Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'education nationale et de formation professionnelle
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Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n ...
Accueil » Vie professionnelle » Statuts » Catégorie "C"
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières
- Publics concernés : fonctionnaires de catégorie C de la fonction...
Date: 2018-03-21 01:41:27
Site :
http://itefa.unsa.org
Recours hiérarchique excès de pouvoir d'un jury d'examen
Recours Administratif pour excès de pouvoir
Bonjour,
Je pose une question: n'a t'on pas coupé la tête du Roi souverain en 1789?
Je viens d'être recalé a un jury de HMONP. (habilitation à la maitrise d'oeuvre en son nom propre) C'est une formation post master 2 en architecture qui permet de s'inscrire a l'Ordre des Architectes pour exercer en son nom, c'est a dire permettre de se lancer et...
Date: 2018-03-21 04:55:24
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.com
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
Reconnu par l’Etat, certifié, visé, homologué, accrédité ...
Ecoles de Commerce Liste des écoles Reconnu par l'Etat, certifié, visé, homologué, accrédité... comment s'y retrouver ?
lundi 18 mars 2013
Reconnu par l'Etat, certifié, visé, homologué, accrédité... comment s'y retrouver ?
En lisant dernièrement les messages sur notre forum , j'ai remarqué que beaucoup d'étudiants sont perdus lorsqu'il s'agit de parler de la qualité d'une école....
Coût du lycée en France : pourquoi est-ce si cher ? | L ...
23 novembre 2016
Coût du lycée en France : pourquoi est-ce si cher ?
On entend régulièrement dans le débat public sur l'éducation que les lycéens coûtent chers aux contribuables ou qu'il conviendrait de redéployer une partie des ressources accordées aux lycées vers les écoles élémentaires. Un lycée qui coute cher, c'est une affirmation avérée tant la France présente un...
Ecole de commerce - Formations à distance jusqu'à Bac +5
Inscrivez-vous en BTS avant le 23 mars
pour passer votre examen en 2019 !*
REJOIGNEZ ENACO BUSINESS SCHOOL
1ère école de commerce à distance en France.
Depuis sa création, le projet d'ENACO Business School est de former à distance les professionnels et les leaders de demain dans les domaines du commerce,...
Site :
https://www.enaco.fr
Thèmes liés : ministere de l'education nationale et de la recherche / ministere de l education nationale et de la recherche / ministere de la recherche et de l innovation / ministere de l'education nationale et de formation professionnelle / ministere de l education de la recherche
IFSI LA BLANCARDE Concours AP
Conditions générales
Pour être admis en formation d'auxiliaire de puériculture, le candidat doit être âgé de 17 ans au minimum à la date d'entrée en formation. Aucune dispense d'âge n'est accordée et il n'est pas prévu d'âge limite supérieur.
Liste 1 | Candidats pouvant se présenter aux épreuves de sélection
Aucun diplôme n'est requis pour se présenter aux épreuves de...
Site :
http://www.ifsilablancarde.com
Avec quels certificateurs - Candidat(e)s
Liens
INTERVAL, grâce à 23 points d'accueil répartis sur l'ensemble du Nord-Pas de Calais, propose un guichet unique de proximité, pou... Lire la suite
Site du Ministère de l'Education...
Date: 2018-03-21 05:51:29
Site :
http://www.vae-npdc.fr
Thèmes liés : ministere de l'education nationale et de la recherche / ministere de l'education nationale et de formation professionnelle / ministere de l education nationale et de la recherche / ministere de l'education nationale / ministere de l education nationale
Mobilité, carrière des personnels de direction - Ministère ...
Hors mouvement national, les personnels de direction peuvent candidater pour :
être affectés dans les collectivités d'Outre-mer
une affectation à l'étranger
d'autres emplois de direction, dans des administrations ou collectivités territoriales
La bourse interministérielle de l'emploi public (BIEP) propose des offres de postes vacants destinées aux cadres supérieurs et des postes à...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Loi n° 75-534 : Les droits des personnes handicapées
§ I. - Modifications de certaines dispositions du code du travail
Article 11
Est inséré dans le code du travail un article L. 119-5 rédigé comme suit :
« Art. L. 119-5. - Par dérogation aux dispositions des articles L. 115-2, L. 117-3 et L. 117-7 du présent code, des aménagements sont apportés, en ce qui concerne les personnes handicapées, aux règles relatives à l'âge...
