Articles sélectionnés pour le thème : le ministre de l'education nationale en france
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Général de Villiers : "On ne gagne pas une guerre sans ...
Conformément à l'article 38 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant; [ Voir les règles de confidentialité ].
Contributions
Au moins, il monte au créneau et dit les choses clairement.
le 21 décembre 2016
de Fougasse
Le message du CEMA est le bienvenu, alors que se termine...
Site :
http://www.opex360.com
Idées
Pour ou contre la discrimination positive ?
Renaud Chartoire, professeur de SES au lycée Jean-Monnet de Crépy-en-Valois (60)
Les débats autour de l'introduction de mesures dites de "discrimination positive", ou de réglementation s'apparentant à ce type de mesures, ont pris une place importante, ces dernières années, dans l'actualité politique et sociale. La mise en oeuvre d'une filière...
Site :
http://www.educ-revues.fr
La loi de santé | Gouvernement.fr
La loi de santé
Mis à jour le 15 mai 2017
Notre système de santé est performant mais inéquitable, c'est pourquoi il est indispensable de le moderniser. La loi de santé s'articule autour de trois axes : le renforcement de la prévention, la réorganisation autour des soins de proximité à partir du médecin généraliste, le développement des droits des patients. La loi, qui prévoit...
Date: 2018-03-20 14:32:38
Site :
http://www.gouvernement.fr
Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
http://koaci.com
Ambassade de France en Algérie — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Algérie
Ambassade de France en Algérie
Géolocalisation sur la carte : Wilaya d'Alger
Ambassade de France en Algérie
L'ambassade de France en Algérie est la représentation diplomatique de la République française auprès de la République algérienne démocratique et populaire . Elle est située à Alger , la capitale du pays, et son ambassadeur est, depuis...
Date: 2018-03-20 06:49:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Baccalauréat en France — Wikipédia
Du Moyen Âge à la Révolution française[ modifier | modifier le code ]
Les premiers baccalauréats datent en France du XIIIe siècle avec l'apparition de l' université de Paris . Le baccalauréat est alors conféré dans les quatre facultés : faculté des arts, de médecine , de droit et de théologie . Il s'agit du premier grade obtenu dans chacune de ces facultés, la faculté des arts...
Date: 2018-03-20 21:13:46
Site :
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Baccalauréat en France — Wikipédia
Du Moyen Âge à la Révolution française[ modifier | modifier le code ]
Les premiers baccalauréats datent en France du XIIIe siècle avec l'apparition de l' université de Paris . Le baccalauréat est alors conféré dans les quatre facultés : faculté des arts, de médecine , de droit et de théologie . Il s'agit du premier grade obtenu dans chacune de ces facultés, la faculté des arts...
Date: 2018-03-20 21:13:47
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Pétition · Ministère de l'Education Nationale au Maroc ...
En signant ou en vous connectant via Facebook, vous accepter les conditions d'utilisation et la politique d'utilisation des données de Change.org.
Pétition fermée
Pour la réforme du système éducatif au Maroc (création d'un comité de contrôle)
Cette pétition avait 223 signataires
Le dysfonctionnement du système éducatif public a permis l'ascension du secteur privé.
En l'absence d'une...
Site :
https://www.change.org
École normale supérieure de Lyon — Wikipédia
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L'École normale supérieure de Lyon (ou ENS de Lyon) est une grande école scientifique et littéraire française , l'une des quatre écoles normales supérieures . Elle forme à l'enseignement et à la recherche dans le domaine des sciences fondamentales et expérimentales ainsi que dans celui des lettres et sciences humaines. Originellement...
Date: 2018-03-20 06:47:24
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Pour une meilleure intégration des formations ...
Pour une meilleure intégration des formations paramédicales à l'université : (...)
Pour une meilleure intégration des formations paramédicales à l'université : mise en oeuvre des mesures de la Grande conférence de santé
J.Debeaupuis et A.Essid (IGAS) - P.Allal, S.Elshoud, F.Thomas (IGAENR)
À la suite de la Grande conférence de santé de février 2016, une mission conjointe de...
Date: 2018-03-21 05:07:27
Site :
http://www.igas.gouv.fr
Charte de l'environnement — Wikipédia
Bernard Rousseau, président de France Nature Environnement ;
Jean-François Trogrlic (secrétaire national de la CFDT ).
Cette commission a vu ses travaux enrichis par deux comités, l'un juridique, l'autre scientifique pour valider ou invalider certaines hypothèses. Une série de réunions publiques organisées dans toute la France ont permis aussi de recueillir l'avis des citoyens...
