Articles sélectionnés pour le thème : education nationale directeur
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Jean-Michel Blanquer — Wikipédia
Jean-Michel Blanquer est chercheur coopérant à l' Institut français d'études andines (es) à Bogota en Colombie . Il est attaché temporaire d'enseignement et de recherche à l' université Panthéon-Assas de 1992 à 1994, puis maître de conférences en droit public à l' université François-Rabelais de Tours. En 1996, il devient professeur de droit public à l' Institut d'études...
Date: 2018-03-20 17:26:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
MENH1731653N - Ministère de l'Éducation nationale
Accès au grade de professeur agrégé de classe exceptionnelle - années 2017-2020
NOR : MENH1731653N
note de service n° 2017-175 du 24-11-2017
MEN DGRH B2-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Mayotte, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie Française ; aux présidentes et présidents d'université ; aux présidentes et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Sécurité des écoles, des collèges ... - education.gouv.fr
Mesure 1 : amplifier l'effort de formation en passant de 500 à 1500 cadres éducatifs formés
220 formateurs académiques supplémentaires d'ici à fin juin 2017
En plus des 80 formateurs pour les académies prévus pour la rentrée 2017, formés dans les centres de la gendarmerie nationale, ce sont 220 formateurs supplémentaires qui seront formés d'ici juin 2017.
Ces formateurs assureront,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
La direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et ...
La direction de la jeunesse,
La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)
Pour élaborer et mettre en oeuvre sa politique en matière de jeunesse, le ministre de l'Education nationale est assisté de la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).
La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la...
Date: 2018-03-21 02:26:41
Site :
http://www.jeunes.gouv.fr
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
Références - Inspecteurs de l’éducation sans frontières
Les membres actifs de l'association sont des Inspecteurs Généraux de l'Education Nationale* (IGEN), des Inspecteurs Généraux de l'Administration de l'Education Nationale et de la Recherche* (IGAENR), des Inspecteurs d'Académie* (IADSDEN), des Inspecteurs d'Académie, Inspecteurs Pédagogiques Régionaux* (IA-IPR), des Inspecteurs de l'Education Nationale* (IEN).
Chacun dispose d'une...
Site :
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MENE1242368C - Ministère de l'Éducation nationale
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
NOR : MENE1242368C
circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré ; aux directrices et directeurs d'école ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Inspection de l'Éducation Nationale - Annecy Ouest ...
Nouveau réglement des écoles maternelle et élémentaires publiques - Mars 2012
Vous trouverez ci-dessous le règlement des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie, adopté par le Conseil Départemental de l'Education...
Date: 2018-03-21 02:09:05
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ac-grenoble.fr
Thèmes liés : conseil departemental de l'education nationale / conseil departemental de l education nationale / inspection de l education nationale / conseil de l education nationale / conseil departemental de l education
Chronologie - La Documentation française
1959-1975 : la mise en place du collège unique
6 janvier 1959 : Réforme Berthoin
Prolongation par une ordonnance (n°59-45) de la scolarité obligatoire de 14 à 16 ans et réforme par un décret du même jour (n°59-57) de l'organisation du système éducatif avec la création des collèges d'enseignement général (CEG).
3 août 1963 : Réforme Fouchet-Capelle
Par décret (n°63-793),...
Date: 2018-03-21 05:23:46
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Suivi et accompagnement pédagogique des élèves
Évaluation des acquis, accompagnement pédagogique des élèves, dispositifs d'aide et redoublement : modification
NOR : MENE1418381D
décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014
MENESR - DGESCO A1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 111-1, L. 311-1, L. 311-3-1, L. 311-7 et R. 421-51 ; avis du CNEA du 3-7-2014 ; avis du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Convention collective immobilier - JO 3090 - IDCC 1527
Employés
I
Avec une simple mise au courant n'exigeant pas de formation scolaire ou professionnelle sanctionnée par un diplôme, l'employé exécute des tâches élémentaires ou répétitives. La responsabilité de l'activité s'exerce directement et uniquement sur la bonne exécution du travail.
