Articles sélectionnés pour le thème : examen de francais du ministere de l'education
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LE ROLE DE L’ETAT DANS LA VIE SPORTIVE
LE ROLE DE L'ETAT DANS PRATIQUE SPORTIVE
Le sport en France est, dans son acception générale une institution de droit privé pratiqué au sein d'associations le plus généralement déclarées, mais contrôlé par l'Etat et ses représentants.
Ainsi, il ne pourrait y avoir de sports sans une gestion partielle de l'Etat. Cette gestion est partielle car elle permet le contrôle de...
Date: 2006-11-15 21:50:46
Site :
http://francetraining.free.fr
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve ...
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve République
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Dans le monde éducatif, le terme « réforme » revêt deux significations distinctes. Il désigne :
d'une part, des réformes institutionnelles importantes (lois) ;
d'autre part, des modifications pédagogiques et administratives plus modestes (arrêtés, circulaires et notes de...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr
Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017
NOR : MENE1608858C
circulaire n° 2016-057 du 12-4-2016
MENESR - DGESCO B1-3 - DAF D2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
La rénovation des bourses de l'enseignement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les programmes du lycée - education.gouv.fr
Les enseignements des classes de première et terminale du lycée d'enseignement général et technologique
Partager cet article
Programmes de première et de terminale
Consulter l'intégralité des programmes de première et de terminale du lycée général et technologique
Les dispositifs d'accompagnement pour les lycéens
En classe de seconde, en lycée professionnel, dispositif de réussite...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les programmes du lycée - education.gouv.fr
Les enseignements des classes de première et terminale du lycée d'enseignement général et technologique
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Programmes de première et de terminale
Consulter l'intégralité des programmes de première et de terminale du lycée général et technologique
Les dispositifs d'accompagnement pour les lycéens
En classe de seconde, en lycée professionnel, dispositif de réussite...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Enseignement privé en France — Wikipédia
25 juillet 1919
pour l'enseignement technique.
Les rapports actuels entre l'État et les établissements privés sont quant à eux fixés par la loi du
dite « Loi Debré » que l'on trouve dans le Code de l'éducation [5] .
Stricto sensu, les lois fixent les principes selon lesquels l'État se comporte avec chaque établissement ou, éventuellement, avec son personnel. L' « enseignement...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les enjeux de l’EPS en tant que discipline scolaire - EPS ...
Accueil > Ressources & contributions > Les enjeux de l'EPS en tant que discipline scolaire
repère
Les enjeux de l'EPS en tant que discipline scolaire
Claire Pontais - 20 octobre 2015
S'intéresser aux enjeux de l'Éducation physique et sportive (EPS), c'est d'abord s'intéresser aux missions et au fonctionnement de l'école dans une perspective de démocratisation de l'accès à la culture et...
Date: 2018-03-21 04:50:43
Site :
http://epsetsociete.fr
Indemnités, NBI, HS, Indemnité de départ volontaire ...
Indemnités liées aux Jurys d'examens
Prime d'entrée dans les métiers d'enseignement et d'éducation :
Attribuée aux personnes qui, à l'occasion de leur première titularisation dans un corps de fonctionnaires enseignants du premier ou du second degré, dans le corps des conseillers principaux d'éducation ou dans le corps des conseillers d'orientation-psychologues, sont affectées dans...
Date: 2018-03-21 03:03:38
Site :
http://www.cgteduc.fr
APB : la nouvelle plateforme 2018 baptisée "Parcoursup"
Le projet de loi de la ministre de l'Enseignement supérieur Frédérique Vidal cherche à établir un nouveau parcours d'affectation, pour qu'un maximum de bachelier connaisse son début de parcours étudiant avant le bac . En voici les trois axes majeurs, via la mise en place de la nouvelle plateforme APB ou de pré-inscription en première année d'enseignement supérieur, le 15 janvier...