Date: 2018-03-19 13:19:10
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Loi relative aux libertés et responsabilités des ...
La loi relative aux libertés et responsabilités des universités (dite loi LRU ou loi Pécresse), initialement intitulée loi portant organisation de la nouvelle université et communément appelée loi d'autonomie des universités, bien que cela n'ait jamais été son titre officiel, est la loi française no 2007-1199 du
août 2007
. Cette loi est critiquée par la plupart des organisations...
Date: 2018-03-20 06:48:38
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https://fr.wikipedia.org
N° 235 - assemblee-nationale.fr
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
AU TABLEAU – Les instituteurs sont moins payés que les ...
Les professeurs des écoles sont en grève mardi et mercredi pour protester contre la semaine des quatre jours et demi. Mais comme le souligne La Tribune , derrière ce refus de travailler quelques heures en plus se cache aussi un sentiment de malaise, correspondant à la peur du déclassement des enseignants. Selon les syndicats d'enseignants, les instituteurs seraient moins payés que les...
Site :
http://bigbrowser.blog.lemonde.fr
Les réformes sous Giscard d'Estaing - politique.net
Education : l'instauration du coll�?ge unique
La question de l'Education était centrale. Le nombre d'él�?ves scolarisés avait explosé : dans le secondaire, on en dénombrait 730 000 en 1945 et 3 700 000 en 1972. Apr�?s 1968, l'agitation étudiante et lycéenne ne s'est jamais arrêtée. Sous Pompidou, les universités, les lycées avaient poursuivi la mobilisation. Un des probl�?mes...
Site :
http://www.politique.net
Thèmes liés : grandes reformes de l'education nationale / les reformes de l'education nationale / reforme de l education nationale / ancien ministre de l education nationale / reforme de l education
Societe Algerienne de Neurochirurgie
Extradural clinoidectomy for resection of clinoidal meningioma
Les 3 dernières nouvelles
Le Pr Benabid présente sa technique à Béjaïa - par Sancdz le 14/01/2018 : 18:20
La faculté de médecine de l'université Abderrahmane Mira de Béjaïa a invité le Français d'origine algérienne, le Pr Alim Louis Benabid, neurochirurgien et chercheur au laboratoire Clinatec du CHU de Grenoble, pour...
Site :
http://www.sanc-dz.com
Organisation de l'Agence du Service Civique
Focus sur l'Agence du Service Civique
Créée le 12 mai 2010, l'Agence du Service Civique est un Groupement d'Intérêt Public (GIP) qui a pour missions :
de définir les orientations stratégiques et les missions prioritaires du Service Civique mentionnées à l'article L. 120-1 ;
d'assurer la gestion des agréments et du soutien financier apporté par l'Etat à l'accueil des personnes...
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
Convention collective nationale du 14 mars 1947, modifiés par l'avenant A 19 du 28 juin 1966 (cf. III.1.5.2 Procédure d'examen des classifications par l'AGIRC ) .
En outre, les systèmes - dits « à critères classants » - se généralisant dans les professions depuis 1975, les instances sont amenées à fixer, au sein de ces nouvelles classifications, les limites d'affiliation...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Lettre d'une maman au Ministre de l'Education Nationale ...
"Monsieur le Ministre,
Il y a déjà quelques temps que je me retiens de vous écrire pour vous exprimer mon indignation face à un comportement incompatible avec la fonction que vous occupez au gouvernement, mais durant la semaine qui vient de s'écouler, vous avez été toujours plus menteur et ignorant dans vos propos, et je ne peux que vous exprimer ma colère.
En effet, j'habite dans...
Site :
http://sauvons-lecole.over-blog.com
Thèmes liés : lettre au ministre de l'education nationale / lettre au ministre de l education nationale / le ministre de l'education nationale en france / ministre de l education nationale de france / discours ministre de l'education nationale
François Bayrou - L'Obs - nouvelobs.com
Actualités > François Bayrou
François Bayrou
Ancien ministre de l'Education, plusieurs fois candidat à l'élection présidentielle, François Bayrou est le président du Modem.
François Bayrou est né le 25 mai 1951 à Bordères, dans les Pyrénées-Atlantiques. Il est marié et père de 6 enfants.
Fils d'agriculteur, François Bayrou poursuit ses études à Bordeaux où il obtient...
Site :
http://www.nouvelobs.com
10 880 postes pour le recrutement sur mesures nouvelles de ...