Date: 2014-04-04 18:07:33
Site :
http://dcalin.fr
Salaires, Indices, Indemnités, Primes, GIPA | SNUipp & FSU 86
Salaires, Indices, Indemnités, Primes, GIPA - 99 article(s).
4 février 2018
Rémunération et salaire : ce qui change au 1er janvier 2018 Les pages du « kisaitou » concernant la grille des salaires et les contributions sociales ont été mises à jour et sont consultables aux liens suivants : Eléments du salaire : https://kisaitou.snuipp.fr/Feuille-de-paie-2760696 Grille des salaires...
Date: 2018-03-21 01:54:43
Site :
http://86.snuipp.fr
Enseignants contractuels - vos droits - SUD Éducation ...
424
318
Hors catégorie : ne peuvent être classés hors catégorie que les personnels qui justifient des titres ou diplômes exigés pour la 1° catégorie et qui sont appelés à dispenser un enseignement d'un niveau postérieur à celui correspondant au baccalauréat.
Première catégorie : sont classés en 1° catégorie les titulaires d'un doctorat d'État ou d'un doctorat de 3e cycle, les...
Date: 2018-03-21 03:17:35
Site :
http://sudedulor.lautre.net
MENH0914011N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
http://www.education.gouv.fr/siac4
1.1.2 Recommandations préalables à l'inscription
Des écrans d'informations rappelant notamment les conditions exigées par la réglementation de chaque concours sont mis à la disposition des candidats aux adresses internet précitées à la rubrique «guide concours». Il est recommandé aux candidats de les consulter avant de procéder à leur...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Master (France) — Wikipédia
Article détaillé : Maîtrise (France) .
Créée en 1966 , la maitrise est délivrée au terme du deuxième cycle des études supérieures universitaires. Les étudiants titulaires d'une maitrise peuvent alors poursuivre des études au sein d'un troisième cycle. Ce dernier mène à l'obtention d'un DÉSS en un an, diplôme d'études supérieures spécialisées (créé en 1977), afin...
Date: 2018-03-20 06:48:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
INSV | Institut National du Sommeil et de la Vigilance
Didier LAGARDE
Agnès BRION
L'INSV est doté d'un Conseil Scientifique composé d'une quinzaine de membres. Ses missions sont doubles : conseiller les orientations scientifiques de l'INSV lors de son projet annuel et apporter une expertise sur les documents publiés par l'INSV et les valider.
Nos partenaires
Qu'ils soient institutionnels ou privés, qu'ils nous aident ponctuellement ou nous...
Le DEJEPS - francasmp.com
Le DEJEPS est un diplôme professionnel de coordonnateur de niveau III. Il est délivré par le MInistère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports. Il est inscrit au Registre National des Certifications Professionnelles.
Le DEJEPS atteste l'acquisition de compétences permettant l'exercice d'une activité professionnelle de coordination et d'encadrement à finalité éducative dans les...
Date: 2018-03-21 02:16:57
Site :
http://www.francasmp.com
45 Contrôle des droits à la retraite et rachat ...
Répondre à ce message
# ^ Le 5 septembre 2017 à 16:04 , par Claude (CFDT Retraités)
Un non titulaire est affilié au régime général pour la retraite de base (voir fiche 19 pour les trimestres) et à l'Ircantec pour la retraite complémentaires (fiche 38).
# 45 Contrôle des droits à la retraite et rachat des études supérieures Le 19 mars 2017 à 18:07 , par Evelyne de...
Telechargements - ac-lille.fr
TEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site :
ac-lille.fr
Faire appel au médiateur - Ministère de l'Éducation nationale
Examens et concours
Les questions le plus souvent posées au médiateur à propos des examens et concours
Je ne suis pas satisfait de la note obtenue à l'épreuve écrite de français du baccalauréat, qui me paraît très injuste. Je pense en effet avoir rendu une bonne copie. Vous serait-il possible de faire procéder à une nouvelle correction de ma copie ?
Je ne comprends pas les notes qui...
Site :
http://www.education.gouv.fr
École nationale supérieure d'arts et métiers — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Arts et métiers et ENSAM .
École nationale supérieure d'arts et métiers
Logo de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
Histoire et statut
Divers
Membre de
Arts et Métiers ParisTech, dont le nom officiel au
19 février 2016
est École nationale supérieure d'arts et métiers [5] , [a] (ENSAM), est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises...
Date: 2018-03-20 06:49:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Animateur en accueil collectif de mineurs — Wikipédia
Animateur en accueil collectif de mineurs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation
(janvier 2013).