La compréhension des consignes dans un vocabulaire usuel demande de l'attention et la capacité de...
Date: 2018-03-21 01:44:24
Site :
http://www.dicotravail.com
Guinée: le syndicat de l'éducation menace de déclencher ...
tweet
Aboubacar Soumah du Syndicat libre des enseignants et chercheurs de Guinée (SLECG)
Guinée: le syndicat de l'éducation menace de déclencher une grève illimitée en cas de sanction contre ses membres
4.5 (90%) 2 votes
Dans un communiqué en date de ce lundi 29 janvier 2018, le Syndicat libre des enseignants et chercheurs de Guinée (SLECG) informe l'opinion nationale et internationale de...
Site :
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Thèmes liés : syndicat des inspecteurs de l'education nationale / ministre de l'education nationale / ministre de l education nationale / syndicat de l'education nationale / inspecteur de l education nationale
Présentation et missions de l'IGAENR - Ministère de l ...
Organisation en groupes territoriaux et transversaux
Missions de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
L'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR) est placée sous l'autorité directe des ministres chargés de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche. L' IGAENR exerce des...
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MENH1731659N - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2017 > n°41 du 30 novembre 2017 > Personnels
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
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Personnel du ministère de l’Éducation Nationale ...
collectifparis4 4 commentaires
Cas n°1 : tu es lauréat d'un concours de l'enseignement du second degré et ton contrat doctoral débute à la rentrée suivant ton admission
Si tu es lauréat d'un concours de l'enseignement du second degré et que tu as obtenu un contrat doctoral qui débute la rentrée suivant ton admission, il faut demander un congé sans traitement au ministère de...
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Auxiliaire de vie scolaire — Wikipédia
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Auxiliaire de vie scolaire
Auxiliaire de vie scolaire, Accompagnant d'élèves en...
Date: 2018-03-20 08:47:26
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MENE1719937N - Ministère de l'Éducation nationale
Accueil > Le Bulletin officiel > 2017 > n°26 du 20 juillet 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...
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MENE1617183N - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2016 > n°27 du 7 juillet 2016 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
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MENH1700539A - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > Enseignement supérieur et recherche > spécial n°2 du 9 novembre 2017
spécial n°2 du 9 novembre 2017
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans...
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Secourisme.net - Recommandations relatives à l ...
Formation continue >
Instruction ministérielle
Recommandations relatives à l'organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours au titre de l'année 2018
NOR INTE1801757J
18 janvier 2018 - dernière mise à jour 4 février 2018
Le ministre d'État, ministre de l'intérieur
à
destinataires in fine
OBJET : Recommandations relatives à l'organisation de la formation...
Date: 2018-03-21 01:16:41
Site :
http://www.secourisme.net
Contrats aidés dans l’Education nationale : trois parcours ...
Contrats aidés dans l'Education nationale : trois parcours
28 octobre 2013 8 Réactions
30 000 contrats aidés en plus accordés par Matignon à l'Education Nationale. L'annonce avait fait du bruit en juin dernier. Concrètement, quels métiers sont concernés ? Zoom sur ce statut particulier à travers trois témoignages.
Jennifer
Dans l'Education Nationale, le terme de « contrat aidé »...
Site :
http://www.vousnousils.fr
Education: poursuite du dépôt des dossiers de recrutement ...
Education: poursuite du dépôt des dossiers de recrutement des enseignants
26/04/2015 - 18:02
Le dépôt des dossiers d'inscription pour le concours de recrutement dans le secteur de l'éducation nationale à travers les 50 directions de l'éducation réparties à l'échelle nationale, se poursuivait après avoir débuté mercredi dernier à l'effet de recruter plus de 19 000 enseignants, tous...
