Articles sélectionnés pour le thème : conseil sur l education
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Promotions - Accès à la hors classe - education.gouv.fr
- activités professionnelles et fonctions spécifiques
- implication en faveur de la réussite des élèves et dans la vie de l'établissement
- affectations dans les établissements relevant de l'éducation prioritaire
- richesse ou diversité du parcours professionnel
- formations et compétences
Le recteur sélectionne les enseignants pour les proposer au ministre, après s'être entouré...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Politique de l’éducation, formations des compétences et ...
Voici un des livres sur l'historique de l'enseignement au Congo, un document qui doit être considéré comme un ouvrage de référence avec tous les sujets développés par l'auteur en ce qui concerne l'enseignement au Congo de 1911 à 1997. Deux points essentiels dans ce document centrés sur l'évolution de l'enseignement et la formation des compétences.
L'enseignement de 1911à aux années...
Site :
http://congo-liberty.com
Rythmes scolaires : décryptage de la lettre du DASEN et ...
Dans chaque école, le conseil d'école est composé des membres suivants QUI ONT UNE VOIX DELIBERATIVE :
le directeur de l'école qui en est le président ;
deux élus :
le maire ou son représentant,
un conseiller municipal désigné par le conseil municipal ou, lorsque les dépenses de fonctionnement de l'école ont été transférées à un établissement public de coopération...
Date: 2018-03-21 01:15:38
Site :
http://79.snuipp.fr
Où en sont les instances de bonne gouvernance – Lavieeco
Tahar Abou El Farah (929 articles)
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Où en sont les instances de bonne gouvernance
La réputation du CNDH a dépassé les frontières, le CSEFRS est au centre d'une réforme majeure, le CCME reste très dynamique. Le Conseil de la concurrence et l'ICPC, partis sur le bon pied, ont été rattrapés par l'inertie. L'Autorité de la parité et...
Site :
http://lavieeco.com
Éducation physique et sportive — Wikipédia
combat ( boxe française , lutte )
À la fin du collège, les élèves doivent avoir atteint le niveau 2 (compétence attendue) dans au moins une activité de chaque groupe.
Selon les niveaux de classe, le volume horaire hebdomadaire obligatoire d'EPS pour le collégien varie : il est de 4 heures en sixième , 3 heures en cinquième , en quatrième et en troisième .
Ce sont les professeurs...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Futurs étudiants - Faculté sciences éducation - ULaval
Bourses de recrutement de futurs enseignants et enseignantes
Ces deux bourses d'admission de 1 000$ chacune visent à souligner les meilleurs dossiers parmi les candidatures des étudiantes et étudiants admis à un baccalauréat en enseignement de la Faculté, à la session d'automne de l'année en cours. Cette bourse reconnaît l'engagement étudiant, l'engagement auprès des jeunes et...
Site :
https://www.fse.ulaval.ca
Ministère de l’Education Nationale : Un bilan 2014 – 2015 ...
Home » Education » Ministère de l'Education Nationale : Un bilan 2014 - 2015 positif, malgré les difficultés
Ministère de l'Education Nationale : Un bilan 2014 - 2015 positif, malgré les difficultés
Posté le 11/01/2016 No Comment
Malgré les différentes crises qui ont secoué le Mali, la rentrée scolaire 2014 - 2015 s'est déroulée dans de bonnes conditions. Cette...
Date: 2017-12-15 07:23:09
Site :
http://mali-web.org
L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire ...
L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire
L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire
Publié le : mardi 23 septembre 2008 - Modifié le : mercredi 3 janvier 2018
De nombreux ministères utilisent la procédure de l'agrément. L'agrément "jeunesse et éducation populaire" est le plus ancien, puisque c'est une Ordonnance du 2 octobre 1943, rendue applicable par l'Ordonnance du 9...
Date: 2018-03-21 01:04:06
Site :
http://www.associations.gouv.fr
Paie En Ligne Education Nationale : Page 1/1 : All ...
Paie En Ligne Education Nationale
Page 1/1
1 Faen Federation Autonome De L'education Nationale ...
Un syndicat d'enseignants, indépendant, national, de l'enseignement secondaire
http://www.faen.org/
2 Fiche De Paie Excel 2015 Annuelle Avec Formules ...
TÉLÉCHARGER UN MODÈLE DE FEUILLE DE PAIE EXCEL pour l'année 2015 , les formules sont remplies pour les cumuls et les taux. La...
Site :
http://all-searches.com
Les Rencontres PEP 2017 pour une société inclusive
Les intervenants
Felicity ARMSTRONG
Professeure émérite en sciences de l'éducation, University College de Londres (UCL). Felicity Armstrong a travaillé en tant qu'enseignante, conseillère et chercheuse pendant de nombreuses années et s'est engagée tout au long de sa carrière à développer des politiques et des pratiques d'éducation inclusive. Au cours des dernières années, elle a...
Site :
http://www.lespep.org
Bulletin officiel n° 21 du 27 mai 2004 - education.gouv.fr
La loi du 15 mars 2004 est prise en application du principe constitutionnel de laïcité qui est un des fondements de l'école publique. Ce principe, fruit d'une longue histoire, repose sur le respect de la liberté de conscience et sur l'affirmation de valeurs communes qui fondent l'unité nationale par-delà les appartenances particulières.
