Articles sélectionnés pour le thème : site du ministere de l'integration sociale
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L’accompagnement à l’école : dispositifs et réussite des ...
Reverdy Catherine (2015). Éduquer au-delà des frontières disciplinaires. Dossier d'actualité, n° 100, mars. Lyon : ENS de Lyon.
Reverdy Catherine & Thibert Rémi (2015). Le leadership des enseignants au coeur de l'établissement. Dossier de veille de l'IFÉ, n° 104, octobre. Lyon : ENS de Lyon.
Rey Olivier (2016). Le changement, c'est comment ? Dossier de veille de l'IFÉ, n° 107,...
Site :
edupass.hypotheses.org
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Date: 2018-03-20 23:05:31
Site :
https://www.canada.ca
Assistants d'éducation - ac-versailles.fr
Pour en savoir plus
Présentation
Les établissements publics de l'académie de Versailles recrutent des assistants d'éducation qui exerceront dans les écoles, collèges et lycées.
Ils ont pour fonctions la surveillance des élèves, l'aide à l'accueil et à l'intégration des élèves handicapés.
Le dispositif fait appel en priorité à des étudiants auxquels seront proposés de...
Site :
http://www.ac-versailles.fr
Éducation physique et sportive — Wikipédia
combat ( boxe française , lutte )
À la fin du collège, les élèves doivent avoir atteint le niveau 2 (compétence attendue) dans au moins une activité de chaque groupe.
Selon les niveaux de classe, le volume horaire hebdomadaire obligatoire d'EPS pour le collégien varie : il est de 4 heures en sixième , 3 heures en cinquième , en quatrième et en troisième .
Ce sont les professeurs...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
AEFE | Sites de ressources par discipline
Accueil > Pédagogie >Sitographie>Sites de ressources par discipline
Sites de ressources par discipline
Le service pédagogique de l'AEFE vous propose une sélection de ressources en ligne pour permettre aux enseignants du réseau de
prendre connaissance des consignes officielles du ministère de l'Éducation nationale sur leur discipline d'enseignement
découvrir des sujets de réflexions...
Date: 2018-03-21 07:20:59
Site :
http://www.aefe.fr
Accueil - PRÉCA
Documenter, analyser, prioriser, expérimenter, suivre, partager et mobiliser.
Source : CTREQ
ctreq.qc.ca/realisation/ecole-et-strategies/
Feuillets-lecture
L'équipe du Projet PRÉE a développé huit feuillets à l'intention des parents afin de bien les outiller pour accompagner leur enfant dans l'apprentissage de la lecture. Le contenu de chaque feuillet évolue en fonction du...
Site :
http://www.preca.ca
Formation en alternance - etudiant.gouv.fr
Vous souhaitez faire des études supérieures, tout en acquérant une première expérience professionnelle et en étant rémunéré ? La formation en alternance vous en offre la possibilité.
Le saviez-vous ? On peut tout aussi bien dire « alternance » ou « apprentissage », ce sont des synonymes.
Le saviez-vous ? On peut tout aussi bien dire « alternance » ou « apprentissage », ce...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
ENSAG : Les conditions d'admission - grenoble.archi.fr
DERNIÈRE MISE À JOUR LE : 01/03/2018
Les conditions d'admission
Candidats étrangers, hors Union Européenne, titulaires d'un baccalauréat français
Procédure de pré-inscription pour l'année 2018/2019 pour les bacheliers :
Cette procédure concerne les candidats bacheliers, ou bac en cours, français et européens et les diplômés au niveau bac +1 (les années ne se cumulent pas), hors...
Site :
http://www.grenoble.archi.fr
LOI - WET
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Espace Conseil - Meilleures licences
9 écoles membres de la FESIC, ESIEE Amiens, ESIEE Paris
Du 20 janvier au 20 mars 2018
1 session
GEIPI-Polytech
31 écoles
AGROSUP Dijon, EEIGM Nancy, Groupe INP, INP-ENIT, ENSGSI Nancy, ENSIBS Lorient-Vannes, ESGT Le Mans, ENSIM, ESIREM Dijon, ESIROI La Réunion, ESISAR, les écoles du réseau Polytech...
Du 20 janvier au 20 mars 2018
2 sessions
www.geipi-polytech.org
** Cette liste n'est pas...
Site :
http://www.meilleures-licences.com
Étudiants handicapés - etudiant.gouv.fr
Vous conseiller et accompagner
Étudiants handicapés
L'enseignement supérieur accueille un nombre croissant d'étudiant.e.s handicapé.e.s. Les dispositions nécessaires ont été mises en place pour le bon déroulement de vos études : accessibilité des lieux d'études, logement, restauration, sport et culture, transports et aides financières.
Accueil
Chaque établissement universitaire...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Bourse Nationale Emploi Défense - all-searches.com
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1 Bienvenue Sur La Bourse Interministérielle De L'emploi ...
Stats Rapides. La formation statutaire et professionnelle des agents des ministères en 2016; L'emploi dans la fonction publique au 31 décembre 2016 (premiers ...
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2 Bourse Interministérielle De L'emploi Public (beip ...
Portail de l'État dans les Alpes-Maritimes ... Sous...
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Immigration en France — Wikipédia
Étude européenne[ modifier | modifier le code ]
En 2011, une vingtaine de députés, sénateurs et représentants français au Parlement européen , étiquetés à gauche pour 17 d'entre eux [90] , ont initié un audit de la politique d'immigration, d'intégration et de codéveloppement. 35 experts ont été entendus sur les différents aspects de la politique migratoire [91] , dont l'aspect...
Date: 2018-03-20 08:45:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le congé individuel de formation - itm.lu
Le congé individuel de formation
ddt.8.h Le congé individuel de formation
ddt.8.h.1. Qu'est-ce qu'on entend par congé individuel de formation?
Définitions
Le congé individuel de formation est un congé spécial dit «congé-formation» destiné à permettre aux salariés, aux indépendants et aux personnes exerçant une profession libérale d'avoir du temps libre pour compléter...
Site :
http://www.itm.lu
Une école qui porte haut les valeurs de la République ...
Une école qui porte haut les valeurs de la République
Mis à jour le 15 mai 2017
Après les attentats perpétrés sur notre sol, le renforcement de la transmission des valeurs républicaines s'inscrit au coeur de la mission de l'École. Pour répondre aux besoins et aux attentes de la communauté éducative, le ministère développe des ressources numériques ciblées qui renforcent les mesures...
Date: 2018-03-20 17:04:11
Site :
http://www.gouvernement.fr
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Mis à jour le
06/03/2018
L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.
Sommaire
Chargé de communication, community manager F/H...
Date: 2018-03-21 02:15:35
Site :
http://www.aefe.fr
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan ...
>Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
Actualité
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
décembre 2013
En novembre dernier, les emplois d'avenir ont soufflé leur première bougie. L'objet de ces emplois est de « faciliter l'insertion professionnelle et l'accès à la qualification » de jeunes de 16 à 25 ans peu ou pas qualifiés, par « leur recrutement...
Bernard Cazeneuve — Wikipédia
Bernard Cazeneuve, né le
2 juin 1963
10 mai 2017
.
Député de la Manche , maire d' Octeville de 1995 à 2000, puis de Cherbourg-Octeville de 2001 à 2012, et président de la communauté urbaine de Cherbourg , il abandonne ces mandats en 2012, après sa nomination comme ministre délégué aux Affaires européennes dans le gouvernement Jean-Marc Ayrault . L'année suivante, il devient ministre...
Date: 2018-03-20 06:47:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'interieur france immigration / ministre de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / gouvernement ministere de l'interieur / gouvernement ministere de l interieur
MENH0914011N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
http://www.education.gouv.fr/siac4
1.1.2 Recommandations préalables à l'inscription
Des écrans d'informations rappelant notamment les conditions exigées par la réglementation de chaque concours sont mis à la disposition des candidats aux adresses internet précitées à la rubrique «guide concours». Il est recommandé aux candidats de les consulter avant de procéder à leur...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Haiti : Proposition pour une politique de l’aménagement du ...
Soumis à AlterPresse le 10 juin 2006
Introduction
Haïti a perdu la maîtrise de la gestion de son territoire, or aucun pays ne peut accéder au développement sans vision territoriale, et par conséquent sans équipements, et sans une coordination des institutions locales et nationales.
Historique
La relation étroite entre l'aménagement du territoire et la décentralisation a été occultée...
Date: 2018-03-21 07:31:58
Site :
http://www.alterpresse.org
Handicap, tous concernés - education.gouv.fr
mobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.
L'aménagement du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Apple Renew - Recherche des modèles
Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
Site :
https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk
Thèmes liés : site du ministere de l'integration sociale / ministere de l interieur adresse / information du ministere de l interieur / ministere de l'economie france adresse / ministere de l interieur contact
Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr
Ils ont évolué hors de l'Éducation nationale
Marie-Claude, 45 ans
Professeur certifié de sciences économiques et sociales, Marie-Claude a souhaité en 2007, après quinze ans de services d'enseignement, s'orienter vers des postes concernant la mise en oeuvre des politiques sociales et de l'emploi.
Elle souligne que les postes auxquels elle pouvait prétendre correspondaient à des "emplois...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Aides au logement - etudiant.gouv.fr
Le loyer constitue un poste important dans votre budget - ne négligez donc pas d'éventuelles aides au logement, que ce soit celles versées par la CAF ou des dispositifs liés à la caution.
Partagez !
Aide au paiement du loyer
Pour vous aider à payer votre loyer et vos charges, vous pouvez bénéficier d'aides au logement (APL, ALS), versées par la Caisse d'allocations familiales...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Aides au logement - etudiant.gouv.fr
Vous loger
Aides au logement
Le loyer constitue un poste important dans votre budget - ne négligez donc pas d'éventuelles aides au logement, que ce soit celles versées par la CAF ou des dispositifs liés à la caution.
Partagez !
Aide au paiement du loyer
Pour vous aider à payer votre loyer et vos charges, vous pouvez bénéficier d'aides au logement (APL, ALS), versées par la Caisse...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
L’éducation inclusive, une réponse à l’échec scolaire ...
Accueil > Ressources > Nous avons lu > L'éducation inclusive, une réponse à l'échec scolaire ?
L'éducation inclusive, une réponse à l'échec scolaire ?
Danielle Zay, L'Harmattan, 2012. 280 pages.
24 septembre 2012
Terme prôné par les spécialistes européens des élèves dits en difficulté ou en situation de handicap, l'inclusion scolaire va bien au delà d'un slogan inventé pour un...
Date: 2018-03-21 03:10:13
Site :
http://www.cahiers-pedagogiques.com
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
Au coeur de la politique éducative de l'établissement
Dernière mise à jour : 7 mars 2017
Le Comité d'Éducation à la Santé et à la Citoyenneté est une instance particulièrement adaptée pour définir et conduire les actions d'éducation et de prévention des conduites à risques dans le domaine de la santé et de la citoyenneté.
Se reporter également à la fiche " La santé au...
Site :
http://www.esen.education.fr
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
Gourio-Mousel Françoise
Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...
Date: 2018-03-21 08:16:38
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Rapport - Page 168 - Formation Continue du Supérieur
La Formation dans le rapport "La négociation collective en 2010"
La négociation collective en 2010. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé; FRANCE. Direction générale du travail; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, Paris ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Juillet...
Site :
http://www.fcuni.com
Gestion du personnel enseignant sénégalais : Mirador, l ...
Comme vous le savez, cette année, le Ministère de l'Education Nationale et le Ministère de la Formation Professionnelle de l'Apprentissage et de l'Artisanat ont lancée une nouvelle application appelée Management Intégré des Ressources Axé sur une Dotation Rationnelle (Mirador).
En plus d'être une plateforme moderne, autrement, à l'air du numérique, le Mirador est surtout une...
Date: 2018-03-21 01:20:31
Site :
http://www.osiris.sn
Thèmes liés : ministere de l'education nationale et de formation professionnelle / ministere de l'education du senegal mouvement national / ministere de l'education et de la formation professionnelle / ministere de l'education nationale du senegal / ministere de l'enseignement professionnel du senegal
N° 3592 - assemblee-nationale.fr
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
L'enseignement des langues étrangères en France,
b) Promouvoir l'apprentissage de l'arabe au sein de l'enseignement traditionnel
La tradition de l'école orientaliste française donne à l'enseignement républicain une légitimité pour assurer l'enseignement de l'arabe et le défaire des préjugés stigmatisants qui le handicapent.
Il s'agit en outre d'anticiper une demande, bien souvent silencieuse, des familles, et d'éviter que celle-ci se...
Date: 2016-02-03 16:46:09
Site :
senat.fr
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
CNA - Conseil National de l'Alimentation
Voir le communiqué de presse
Le Conseil National de l'Alimentation (CNA) a validé, lors de sa séance plénière du 17 janvier 2017, l'Avis n°75 « Réflexion sur l'étiquetage nutritionnel simplifié » et l'Avis n°76 « Suivi des recommandations des Avis antérieurs du CNA relatifs à la politique nutritionnelle » issus du groupe de concertation permanent sur le suivi de la politique...
Site :
http://www.cna-alimentation.fr
safi ville.com
(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.
La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...
Date: 2017-04-21 02:45:39
Site :
http://www.safi-ville.com
Centre La Traversée - Services d'hébergement de soutien et ...
La mission du Centre La Traversée est d'offrir un lieu d'hébergement à des personnes démunies et de favoriser leur intégration sociale. Notre organisation de service, de soutien et d'assistance repose sur des services 24 heures. Nous plaçons la personne au centre de nos préoccupations et croyons fondamentalement au potentiel de changement de celle-ci, et à l'importance...
Site :
http://centrelatraversee.org
Thèmes liés : programme d'action communautaire sur le terrain de l'education / programme d action communautaire sur le terrain de l education / centre d education a l environnement / mission de l'assistant d'education / actions d education a l environnement
MENE1711773C - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2017 > n°16 du 20 avril 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Droit de l'environnement — Wikipédia
Le droit de l'environnement est un droit transversal récent. [12] .
Transversal, il parcourt plus d'une quinzaine de codes préexistants et cumule les aspects de droit public et de droit privé . Droit moderne, technique et complexe [13] il fait l'objet, en France, d'un code particulier appelé Code de l'environnement (France) , entré en vigueur par l'Ordonnance du 18 septembre 2000 [14] .
Sa...
Date: 2018-03-20 06:47:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'environnement francais / ministere de l environnement francais / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de la sante publique et de l'environnement
Master 2 Sciences de l'Education
Master 2 Sciences de l'Education
Qui êtes-vous ?
11 mai 2006
Les orientations en M 2 Sciences de l'Education en Ile-de-France
Vous êtes étudiants en master 1 Sciences de l'Education ? Vous ne savez pas quelle option choisir en deuxième année ? Ce blog est fait pour vous !
Vous pourrez connaître les différences entre le master 2 recherche (M2R) et le master 2 professionel (M2P) ! Vous serez...
Date: 2014-10-03 04:37:46
Site :
http://master2se.blogspot.com
Le moteur de recherche de l'éducation - Ministère de l ...
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15 astuces pour mieux utiliser google plus Google plus occupe le devant de la scène depuis une semaine. Tout le monde ne parle plus que de cela. Chacun y va de son analyse, de son conseil, de ses louanges. Il faut dire que pour tout ceux qui sont réfractaires à...
Site :
http://www.pearltrees.com
Préfecture du Finistère / Organisation de la préfecture et ...
Les services de la préfecture sont organisés comme suit:
Cabinet du préfet
Sont placés sous l'autorité directe du directeur de cabinet :
Bureau de la représentation de l'État
traitement des interventions ;
élaboration des prévisions, centralisation et analyses des résultats électoraux et suivi de la vie politique locale ;
acceptation des démissions des maires et des...
Date: 2018-03-21 05:53:48
Site :
http://www.finistere.gouv.fr
Plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) - Ministère du Travail
Le plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) regroupe un ensemble de mesures destinées à limiter le nombre des licenciements, notamment par des mesures de reclassement.
Quelles sont les entreprises concernées par un plan de sauvegarde de l'emploi
Toute entreprise d'au moins 50 salariés qui procède au licenciement pour motif économique d'au moins 10 salariés sur 30 jours doit élaborer un plan...
Date: 2018-03-21 03:21:10
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale / ministere du travail de l'emploi et de la sante adresse / ministere du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi de la formation / adresse du ministere du travail de l'emploi
EspaceEcti84 - Professionnels seniors Ecti
2. Missions en cours
2. 1. Marché Collectivités territoriales (dias 3-4)
Les missions enregistrées à ce jour sur 5 mairies nous amènent à réaliser 5 DU, 4 ERP-IOP, et 4 PCS.
Les équipes constituées se sont déjà concertées pour effectuer les premières missions. Nous devons à cette occasion les féliciter de la qualité du travail de préparation effectué à ce jour.
Seule la mission...
Date: 2018-02-22 09:25:27
Site :
http://www.vaucluse.ecti-paca.fr
Devenir contractuel : mode d’emploi - Vocation Service Public
L'Éducation nationale, un cas à part
Le statut de contractuel dans la Fonction publique relève des mêmes avantages et des mêmes contraintes que l'intérim et les CDD dans le secteur privé. Mais dans le public, en plus de la possibilité de transformer un contrat court en CDI de droit public, il est possible de passer un concours pour obtenir le statut de fonctionnaire.
De nombreux...
Instruction civique et morale : vivre et construire ...
Instruction civique et morale : vivre et construire ensemble
Instruction civique et morale : vivre et construire ensemble
Introduction
L'instruction civique et morale, au cycle 3, doit permettre à chaque élève de mieux s'intégrer à la collectivité de la classe et de l'école au moment où son caractère et son indépendance s'affirment. Elle le conduit à réfléchir sur les problèmes...
Date: 2018-03-21 05:21:40
Site :
https://denc.gouv.nc
Encyclopédie Larousse en ligne - protection de l'environnement
tradition orale
Canada Banff
Les raisons de protéger l' environnement se justifient à divers titres. Établir des réserves ou des conservatoires relève de critères à la fois scientifiques et éthiques. Sur le plan scientifique, l'argument le plus fort en faveur de la protection est la nécessité de maintenir le potentiel génétique de la biosphère. Détruire aujourd'hui une espèce de...
Site :
http://www.larousse.fr
Méthodologie de la réflexion personnelle au CAPES interne ...
Méthodologie de la réflexion personnelle au CAPES interne
La réflexion personnelle
Définition de l'épreuve
La réflexion personnelle argumentée est construite autour d'une problématique et d'un plan annoncés dans une introduction. Elle s'organise selon le schéma classique de la dissertation.
Les copies sont réussies lorsque le candidat :
o répond à la question posée et propose une...
Site :
http://leblogdudoc.canalblog.com
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil ...
La construction des politiques d'éducation : de nouveaux rapports entre science et politique
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil supérieur de l'éducation du Québec, une démarche originale
Between research, practice and politics: the Quebec's Council of Education, an original approach
Zwischen Forschung, Praxis und Politik: das Obererziehungsamt in Quebec, eine originale...
Formation de base aux premiers secours — Wikipédia
Formation de base aux premiers secours
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources
(juillet 2017).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la...
Date: 2018-03-20 06:47:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 3927 - Rapport de MM. Pierre Méhaignerie, Richard ...
I.- LE CADRE GÉNÉRAL DE L'APPLICATION DE LA LOI 9
A. LES DISPOSITIONS NE NÉCESSITANT PAS DE MESURES RÉGLEMENTAIRES D'APPLICATION 9
B. LES TEXTES RÉGLEMENTAIRES D'APPLICATION DE LA LOI 10
1. La circulaire DGT n° 20 du 31 août 2009 10
2. Le décret n° 2009-1134 du 21 septembre 2009 portant diverses dispositions relatives au repos dominical des salariés 11
C. LA CONFORMITÉ DE LA...