Articles sélectionnés pour le thème : diplome niveau 5 de l'education nationale
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Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-03-21 01:52:11
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Convention Collective Nationale du salarié du particulier ...
Service à domicile > Convention Collective Nationale du salarié du particulier employeur 3 devis gratuits >
Convention Collective Nationale du salarié du particulier employeur
Convention collective nationale des salariés du particulier employeur du 24 novembre 1999. Étendue par arrêté du 2 mars 2000 JORF 11 mars 2000. IDCC n° 2111
Attention, pour être comprise, cette convention doit...
Site :
https://letarif.com
N° 2792 - assemblee-nationale.fr
INTRODUCTION 7
1. Une représentation de tous les salariés quelle que soit la taille de leur entreprise 9
2. La valorisation des parcours d'élus et syndicaux 10
3. L'amélioration de la représentation équilibrée entre les femmes et les hommes 10
4. La garantie de la présence des administrateurs salariés dans les grandes entreprises 10
5. Des institutions représentatives du personnel plus...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Toulouse Business School - tbs-education.fr
Toulouse Business School (anciennement ESC Toulouse) forme des managers audacieux, éthiques, ouverts et enthousiastes.
Créée en 1903 par la CCI de Toulouse, Toulouse Business School rayonne aujourd'hui à l'international à travers ses 5 campus situés à Toulouse, Paris, Barcelone, Casablanca et Londres. Grâce à la qualité de ses formations, de son corps professoral (plus de 90 enseignants...
Date: 2018-03-20 14:33:40
Site :
http://www.tbs-education.fr
Thèmes liés : diplome niveau 5 de l'education nationale / diplome de l'education nationale niveau 3 / licence sciences de l'education toulouse / science de l'education toulouse / science de l education toulouse
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve ...
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve République
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Dans le monde éducatif, le terme « réforme » revêt deux significations distinctes. Il désigne :
d'une part, des réformes institutionnelles importantes (lois) ;
d'autre part, des modifications pédagogiques et administratives plus modestes (arrêtés, circulaires et notes de...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Enseignement.be - Titres délivrés par l'enseignement de ...
Titres délivrés par l'enseignement de promotion sociale
L'Enseignement secondaire de promotion sociale
Les Unités d'Enseignement (UE)
144Programme d'enseignement de promotion sociale composé d'une ou de plusieurs unités d'enseignement. La section répond à des besoins individuels et collectifs d'initiation, de rattrapage, de qualification, de perfectionnement, de recyclage, de...
Site :
http://www.enseignement.be
Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr
Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017
NOR : MENE1608858C
circulaire n° 2016-057 du 12-4-2016
MENESR - DGESCO B1-3 - DAF D2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
La rénovation des bourses de l'enseignement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Docteurs et doctorants en sciences de l'éducation : entre ...
Cet article restitue les principaux résultats d'une enquête par questionnaire proposée à des étudiants inscrits en thèse de Sciences de l'Education en France sur la période 2001/2006 (167).
Un certain nombre de données concernant les caractéristiques générales de la population enquêtée sont proposées à l'analyse : âge, situation professionnelle à l'entrée, genre, durée de...
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
Devenir policier, dans la police nationale - Emploipublic
Devenir policier, dans la police nationale
Devenir policier, dans la police nationale
Laure Martin o
o mis à jour le
26/06/2017
DOSSIER : Les métiers de la sécurité
Comment devenir commissaire de police, officier, gardien de la paix, adjoint de sécurité et, pour les plus jeunes, cadet de la République ? Ils forment les services actifs non spécialisés de la police nationale, qui assurent...
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2018-03-20 06:48:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
LE ROLE DE L’ETAT DANS LA VIE SPORTIVE
LE ROLE DE L'ETAT DANS PRATIQUE SPORTIVE
Le sport en France est, dans son acception générale une institution de droit privé pratiqué au sein d'associations le plus généralement déclarées, mais contrôlé par l'Etat et ses représentants.
Ainsi, il ne pourrait y avoir de sports sans une gestion partielle de l'Etat. Cette gestion est partielle car elle permet le contrôle de...
Date: 2006-11-15 21:50:46
Site :
http://francetraining.free.fr
La Réforme du Collège 2016 en Clair
Cours et Options >
Enseignements Pratiques Interdisciplinaires
La maquette de la réforme du collège 2016 voit l'apparition, en 5e, 4e et 3e, des Enseignements Pratiques Interdisciplinaires (EPI).
Une façon différente de travailler : les EPI doivent permettre de construire et d'approfondir des connaissances et des compétences par une démarche de projet conduisant à une réalisation...
