Articles sélectionnés pour le thème : education de l art
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MENH1731659N - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2017 > n°41 du 30 novembre 2017 > Personnels
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
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Université Laval — Wikipédia
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Ne doit pas être confondu avec le Centre Universitaire de la Mayenne - Laval , situé à Laval en France
Université Laval
Localisation sur la carte de la ville de Québec
Localisation sur la carte du Québec
Chiffres-clés
Deo favente haud pluribus impar
(Avec la grâce de Dieu,
à nul autre comparable)
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Date: 2018-03-20 06:47:29
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Département de l'éducation, de la culture et des sports - PDF
il y a 2 ans
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1 Département de l'éducation, de la culture et des sports Règlement concernant la formation de Designer dipl. ES, orientation Design de produit, spécialisation Objets horlogers Le conseiller d Etat, chef du Département de l'éducation, de la culture et des sports, vu la loi fédérale sur la formation professionnelle, du 13 décembre 20021); vu...
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Thèmes liés : departement de l education de la culture et des sports / direction generale de l education et de la culture / education de l art / conseil de l education et de la formation / conseil d'education et de la formation
ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL 0021 du 10 avril 1978 relatif à l ...
CHAPITRE Ier CHAMP D'APPLICATION
Section 1re Assujettissement des travailleurs et des travailleurs assimilés
Art. 1er. -- Sont obligatoirement assujettis au régime de sécurité sociale institué par le décret-loi du 29 juin 1961, organique de la sécurité sociale, les travailleurs soumis aux dispositions du Code du travail sans aucune distinction de race, de nationalité, de sexe ou...
Date: 2011-06-01 16:45:50
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http://www.leganet.cd
Thèmes liés : cours d'education physique a l'ecole / cours d education physique a l ecole / allocation d education de l enfant / securite sociale de l'education nationale / l'education nationale cotise ou
Portail Officiel du Gouvernement Gabonais
"L'observatoire doit absolument fonctionner", a dit Monsieur Christian MAGNAGNA ||
Activités du Gouvernement
Conférence internationale sur le financement de l'éducation : Le Ministre de l'Education Nationale envoyé spécial du Président de la République à Dakar.
Le CSAIG au Ministère de l'intérieur.
Révision des taux de cession légale promulgués par la loi 008/2017 du 3 août 2017
Les...
Site :
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Thèmes liés : ministre de l'education nationale / ministre de l education nationale / ministre de l'education 2017 / ministre de l'education / ministre de l education
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Suivi et accompagnement pédagogique des élèves
Évaluation des acquis, accompagnement pédagogique des élèves, dispositifs d'aide et redoublement : modification
NOR : MENE1418381D
décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014
MENESR - DGESCO A1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 111-1, L. 311-1, L. 311-3-1, L. 311-7 et R. 421-51 ; avis du CNEA du 3-7-2014 ; avis du...
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N° 2792 - assemblee-nationale.fr
INTRODUCTION 7
1. Une représentation de tous les salariés quelle que soit la taille de leur entreprise 9
2. La valorisation des parcours d'élus et syndicaux 10
3. L'amélioration de la représentation équilibrée entre les femmes et les hommes 10
4. La garantie de la présence des administrateurs salariés dans les grandes entreprises 10
5. Des institutions représentatives du personnel plus...
Les métiers de l'enseignement - Métiers - Formations ...
Les chiffres de l'Education
1er degré public (écoles maternelles et élémentaires) en France métropolitaine et DOM : 323 400 enseignants, dont 82 % de femmes.
2nd degré public (collèges, lycées) : 381 900 enseignants, dont 58 % de femmes.
Enseignement supérieur public : 70 000 enseignants, dont 37 % de femmes.
(Source : chiffres 2012-2013 et 2011-2012 pour l'enseignement supérieur -...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Enseignement secondaire (France) - fracademic.com
Article détaillé : Histoire de l'éducation en France .
En raison des enjeux politiques, économiques, sociaux, idéologiques et culturels posés par l'enseignement en France, l'histoire du système éducatif français est marquée par des évolutions lentes et quelques changements plus nets, à l'occasion de réformes marquantes.
La plus importante est sans doute celle des lois Jules Ferry ,...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Créer son école - Projet pédagogique - Créer son école
Définir votre projet éducatif et pédagogique, c'est la première des choses à faire
Avant de vous plonger dans les aspects techniques, juridiques et pratiques de la création d'école, il vous faut déterminer soigneusement la nature du projet éducatif et pédagogique de votre future école. C'est en effet fondamental de bien définir les finalités de votre projet avant de...