Date: 2018-03-21 01:30:38
Site :
http://www.radioalgerie.dz
Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr
Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017
NOR : MENE1608858C
circulaire n° 2016-057 du 12-4-2016
MENESR - DGESCO B1-3 - DAF D2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
La rénovation des bourses de l'enseignement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1406107C - Ministère de l'Éducation nationale
d) Exclusion temporaire de la classe
e) Exclusion temporaire de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
f) Exclusion définitive de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
3 - Mesure alternative aux sanctions 4° et 5° prévues à...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le ministère de l’Éducation nationale et de la Formation ...
Haiti | Les exportateurs d'acier dominicains coincés
Accueil | Nouvelles | Haiti | Le ministère de l'Éducation nationale et de la Formation professionnelle (MENFP) et ses partenaires réfléchissent sur l'avenir du CIRSEH
Le ministère de l'Éducation nationale et de la Formation professionnelle (MENFP) et ses partenaires réfléchissent sur l'avenir du CIRSEH
08/07/2014 10:57:00 Auteur(e) La...
Site :
https://www.radiotelevisioncaraibes.com
Enseignement secondaire (France) - fracademic.com
Article détaillé : Histoire de l'éducation en France .
En raison des enjeux politiques, économiques, sociaux, idéologiques et culturels posés par l'enseignement en France, l'histoire du système éducatif français est marquée par des évolutions lentes et quelques changements plus nets, à l'occasion de réformes marquantes.
La plus importante est sans doute celle des lois Jules Ferry ,...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Conseil Académique De L'éducation Nationale
Pour la ville, voir Caen .
Un Conseil académique de l'éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l' éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans certains cas, il peut avoir un rôle disciplinaire ou contentieux.
Sommaire
Histoire
De 1808 à 1850
Les conseils académiques font l'objet du Titre X du décret du 17 mars 1808 organisant...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Démission de Education Nationale: procédure
Note bien que ta demission peut etre
refusée mais si tu as un motif valable il n'y a pas de raison.
Concernant le preavis mon cas est un peu particulier car j'avais eu
une disponibilité pour suivre le conjoint (seul type de mise en dispo qui
t'autorise a exercer une activité dans le privé!), et quand j'y est mis
un terme en demissionant la date d'effet coincidait avec la rentree scolaire
et...
Lutte contre le cyber harcèlement - Prevention harcèlement
MENU
Cyber harcèlement et Cyberviolences
L'association e-Enfance regroupe ici les guides et autres outils pour aider à lutter contre le cyber-harcèlement et le harcèlement à l'école
Prévention du cyber harcèlement
DÉFINITION : Le cyber harcèlement (en anglais Cyberbullying) est une forme récente de harcèlement. On la retrouve en particulier via les sms et les réseaux sociaux. La...
Site :
http://www.e-enfance.org
Pas de bébés à la consigne!
Déclaration commune (septembre 2009)
Pas de bébés à la consigne!
Pour télécharger cette déclaration commune au format pdf ==> cliquer ici
Pour accéder aux organismes signataires pdf ==> cliquer ici
Pour améliorer et développer les modes d' accueil et la scolarisation des jeunes enfants
Nous affirmons qu'une politique publique ambitieuse pour la petite enfance constitue un investissement...
Site :
http://www.pasdebebesalaconsigne.com
MENH1613887C - Ministère de l'Éducation nationale
Missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques
NOR : MENH1613887C
circulaire n° 2016-137 du 11-10-2016
MENESR - DGRH B1-3 - DGESCO A2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
Les voies technologique et professionnelle des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le Conseil supérieur des programmes - education.gouv.fr
Les membres du Conseil supérieur des programmes
Présidente
Souâd Ayada est inspectrice générale de l'Éducation nationale.
Vice-président
Philippe Raynaud
Philippe Raynaud est professeur des Universités (science politique) à l'université de Paris-II Panthéon-Assas, où il enseigne la philosophie politique.
Autres personnalités qualifiées
Catherine Becchetti-Bizot
Catherine...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les sigles dans l’Éducation Nationale - sgenbn.fr
Les sigles dans l'Éducation Nationale
Si vous êtes prof, parent d'élève, secrétaire de direction ou infirmière scolaire, vous avez certainement déjà fait, lors d'une réunion parent-professeurs ou d'un conseil d'administration, ce constat amer : vous n'avez pas choisi l'option LV8 SEN (Sigles de l'Éducation Nationale) au cours de votre scolarité ! Et si, par hasard, vous n'avez pas osé...
