Articles sélectionnés pour le thème : gouv education nationale
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Devenir contractuel : mode d’emploi - Vocation Service Public
L'Éducation nationale, un cas à part
Le statut de contractuel dans la Fonction publique relève des mêmes avantages et des mêmes contraintes que l'intérim et les CDD dans le secteur privé. Mais dans le public, en plus de la possibilité de transformer un contrat court en CDI de droit public, il est possible de passer un concours pour obtenir le statut de fonctionnaire.
De nombreux...
Site :
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Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr
Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017
NOR : MENE1608858C
circulaire n° 2016-057 du 12-4-2016
MENESR - DGESCO B1-3 - DAF D2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
La rénovation des bourses de l'enseignement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH0914011N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
http://www.education.gouv.fr/siac4
1.1.2 Recommandations préalables à l'inscription
Des écrans d'informations rappelant notamment les conditions exigées par la réglementation de chaque concours sont mis à la disposition des candidats aux adresses internet précitées à la rubrique «guide concours». Il est recommandé aux candidats de les consulter avant de procéder à leur...
Site :
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Le guide des concours des personnels ... - education.gouv.fr
Concours nationaux, recrutements réservés nationaux et examens professionnels d'avancement de la session 2018
Les registres...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : recrutement sans concours education nationale / examen et concours education nationale / concours education nationale personnel administratif / examen professionnel education nationale / inscription concours education nationale 2017
Service Client Ministère de l'Éducation - Numéro Téléphone ...
http://www.education.gouv.fr/
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Le Ministère de l'Éducation nationale est situé au 110 rue de Grenelle, dans le 7e arrondissement de Paris. Le Ministère a pour mission de mettre en oeuvre la politique du...
Site :
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Le Conseil supérieur des programmes - education.gouv.fr
Les membres du Conseil supérieur des programmes
Présidente
Souâd Ayada est inspectrice générale de l'Éducation nationale.
Vice-président
Philippe Raynaud
Philippe Raynaud est professeur des Universités (science politique) à l'université de Paris-II Panthéon-Assas, où il enseigne la philosophie politique.
Autres personnalités qualifiées
Catherine Becchetti-Bizot
Catherine...
Site :
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Créer son école - Projet pédagogique - Créer son école
Définir votre projet éducatif et pédagogique, c'est la première des choses à faire
Avant de vous plonger dans les aspects techniques, juridiques et pratiques de la création d'école, il vous faut déterminer soigneusement la nature du projet éducatif et pédagogique de votre future école. C'est en effet fondamental de bien définir les finalités de votre projet avant de...
Site :
http://creer-son-ecole.com
Indemnités représentatives de frais - education.gouv.fr
Accueil > Le Bulletin officiel > 2014 > n° 4 du 23 janvier 2014 > Traitements et indemnités, avantages sociaux
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet...
Site :
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Devenir Adjoint administratif de l’éducation nationale et ...
Métiers associés : agent de bureau, secrétaire, rédacteur
Tendance de recrutement
Les adjoints administratifs représentent le plus fort contingent de la filière administrative de l'Éducation nationale. Avec les départs en retraite qui ont touché les effectifs depuis trois ou quatre ans, et malgré la volonté des gouvernements successifs de limiter le nombre de fonctionnaires, la...
Date: 2018-03-21 02:04:24
Site :
http://vocationenseignant.fr
Climat scolaire - esen.education.fr
En novembre 2012, le ministère de l'éducation nationale crée la délégation ministérielle chargée de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire (DMPLV), animée par Éric DEBARBIEUX, rattachée à la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO). Dans ces domaines, la délégation est chargée des missions d'impulsion, d'observation, d'analyse, de...
Site :
http://www.esen.education.fr
Bulletin officiel de l'éducation nationale n°19 du 9 mai 2002
o Cet appel d'offres s'inscrit dans le cadre de la politique générale menée par le ministère de l'éducation nationale et le ministère de la recherche sur le développement de l'enseignement de l'arabe et le soutien de la recherche sur le monde arabe.
Il est destiné à assurer :
- d'une part une formation linguistique pour les étudiants qui se destinent à l'enseignement de la langue...