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}}...
Date: 2018-03-19 14:18:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Orientations pour la formation continue des personnels ...
Orientations pour la formation continue des personnels enseignants du ministère de l'Éducation nationale
La circulaire n° 2011-042 du 22-3-201, parue au B.O. N° 13 du 31 mars 2011, fixe les 10 axes majeurs qui doivent inspirer le renouveau de la politique de formation continue des enseignants, tant au niveau national qu'au plan académique.
La formation des personnels doit permettre à chacun de remplir ses missions et d'exercer son métier dans les meilleures conditions mais également de développer ses compétences...
Date: 2018-03-21 01:58:08
Site :
http://www.primlangues.education.fr
Thèmes liés : education nationale formation continue des enseignants / circulaire formation continue education nationale / formation continue dans l'education / formation professionnelle continue education nationale / formation continue education nationale
Les publications - education.gouv.fr
En savoir plus sur les missions de la DEPP
Ce numéro spécial de la revue Éducation et formations s'intéresse au climat scolaire et au bien-être à l'école. Ces concepts y sont définis et discutés dans leurs multiples dimensions individuelles et collectives : goût pour l'école, satisfaction professionnelle, relations entre élèves, relations entre enseignants et élèves, rapport aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
École normale primaire — Wikipédia
Historique en France[ modifier | modifier le code ]
Sous le Ier Empire (1804-1814), l'article 108 du décret du 17 mars 1808 portant organisation de l'Université prévoyait la constitution de « classes normales » au sein de lycées ou de collèges « destinées à former des maîtres pour les écoles primaires ». Après la première de 1794 - éphémère [2] - fut ainsi créée en 1810 la...
Date: 2018-03-19 14:17:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Droit du travail pour tous | Le blog du collectif EVS AVS 35
Date et signature du CPE: ________
Date et signature de l'agent: ________
2.b. Pour les contrats de droit privé (EVS) :
Les contrats de CUI-CAE donnent la possibilité d'effectuer des heures supp. ou complémentaires.
Les heures supplémentaires peuvent être imposées dans la limite de 10% de la durée contractuelle du travail pour un temps plein (impossibles pour les temps incomplets)....
Site :
http://www.evs-avs35.fr
Doctorat en France — Wikipédia
À la suite de la réforme de 1973 [30] , les diplômes dans les disciplines de santé sont
le doctorat de troisième cycle de sciences odontologiques,
le doctorat d'État en biologie humaine
le diplôme d'État en pharmacie
le diplôme d'État en médecine.
En février 1977, le doctorat d'État en pharmacie est remplacé par le doctorat d'État ès sciences pharmaceutiques et par le doctorat de...
Date: 2018-03-20 21:00:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le programme de l’Education nationale en maths
Les programmes scolaires et cours de maths sont élaborés avec le soutien du ministère de l'Education Nationale mais aussi du Conseil supérieur des programmes (CSP) afin d'apporter un ensemble homogène, cohérent cycle par cycle et discipline par discipline.
Celui des mathématiques n'est pas exempt de cela et c'est en septembre-octobre 2015 que le nouveau programme a été soumis à...
Site :
https://www.superprof.fr
Étudiants handicapés - etudiant.gouv.fr
Vous conseiller et accompagner
Étudiants handicapés
L'enseignement supérieur accueille un nombre croissant d'étudiant.e.s handicapé.e.s. Les dispositions nécessaires ont été mises en place pour le bon déroulement de vos études : accessibilité des lieux d'études, logement, restauration, sport et culture, transports et aides financières.
Accueil
Chaque établissement universitaire...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Mis à jour le
06/03/2018
L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.
Sommaire
Chargé de communication, community manager F/H...
Date: 2018-03-21 02:15:35
Site :
http://www.aefe.fr
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil ...
La construction des politiques d'éducation : de nouveaux rapports entre science et politique
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil supérieur de l'éducation du Québec, une démarche originale
Between research, practice and politics: the Quebec's Council of Education, an original approach
Zwischen Forschung, Praxis und Politik: das Obererziehungsamt in Quebec, eine originale...
Le redoublement est-il bénéfique pour les enfants? - L'Express
eddyun
27/01/2015 16:24
Je ne vois pas pourquoi, on supprimerait le redoublement, il est peut-être nécessaire à certain élèves qui ont besoin d'une année supplémentaire pour bien comprendre les matières qui y sont données, avant de passer dans la classe supérieure et prendre un bon départ, par exemple pour la rentrée en 6 ème. Alors de grâce, Mmes et Mrs du ministère de...