Site :
https://sgenbn.fr
MENE1711773C - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2017 > n°16 du 20 avril 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
L'inscription au lycée - Ministère de l'Éducation nationale
Après la troisième, les familles peuvent demander une orientation en :
seconde générale et technologique
seconde professionnelle de bac pro en trois ans
première année de C.A.P.
Les familles ont aussi à exprimer des voeux d'affectation en lien avec la décision d'orientation définitive, c'est-à-dire à choisir :
les enseignements d'exploration pour la seconde générale et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Communiqué du Conseil des Ministres du vendredi 05 janvier ...
Le Conseil des Ministres a examiné et adopté les projets de textes suivants :
6.1. Projet de décret portant approbation des Statuts de l'Ecole Nationale de Santé Publique « Damouré Zika ».
L'Ecole Nationale de Santé Publique « Damouré Zika » est un établissement Public à caractère Administratif (EPA) créé par Ordonnance n° 92-013 du 06 avril 1992.
L'Ecole Nationale de Santé...
Date: 2018-01-06 10:39:15
Site :
http://news.aniamey.com
Laposte.Net Messagerie fiable, nos emails en sécurité
La messagerie Laposte.net universelle et fiable
Depuis 2000 les emails de la messagerie de La Poste nous accompagnent avec succès.
Laposte.net est gratuite et fonctionne en mode webmail Laposte.net ou via une application.
Fonctionnant en France et gérée par la Poste, entreprise habituée à la confidentialité c'est un gage de sécurité pour l'utilisateur.
Contrairement à ce que l'on peut...
Site :
https://www.alouit-multimedia.com
Mutuelle Générale de l'Education Nationale
Charte de la Mutualité"
Les sociétés de secours mutuels peuvent se créer sans autorisation, sur simple déclaration ; elles peuvent se grouper en Union, elles choisissent librement leurs dirigeants.
Charte de la Mutualité
Dispositions communes à toutes les sociétés
ARTICLE PREMIER. -- Les sociétés de secours mutuels sont des associations de prévoyance qui se proposent d'atteindre...
Site :
http://www.le-temps-des-instituteurs.fr
Ministère de l’Education Nationale : Un bilan 2014 – 2015 ...
Home » Education » Ministère de l'Education Nationale : Un bilan 2014 - 2015 positif, malgré les difficultés
Ministère de l'Education Nationale : Un bilan 2014 - 2015 positif, malgré les difficultés
Posté le 11/01/2016 No Comment
Malgré les différentes crises qui ont secoué le Mali, la rentrée scolaire 2014 - 2015 s'est déroulée dans de bonnes conditions. Cette...
Date: 2017-12-15 07:23:09
Site :
http://mali-web.org
Perspectives d'avenir des contrats aidés dans l'éducation ...
Perspectives d'avenir des contrats aidés dans l'éducation nationale
13e législature
Question écrite n° 09220 de M. Jean-Marc Pastor (Tarn - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 18/06/2009 - page 1497
M. Jean-Marc Pastor attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale...
Date: 2016-10-21 11:20:43
Site :
senat.fr
Rythmes scolaires, devoirs, vacances... Ce qui va changer ...
Le ministre de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer, précise mardi les contours de plusieurs réformes importantes du système scolaire, quelques jours avant la rentrée.
Jean-Michel Blanquer veut faire des classes de CP défavorisées "une priorité". (Sipa)
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Jean-Michel Blanquer veut faire des classes de CP défavorisées "une priorité". (Sipa)
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Première rentrée à...
Site :
http://www.lejdd.fr
CASNAV de l'Académie de Lyon - ac-lyon.fr
Site Internet du Centre Académique pour la Scolarisation des enfants allophones Nouvellement Arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de Voyageurs de l'Académie de Lyon
1/4 Lire la suite ...