Date: 2012-02-27 13:52:36
Site :
http://www.education.gouv.fr
Missions et organisation du ministère - education.gouv.fr
Accueil > Le système éducatif > Le ministère > Missions et organisation du ministère
Missions et organisation du ministère
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La direction générale de l'enseignement scolaire
Les organismes rattachés au ministère de...
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http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'education nationale de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'education nationale enseignement superieur recherche / ministere de l'education nationale enseignement superieur / ministere de l'education de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'education nationale et de la recherche
concours niveau ingénieurs dans l'éducation nationale - Autre
concours niveau ingénieurs dans l'éducation nationale
Questions-Réponses : Autre
bennie Postée Plus d'un an UNE RÉPONSE Signaler le contenu
Bonjour, Je possède un diplôme d'ingénieur (textile) et poursuit actuellement mes études en DEA. J'aimerais connaître les différents concours existants qui me permettraient d'entrer à l'éducation nationale. Merci
bennie Postée Plus d'un an Signaler le contenu
Bonjour Bertrand,
Vous souhaitez connaître les concours qui permettent d'entrer à l'éducation nationale.
- Les concours de l'enseignement(niveau licence ou équivalent) vous permettent de...
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https://www.orientation.com
MENH1632461N - Ministère de l'Éducation nationale
Accès au corps des professeurs agrégés
NOR : MENH1632461N
note de service n° 2016-193 du 15-12-2016
MENESR - DGRH B2-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Mayotte, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française ; aux présidentes et présidents d'université ; aux présidentes et présidents, directrices et directeurs de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Ministère de l'éducation nationale : Bulletin Officiel - N ...
MEN
DPE D1
Vu D. n° 84-431 du 6-6-1984 mod. ; A. du 13-9-1990 ; A. du 31-10-2001 relatif à art. 40 et 56 de D. n° 84-431 du 6-6-1984 mod.
Article 1 - Les maîtres de conférences et les professeurs des universités remplissant les conditions fixées aux articles 40-1, 56 et 57 du décret du 6 juin 1984 susvisé pour accéder au grade supérieur, et exerçant l'une des fonctions énumérées...
Date: 2012-02-27 13:52:22
Site :
http://www.education.gouv.fr
Appel à candidatures: Postes et missions à l'étranger ...
Pétition contre les réformes du tertiaire professionel
jeudi 28 juillet 2016
Appel à candidatures: Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale
Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère...
Date: 2018-03-15 20:34:20
Site :
http://www.snetaa-polynesie.net
Les métiers de l'éducation nationale - education.gouv.fr
Indemnités brutes versées à l'entrée dans le métier
Année de stage (2)
- Indemnité forfaitaire CPE : 1 214 EUR
- Missions particulières : de 312 EUR à 3 750 EUR (selon l'importance de la mission)
- Réseau éducation prioritaire REP : 1 734 EUR
- Réseau éducation prioritaire REP+ : 2 312 EUR
- Prime d'entrée dans les métiers d'enseignement, d'éducation et d'orientation versée en deux fois à la première titularisation : 1 500 EUR
- Prime d'installation : 2 000 EUR
Année de titularisation
À 10 ans de carrière
2 306 EUR
À 20 ans de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les métiers de l'éducation nationale - education.gouv.fr
Les missions du secrétaire administratif
Les missions du secrétaire administratif peuvent être très variées :
il exerce notamment des tâches administratives de gestion dans les domaines des ressources humaines, logistiques, financiers ou comptables ;
il peut se voir confier des tâches de rédaction et être chargés de l'animation d'une équipe ;
il...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : concours secretaire administratif education nationale / mission de l'assistant d'education / l'education nationale recrute sans concours / metier dans l'education nationale / metier de l education nationale
MENH1733170N - Ministère de l'Éducation nationale
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2018-2019
NOR : MENH1733170N
note de service n° 2017-198 du 8-1-2018
MEN - DGRH B2-4
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation...