Site :
https://www.lexpress.fr
Présentation de l’enseignement supérieur en France - La ...
1. Les grands traits de l'enseignement supérieur en France
1.1. Le rôle du baccalauréat
Le baccalauréat est un examen national qui sanctionne la fin des études au lycée. Il existe plusieurs filières dans les lycées (dominante scientifique, dominante sciences économiques et sociales, dominante littéraire, entre autres exemples), et un baccalauréat adapté à chacune de ces filières. Ce...
Date: 2018-03-21 05:12:50
Site :
https://jp.ambafrance.org
Activité physique adaptée — Wikipédia
Description[ modifier | modifier le code ]
Les activités physiques adaptées sont utilisées dans tous les secteurs : de l' éducation nationale pour l' éducation physique et sportive des élèves à besoins spécifiques (maladies, handicaps ...), à l' accompagnement médico-social ( IME , IMPRO , ITEP , CEF) ... aux handisports , fédérations, associations, entreprises et comités ( ex :...
Date: 2018-03-19 14:17:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Institut d'études politiques de Paris — Wikipédia
Institut d'études politiques de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Institut d'études politiques de Paris
Histoire et statut
Paris (1871), Nancy (2000), Dijon (2001), Poitiers (2001), Menton (2005), Le Havre (2007), Reims (2009)
Localisation
Localisation sur la carte de Paris
Chiffres-clés
190 millions d'euros de budget [2]
Divers
modifier - modifier le code - modifier...
Date: 2018-03-20 06:47:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mobilisation infirmière à Paris : les revendications des ...
Scoop.it
Cet après-midi, les infirmiers défileront à Paris pour crier leur colère.
Dans la continuité de la mobilisation infirmière du 8 novembre , 14 organisations* associatives et syndicales infirmières ont appelé à manifester à Paris cet après-midi. Rendez-vous est donné dès 13h sur le parvis de la gare Montparnasse. Les manifestants se dirigeront ensuite vers le ministère des...
Site :
http://www.actusoins.com
Conditions de travail et salaire d'une puéricultrice
Oui, envoyez moi une documentation gratuite!
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Il est fonction de la grille indiciaire comportant 2 grades et plusieurs échelons ; l'avancement d'échelons se fait sur la base d'une durée. Certaines primes et indemnités peuvent s'y ajouter.
Puéricultrice de classe normale : 8 échelons allant d'une durée de 12 à 48 mois. La fourchette se situe entre un traitement brut...
Site :
http://devenirpuericultrice.com
Pont de l'Arche histoire, patrimoine et tourisme ...
Quelques jeunes et moins jeunes rassemblés dans le Mille club autour de Paulette Lecureux, adjointe, Aurélie Philippe, Mickaël Dumais et Romain Niaudeau (agents municipaux). (cliché Armand Launay, octobre 2012)
comme quoi les promesses n'engagent pas que ceux qui y croient,
mais aussi ceux, et celles, qui savent attendre...
Lors du conseil municipal du 26 juin 2017, les édiles de la...
Site :
http://pontdelarche.over-blog.com
Enseigner dans un lycée technologique : le Capet - Devenir ...
Concours interne
Le concours externe du Capet s'adresse aux étudiants inscrits en master 1 ou master 2 ainsi qu'aux personnes qui remplissent les conditions pour s'inscrire en deuxième année de master et celles qui détiennent déjà un diplôme de master (ou un équivalent).
Pour vous inscrire au Capet externe, vous devez remplir plusieurs conditions :
Les conditions spécifiques propres au...
Espace Conseil - Meilleures licences
9 écoles membres de la FESIC, ESIEE Amiens, ESIEE Paris
Du 20 janvier au 20 mars 2018
1 session
GEIPI-Polytech
31 écoles
AGROSUP Dijon, EEIGM Nancy, Groupe INP, INP-ENIT, ENSGSI Nancy, ENSIBS Lorient-Vannes, ESGT Le Mans, ENSIM, ESIREM Dijon, ESIROI La Réunion, ESISAR, les écoles du réseau Polytech...
Du 20 janvier au 20 mars 2018
2 sessions
www.geipi-polytech.org
** Cette liste n'est pas...
Site :
http://www.meilleures-licences.com
Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...
- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.
3.2.2.1 Organisation des cycles
Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.
En fonction des variations de...
Date: 2011-11-29 13:06:28
Site :
http://www.education.gouv.fr
safi ville.com
(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.