Point de vue
Migrations: une réunion internationale pour lutter contre les trafiquants se tient ce vendredi à Niamey au Niger. //Zimbabwe : Robert Mugabé qualifie son départ de « coup d'Etat » (la chaîne publique sud-africaine SABC.)// Prix Découvertes RFI 2018 : Ouverture de l'appel à candidature vendredi 16 mars 2018. Les candidats sont invités à s'inscrire avant le 01 juillet...
Site :
http://www.sidwaya.bf
Décret – CPA des Cantons
Décret sur l'industrie des services automobiles des régions d'Arthabaska, Granby, Sherbrooke et Thetford Mines
R.R.Q., 1981, c. D-2, r. 42; D. 1390-99, a. 1;D.755-07
(L.R.Q., c. D-2)
1.00. Interprétation
1.01. Dans le présent décret, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par :
1° «apprenti» : salarié qui apprend un des métiers pour lesquels le comité...
Site :
http://cpaestrie.qc.ca
Culture générale — Wikipédia
L'humanitas de Cicéron[ modifier | modifier le code ]
Cicéron définit l'humanitas comme « le traitement à appliquer aux enfants pour qu'ils deviennent hommes » ( De oratore , I, 71, et II, 72). Il forge aussi l'expression « culture de l'âme » (cultura animi):
« La culture de l'âme, c'est la philosophie : c'est elle qui extirpe radicalement les vices, met les âmes en état de...
Date: 2018-03-19 14:20:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Enseigner dans une école privée sous contrat : le ...
Attestations à détenir par tous les candidats
L es conditions générales
Pour vous inscrire aux seconds concours internes, vous devez au plus tard le jour de la première épreuve d'admissibilité :
jouir de vos droits civiques et ne pas avoir subi de condamnation incompatible avec l'exercice des fonctions d'enseignant,
être en position régulière au regard des obligations du service...
Le ministre de l'Education nationale à Reims pour vanter ...
Pour consulter le monde enseignant et voir les secteurs qui attirent le plus. Et qui offrent le plus de débouchés.
Jean-Michel Blanquer ici devant les élèves de la section sommellerie. © Radio France - Sophie Constanzer
Reims, France
Le ministre Jean-Michel Blanquer a débuté ce mardi 14 novembre sa visite au lycée professionnel...
Site :
https://www.francebleu.fr
Thèmes liés : le ministre de l'education nationale en france / ministre de l education nationale de france / formation professionnelle dans l'education nationale / ministre de l'education nationale / ministre de l education nationale
NOTE DE SERVICE N°2002-243 - education.gouv.fr
o Cette note de service fait le point sur les adaptations apportées à l'organisation des baccalauréats général et technologique qui entrent en application à la session 2003 de l'examen. Elle actualise la note de service n° 2001-242 du 15 novembre 2001 (B.O. n° 43 du 22 novembre 2001) relative à la session 2002 et notamment ses deux annexes qui sont annulées et remplacées dans la...
Date: 2012-02-27 13:52:57
Site :
http://www.education.gouv.fr
Académie de Limoges — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Haute-Vienne
Académie de Limoges
Géolocalisation sur la carte : Limousin
Académie de Limoges
Géolocalisation sur la carte : Nouvelle-Aquitaine
Académie de Limoges
L'académie de Limoges est une circonscription administrative du ministère français de l'Éducation nationale créée en 1965 . Elle couvre trois départements de la région...
Date: 2018-03-20 08:48:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil academique de l'education nationale / conseil academique de l education nationale / ministere de l'education nationale de france / ministere de l education nationale de france / conseil academique de l education
Année scolaire — Wikipédia
En Belgique[ modifier | modifier le code ]
En Belgique, l'année scolaire s'étend théoriquement du 1er septembre au 30 juin. Les écoles disposent néanmoins de jours de congés qu'elles peuvent disposer durant l'année avec un certain degré de liberté. Généralement, l'année scolaire s'étend jusqu'au 20 juin, et peut comprendre des délibérations (journées de congés pour les élèves durant lesquelles les professeurs se réunissent et évaluent, par classe et par élève, les actions à prendre par exemple suite aux examens de fin d'année).
L'année est très souvent divisée en trimestres en Belgique. Le premier...
Date: 2018-03-19 14:17:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : le ministre de l'education nationale en france / ministre de l education nationale de france / ministre de l'education nationale wikipedia / ministre de l'education nationale / ministre de l education nationale
Rythmes scolaires : les petites communes se ruent sur la ...
Rythmes scolaires : les petites communes se ruent sur la semaine de 4 jours
Education
Rythmes scolaires : les petites communes se ruent sur la semaine de 4 jours
Publié le 12/07/2017
o dans : A la une , France
Flickr CC by sa Allison Meier
Les communes avaient jusqu'au 8 juillet pour faire part de leur choix d'un retour à la semaine de quatre jours dès la rentrée. Si toutes les directions...