Site :
http://www.education.gouv.fr
de l'éducation nationale et de la ... - education.gouv.fr
Accès au corps des professeurs de l'ENSAM
NOR : MENP0201373A
MEN
DPE D1
Vu D. n° 2001-12 du 4-1-2001 modifiant D. n° 88-651 du 6-5-1988 ; A. du 3-4-2002 en applic. de D. n° 2001-12 du 4-1-2001 ; avis de la CAPN compétente du 13-5-2002
Article 1 - Les professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'École nationale supérieure d'arts et métiers de classe normale et hors classe figurant sur le tableau annexé au présent arrêté, sont inscrits sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers au titre de l'année 2002.
Article 2 - Leur ...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : ecole superieur de l'education nationale / ecole superieure de l education nationale / liste des metiers de l'education nationale / metier dans l'education nationale / metier de l education nationale
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Le plan Agir pour la jeunesse, annoncé par le président de la République le 29 septembre 2009, fait de la lutte contre le décrochage une priorité nationale et invite les acteurs de l'éducation, de la formation et de l'insertion des jeunes à agir ensemble, au sein de plates-formes de suivi et d'appui aux décrocheurs. Il renforce le rôle de pivot des missions locales dans l'accompagnement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
concours attache - education.gouv.fr
Les recrutements des attachés d'administration au ministère de l'Éducation...
Comment devenir attaché d'administration de l'éducation nationale ? Pour devenir attaché d'administration vous devez réussir le concours externe ou interne. Le ministère de l'Éducation nationale n'organise...
Sujets et rapports de jury pour les concours et examens de personnels...
Rapports de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les métiers de l'éducation nationale - education.gouv.fr
Télécharger le dictionnaire des compétences
L'élaboration du répertoire
Le répertoire des emplois-types des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche a été construit en complémentarité des répertoires déjà existants au niveau interministériel ou ministériel : répertoire interministériel des métiers de l'État (Rime),...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Concours : devenir médecin de l’éducation nationale
Concours : devenir médecin de l'éducation nationale
Publiée le 01/08/2017 par Anne Marie DE RUBIANA
partage
Deux arrêtés du 10 juillet 2017 publiés le 1er août au J.O autorisent au titre de l'année 2018, d'une part l'ouverture d'un concours de recrutement de médecins de l'éducation nationale et d'autre part, l'ouverture d'un concours réservé de recrutement de médecins de...
Date: 2018-03-21 00:59:14
Site :
http://www.remede.org
Espace I-Prof - education.gouv.fr
Temps partiel thérapeutique
Adaptation du poste de travail
Confrontés à des difficultés de santé, les personnels enseignants du premier degré et les personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré peuvent solliciter, respectivement auprès du directeur académique des services de l'éducation nationale ou du recteur, l'aménagement de leur poste de travail ou...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Mon enfant est en 3e - Onisep
Accueil Parents Vos questions, nos réponses Mon enfant est au collège
Sommaire du dossier
Mon enfant est au collège
Mon enfant est en 3e
publication : 28 novembre 2017
Votre enfant est en classe de 3e ! C'est une année importante de sa scolarité : premier examen avec le diplôme national du brevet (DNB), stage d'observation en entreprise, choix d'orientation entre le lycée général...
Site :
http://www.onisep.fr
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Suivi et accompagnement pédagogique des élèves
Évaluation des acquis, accompagnement pédagogique des élèves, dispositifs d'aide et redoublement : modification
NOR : MENE1418381D
décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014
MENESR - DGESCO A1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 111-1, L. 311-1, L. 311-3-1, L. 311-7 et R. 421-51 ; avis du CNEA du 3-7-2014 ; avis du...
Site :
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Concours Secrétaire administratif de l’éducation ...
Département : Concours national
Candidatures au concours Secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Passer le concours de la Fonction publique pour le poste "Secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur " :
vous avez jusqu'au 2018-03-06 pour retirer le dossier de candidature
vous devez déposer votre dossier avant le...
Concours Secrétaire administratif de l’éducation ...