Date: 2018-03-19 14:02:07
Site :
http://www.linternaute.com
Russie | Agence Francaise de l'adoption | Page 5
Adopter en Russie avec l'A.F.A.
Préambule
La constitution du dossier commence après obtention de l'Agrément délivré par le président du Conseil Général de votre département de résidence.
1- Constitution du pré-dossier avec l'AFA
Si la lecture de cette brève présentation vous a décidé à préciser votre projet d'adoption vers la Fédération de Russie, vous pouvez nous envoyer...
Site :
http://www.agence-adoption.fr
Institut national des techniques économiques et comptables ...
Institut national des techniques économiques et comptables
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'Institut national des techniques économiques et comptables (Intec) est un institut du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), établissement public sous la tutelle du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
L'Intec forme...
Date: 2018-03-19 13:25:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Mis à jour le
06/03/2018
L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.
Sommaire
Chargé de communication, community manager F/H...
Date: 2018-03-21 02:15:35
Site :
http://www.aefe.fr
Ces ministres nuls en maths | Passeur de sciences
Ces ministres nuls en maths
666
Arnaud Montebourg. © Sylvain Thomas/AFP.
ALORS que l'on s'émeut du niveau en mathématiques et en sciences des élèves français - moyen selon l'enquête PISA publiée mardi 6 décembre, en baisse inquiétante si l'on en croit l'étude Timss dont les résultats ont été rendus publics le 29 novembre -, il est une autre catégorie de population pour...
Site :
http://passeurdesciences.blog.lemonde.fr
MENE1800880N - Ministère de l'Éducation nationale
Accueil > Le Bulletin officiel > 2018 > n°5 du 1er février 2018 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Travailler avec des enfants - Métiers - Formations - Liens ...
Plus de 410 000 professionnels de la petite enfance s'occupent des enfants de 0 à 6 ans dans les crèches, les garderies, les centres de protection maternelle et infantile, ou à leur domicile.
Chargées de veiller sur les enfants dont les parents travaillent, ces femmes (le taux de féminisation est de 95 %) jouent aussi un rôle éducatif essentiel.
A partir de 3 ans, plus de 90 % des enfants...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Éducation – Le calendrier scolaire prolongé | L'Express de ...
Éducation - Le calendrier scolaire prolongé
27 mai 2017
3 minute(s) pour lire
L'année scolaire 2017-2018 s'étalera jusqu'en août. Le nouveau calendrier préoccupe certains parents.
Réforme. L'enseignement pour l'année scolaire suivante s'étalera jusqu'en août 2018, selon le nouveau calendrier scolaire officiel annoncé par le ministère de l'Éducation nationale (MEN), hier. Elle...
Site :
http://www.lexpressmada.com
Thèmes liés : education nationale france calendrier scolaire / education nationale calendrier scolaire / ecole d'application education nationale / education des enfants a l ecole / reforme du ministere de l'education nationale
L'école française ne prépare absolument pas à passer un ...
L'école française ne prépare absolument pas à passer un grand oral au bac
Temps de lecture : 11 min
25 janvier 2018 à 14h08
-- mis à jour le 25 janvier 2018 à 15h44
Une grande épreuve orale au bac n'aura de sens que si l'oral est vraiment travaillé en classe, et pas seulement en maternelle! Car réussir un oral, c'est maîtriser un savoir et savoir en parler. Cela n'a rien de naturel et...
Date: 2018-03-21 03:44:17
Site :
http://www.slate.fr
Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...
- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.
3.2.2.1 Organisation des cycles
Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.
En fonction des variations de...
Date: 2011-11-29 13:06:28
Site :
http://www.education.gouv.fr
Attaché principal d'administration de l'Éducation ...
par courriel
Attaché principal d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
L'attaché principal d'administration de l'Etat est un cadre qui participe, au sein des directions et des services centraux des ministères économiques et financiers, aux missions de conception, d'élaboration et de mise en oeuvre des politiques publiques ministérielles et...