Harkis du Loiret.com - Défense des intérêts des harkis, de ...
Groupe de travail sur les harkis: 2ID-Harkis du Loiret écrit à Mme Darrieussecq
Nous publions ci-après la lettre de 2ID-Harkis du Loiret, adressée à Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre de la Défense et des armées, exprimant sa surprise quant à la composition du groupe de travail et ses doutes quant à la mission qui lui a été assignée.
«...
Site :
http://2id-harkis.over-blog.com
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / ministre de l'education nationale france 2014 / nom du ministre de l'education nationale en france / le ministre de l'education nationale en france / droit du travail dans l'education nationale
Les Écoles de la deuxième chance (E2C) - Mesures jeunes ...
Les Écoles de la deuxième chance (E2C)
Les Écoles de la deuxième chance (E2C)
mise à jour08.12.17
Les Écoles de la deuxième chance (E2C) permettent à des jeunes motivés, sans diplôme ni qualification professionnelle, d'intégrer une école dédiée à la construction de leur projet d'insertion sociale et professionnelle.
Qui peut intégrer une E2C ?
Les écoles de la deuxième chance...
Date: 2018-03-21 02:10:29
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan ...
>Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
Actualité
Emplois d'avenir dans le secteur public, premier bilan...
décembre 2013
En novembre dernier, les emplois d'avenir ont soufflé leur première bougie. L'objet de ces emplois est de « faciliter l'insertion professionnelle et l'accès à la qualification » de jeunes de 16 à 25 ans peu ou pas qualifiés, par « leur recrutement...
Décentralisation en France — Wikipédia
Décentralisation institutionnelle[ modifier | modifier le code ]
La décentralisation est le fait pour l'État de transférer des compétences à des personnes morales qu'il crée (par opposition à la déconcentration , qui est le transfert de compétences à l'intérieur de l'État ; il n'y a pas alors création de personne morale). Ces personnes morales peuvent avoir vocation générale...
Date: 2018-03-20 08:45:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Index - Sécurité Incendie Prévention ERP IGH SSIAP SSIAP1 ...
Pensez à vous connecter pour voir toutes les infos!
Guide pratique de la sécurité incendie dans les magasins de vente et les centres commerciaux
Vendredi 29 décembre 2017 @ 10:18:09
Article du ministère de l'intérieur
27 décembre 2017
Les magasins de vente et les centres commerciaux sont un type spécifique d'établissements recevant du public (ERP). De ce fait, ils sont soumis à...
Site :
http://ssiap.com
Qu’est-ce que l’écriture inclusive et pourquoi pose-t-elle ...
L'écriture inclusive fait débat depuis plus de 40 ans.
Theillet Laurent
Défenseur·e·s et détracteur·e·s de l'écriture inclusive s'écharpent depuis des semaine sur cet épineux sujet. De quoi est-il vraiment question ? Décryptage.
Combattre les stéréotypes sexistes en remaniant l'orthographe. Tel est l'objectif de l'écriture inclusive, défendue depuis des années par les courants...
Date: 2018-03-21 03:02:12
Site :
http://www.sudouest.fr
Femmes et sport, l’histoire d’un long combat - Women Sports
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Femmes et sport, l'histoire d'un long combat
Des différences subsistent entre les hommes et les femmes en matière de pratique sportive de masse et de haut niveau, ou de représentativité dans les instances sportives. Mais que de chemin parcouru quand on songe aux origines du sport organisé, qui tenait les femmes totalement à l'écart ! Pourquoi les femmes ont-elles dû se...
Site :
http://www.womensports.fr
SYNEP CFE-CGC INDEX
Édito
Les français n'aiment pas la richesse... des autres !
Depuis des siècles on martèle aux français que l'argent c'est mal, que si l'on s'enrichit ce ne peut-être qu'en volant (les pauvres), que voler un voleur n'est pas voler, que les aristocrates on les pendra, que les bourgeois c'est comme les cochons, que Vive le syndrome de Robin des Bois ! etc.
Aussi bien la droite que la gauche...
Date: 2018-03-18 12:21:29
Site :
http://www.synep.org
Le redoublement - Explore French
In Education
Texte
Qu'est-ce que le redoublement ? C'est le fait, pour un élève, de refaire son année scolaire parce que ses résultats sont jugés trop faibles pour passer en classe supérieure. Or, la France semble adorer faire redoubler ses élèves ! Et alors que le gouvernement précédent avait essayé de réduire le taux du redoublement en France, celui-là étant de...