Département : Concours national
Candidatures au concours Secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Passer le concours de la Fonction publique pour le poste "Secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur " :
vous avez jusqu'au 2018-03-06 pour retirer le dossier de candidature
vous devez déposer votre dossier avant le...
www.education.gouv.fr
Personnels
MUTATIONS
Mouvement des personnels infirmier(e)s de l'éducation nationale à gestion déconcentrée - rentrée 2007
NOR : MENH0603271N
NOTE DE SERVICE N°2007-002 DU 4-1-2007
MEN
DGRH C2-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux présidentes et présidents d'université ; aux directrices et directeurs d'établissement d'enseignement supérieur ; au recteur,...
Date: 2011-11-29 13:21:20
Site :
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DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis
Écoute, aide sociale et protection médicale
Les aides au logement
La cellule logement de la DSDEN 93
La cellule logement de la direction des services départementaux de l'Éducation nationale aide les personnels de l'Éducation nationale du département dans leurs démarches de recherche de logement.
Que vous cherchiez un logement définitif ou temporaire, c'est un contact incontournable pour...
Date: 2018-03-21 03:03:04
Site :
http://www.dsden93.ac-creteil.fr
MENE1617183N - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2016 > n°27 du 7 juillet 2016 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
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Concours Adjoint administratif - La Boite à concours
RECRUTEMENT SANS CONCOURS d'Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (ADJAENES) - 2016
Bonjour,
Je vous informe que les recrutements sans concours d'adjoint administratif de l'éducation nationale 2016 sont ouverts du 2 février 2016 au 2 mars 2016 17h.
Tel est le cas à l'Académie de Poitiers qui prévoit de recruter encore plusieurs dizaines de personnes comme l'an dernier.
Vous trouverez ci-joint le lien pour s'inscrire:
http://www.education.gouv.fr/cid20487/s ... iption_aux...
MENE1719937N - Ministère de l'Éducation nationale
Accueil > Le Bulletin officiel > 2017 > n°26 du 20 juillet 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Travail à temps partiel des ... - education.gouv.fr
Bulletin officiel n° 32 du 28 août 2008
Personnels
Personnels enseignants du premier degré
Travail à temps partiel des personnels enseignants du premier degré exerçant dans les écoles
NOR : MENH0800653C
circulaire n° 2008-106 du 6-8-2008
MEN - DGRH B1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Examens professionnels des personnels ... - education.gouv.fr
Organisation des examens professionnels d'avancement des personnels administratifs sociaux et de santé
Des examens organisés pour la progression des agents titulaires dans un corps
Les examens professionnels d'accès à un grade supérieur d'un corps sont réservés aux fonctionnaires qui sont déjà titulaires d'un grade de ce corps.
Ils sont organisés pour l'accès de ces agents à un grade...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : agent administratif de l'education nationale / examen professionnel education nationale / education nationale enseignement superieur / l education nationale / education et l'enseignement
Concours de recrutement de Professeurs des Écoles (CRPE ...
Statistiques 2001-2009
Concours de recrutement de Professeurs des Écoles (CRPE)
Les métiers de l'éducation sont accessibles par concours. Il y a plusieurs types de concours : les concours "externes", les concours "internes", les "réservés", etc.
Session 2018
TEXTES REGLEMENTAIRES, DATE DES INSCRIPTIONS ET EPREUVES ECRITES DU CRPE
La présente note de service n° 2017-125 du 18/07/2017...
Site :
http://www2.ac-nice.fr
Applications nationales liées aux enquêtes et statistiques
Calendrier
Dernière mise à jour : 3 mai 2017
Une majorité d'académies permet désormais un accès aux applications par le portail ARENA (Accès aux Ressources de l'Éducation Nationale et Académiques). Pour une consultation hors établissement, l'utilisation d'une clé OTP (One Time Password) est nécessaire. Cette clé sert également de signature électronique sur le portail ARENA, par...
Site :
http://www.esen.education.fr
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-03-21 01:52:11
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Ministère de l'éducation nationale - education.gouv.fr
MEN
DPD - DESCO
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie - aux inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux inspectrices et inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré ; aux...