La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...
Date: 2017-04-21 02:45:39
Site :
http://www.safi-ville.com
Actualités de Nouvelle-Calédonie - Actualités du Caillou
Le croisiériste P&O va doubler sa flotte d'ici 2 ans dans le Pacifique Sud.
A lire sur Les Nouvelles Calédoniennes ici
Visitez les médias calédoniens sur le Net !
Afin de suivre les actualités calédoniennes, vous pouvez également accéder directement aux principaux médias calédoniens, en cliquant ci-dessous sur celui ou ceux qui vous intéressent.
Bonne navigation!
Actualités...
Site :
http://www.la-nouvelle-caledonie.com
Institut supérieur du commerce de Paris — Wikipédia
Institut supérieur du commerce de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir ISC .
ISC Paris Business School
Localisation sur la carte de Paris
Chiffres-clés
27 000 000 EUR ( 2009 ) [1]
Divers
La grande école d'un monde qui bouge
Membre de
Association to Advance Collegiate Schools of Business [7]
Site web
Présentation[ modifier | modifier le...
Date: 2018-03-20 06:48:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Inspection générale de l'administration — Wikipédia
1er février 2015
, Michel Rouzeau, inspecteur général.
Depuis sa constitution en corps particulier sous la IIIe République entre 1901 et 1907, à l'initiative des ministres Pierre Waldeck-Rousseau et Georges Clemenceau , l'inspection a régulièrement compté parmi ses membres des personnalités qui, en raison de leur contribution à la vie publique, ont bénéficié d'une notoriété...
Date: 2018-03-19 13:24:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
LA V.A.E
Avec le DAVA de l'Académie de Strasbourg
Votre expérience professionnelle
transformée en diplôme
La V.A.E. qu'est-ce que c'est ?
La validation des acquis de l'expérience est une mesure qui permet à toute personne, quels que soit son âge, son niveau d'études ou son statut, de faire valider les acquis de son expérience pour obtenir un diplôme professionnel. UN an d'expérience en rapport avec ce diplôme est nécessaire. (+ d'infos)
C'est un droit issu de la loi de Modernisation...
Site :
http://www.dava-alsace.fr
Thèmes liés : diplome de l'education nationale niveau 1 / diplome ministere de l'education nationale / diplome de l'education nationale niveau v / ministere de l'education nationale et de formation professionnelle / niveau de diplome de l'education nationale
Dédoublement des CP en REP+ : quel impact sur la carte ...
Dédoublement des CP en REP+ : quel impact sur la carte scolaire de la rentrée 2017 à Paris ?
Rentrée 2017
Dédoublement des CP en REP+ : quel impact sur la carte scolaire de la rentrée 2017 à Paris ?
Publié le 25 juin 2017
Le 30 juin l'Académie de Paris devra rendre sa copie sur la carte scolaire premier degré pour la rentrée 2017. A Paris comme partout, l'exercice d'ajustement de...
Site :
https://www.fcpe75.org
Admission en Licence de Droit - La Faculté de droit
Admission en Licence de Droit
Procédure d'admission :
Si vous n'êtes pas déjà inscrit à l'Université Jean Moulin Lyon 3 en :
Licence en Droit
Licence bidisciplinaire Science politique - droit
Double Licence Droit - philosophie
Vous relevez de l'une des procédures d'admission précisées ci-dessous :
Admission en Licence 1
Attention ! Avant de candidater à une première année de Licence,...
Site :
http://facdedroit.univ-lyon3.fr
Question n°806 - Assemblée nationale
Titre > Conditions de travail - Statut - ATSEM
Question publiée au JO le : 29/08/2017 page : 4210
Réponse publiée au JO le : 17/10/2017 page : 4998
Date de changement d'attribution: 12/09/2017
Texte de la question
Mme Marietta Karamanli attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les conditions de travail et le statut des agents territoriaux spécialisés des écoles...
Date: 2018-03-21 01:00:00
Site :
http://questions.assemblee-nationale.fr
Décret – CPA des Cantons
Décret sur l'industrie des services automobiles des régions d'Arthabaska, Granby, Sherbrooke et Thetford Mines
R.R.Q., 1981, c. D-2, r. 42; D. 1390-99, a. 1;D.755-07
(L.R.Q., c. D-2)
1.00. Interprétation
1.01. Dans le présent décret, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par :
1° «apprenti» : salarié qui apprend un des métiers pour lesquels le comité...
Site :
http://cpaestrie.qc.ca
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu