Articles sélectionnés pour le thème : nom du ministre de l education nationale
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Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Délégué de classe — Wikipédia
Rôle[ modifier | modifier le code ]
Le délégué de classe est chargé de représenter les élèves de sa classe [1] . Les délégués participent aux conseils de classe et aux conseils de discipline [2] .
Depuis le décret no 2016-1228 du 16-9-2016 [3] et la circulaire no 2016-140 du 20-9-2016 [4] , les "délégués des élèves et les délégués pour la vie lycéenne élisent au scrutin...
Date: 2018-03-19 14:18:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Guide des études d'expertise comptable (Dunod) : les ...
Les formations au DCG et au DSCG
Les filières universitaires et l'expertise comptable
La licence
Organisée sur six semestres, toute licence est structurée en unités d'enseignement (UE) et en crédits ECTS (European Credits Transfer System). Le grade de licence (Bac+3) est validé par l'obtention de 180 crédits.
Chaque UE a une valeur en crédits et correspond au nombre d'heures de travail...
Date: 2018-03-21 06:25:22
Site :
http://www.expert-sup.com
Université de Lorraine — Wikipédia
Cet article doit être recyclé
(avril 2015).
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Améliorez-le , discutez des points à améliorer ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .
Cet article a besoin d'un nouveau plan
(avril 2015).
Les informations dans cet article sont mal organisées, redondantes, ou il existe des sections...
Date: 2018-03-20 06:48:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Éducation au Mali — Wikipédia
26 novembre 1969
portant statut du Lycée technique de Bamako. Trois séries ont été créées : « Technique économie »(TE), « Technique génie civil » (TGC) et « Technique industrie » (TI) [37] .
La réforme de 2010-2011, créé une dixième année commune à l'ensemble des séries, l'orientation se faisant à l'entrée de la onzième année. Le programme de la dixième année...
Date: 2018-03-20 06:48:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Sénat et la loi - Sénat - senat.fr
La promulgation du texte
L'initiative législative
Comme le député, le sénateur est avant tout un législateur chargé de voter les lois de la République. Il dispose de l'initiative législative , qui peut se traduire par le dépôt de propositions de loi (les textes déposés par le gouvernement sont appelés projets de loi). De nombreuses propositions de loi sont déposées chaque...
Date: 2017-08-08 14:02:41
Site :
senat.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement / loi de l'education nationale / gouvernement de l'education nationale
École nationale des sous-officiers d'active — Wikipédia
Saint-Maixent, ville d'écoles militaires.[ modifier | modifier le code ]
En s'implantant au coeur de la cité de Saint-Maixent, l'École Nationale des Sous Officiers d'Active perpétue une longue tradition qui lie la ville à l'armée depuis le Moyen Âge. De la garnison du château médiéval (1224) jusqu'à nos jours, celle-ci a en effet accueilli en son sein de nombreuses écoles, ainsi que...
Date: 2018-03-19 13:26:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Pétition · Ministère de l'Education Nationale au Maroc ...
En signant ou en vous connectant via Facebook, vous accepter les conditions d'utilisation et la politique d'utilisation des données de Change.org.
Pétition fermée
Pour la réforme du système éducatif au Maroc (création d'un comité de contrôle)
Cette pétition avait 223 signataires
Le dysfonctionnement du système éducatif public a permis l'ascension du secteur privé.
En l'absence d'une...
Site :
https://www.change.org
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2018-03-20 06:48:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3155 ...
Date de dernière modification :
30/09/2014
Sujet :
la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Contenu
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3155-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Le...
Site :
http://bdj.mmsp.gov.ma
La formation professionnelle des enseignants - Accueil
Accueil > Le mensuel > La classe
Le mensuel
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La formation professionnelle des enseignants
Dans le cadre de notre étude du socle législatif de la fonction publique au travers des dispositions de la loi 83-634 du 13 juillet 1983, nous allons étudier ce mois le droit à la formation professionnelle qui est ouvert...
APE - Unipso | Tout savoir sur les aides à l'emploi et ...
Quelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-03-21 05:14:55
Site :
http://www.aides-entreprise-sociale.be
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
LOI N° 16/008 DU 15 juillet 2016 modifiant ET COMPLETANT ...
la nomination à une fonction incompatible ;
la fin du mandat ;
l'incapacité permanente ou mentale constatée dûment constatée par un médecin ;
la condamnation à une peine irrévocable.
Article 81
Le bourgmestre, le chef du secteur ou de la chefferie avise sans délai le Gouverneur de province ou le Gouverneur de la ville de Kinshasa, selon le cas, du décès des officiers de l'état...
Date: 2016-09-04 16:36:19
Site :
http://leganet.cd
Parlement Jeunesse du Québec
LE PARLEMENT JEUNESSE DU QUÉBEC
Informations générales sur la simulation
Chaque année, le comité exécutif, encadré par le conseil d'administration, met sur pied une simulation parlementaire rassemblant une centaine de jeunes québécoises et québécois, âgé-es de 18 à 25 ans. La simulation est créée bénévolement par des jeunes, afin qu'une centaine de jeunes québécois...
Site :
http://pjq.qc.ca
Qwant Junior, un moteur de recherche sûr pour vos enfants ...
Qwant annonce la sortie officielle d'une version pour enfants de son moteur de recherche. Cette déclinaison, baptisée Qwant Junior, se veut plus sûr pour le jeune public.
Après de longs mois de développement, Qwant Junior est désormais accessible à tous. L'entreprise fondée par Jean-Manuel Rozan et Éric Leandri vient en effet de dévoiler ce vendredi une déclinaison pour enfants de son...
Site :
https://www.numerama.com
Décret – CPA des Cantons
Décret sur l'industrie des services automobiles des régions d'Arthabaska, Granby, Sherbrooke et Thetford Mines
R.R.Q., 1981, c. D-2, r. 42; D. 1390-99, a. 1;D.755-07
(L.R.Q., c. D-2)
1.00. Interprétation
1.01. Dans le présent décret, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par :
1° «apprenti» : salarié qui apprend un des métiers pour lesquels le comité...
Site :
http://cpaestrie.qc.ca
Michel Alliot — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Alliot .
Michel Alliot
Président de l'université Paris VII
création de la fonction
(à 89 ans) à Paris [1] , est un universitaire français, spécialiste de l' anthropologie du droit , son objet d'étude privilégié étant situé en Afrique .
Sommaire
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Il dirige le réseau Orion avec Jean-Baptiste Biaggi , Robert Le...
Date: 2018-03-19 14:20:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Christine Albanel — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Albanel .
Christine Albanel
(2 ans, 1 mois et 5 jours)
Président
(6 ans, 4 mois et 28 jours)
Élection
(6 ans et 6 jours)
Élection
, elle est ministre de la Culture et de la Communication dans les gouvernements Fillon I et Fillon II . Elle intègre France Télécom (devenu ensuite Orange ) le 1er avril 2010 et est chargée de la communication du...
Date: 2018-03-20 06:48:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
BUDGET DE L’ETAT 2016 : La loi de finances adoptée ...
BUDGET DE L'ETAT 2016 : La loi de finances adoptée
Date:
in: A la une , Baromètre
Le 26 décembre 2015, les députés du Conseil national de la transition (CNT) ont examiné deux projets de loi : le projet de loi de finances rectificative de la loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat gestion 2015 et le projet de loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat gestion 2016....
Site :
http://lepays.bf
Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Loi relative aux libertés et responsabilités des ...
La loi relative aux libertés et responsabilités des universités (dite loi LRU ou loi Pécresse), initialement intitulée loi portant organisation de la nouvelle université et communément appelée loi d'autonomie des universités, bien que cela n'ait jamais été son titre officiel, est la loi française no 2007-1199 du
août 2007
. Cette loi est critiquée par la plupart des organisations...
Date: 2018-03-20 06:48:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
Convention collective nationale du 14 mars 1947, modifiés par l'avenant A 19 du 28 juin 1966 (cf. III.1.5.2 Procédure d'examen des classifications par l'AGIRC ) .
En outre, les systèmes - dits « à critères classants » - se généralisant dans les professions depuis 1975, les instances sont amenées à fixer, au sein de ces nouvelles classifications, les limites d'affiliation...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Doctorat en France — Wikipédia
À la suite de la réforme de 1973 [30] , les diplômes dans les disciplines de santé sont
le doctorat de troisième cycle de sciences odontologiques,
le doctorat d'État en biologie humaine
le diplôme d'État en pharmacie
le diplôme d'État en médecine.
En février 1977, le doctorat d'État en pharmacie est remplacé par le doctorat d'État ès sciences pharmaceutiques et par le doctorat de...
Date: 2018-03-20 21:00:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
SNFOLC 62 (académie de Lille) - FO enseignement académie ...
Projet de réforme du collège :
conséquences pour notre statut,
nos conditions de travail, nos postes ?
La mise en pièce du cadre national républicain
Au nom du renforcement de l'autonomie des établissements le projet de décret réformant le collège prévoit que : « l'organisation des enseignements est fixée par le conseil d'administration , conformément au projet d'établissement...
Site :
http://www.fo-snfolc62.fr
A mes amis qui trichent avec la carte scolaire - Libération
Les principes et convictions de gauche explosent quand l'enfant entre en sixième. Contourner la carte scolaire devient la préoccupation de la rentrée.
A mes amis qui trichent avec la carte scolaire
Non, pas lui. Pas après l'adolescence que nous avons eue ensemble, nos défilés contre le smic jeunes ou la réforme de la loi Falloux (tu te rappelles, quand Bayrou, ministre de l'Education -...
Date: 2018-03-21 01:48:30
Site :
http://www.liberation.fr
Thèmes liés : ministre de l'education nationale de la jeunesse et des sports / nom du ministre de l education nationale / ancien ministre de l education nationale / lettre au ministre de l'education nationale / lettre au ministre de l education nationale
Liste des ministres français de l'Éducation nationale ...
o Boggle.
Lettris
Lettris est un jeu de lettres gravitationnelles proche de Tetris. Chaque lettre qui apparaît descend ; il faut placer les lettres de telle manière que des mots se forment (gauche, droit, haut et bas) et que de la place soit libérée.
boggle
Il s'agit en 3 minutes de trouver le plus grand nombre de mots possibles...
Site :
http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
Thèmes liés : liste des ministres de l'education nationale en france / nom du ministre de l'education nationale en france / le ministre de l'education nationale en france / liste des ministres de l'education en france / ministre de l education nationale de france
SYNEP CFE-CGC INDEX
Édito
Les français n'aiment pas la richesse... des autres !
Depuis des siècles on martèle aux français que l'argent c'est mal, que si l'on s'enrichit ce ne peut-être qu'en volant (les pauvres), que voler un voleur n'est pas voler, que les aristocrates on les pendra, que les bourgeois c'est comme les cochons, que Vive le syndrome de Robin des Bois ! etc.
Aussi bien la droite que la gauche...
Date: 2018-03-18 12:21:29
Site :
http://www.synep.org
Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Idées
Pour ou contre la discrimination positive ?
Renaud Chartoire, professeur de SES au lycée Jean-Monnet de Crépy-en-Valois (60)
Les débats autour de l'introduction de mesures dites de "discrimination positive", ou de réglementation s'apparentant à ce type de mesures, ont pris une place importante, ces dernières années, dans l'actualité politique et sociale. La mise en oeuvre d'une filière...
Site :
http://www.educ-revues.fr
Méthodes informatiques appliquées à la gestion des ...
Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises
Localisation
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
Le Master de méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises (MIAGE) est un diplôme universitaire français de niveau bac +5, alliant une double compétence en informatique et en gestion , destiné à former des cadres d'entreprise experts en...
Date: 2018-03-20 06:49:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Albin Chalandon — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Chalandon .
Albin Chalandon
Origines familiales, formation et engagement dans la Résistance[ modifier | modifier le code ]
Fils de Pierre Chalandon (1879-1964), industriel, maire de Reyrieux ( Ain ), et de Claire Cambon (1885-1965), Albin Chalandon a trois frères.
Après avoir fait ses classes au lycée Condorcet , il obtient une licence ès lettres à la...
Date: 2018-03-20 06:47:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les fonctionnaires stagiaires : Après l'année de stage ...
Après l'année de stage ?
Les Indemnités
A - Indemnité de frais de changement de résidence
Un fonctionnaire stagiaire qui obtient son affectation de stage ne peut prétendre aux frais de changement de résidence.
Pour la métropole (Décret n°90-437 du 28 mai 1990), y ont droit les stagiaires qui deviennent titulaires et qui étaient avant leur entrée en stage, précédemment titulaires,...
Site :
snepfsu.net
Direction Générale des Impots du Cameroun - Révue de presse
Titre2: Dette publique, le Cameroun à 26,8%.
La publication dirigée par Marie Claire NANA fait état d'une augmentation considérable de la dette publique au Cameroun, selon le dernier rapport de la Caisse Autonome d'Amortissement (CAA) publié le 17 mai dernier. Pour ce journal, il ressort du rapport ci-dessus cité qu'à la fin du premier trimestre de l'année 2016, l'encours de la dette...
Site :
http://www.impots.cm
La DGOM - Direction générale des outre-mer | Ministère des ...
Publié le 15 décembre 2016
La DGOM - Direction générale des outre-mer
En octobre 2013, la DéGéOM (délégation générale à l'outre-mer) devenait la direction générale des outre-mer (DGOM).
Les missions de la DGOM sont inscrites à l'article 10 du décret n° 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des...
Date: 2018-03-21 06:22:32
Site :
http://www.outre-mer.gouv.fr
Conseil de l’Ordre des Arts et des Lettres - Ministère de ...
ÉCOUTER
Conseil de l'Ordre des Arts et des Lettres
L'ordre ministériel des Arts et des Lettres a été créé le 2 mai 1957 (décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l'ordre des Arts et des Lettres). Il relève du ministre chargé de la Culture, celui-ci décidant souverainement des nominations après avoir pris connaissance des avis émis par le Conseil de l'ordre des Arts et...
Qu’est-ce que l’écriture inclusive et pourquoi pose-t-elle ...