Site :
http://creer-son-ecole.com
MENE1406107C - Ministère de l'Éducation nationale
d) Exclusion temporaire de la classe
e) Exclusion temporaire de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
f) Exclusion définitive de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
3 - Mesure alternative aux sanctions 4° et 5° prévues à...
Site :
http://www.education.gouv.fr
SPIRALE Revue de recherches en éducation
(Spirale 56)
Lire l'article
Résumé : L'école primaire met surtout l'accent sur l'apprentissage de l'écriture, de la lecture et des mathématiques, oubliant les arts qui deviennent soudainement pédagogiquement négligeables après la maternelle. Nous soutenons pourtant qu'un enseignement des arts bien intégré à l'école (...)
MANDERSCHEID Jean-Claude et PITHON Gérard « Éléments de...
Site :
https://spirale-edu-revue.fr
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve ...
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve République
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Dans le monde éducatif, le terme « réforme » revêt deux significations distinctes. Il désigne :
d'une part, des réformes institutionnelles importantes (lois) ;
d'autre part, des modifications pédagogiques et administratives plus modestes (arrêtés, circulaires et notes de...
Site :
https://www.cap-concours.fr
L’éducation doit redevenir une priorité nationale ...
L'éducation doit redevenir une priorité nationale !
L'éducation doit redevenir une priorité nationale !
Depuis plusieurs années, nous assistons à la crise de l'Education nationale en même temps qu'à des réformes et mesures successives qui conduisent à la mise en cause du service public d'éducation. Depuis 2007, plus de 65 00o postes ont été supprimés dans l'enseignement primaire et...
Site :
https://www.petitions24.net
Histoire de l'éducation physique et sportive au Québec ...
Cet article contient les faits saillants de l'histoire de l'éducation physique et sportive au Québec de ses débuts à aujourd'hui ainsi que les conceptions qui l'ont influencé.
Sommaire
Définition[ modifier | modifier le code ]
Durant tout le XIXe siècle et jusqu'en 1921 [1] [NB 1] , la population québécoise est majoritairement rurale et vit principalement d'un agriculture de subsistance....
Date: 2018-03-19 14:28:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Law Document French View | Ontario.ca
2011, chap. 1, annexe 1, art. 6 (33-36) - 01/07/2011
Responsabilité civile
39 Les règles suivantes s'appliquent si une personne, son mandataire ou son employé vend de l'alcool à une personne ou pour une personne dont l'état est tel qu'il semble que la consommation d'alcool pourrait l'enivrer ou aggraver son état d'ivresse au point qu'elle risque de se blesser, de blesser un tiers ou de...
Site :
https://www.ontario.ca
Thèmes liés : loi de l'education ontario / loi sur l education / education de l art / question de l education / droit a l education
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
Arts plastiques - Site de l'académie de Grenoble
de IAN
L'agrégation externe, l'agrégation interne et le Capes externe d'arts plastiques évoluent. Des notes de commentaires et des sujets zéro sont proposés afin d'aider les candidats dans leur préparation. -> Lire la suite
Édu_num
Des usages numériques quotidiens des élèves à l'enseignement des arts plastiques Depuis de nombreuses années, l'Internet est présent dans les familles et à l'École. Les tablettes se diffusent rapidement. Les smartphones sont aujourd'hui d'un usage...
Site :
ac-grenoble.fr
Thèmes liés : education de l art / ministere de l'education nationale / ministere de l education nationale / ministere de l'education et l'enseignement / site ministere education nationale
Cours de philosophie - sujets Bac philosophie 2010 ...
Sujets et corrigés du bac de philosophie de juin 2010
Séries générales (L, S, ES) et techniques (STI, STT, STG, STL)
Voici les sujets tombés au bac de philo 2010 :
Sujet 1 : L'art peut-il se passer de règles ?
Sujet 2 : Dépend-il de nous d'être heureux ?
Sujet 3 : Extrait du Léviathan de Hobbes
Sujet 1 : Une vérité scientifique peut-elle être dangereuse ?
Sujet 2 : Le rôle...
