de loi de la ministre de l'Enseignement supérieur Frédérique Vidal cherche à établir un nouveau parcours d'affectation, pour qu'un maximum de bachelier connaisse son début de parcours étudiant avant le bac . En voici les trois axes majeurs, via la mise en place de la nouvelle plateforme APB ou de pré-inscription en première année d'enseignement supérieur, le 15 janvier...
Date: 2018-03-19 14:02:07
Site :
http://www.linternaute.com
Code de l'éducation — Wikipédia
Présentation du Code de l'éducation[ modifier | modifier le code ]
Dans le cadre du processus de codification, le ministre de l'Éducation nationale, Lionel Jospin, après avoir fait adopter la loi d'orientation sur l'éducation de 1989, a décidé en 1991 de rassembler les dispositions législatives (partie L) et réglementaires (décrets) concernant l'éducation alors considérée comme la...
Date: 2018-03-19 14:18:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
MENE1711773C - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2017 > n°16 du 20 avril 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Vincent Peillon — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Peillon (homonymie) .
Vincent Peillon
(3 ans, 8 mois et 19 jours)
Élection
(7 ans, 9 mois et 25 jours)
Élection
(1 an, 10 mois et 15 jours)
Président
(5 ans et 6 jours)
Élection
Membre dirigeant du Parti socialiste (PS), il est ministre de l'Éducation nationale dans le gouvernement Ayrault [1] du
16 mai 2012
au
31 mars 2014
. Il est député...
Date: 2018-03-20 06:47:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011
Enseignements primaire et secondaire
Enseignement dans les premier et second degrés
NOR : MENE1115402C
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1115402C - education.gouv.fr
Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011
Enseignements primaire et secondaire
Enseignement dans les premier et second degrés
NOR : MENE1115402C
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
École des hautes études en santé publique — Wikipédia
École des hautes études en santé publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(février 2013).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des...
Date: 2018-03-19 19:00:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Enseignement secondaire (France) - fracademic.com
Article détaillé : Histoire de l'éducation en France .
En raison des enjeux politiques, économiques, sociaux, idéologiques et culturels posés par l'enseignement en France, l'histoire du système éducatif français est marquée par des évolutions lentes et quelques changements plus nets, à l'occasion de réformes marquantes.
La plus importante est sans doute celle des lois Jules Ferry ,...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Ligue nationale contre le cancer — Wikipédia
Ligue nationale contre le cancer
Cadre
22 novembre 1920
[3] . Organisation non gouvernementale , la Ligue a pour missions la prévention et la promotion des dépistages des cancers , l'accompagnement des personnes malades et de leurs proches et le soutien financier de la recherche publique dans tous les domaines touchant à la cancérologie . Elle est le premier organisme non-gouvernemental...
Date: 2018-03-19 13:25:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Peut-on passer un examen de l'Éducation nationale en ...
Il est possible de s'inscrire à certains examens de l'Éducation nationale et de l'enseignement supérieur en candidat individuel (également appelé candidat libre ou candidat non scolaire). Les conditions à remplir et les démarches à effectuer varient selon les diplômes.
Tout replier
Tout déplier
Examens concernés
Plusieurs examens peuvent être passés en candidat individuel. C'est le...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : liste des enseignants de l'education nationale / diplome de l'education nationale niveau v / diplome de l'education nationale niveau 3 / formation professionnelle dans l'education nationale / diplome de l'education nationale niveau 1
Concours externe, interne et réservé de psychologue de l ...
Concours externe, interne et réservé de psychologue de l'éducation nationale - session 2017
Concours externe, interne et réservé de psychologue de l'éducation nationale - session 2017
NOR : MENH1637094N
note de service n° 2017-004 du 17-1-2017
MENESR - DGRH D1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; au chef du service de l'enseignement...
Date: 2018-03-15 20:34:20
Site :
http://www.snetaa-polynesie.net
Mobilité, carrière des personnels de direction - Ministère ...
Hors mouvement national, les personnels de direction peuvent candidater pour :
être affectés dans les collectivités d'Outre-mer
une affectation à l'étranger
d'autres emplois de direction, dans des administrations ou collectivités territoriales
La bourse interministérielle de l'emploi public (BIEP) propose des offres de postes vacants destinées aux cadres supérieurs et des postes à...
Site :
http://www.education.gouv.fr
N° 4019 - assemblee-nationale.fr
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
Liste des diplômes en France — Wikipédia
Cette liste des diplômes en France recense les diplômes délivrés au nom de l'État et n'inclut pas les diplômes de l'enseignement supérieur privé tel que défini par l'article L731-1 du code de l'éducation [1] . Elle regroupe à la fois les diplômes actuellement en vigueur et ceux qui n'existent plus qui sont marqués comme tels. Cette liste est indicative et non exhaustive. Elle ne...