Site :
http://www.reformeducollege.fr
Formation de base aux premiers secours — Wikipédia
Formation de base aux premiers secours
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources
(juillet 2017).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la...
Date: 2018-03-20 06:47:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
La page des Langues Vivantes Etrangères - Académie de Toulouse
La page des Langues Vivantes Etrangères
1 - L'Actualité des L.V.E.
Bulletin du 31 octobre 2017
Enquête langues vivantes 2017-18
Afin de constituer une carte des langues départementale et de mettre à jour l'ensemble des données, une enquête départementale est à renseigner et à retourner à deos65ecoles@ac-toulouse.fr avant le 17 novembre 2017
Séjours avec des bourses européennes...
Site :
http://web.ac-toulouse.fr
Doctorat en France — Wikipédia
À la suite de la réforme de 1973 [30] , les diplômes dans les disciplines de santé sont
le doctorat de troisième cycle de sciences odontologiques,
le doctorat d'État en biologie humaine
le diplôme d'État en pharmacie
le diplôme d'État en médecine.
En février 1977, le doctorat d'État en pharmacie est remplacé par le doctorat d'État ès sciences pharmaceutiques et par le doctorat de...
Date: 2018-03-20 21:00:41
Site :
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FUN - Apprendre et enseigner avec les sciences cognitives
Apprendre et enseigner avec les sciences cognitives
Les thématiques
Sciences cognitives
L'objectif de ce MOOC est multiple :
Former le maximum de personnes concernées par l'apprentissage et la formation des étudiants et adultes, aux connaissances les plus fiables en sciences cognitives de l'apprentissage.
Promouvoir l'intégration de ces apports dans les modalités d'apprentissage, pour rendre...
Site :
https://www.fun-mooc.fr
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n ...
Accueil » Vie professionnelle » Statuts » Catégorie "C"
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières
- Publics concernés : fonctionnaires de catégorie C de la fonction...
Date: 2018-03-21 01:41:27
Site :
http://itefa.unsa.org
La formation professionnelle des enseignants - Accueil
Accueil > Le mensuel > La classe
Le mensuel
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La formation professionnelle des enseignants
Dans le cadre de notre étude du socle législatif de la fonction publique au travers des dispositions de la loi 83-634 du 13 juillet 1983, nous allons étudier ce mois le droit à la formation professionnelle qui est ouvert...
Certificat d'aptitude professionnelle — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Avant la création du CAP, les employeurs, municipalités ou diverses associations organisaient des cours professionnels pour des jeunes de 13 à 18 ans. La direction de l' enseignement technique souhaite encadrer ces cours et crée en 1911 un « Certificat de capacité professionnelle » (CCP) strictement réservé aux jeunes apprentis, transformé par...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Mis à jour le
06/03/2018
L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.
Sommaire
Chargé de communication, community manager F/H...
Date: 2018-03-21 02:15:35
Site :
http://www.aefe.fr
Éducation et enseignement supérieur, approches ...
En France, ce sont désormais plus de 43 % des 30-34 ans qui détiennent un diplôme de l'enseignement supérieur, contre à peine plus de 27 % à l'aube des années 2000.
Avant-propos
L'éducation des populations progresse de manière spectaculaire dans l'ensemble des pays européens. En France, ce sont désormais plus de 43 % des 30-34 ans qui détiennent un diplôme de l'enseignement...
Date: 2018-03-21 05:13:04
Site :
http://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Guide complet de la formation d'aide soignante - Formation ...
Nos conseils
Guide complet de la formation d'aide soignante
À la recherche d'un emploi ou désireux de faire une reconversion professionnelle, vous êtes une personne attentionnée et capable d'exercer un métier en rapport avec l'aide à la personne ; vous pouvez considérer le domaine du métier d'aide soignante.
Étant un secteur qui recrute, le métier d'aide soignante offre à un grand...
Site :
http://www.formation-aide-soignante.info
AGENCE NATIONALE POUR LA PROMOTION DE L’EMPLOI DES JEUNES ...
AGENCE NATIONALE POUR LA PROMOTION DE L'EMPLOI DES JEUNES
AGENCE NATIONALE POUR LA PROMOTION DE L'EMPLOI DES JEUNES
Le DIRECTEUR GENERAL
CONTEXTE
La problématique de l'emploi des jeunes est un défi universel qui se pose à tous les Gouvernements. Au Sénégal, les statistiques sur l'emploi confirment amplement la difficulté liée à la prise en charge du chômage et du sous-emploi des...