Date: 2018-03-21 01:44:37
Site :
http://www.ac-amiens.fr
Admission en Licence de Droit - La Faculté de droit
Admission en Licence de Droit
Procédure d'admission :
Si vous n'êtes pas déjà inscrit à l'Université Jean Moulin Lyon 3 en :
Licence en Droit
Licence bidisciplinaire Science politique - droit
Double Licence Droit - philosophie
Vous relevez de l'une des procédures d'admission précisées ci-dessous :
Admission en Licence 1
Attention ! Avant de candidater à une première année de Licence,...
Site :
http://facdedroit.univ-lyon3.fr
RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .
Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...
Date: 2016-11-08 11:00:34
Site :
http://www.fbls.net
Résultat du bac 2018 Haïti - Baccalauréat haitien 2018
Résultat du bac Haïti 2018
Résultats baccalauréat 2018
Baccalauréat Gabon
Le baccalauréat à Haïti se déroule en deux parties qui se composent sur deux années d'étude. La première partie est appelée « bac rhéto » et la seconde partie « bac philo ». Le nombre des candidats à Haïti dépassent les 100.000 pour les deux baccalauréats combinés et ce sont les élèves en bac philo qui ouvrent la danse dès la fin du mois de juin suivi généralement de deux jours seulement par les bacs rhéto.
Que ce soit le bac philo...
Site :
http://www.resultats-en-ligne.com
Thèmes liés : resultat examen du ministere de l'education / ministere de l'education haiti / examen du ministere de l'education / examen de francais du ministere de l'education / examen du ministere de l education
Professeur agrégé de l'enseignement du second degré ...
En France, un professeur agrégé de l'enseignement du second degré français est un fonctionnaire de l' Éducation nationale , enseignant dans les classes de lycée ou, dans certains cas, dans le supérieur, et plus rarement dans les collèges. L'effectif des agrégés en activité était de 57 471 personnes au 31 janvier 2007 .
Sommaire
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le corps des...
Date: 2018-03-20 06:48:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le système éducatif en France
le système éducatif en France
C'est au lendemain de la Révolution française en 1789 que les principes d'une instruction commune à tous ont été posés. Le système éducatif était également réparti en trois niveaux : le primaire, le secondaire et le supérieur, une...
Date: 2014-06-10 09:36:56
Site :
http://www.french.hku.hk
Rythmes scolaires, devoirs, vacances... Ce qui va changer ...
Le ministre de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer, précise mardi les contours de plusieurs réformes importantes du système scolaire, quelques jours avant la rentrée.
Jean-Michel Blanquer veut faire des classes de CP défavorisées "une priorité". (Sipa)
×
Jean-Michel Blanquer veut faire des classes de CP défavorisées "une priorité". (Sipa)
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Première rentrée à...
Site :
http://www.lejdd.fr
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Resultat bac 2018 - france-examen.com
Recevez votre résultat par e-mail ou SMS dès publication
Consultez les résultats déjà disponibles du bac, brevet, CAP, BEP, BTS, diplômes agricoles...
Soyez informé des dates prévisionnelles de proclamation des résultats en attente,
Recevez directement votre résultat par e-mail ou SMS dès sa publication.
Facile à paramétrer, l'alerte résultat vous garantit d'obtenir l'information...
Communiqué du Conseil des ministres du jeudi, 08 février ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le jeudi 08 février 2018 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.
Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a :
- adopté des projets de texte ;
- procédé à des nominations.
AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES...
Site :
http://www.malinet.net
La scolarité au Japon : Ecole primaire et maternelle ...
Home // À la Une // Culture // Japon // La scolarité au Japon : Ecole primaire et maternelle
La scolarité au Japon : Ecole primaire et maternelle
par Suisha le 20 février, 2016 dans À la Une (21 commentaires)
La vie scolaire fait partie de ces chocs que l'on peut rencontrer à l'égard de deux cultures différentes. Dans ce premier article, je vous propose de...
Site :
https://www.denshift.com
Malijet Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 ...