Site :
http://coursphilosophie.free.fr
Thèmes liés : education de l art / role des parent dans l education de leurs enfant / role des parents dans l education des enfants / parents dans l education des enfants / autorite dans l education des enfants
Telechargements - ac-lille.fr
TEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site :
ac-lille.fr
L'éducation physique, une discipline en progrès ? | Cairn.info
1
L'éducation physique est une pratique d'intervention fondée sur des savoirs et guidée par des normes. Aujourd'hui nombreux sont ceux qui l'ont vécue, et chacun la connaît quelque peu. Cependant proposer une synthèse à son sujet pose quelques problèmes particuliers : en général, les revues de question portent sur un domaine du savoir scientifique, non sur des pratiques....
Site :
cairn.info
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil ...
La construction des politiques d'éducation : de nouveaux rapports entre science et politique
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil supérieur de l'éducation du Québec, une démarche originale
Between research, practice and politics: the Quebec's Council of Education, an original approach
Zwischen Forschung, Praxis und Politik: das Obererziehungsamt in Quebec, eine originale...
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
Code de la Sécurité Sociale
LOI N° 73-37 du 31 Juillet 1993 portant Code de la Sécurité Sociale.
L'Assemblée nationale a délibéré et adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
[|GENERALITES|]
Article premier : - Il est institué un régime de sécurité sociale au profit des travailleurs salariés relevant du Code du travail et ...
Date: 2018-03-21 06:17:28
Site :
http://www.jo.gouv.sn
Le DNB 2018 - Site de collegerisso-nice
12. janvier 2018
Le DNB 2018
Le Diplôme National du Brevet (DNB), réformé l'an dernier, a été révisé pour la session 2018. Les modifications portent...
Site :
https://www.college-risso-nice.fr
Thèmes liés : reforme du ministere de l'education nationale / diplome ministere de l'education nationale / nouvelle reforme de l'education nationale / ministere de l'education nationale / ministere de l education nationale
Carte scolaire — Wikipédia
Principe général[ modifier | modifier le code ]
Il faut distinguer trois choses :
la carte scolaire des écoles maternelles et élémentaires qui est déterminée par les conseils municipaux (art. L212-7 du Code de l'éducation) lorsque les communes comportent plusieurs écoles ;
la carte scolaire des collèges qui est déterminée par le conseil général (art. L213-1 du Code de...
Date: 2018-03-19 13:19:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Éducation nationale : La réforme en question - leseco.ma
Une reprise tardive des cours, un déficit de 12.000 enseignants non remplacés face à 224.000 nouveaux élèves, la rentrée 2016 a été houleuse pour l'Éducation nationale marocaine qui déploie cette année les premières réformes de sa Vision 2030.
«76% des enfants ne savent ni lire ni écrire après quatre ans d'école», affirmait en 2015 Rachid Belmokhtar, le ministre de l'Éducation...
Site :
http://www.leseco.ma
Taire la chose et dire les mots. Ou les avatars de l ...
Taire la chose et dire les mots. Ou les avatars de l'innovation pédagogique en Éducation physique au XXe siècle en France
Jacques Gleyse
Français English
Deux «mystiques» divisent à l'origine le champ des pratiques corporelles scolaires, non sans paradoxe dans l'innovation en Éducation physique. D'un côté, l'éduqué physique : vision égalitariste, tournée vers le plus faible (Ligue...
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Université Toulouse - Jean Jaurès - Licence Sciences de l ...
Objectifs
Développer une approche historique et comparative de l'éducation formelle et informelle.
Se familiariser avec les champs de la professionnalisation et de la formation de formateur, des politiques enfance-jeunesse, de l'encadrement des services de santé et du médico-social, des recherches et expertises en éducation et formation.
Comprendre les phénomènes éducatifs grâce aux...
Site :
http://www.univ-tlse2.fr
Liste des ministres français de l'Instruction publique ...
Liste des ministres français de l'Instruction publique - Education nationale
Ministre français de l'Éducation nationale
Cette page donne accès aux listes des ministres français du Ministère de l'Éducation nationale , classés par période.
La fonction de ministre de l'Instruction publique fut créé en France en 1828 , il était généralement combiné avec le ministère des Cultes...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...
- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.
3.2.2.1 Organisation des cycles
Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.
En fonction des variations de...
Date: 2011-11-29 13:06:28
Site :
http://www.education.gouv.fr
Arts Plastiques – Cycle 3 – Arts Plastiques - nwwo.fr
Voici un tableau synoptique reprenant le programme d'arts plastiques du cycle 3.