Site :
http://www.jeunesse.gouv.sn
Faire appel au médiateur - Ministère de l'Éducation nationale
Examens et concours
Les questions le plus souvent posées au médiateur à propos des examens et concours
Je ne suis pas satisfait de la note obtenue à l'épreuve écrite de français du baccalauréat, qui me paraît très injuste. Je pense en effet avoir rendu une bonne copie. Vous serait-il possible de faire procéder à une nouvelle correction de ma copie ?
Je ne comprends pas les notes qui...
Site :
http://www.education.gouv.fr
N° 1107 - assemblee-nationale.fr
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
Quels débouchés après la fac de Géographie
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Quels débouchés après la fac de Géographie
Quels sont les débouchés (métiers) après la fac de Géographie. Peut-on travailler après 3 ans d'études?
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1 060
Re : Quels débouchés après la fac de Géographie
Avec une licence générale en gros pas grand chose sauf si on a bcp de motivation et d'envie de trouver, mais c'est plus facilement avec une licence pro par exemple, apres...
Universités et grandes écoles au Mali : formation des ...
Mali » Brèves » Universités et grandes écoles au Mali : formation des cadres adaptée au besoin du marché de l'emploi
Universités et grandes écoles au Mali : formation des cadres adaptée au besoin du marché de l'emploi
25 juillet 2013
Commentaires fermés sur Universités et grandes écoles au Mali : formation des cadres adaptée au besoin du marché de l'emploi
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La...
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Reclassement des personnels enseignants, d'éducation et d ...
du grade d'origine : 3e échelon) = 6 ans.
- Ancienneté dans cet échelon : 11 mois.
A = 6 ans 11 mois.
- Ancienneté retenue (dans le nouveau grade) :
- Coefficients caractéristiques (c / d) :
c (MA 2) = 115 ; d (Agrégé) = 175 ( cf tableau n° 1 )
B = 6 ans 11 mois x (115/ 175) = 4 ans 6 mois.
Le collègue est donc reclassé au 5ème échelon de la classe normale du corps des agrégés au...
Date: 2018-03-21 01:16:59
Site :
http://www.cgteduc.fr
Bac 2018 : le gouvernement renonce à imposer le « mode ...
laffy4l (CC BY 2.0)
Les élèves de terminale n'auront pas à utiliser le mode examen de leur calculatrice scientifique pendant les épreuves du bac 2018, a annoncé le Ministère de l'Education nationale ce jeudi 15 février. « De nombreuses académies ont signalé qu'un nombre significatif d'élèves ne disposait pas à ce jour d'une calculatrice conforme à cette nouvelle...
Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...
- capacité à créer .
Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.
Questions :
Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...
Date: 2018-02-27 16:19:18
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http://vaeguidepratique.fr
Système éducatif en République démocratique du Congo ...
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources
(juin 2017).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références »
Cet article est une ébauche concernant la...
Date: 2018-03-19 13:20:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rapport - Page 168 - Formation Continue du Supérieur
La Formation dans le rapport "La négociation collective en 2010"
La négociation collective en 2010. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé; FRANCE. Direction générale du travail; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, Paris ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Juillet...
Site :
http://www.fcuni.com
Convention sur l’Élimination de Toutes les Formes de ...
Prestations économiques et sociales (article 13)
Femmes rurales (article 14)
Egalité devant la loi (article 15)
Mariage et vie de famille (article 16)
CINQUIÈME PARTIE
Comité pour l’é1imination de la discrimination à l'égard des femmes (article 17)
Rapports nationaux (article 18)
Réunions du Comité (article 20)
Rapports du Comité (article 21)
Rôle des institutions spécialisées...
Date: 2007-07-18 18:50:50
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un.org
Institut d'études politiques de Paris — Wikipédia
Institut d'études politiques de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Institut d'études politiques de Paris
Histoire et statut
Paris (1871), Nancy (2000), Dijon (2001), Poitiers (2001), Menton (2005), Le Havre (2007), Reims (2009)
Localisation
Localisation sur la carte de Paris
Chiffres-clés
190 millions d'euros de budget [2]
Divers
modifier - modifier le code - modifier...
Date: 2018-03-20 06:47:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
SYNEP CFE-CGC INDEX
Édito
Les français n'aiment pas la richesse... des autres !
Depuis des siècles on martèle aux français que l'argent c'est mal, que si l'on s'enrichit ce ne peut-être qu'en volant (les pauvres), que voler un voleur n'est pas voler, que les aristocrates on les pendra, que les bourgeois c'est comme les cochons, que Vive le syndrome de Robin des Bois ! etc.
Aussi bien la droite que la gauche...