Accueil | Politique | Conseil des ministres | Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Par Malijet.com - Date: 20 Octobre 2017 16 réactions
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Taille de la police:
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le vendredi 20 octobre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais...
Site :
http://malijet.com
Combien Gagne un Prof de Maths dans l’Education nationale
Après 30 ans de carrière
3 801 EUR
3 117 EUR
3 656 EUR
Mais le statut de professeur agrégé est souvent sur-évalué. En effet, le salaire d'un professeur agrégé comparé au secteur fonctionnaires est plus bas en moyenne.
Le salaire d'un professeur agrégé comparé au secteur fonctionnaires
Les Professeurs agrégés (PRAG) ou les Professeurs certifiés (PRCE) ont une charge d'enseignement...
Site :
https://www.superprof.fr
Accueil - Vidéos de l'Assemblée nationale
Accédez au programme de la semaine
Mardi 20 mars 2018
- A 08h45 : Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
- Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
o À 8 heures 45 :
Audition de M. Arnaud de BROCA, secrétaire général de la...
Site :
http://videos.assemblee-nationale.fr
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
Bac 2018 - education.gouv.fr
Préparation des épreuves
Comment le ministère fait-il pour garder les sujets secrets jusqu'au jour J ?
La confidentialité des sujets demeure une priorité des services du ministère de l'éducation nationale. Cette confidentialité est préservée de multiples manières : très peu de personnes connaissent véritablement et précisément les sujets du baccalauréat qui sont aussi entourés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH0914011N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
http://www.education.gouv.fr/siac4
1.1.2 Recommandations préalables à l'inscription
Des écrans d'informations rappelant notamment les conditions exigées par la réglementation de chaque concours sont mis à la disposition des candidats aux adresses internet précitées à la rubrique «guide concours». Il est recommandé aux candidats de les consulter avant de procéder à leur...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Législation enseignants vacataires décret 87-889 signé par ...
Législation enseignants vacataires décret 87-889 signé par Alain Juppé
Législation enseignants vacataires décret 87-889 signé par Alain Juppé
Dans l'enseignement supérieur, les enseignants vacataires sont toujours régis par le célèBre décret 87-889 modifié
LE Décret n°87-889 du 29 octobre 1987 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi de vacataires pour l'enseignement...
Date: 2016-02-06 17:50:30
Site :
http://www.vacataire.eu
Guide des études d'expertise comptable (Dunod) : les ...
Les formations au DCG et au DSCG
Les filières universitaires et l'expertise comptable
La licence
Organisée sur six semestres, toute licence est structurée en unités d'enseignement (UE) et en crédits ECTS (European Credits Transfer System). Le grade de licence (Bac+3) est validé par l'obtention de 180 crédits.
Chaque UE a une valeur en crédits et correspond au nombre d'heures de travail...
Date: 2018-03-21 06:25:22
Site :
http://www.expert-sup.com
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Formation en alternance - etudiant.gouv.fr
Vous souhaitez faire des études supérieures, tout en acquérant une première expérience professionnelle et en étant rémunéré ? La formation en alternance vous en offre la possibilité.
Le saviez-vous ? On peut tout aussi bien dire « alternance » ou « apprentissage », ce sont des synonymes.
Le saviez-vous ? On peut tout aussi bien dire « alternance » ou « apprentissage », ce...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Étudiants handicapés - etudiant.gouv.fr
Vous conseiller et accompagner
Étudiants handicapés
L'enseignement supérieur accueille un nombre croissant d'étudiant.e.s handicapé.e.s. Les dispositions nécessaires ont été mises en place pour le bon déroulement de vos études : accessibilité des lieux d'études, logement, restauration, sport et culture, transports et aides financières.
Accueil
Chaque établissement universitaire...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Enseigner dans une école privée sous contrat : le ...