Pour le télécharger, c'est ici : tableau-synoptique
Programme Arts Plastiques - Cycle 3
http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=94708
Après la sensibilisation aux activités et à la perception des langages artistiques conduite en maternelle, le cycle 2 a fait découvrir aux élèves...
Site :
http://nwwo.fr
Les ministres Luc Fortin et Sébastien Proulx annoncent ...
Grossir la taille du texte à 150 % - taille actuelle 100 %.
Portail Québec - Services Québec
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Recherche dans le Fil d'information
Pour faire une recherche dans les communiqués ou les invitations aux médias
Recherche dans le Fil d'information
Les ministres Luc Fortin et Sébastien Proulx annoncent près de 10 M$ pour favoriser un arrimage fort entre la...
Date: 2018-03-21 07:38:42
Site :
http://www.fil-information.gouv.qc.ca
Education / Formation | Site-Mémorial du Camp des Milles ...
Objectifs
L'éducation est au coeur du projet du Site-Mémorial.
Il s'agit tout d'abord de transmettre l'histoire d'un lieu qui, de 1939 à 1942, va rejoindre progressivement l'histoire tragique de la Shoah.
S'appuyant sur la force du lieu et sur son histoire, il s'agit aussi de montrer jusqu'où peut aller le rejet de l'Autre, par une présentation pédagogique des mécanismes individuels et...
Site :
http://www.campdesmilles.org
Thèmes liés : formation inspecteur de l'education nationale / histoire de la science de l'education / histoire des sciences de l education / pedagogie sciences de l education formation / histoire de l education et de la formation
Bases de données en sciences de l'éducation | BU P8
Discipline(s) / sujet(s) couverts : sciences de l'éducation
Période couverte : 1965 -
ASP - Academic Search Premier
Base de données en texte intégral et bibliographique.
Discipline(s) / sujet(s) couverts : histoire, psychologie, sciences, sciences de l'éducation, sociologie, géographie, droit, sciences politiques, religion, économie, littérature, informatique, philosophie, infodoc...
Site :
https://www.bu.univ-paris8.fr
Les programmes du lycée - education.gouv.fr
Les enseignements des classes de première et terminale du lycée d'enseignement général et technologique
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Programmes de première et de terminale
Consulter l'intégralité des programmes de première et de terminale du lycée général et technologique
Les dispositifs d'accompagnement pour les lycéens
En classe de seconde, en lycée professionnel, dispositif de réussite...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les programmes du lycée - education.gouv.fr
Les enseignements des classes de première et terminale du lycée d'enseignement général et technologique
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Programmes de première et de terminale
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Les dispositifs d'accompagnement pour les lycéens
En classe de seconde, en lycée professionnel, dispositif de réussite...
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Conseil de l’Ordre des Arts et des Lettres - Ministère de ...
ÉCOUTER
Conseil de l'Ordre des Arts et des Lettres
L'ordre ministériel des Arts et des Lettres a été créé le 2 mai 1957 (décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l'ordre des Arts et des Lettres). Il relève du ministre chargé de la Culture, celui-ci décidant souverainement des nominations après avoir pris connaissance des avis émis par le Conseil de l'ordre des Arts et...
Droit de grève dans l’Education Nationale - SUD EDUCATION 06
Droit de grève dans l'Education Nationale
lundi 23 février 2009
par SUD Education NICE
popularité : 47%
ToutE salariéE de l'Education Nationale, fonctionnaire ou non, a le droit de se mettre en grève (préambule de la Constitution du 27 octobre 1947 et art 10 de la Loi du 13/07/83).
Les modalités sont fixées par les art L. 521-2 à L. 521-6 du Code du Travail qui reprennent les...
Date: 2018-03-21 05:53:38
Site :
http://www.sudeducation06.org
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 62 . § 1er. Chaque groupe de travail visé à l'article 16 comprend :
1° huit membres désignés par le Ministre sur proposition du Conseil général de l'enseignement fondamental;
2° huit membres désignés par le Ministre sur proposition du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire;
3° trois représentants de l'inspection désignés par le...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Chapitre 1er. Dispositions introductives
Article 1er . L'art de guérir couvre l'art médical, en ce compris l'art dentaire, exercé à l'égard d'êtres humains, et l'art pharmaceutique, sous leurs aspects préventifs ou expérimentaux, curatifs, continus et palliatifs.