L'écriture inclusive fait débat depuis plus de 40 ans.
Theillet Laurent
Défenseur·e·s et détracteur·e·s de l'écriture inclusive s'écharpent depuis des semaine sur cet épineux sujet. De quoi est-il vraiment question ? Décryptage.
Combattre les stéréotypes sexistes en remaniant l'orthographe. Tel est l'objectif de l'écriture inclusive, défendue depuis des années par les courants...
Date: 2018-03-21 03:02:12
Site :
http://www.sudouest.fr
Femmes et sport, l’histoire d’un long combat - Women Sports
42505 Views | 3
Femmes et sport, l'histoire d'un long combat
Des différences subsistent entre les hommes et les femmes en matière de pratique sportive de masse et de haut niveau, ou de représentativité dans les instances sportives. Mais que de chemin parcouru quand on songe aux origines du sport organisé, qui tenait les femmes totalement à l'écart ! Pourquoi les femmes ont-elles dû se...
Site :
http://www.womensports.fr
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-03-20 06:49:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 235 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Université de Picardie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
1804-1942 : l'École de santé et une éphémère faculté des lettres[ modifier | modifier le code ]
L'histoire de l'Université de Picardie Jules Verne remonte au début du XIXe siècle, sous le Consulat. L'École de santé est organisée à partir de mars 1804, à l'initiative de la Société médicale d'Amiens et de la commission administrative des...
Date: 2018-03-19 19:00:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ligue Nationale Pour la Liberté des Vaccinations,
Décision du Conseil d'État
8 février 2017
« Il est enjoint au ministre des affaires sociales et de la santé, en l'état de la législation, de prendre des mesures [...] destinées à permettre la disponibilité de vaccins correspondant aux seules obligations de vaccination prévues aux articles L. 3111-2 et L. 3111-3 du code de la santé publique, dans un délai de six mois à compter de la...
Date: 2018-03-21 01:13:37
Site :
http://www.infovaccin.fr
Thèmes liés : education de l enfant a 2 ans / education des enfants a l ecole / conseil d'administration dans l'education nationale / liberte dans l education des enfants / note d information ministere de l education nationale
LES LOGICIELS ANTI-PLAGIAT : détection ? formation ...
LES LOGICIELS ANTI-PLAGIAT : détection ? formation ? prévention ? dissuasion ?
Posté par Jean-Noël Darde
Le plagiat de la recherche scientifique
Colloque international (CERSA-CNRS)
* * *
Les promoteurs des logiciels dits « anti-plagiat » prônent leur usage, non seulement dans la phase de détection des plagiats mais aussi dans celles de la formation, de la prévention et de la...
Site :
http://archeologie-copier-coller.com
Ligue Nationale Pour la Liberté des Vaccinations,
Décision du Conseil d'État
8 février 2017
« Il est enjoint au ministre des affaires sociales et de la santé, en l'état de la législation, de prendre des mesures [...] destinées à permettre la disponibilité de vaccins correspondant aux seules obligations de vaccination prévues aux articles L. 3111-2 et L. 3111-3 du code de la santé publique, dans un délai de six mois à compter de la...
Date: 2018-03-21 01:02:42
Site :
http://www.infovaccin.fr
Thèmes liés : education de l enfant a 2 ans / education des enfants a l ecole / conseil d'administration dans l'education nationale / liberte dans l education des enfants / note d information ministere de l education nationale
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU - Sénat
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU
Mise à jour : 16 janvier 2018
Règlement du Sénat 5
Instruction générale du Bureau du Sénat 77
Délégations et office parlementaires - Délégations sénatoriales -
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe 103
Constitution du 4 octobre 1958 212
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 239
Préambule de la...
Date: 2018-02-13 14:00:55
Site :
senat.fr
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
LE LIVRET SCOLAIRE UNIQUE NUMÉRIQUE - Ecole Positive
Paramétrage des période par classe
Paramétrage de l'option d'affichage du socle
Synchronisation de la base élèves et du livret
Saisie collective des éléments du programmes travaillés
Saisie individuelle des éléments du programmes travaillés
Saisie collective des acquis
Saisie collective des parcours éducatifs
Verrouillage d'un bilan
Consultation de l'historique des bilans
Transfert...
Site :
http://ecolepositive.fr
Accueil - SNETAA
Dossier spécial : stop aux violences dans nos LP,
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MAYOTTE : LE CONFLIT SOCIAL S'ENLISE ! 20/03/2018
Ecrire actuellement sur Mayotte, c'est prendre le risque de voir ses écrits déjà caducs à l'heure où ils sont publiés....
Site :
http://www.snetaa.org
Thèmes liés : ministere de l'education nationale enseignement superieur / ministere de l'education de l'enseignement superieur / ministere de l'enseignement superieur / ministere de l enseignement superieur / ministre actuel de l education nationale
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...