Attestations à détenir par tous les candidats
L es conditions générales
Pour vous inscrire aux seconds concours internes, vous devez au plus tard le jour de la première épreuve d'admissibilité :
jouir de vos droits civiques et ne pas avoir subi de condamnation incompatible avec l'exercice des fonctions d'enseignant,
être en position régulière au regard des obligations du service...
Aides au logement - etudiant.gouv.fr
Le loyer constitue un poste important dans votre budget - ne négligez donc pas d'éventuelles aides au logement, que ce soit celles versées par la CAF ou des dispositifs liés à la caution.
Partagez !
Aide au paiement du loyer
Pour vous aider à payer votre loyer et vos charges, vous pouvez bénéficier d'aides au logement (APL, ALS), versées par la Caisse d'allocations familiales...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Aides au logement - etudiant.gouv.fr
Vous loger
Aides au logement
Le loyer constitue un poste important dans votre budget - ne négligez donc pas d'éventuelles aides au logement, que ce soit celles versées par la CAF ou des dispositifs liés à la caution.
Partagez !
Aide au paiement du loyer
Pour vous aider à payer votre loyer et vos charges, vous pouvez bénéficier d'aides au logement (APL, ALS), versées par la Caisse...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Contrats doctoraux - etudiant.gouv.fr
Contrats doctoraux
Contrats doctoraux
Vous êtes en doctorat ? Le contrat doctoral s'adresse aux doctorants recrutés par les établissements publics d'enseignement supérieur ou les organismes de recherche. D'une durée de 3 ans, il vous apporte toutes les garanties sociales d'un vrai contrat de travail conforme au droit public et fixe une rémunération minimale.
Pour quel type de...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Bourses d’État pour des études supérieures en Nouvelle ...
Les pièces justificatives
Ressources
Pour l'année scolaire 2018, seront pris en compte les revenus perçus en 2016, figurant, donc, sur l'avis fiscal de 2016.
Ainsi, les documents à fournir sont :
une photocopie de l'avis fiscal d'imposition au nom des parents ou du tuteur légal de l'étudiant (avis d'imposition 2016 sur les revenus de l'année 2016), ainsi qu'une déclaration concernant...
Date: 2018-03-21 01:07:28
Site :
http://www.ac-noumea.nc
Handicap, tous concernés - education.gouv.fr
mobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.
L'aménagement du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Calendrier des vacances scolaires de 2018 | Net-iris
Calendrier des jours fériés en 2018
lundi 1er janvier 2018 (Nouvel an)
lundi 2 avril 2018 (Lundi de Pâques)
mardi 1er mai 2018 (Fête du Travail)
mardi 8 mai 2018 (Victoire 1945)
jeudi 10 mai 2018 (Ascension)
lundi 21 mai (Pentecôte)
samedi 14 juillet (Fête Nationale)
mercredi 15 août 2018 (Assomption)
jeudi 1er novembre 2018 (Toussaint)
dimanche 11 novembre 2018 (Armistice 1918)
mardi 25...
Site :
http://www.net-iris.fr
École normale primaire — Wikipédia
Historique en France[ modifier | modifier le code ]
Sous le Ier Empire (1804-1814), l'article 108 du décret du 17 mars 1808 portant organisation de l'Université prévoyait la constitution de « classes normales » au sein de lycées ou de collèges « destinées à former des maîtres pour les écoles primaires ». Après la première de 1794 - éphémère [2] - fut ainsi créée en 1810 la...
Date: 2018-03-19 14:17:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOI N° 16/008 DU 15 juillet 2016 modifiant ET COMPLETANT ...
la nomination à une fonction incompatible ;
la fin du mandat ;
l'incapacité permanente ou mentale constatée dûment constatée par un médecin ;
la condamnation à une peine irrévocable.
Article 81
Le bourgmestre, le chef du secteur ou de la chefferie avise sans délai le Gouverneur de province ou le Gouverneur de la ville de Kinshasa, selon le cas, du décès des officiers de l'état...
Date: 2016-09-04 16:36:19
Site :
http://leganet.cd