CERTIFICATION COMPLEMENTAIRE FLS
L'organisation de la certification complémentaire dans l'académie de Lyon est précisée dans le Bulletin d'informations rectorales (BIR) de début...
Date: 2018-03-21 05:21:16
Site :
http://www2.ac-lyon.fr
Code de l'éducation — Wikipédia
Présentation du Code de l'éducation[ modifier | modifier le code ]
Dans le cadre du processus de codification, le ministre de l'Éducation nationale, Lionel Jospin, après avoir fait adopter la loi d'orientation sur l'éducation de 1989, a décidé en 1991 de rassembler les dispositions législatives (partie L) et réglementaires (décrets) concernant l'éducation alors considérée comme la...
Date: 2018-03-19 14:18:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
[SE-UNSA 06]
modifiée par la note de service no 94-262 du 2 novembre 1994
(Education nationale : DAGEN)
Texte adressé au doyen de l'inspection générale de l'Education nationale, aux recteurs, aux inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Education nationale et aux chefs d'établissement (lycées, collèges, écoles).
Modalités de l'inspection des personnels...
Date: 2018-03-21 02:06:49
Site :
http://sections.se-unsa.org
Lettre de démission Éducation Nationale - Modèle de Lettre
Lettre de démission Éducation Nationale
Modèle pour démissionner de l'éducation nationale
Lettre de démission Éducation Nationale
Comment démissionner de l'Éducation Nationale ?
Quelles qu'en soient les raisons, vous pouvez démissionner de l'Éducation Nationale à tout moment. Il suffit de prévenir l'inspection académique en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception. Vous recevrez une convocation vous conviant à un rendez-vous avec le directeur de l'établissement dans lequel vous travaillez afin de confirmer votre volonté de quitter votre fonction. La...
Site :
http://www.lettre-utile.fr
Thèmes liés : lettre de demission de l'education nationale / lettre administrative de l'education nationale / demission education nationale lettre / lettre de l'education nationale / rapport d'inspection de l'education nationale
Législation enseignants vacataires décret 87-889 signé par ...
Législation enseignants vacataires décret 87-889 signé par Alain Juppé
Législation enseignants vacataires décret 87-889 signé par Alain Juppé
Dans l'enseignement supérieur, les enseignants vacataires sont toujours régis par le célèBre décret 87-889 modifié
LE Décret n°87-889 du 29 octobre 1987 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi de vacataires pour l'enseignement...
Date: 2016-02-06 17:50:30
Site :
http://www.vacataire.eu
LES ACTIVITÉS DES AESH ET DES AVS/CUI
Présentation
La circulaire 2017-084 du 3 mai 2017, relative aux missions et activités des AVS et des AESH abroge les textes plus anciens, circulaires 2003-92 et 2003-093 du 11 juin 03 et 2004-117 du 15 juillet 2004.
Sous l'autorité de...
L'AVS accomplit les missions dont il est chargé sous la direction des autorités chargées de l'organisation du service. à savoir sous l'autorité...
Date: 2018-02-06 21:13:33
Site :
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr
École primaire : passage, redoublement ou saut de classe ...
À l'école maternelle, le redoublement n'est pas possible, mais le saut de classe est possible.
Tout replier
Proposition du conseil des maîtres
Le conseil des maîtres de l'école est composé :
du directeur d'école,
des maîtres de l'école, des maîtres remplaçants et des membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école.
Il se réunit au moins 1 fois par trimestre.
À la...
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Accueil \ Que dit la loi ? \ Que dit la loi ? \ Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Jeudi, 12 Mai 2011 16:51
J.O. n° 295 du 20 décembre 2005 - page 19594 - texte n° 53
Décrets, arrêtés, circulaires - Textes généraux - Ministère de la santé et des solidarités
NOR: SANA0524617D
Le Premier ministre,
Sur...
Date: 2018-03-21 06:50:15
Site :
http://mdph.fr