Date: 2012-02-27 13:52:15
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les acteurs du système éducatif - education.gouv.fr
Dans le cadre de la modernisation des métiers de l'Éducation nationale, un décret statutaire a créé un corps unique de psychologues de l'Éducation nationale pour la rentrée 2017. Ce nouveau corps structuré autour de deux spécialités rassemble les métiers de psychologue scolaire dans le premier degré et de conseiller d'orientation-psychologue et directeurs de centre d'information et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
dysphasie.org - Le parcours scolaire de l'enfant
lo 'équipe éducative
Elle comprend le directeur de l'école, l'enseignant, les parents concernés, le RASED (Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté) intervenant dans l'école, éventuellement le médecin chargé du contrôle médical scolaire , l'infirmière scolaire, l'assistante sociale.
Elle se réunit chaque fois que l'examen de la situation d'un élève l'exige.
o...
Date: 2018-03-21 01:36:57
Site :
http://www.dysphasie.org
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
De la crèche à l'école maternelle - Fédération Sgen-CFDT
De la crèche à l'école mat...
De la crèche à l'école maternelle
Publié le mardi 13 mars 2018 par Annie Catelas
A quelques jours de l'ouverture des Assises de l'école maternelle, le Sgen-CFDT et les principales fédérations CFDT concernées élaborent une contribution commune pour améliorer l'accueil des tout petits.
L'accueil des enfants de 0 à 6 ans en France
La spécificité...
Site :
https://www.sgen-cfdt.fr
Concours Catégorie B | Groupe Caisse des Dépôts
- Fiche d'information concours externe
Dates pour le concours interne et externe :
Inscriptions : du mardi 3 février 2015 à partir de 12 heures au mardi 3 mars 2015 17 heures (heure de Paris) à l'adresse suivante : http://www.education.gouv.fr/siac3
Epreuve(s) écrite(s) interne et externe : mercredi 15 avril 2015
Admissibilité : mercredi 20 mai 2015
Epreuve orale pour l'interne : du lundi...
Date: 2018-03-21 03:18:52
Site :
http://www.caissedesdepots.fr
Les structures de consultation - education.gouv.fr
Le Conseil supérieur de l'Éducation (CSE)
Composition du CSE
Il est présidé par le ministre chargé de l'éducation nationale ou son représentant. Il est composé des représentants des enseignants, des enseignants-chercheurs, des autres personnels, des parents d'élève, des lycéens, des étudiants, des collectivités territoriales, et d'associations.
Missions du CSE
Le Conseil supérieur...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Mobilité, carrière des personnels de direction - Ministère ...
Hors mouvement national, les personnels de direction peuvent candidater pour :
être affectés dans les collectivités d'Outre-mer
une affectation à l'étranger
d'autres emplois de direction, dans des administrations ou collectivités territoriales
La bourse interministérielle de l'emploi public (BIEP) propose des offres de postes vacants destinées aux cadres supérieurs et des postes à...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le diplôme national du brevet - education.gouv.fr
Le diplôme national du brevet comporte deux séries : la série générale et la série professionnelle.
Les candidats des classes de troisième de collège se présentent en série générale.
Les candidats qui bénéficient de dispositifs particuliers ("3e prépa-pro", Segpa , ULIS , UPE2A , DIMA et, éventuellement sur dérogation du recteur, élèves bénéficiant de l'une des modalités...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : histoire generale de l'enseignement et de l education en france / histoire de l'enseignement et de l'education en france / enseignement de l'education civique / diplome de l'education nationale / diplome de l education nationale
L'éducation prioritaire - Ministère de l'Éducation nationale
[Vidéo] Dédoublement de classes en éducation prioritaire : extrait de la conférence de presse de rentrée 2017
Les principes de l'éducation prioritaire
La politique d'éducation prioritaire repose sur des principes clairement affirmés.
Une priorité pédagogique
Les réussites observées montrent que c'est principalement dans le quotidien des pratiques pédagogiques et éducatives que se...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Taxe d'apprentissage - Ministère de l'Éducation nationale
La taxe d'apprentissage est un impôt dû par les entreprises. Le taux de la taxe est fixé à 0,68 % de la masse salariale de l'année précédente (0,44 % pour les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin).
Les employeurs assujettis peuvent s'acquitter de la taxe d'apprentissage soit en réalisant des dépenses ou des versements exonératoires soit en versant la taxe due au...
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