Site :
https://www.explorefrench.com
Thèmes liés : ministere de l'education nationale de france / ministere de l education nationale de france / ministere de l'education nationale / ministere de l education nationale / le ministre de l'education nationale en france
Devenir CRS - police-nationale.net
La Direction Centrale des CRS (DCCRS) est placée sous l'autorité du ministre de l'intérieur et du directeur général de la police nationale. Le rôle du personnel des CRS est complémentaire à celui des autres policiers. Les interventions assurées par les CRS étaient autrefois réalisées par les militaires, c'est pourquoi le métier de CRS s'en rapproche fortement.
Le CRS exerce son...
Site :
http://www.police-nationale.net
Thèmes liés : le ministre de l'education nationale en france / ministre de l education nationale de france / ecole superieur de l'education nationale / ecole superieure de l education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale
RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .
Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...
Date: 2016-11-08 11:00:34
Site :
http://www.fbls.net
Une chance pour la politique publique de protection de l ...
27 mars 2016
Une chance pour la politique publique de protection de l'enfance d'être reconnue (636)
Après un parcours de quelques 18 mois la proposition de loi relative à la protection de l'enfant sera parvenue à bon port en sauvegardant l'essentiel de son substrat premier malgré les résistances rencontrées, notamment du Sénat, sur ses dispositions les plus politiques. On s'en réjouira...
Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
François Bayrou : "Emmanuel Macron doit porter un modèle ...
01/10/2017 à 09:34
| Le Point.fr
Depuis vendredi, les forces vives du MoDem se réunissent autour de François Bayrou à Guidel, dans le Morbihan. © AFP/ DAMIEN MEYER
Abonnez-vous
François Bayrou ne lâchera pas Emmanuel Macron . N'ont-ils pas signé un accord ? « Une alliance, d'égal à égal », ne cesse-t-il de corriger. Le patron du MoDem a beau ne plus être ministre, il ne cache pas...
Site :
http://www.lepoint.fr
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Méthodes informatiques appliquées à la gestion des ...
Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises
Localisation
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Le Master de méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises (MIAGE) est un diplôme universitaire français de niveau bac +5, alliant une double compétence en informatique et en gestion , destiné à former des cadres d'entreprise experts en...
Date: 2018-03-20 06:49:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 235 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
BUDGET DE L’ETAT 2016 : La loi de finances adoptée ...
BUDGET DE L'ETAT 2016 : La loi de finances adoptée
Date:
in: A la une , Baromètre
Le 26 décembre 2015, les députés du Conseil national de la transition (CNT) ont examiné deux projets de loi : le projet de loi de finances rectificative de la loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat gestion 2015 et le projet de loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat gestion 2016....
Site :
http://lepays.bf
Les fonctionnaires stagiaires : Après l'année de stage ...
Après l'année de stage ?
Les Indemnités
A - Indemnité de frais de changement de résidence
Un fonctionnaire stagiaire qui obtient son affectation de stage ne peut prétendre aux frais de changement de résidence.
Pour la métropole (Décret n°90-437 du 28 mai 1990), y ont droit les stagiaires qui deviennent titulaires et qui étaient avant leur entrée en stage, précédemment titulaires,...
Site :
snepfsu.net
Enseigner de la maternelle à l'élémentaire : le CRPE ...
Attestations à détenir par tous les candidats
Les conditions générales
Pour vous inscrire au second CRPE interne, vous devez au plus tard le jour de la première épreuve d'admissibilité :
posséder la nationalité française ou être ressortissant d'un État membre de l'Union européenne, d'un État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre, de la...
Loi du 7 août 1913 - Loi des trois ans - Assemblée nationale
Accueil > Histoire et patrimoine > Loi des Trois ans > Loi du 7 août 1913
Loi du 7 août 1913, modifiant les lois des cadres de l'infanterie, de la cavalerie, de l'artillerie et du génie, en ce qui concerne l'effectif des unités et fixant les conditions de recrutement de l'armée active et la durée du service dans l'armée active et ses réserves (Publiée au Journal Officiel, p....
Conseil de l’Ordre des Arts et des Lettres - Ministère de ...
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Conseil de l'Ordre des Arts et des Lettres
L'ordre ministériel des Arts et des Lettres a été créé le 2 mai 1957 (décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l'ordre des Arts et des Lettres). Il relève du ministre chargé de la Culture, celui-ci décidant souverainement des nominations après avoir pris connaissance des avis émis par le Conseil de l'ordre des Arts et...