Date: 2018-03-18 12:21:29
Site :
http://www.synep.org
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Les études supérieures en France | Institut français
Les études supérieures en France
Vous voulez étudier en France ?
Voici une présentation sur les études en France, réalisée en slovène par l'organisation étudiante Souvizija (Tamara Juricic, Mark Ravbar et Matic Poropatic).
Vous y trouverez également une interview de l'Ambassadeur de France en Slovénie (en anglais sous-titré slovène) et le témoignage d'un étudiant slovène qui a...
Site :
http://www.institutfrance.si
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
Général de Villiers : "On ne gagne pas une guerre sans ...
Conformément à l'article 38 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant; [ Voir les règles de confidentialité ].
Contributions
Au moins, il monte au créneau et dit les choses clairement.
le 21 décembre 2016
de Fougasse
Le message du CEMA est le bienvenu, alors que se termine...
Site :
http://www.opex360.com
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
AU TABLEAU – Les instituteurs sont moins payés que les ...
Les professeurs des écoles sont en grève mardi et mercredi pour protester contre la semaine des quatre jours et demi. Mais comme le souligne La Tribune , derrière ce refus de travailler quelques heures en plus se cache aussi un sentiment de malaise, correspondant à la peur du déclassement des enseignants. Selon les syndicats d'enseignants, les instituteurs seraient moins payés que les...
Site :
http://bigbrowser.blog.lemonde.fr
Lexique des notions clés utilisées dans le répertoire des ...
Les principaux termes utilisés dans les fiches métiers du répertoire
Répertoire des métiers
Ensemble des descriptions des métiers par familles de métiers et des caractéristiques de chacun d'entre eux en fonction de différentes rubriques (activités, compétences, conditions d'exercice, pré-requis,...)
Nomenclature des métiers
Recensement ordonné des métiers par famille et...
Date: 2018-03-21 03:49:42
Site :
http://www.metiers-fonctionpubliquehospitaliere.s ...
Thèmes liés : structures d education a l environnement / actions d education a l environnement / projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement / centre d education a l environnement
Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à ...
Faculté des sciences de l'éducation
Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à la santé
Le cheminement proposé est à temps complet.
Personnaliser l'affichage des cours par catégorie :
Éducation physique
Peut être offert à distance
1re année
Biomécanique et composantes anatomiques
EPS 1301
Structure des composantes anatomiques liées au mouvement humain. Définition...
Site :
https://cheminements.ulaval.ca
publication au sein du Bulletin officiel des finances ...
Par conséquent, le praticien psychothérapeute ou psychologue ne peut prétendre à l'exonération de TVA qu'au titre des actes réalisés à compter de la confirmation de cette inscription par l'autorité compétente.
b. Condition tenant à la nature des prestations
130
Seuls les soins dispensés aux personnes, c'est-à-dire les actes liés à l'établissement d'un diagnostic et à la mise en...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : note d information ministere de l education nationale / resultat d'examen ministere de l'education national / diplome de l'education nationale niveau 1 / diplome de l'education nationale niveau 4 / diplome niveau 5 de l'education nationale
Enseignant — Wikipédia
Statut de l'enseignant[ modifier | modifier le code ]
De statut de salarié de l' enseignement privé ou fonction publique , dans la plupart des pays il doit lui-même avoir un certain niveau de formation ( diplômes ou validation d'acquis). Des formations pédagogiques lui sont généralement accordées ( formation continue ). Il a un programme et des objectifs pour l'année, mais dispose d'une...
Date: 2018-03-20 15:46:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Salaire professeur des écoles (fonctionnaires) - JDN
Un professeur des écoles gagne entre 1 584 EUR nets et 3 026 EUR nets par mois en France, soit en moyenne 2 305 EUR nets par mois.
Source : JDN - point d'indice, 2014
Le salaire d'un professeur des écoles comparé au secteur fonctionnaires
Chargement en cours ...
A lire aussi : le classement des salaires des fonctionnaires
Plongée dans le métier de professeur des écoles
Le professeur...
Date: 2018-03-20 17:08:29
Site :
journaldunet.com
Le contrat d'apprentissage - L'apprentissage - Ministère ...
Le contrat d'apprentissage est conclu à l'aide d'un formulaire type signé par l'employeur et l'apprenti (ou son représentant légal).
Le contrat précise le nom du ou des maîtres d'apprentissage, et l'employeur atteste des titres ou diplômes dont ils sont titulaires et la durée de leur expérience professionnelle dans l'activité en relation avec la qualification recherchée.
Une notice...
Date: 2018-03-21 04:38:06
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...