Art. 2 . Pour l'application de la présente loi coordonnée, on entend par :
1° " ressortissant européen "...
N° 391 - Projet de loi relatif à l’orientation et à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 novembre 2017.
PROJET DE LOI
relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Orientation scolaire et professionnelle — Wikipédia
Cadre général[ modifier | modifier le code ]
Les méthodes d'orientation sont très diverses et doivent reposer avant tout sur la liberté de choix de la personne. Il existe des associations permettant à des étudiants de découvrir des voies auxquelles ils n'auraient peut-être pas pensé [1]
L'orientation peut aussi consister en un service offert, depuis le collège jusqu'à l'enseignement...
Date: 2018-03-20 08:45:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
EDUSPOT - E-TECHNOLOGIE | E-ÉDUCATION | E-FORMATION
Inscrivez-vous
Les rencontres du numérique pour l'Education
EduSpot France est le rendez-vous de l'ensemble des acteurs de l'e-éducation, de l'e-formation et de l'e-technologie, du Primaire, du Secondaire, du Supérieur, de la formation professionnelle et de la formation tout au long de la vie.
La deuxième édition se...
Site :
https://www.eduspotfrance.fr
Thèmes liés : formation dans l'education / formation dans l education / education et l apprentissage tout au long de la vie / l'education secondaire en france / l'education superieur en france
SIAES CARRIERE classe exceptionnelle certifiés professeur ...
- Reclassement à la classe exceptionnelle des professeurs certifiés : bientôt en ligne
les "viviers" de professeurs promouvables :
Deux « viviers » distincts sont identifiés par l'administration pour l'accès à la classe exceptionnelle :
- premier « vivier » : les professeurs certifiés qui, ayant atteint au moins le 3ème échelon de la hors classe, ...
Date: 2018-02-09 21:01:30
Site :
http://www.siaes.com
Gilles de Robien — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Robien .
Gilles de Robien
(1 an, 11 mois et 14 jours)
Président
(3 ans et 24 jours)
Président
(16 ans, 3 mois et 16 jours)
Prédécesseur
(13 ans, 3 mois et 3 jours)
Prédécesseur
(11 mois et 21 jours)
Prédécesseur
Gilles Marie Ghislain Louis Gauteron de Robien
Date de naissance
Jeanne Hoarau de la Source
Profession
Agent général d'assurance et...
Date: 2018-03-20 06:47:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Travailler avec des enfants - Métiers - Formations - Liens ...
Plus de 410 000 professionnels de la petite enfance s'occupent des enfants de 0 à 6 ans dans les crèches, les garderies, les centres de protection maternelle et infantile, ou à leur domicile.
Chargées de veiller sur les enfants dont les parents travaillent, ces femmes (le taux de féminisation est de 95 %) jouent aussi un rôle éducatif essentiel.
A partir de 3 ans, plus de 90 % des enfants...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Présentation et règlement – Colloque international e-éducation
Présentation et règlement
Organisateurs
Ci-après, toutes les mentions des organisateurs réfèrent à l'ESENESR, à la TÉLUQ et à leurs partenaires pour l'organisation du colloque e-éducation 2016.
Présentation
Le concours des Trophées francophones du numérique pour l'éducation, qui se tient à l'occasion de l'édition 2016 du colloque international e-éducation, ci-après nommé...
Site :
http://e-education2016.com
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Accueil \ Que dit la loi ? \ Que dit la loi ? \ Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Jeudi, 12 Mai 2011 16:51
J.O. n° 295 du 20 décembre 2005 - page 19594 - texte n° 53
Décrets, arrêtés, circulaires - Textes généraux - Ministère de la santé et des solidarités
NOR: SANA0524617D
Le Premier ministre,
Sur...
Date: 2018-03-21 06:50:15
Site :
http://mdph.fr
Loi n° 75-534 : Les droits des personnes handicapées
§ I. - Modifications de certaines dispositions du code du travail
Article 11
Est inséré dans le code du travail un article L. 119-5 rédigé comme suit :
« Art. L. 119-5. - Par dérogation aux dispositions des articles L. 115-2, L. 117-3 et L. 117-7 du présent code, des aménagements sont apportés, en ce qui concerne les personnes handicapées, aux règles relatives à l'âge...
Date: 2014-04-04 18:07:33
Site :
http://dcalin.fr