Date: 2018-03-19 14:17:27
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Liste des diplômes en France — Wikipédia
Cette liste des diplômes en France recense les diplômes délivrés au nom de l'État et n'inclut pas les diplômes de l'enseignement supérieur privé tel que défini par l'article L731-1 du code de l'éducation [1] . Elle regroupe à la fois les diplômes actuellement en vigueur et ceux qui n'existent plus qui sont marqués comme tels. Cette liste est indicative et non exhaustive. Elle ne...
Date: 2018-03-19 14:17:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Modalités d'organisation
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie- directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement des établissements publics locaux d'enseignement et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Accès à la formation professionnelle - InfoMIE.net
La formation professionnelle joue un rôle très important dans la régularisation de la situation administrative des mineurs isolés étrangers lors de leur passage à la majorité (Cf. Rubrique Le droit au séjour à la majorité ). Il est donc primordial qu'ils puissent y avoir accès durant leur minorité.
Information pratique issue du Guide AutonoMIE parue en septembre 2013 - page 47 -...
Date: 2018-03-21 08:14:42
Site :
http://www.infomie.net
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-03-21 01:52:11
Site :
http://www.vae.gouv.fr
L’enseignement du persan dans le monde - La Revue de ...
Il semble que de plus en plus de gens dans le monde souhaitent apprendre le persan. Les raisons de cet intérêt croissant sont, entre autres, la présence de la diaspora iranienne dans presque tous les pays du monde depuis quelques décennies, et l'intérêt que l'Iran suscite de nos jours. De son côté, l'Iran a fait beaucoup d'efforts depuis une vingtaine d'années pour que les non...
Date: 2018-03-21 07:51:51
Site :
http://www.teheran.ir
Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr
Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017
NOR : MENE1608858C
circulaire n° 2016-057 du 12-4-2016
MENESR - DGESCO B1-3 - DAF D2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
La rénovation des bourses de l'enseignement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Questions fréquentes sur les rectifications de l'orthographe
Questions fréquentes sur les rectifications de l'orthographe
1. Pourquoi y a-t-il des rectifications de l'orthographe?
Les rectifications de l'orthographe visent à simplifier certaines graphies et à supprimer des anomalies, des exceptions ou des irrégularités de l'orthographe du français.
2. Qui a proposé les rectifications orthographiques?
Les...
Site :
http://bdl.oqlf.gouv.qc.ca
Rectifications orthographiques du français en 1990 — Wikipédia
Rectifications orthographiques du français en 1990
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les rectifications orthographiques du français en 1990 recommandent une nouvelle orthographe pour certains mots du français afin de la rendre plus simple ou en supprimer certaines incohérences. Elles ont pour origine un rapport du Conseil supérieur français...
Date: 2018-03-20 06:48:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n ...
Accueil » Vie professionnelle » Statuts » Catégorie "C"
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières
- Publics concernés : fonctionnaires de catégorie C de la fonction...
Date: 2018-03-21 01:41:27
Site :
http://itefa.unsa.org
L'éducation physique, une discipline en progrès ? | Cairn.info
1
L'éducation physique est une pratique d'intervention fondée sur des savoirs et guidée par des normes. Aujourd'hui nombreux sont ceux qui l'ont vécue, et chacun la connaît quelque peu. Cependant proposer une synthèse à son sujet pose quelques problèmes particuliers : en général, les revues de question portent sur un domaine du savoir scientifique, non sur des pratiques....
Site :
cairn.info
Telechargements - ac-lille.fr
TEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site :
ac-lille.fr
Conditions et modalités d'attribution de primes et ...
Bulletin officiel n° 46 du 10 décembre 2009
Enseignements primaire et secondaire
Bourses
Conditions et modalités d'attribution de primes et avantages complémentaires à la bourse nationale de second degré de lycée
NOR : MENF0917924A
arrêté du 19-10-2009 - J.O. du 14-11-2009
MEN - DAF A1
Vu code de l'Éducation, livre V, titre 3, notamment articles D. 531-29 et D. 531-40
Article 1 - Les...
Site :
http://www.education.gouv.fr
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Office luxembourgeois de l'accueil et de l'intégration ...
Conseil national pour étrangers
26-05-2017 Appel aux candidatures / Appel aux électeurs
Le samedi 8 juillet 2017 à partir de 9.30 heures auront lieu les élections en vue de la désignation des représentants des étrangers au Conseil national pour étrangers (22 représentants effectifs et 22 représentants suppléants) au Ministère de la Famille, de l'Intégration et à la Grande Région,...
Date: 2018-01-31 12:58:03
Site :
http://www.olai.public.lu