L'école...
Date: 2011-11-29 13:09:52
Site :
http://www.education.gouv.fr
Education nationale: Benghabrit appelle les enseignants à ...
tweet
Photo Fatah Guidoum@L'Echo d'Algérie@
La ministre de l'Education Nouria Benghabrit, a lancé un appel, hier, aux enseignants grévistes pour reprendre le travail et à assurer la scolarité des élèves, tout en disant que cette question est liée principalement à «la morale, l'honnêteté et la responsabilité», trois fondements du métier de l'enseignant.
Invitée du Forum de la...
Site :
http://lechodalgerie-dz.com
Licence SCIENCES DE L'ÉDUCATION, Parcours Sciences de l ...
Statistiques de réussite
RÉSUMÉ DE LA FORMATION
La licence Sciences de l'éducation propose une approche pluridisciplinaire des faits éducatifs à partir d'une formation solide en sciences humaines.
Le cursus des deux premières années comprend des enseignements théoriques sur la didactique des disciplines, les évolutions de la relation entre l'école et le monde du travail, les courants...
Bulletin officiel du Ministère de l'éducation nationale n ...
MEN
DRIC
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux présidentes et présidents d'université ; aux directrices et directeurs d'école primaire ; aux déléguées et délégués académiques aux relations internationales et à la...
Date: 2012-02-27 13:52:41
Site :
http://www.education.gouv.fr
CONCOURS INSPECTEUR DE L'EDUCATION NATIONALE - Ministère ...
Posté par formations-concours le 28/8/2008 12:02:19 (1333 lectures) Concours Formations du même auteur
Missions :
Généralement chargés d'une circonscription de l'enseignement primaire, les Inspecteurs de l'Éducation nationale inspectent et notent les professeurs des écoles et les instituteurs des écoles maternelles et élémentaires.
Ils organisent des actions de formation continue...
Site :
http://www.formations-concours.com
Éducation au Maroc — Wikipédia
Université alakhawayn , Ifrane
Le système éducatif marocain est caractérisé par la cohabitation de systèmes publics et privés, francophone et arabophones.
Le système public est géré par le ministère marocain de l'Éducation nationale alors que les systèmes privés sont gérés par entreprises privées ou par des agences d'enseignement comme l'AEFE . Le réseau de l' Enseignement...
Date: 2018-03-20 08:45:18
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Discipline à l'école et conseils de discipline | Concours ...
En dehors de ces situations, c'est le conseil de discipline qui demeure l'autorité au pouvoir de contrainte décisif, habilitée à exclure définitivement un élève d'un établissement.
Les sanctions sont fixées dans le respect du principe de légalité et doivent figurer dans le règlement intérieur de l'établissement. L'échelle des sanctions prononcées par le conseil est la...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Thèmes liés : conseil academique de l education / conseil departemental de l education / conseil superieur de l education / conseil sur l education / definition de la qualite de l'education
École maternelle et élémentaire : conseil d'école ...
Le conseil d'école est composé :
du directeur de l'école, qui le préside,
de l'ensemble des maîtres affectés à l'école,
du maire et du conseiller municipal chargé des affaires scolaires,
des représentants élus des parents d'élèves (autant de représentants que l'école comporte de classes),
et du délégué départemental de l'éducation chargé de visiter les écoles.
À savoir...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : education des enfants a l ecole / l'education a l'ecole / education a l ecole / conseil departemental de l'education nationale / conseil departemental de l education nationale
Enseignement.be - Cours de philosophie et de citoyenneté
Le contenu de ce guide sera régulièrement enrichi en vue de diversifier l'offre des outils pédagogiques en lien avec le cours de philosophie et de citoyenneté.
Dans le cadre de l'Encadrement pédagogique alternatif, une brochure interactive reprenant des ressources liées aux thématiques définies par le Décret instaurant un mécanisme de dispense pour les cours de religion et de morale non...
Site :
http://www.enseignement.be
Thèmes liés : cours de philosophie sur l'education / cours de philosophie de l education / philosophie et l education / conseil superieur de l'education aux medias / l'education a l'ecole primaire
Communiqué du Conseil des Ministres du vendredi 05 janvier ...
Le Conseil des Ministres a examiné et adopté les projets de textes suivants :
6.1. Projet de décret portant approbation des Statuts de l'Ecole Nationale de Santé Publique « Damouré Zika ».
L'Ecole Nationale de Santé Publique « Damouré Zika » est un établissement Public à caractère Administratif (EPA) créé par Ordonnance n° 92-013 du 06 avril 1992.
L'Ecole Nationale de Santé...
Date: 2018-01-06 10:39:15
Site :
http://news.aniamey.com
Témoignage adjoint administratif de l'éducation nationale
Quel est votre parcours avant de passer le concours d'adjoint administratif ?
Je suis titulaire d'une licence d'histoire-géographie. J'ai été assistant d'éducation en collège et en lycée et j'ai travaillé deux étés comme adjoint administratif vacataire pour le service HLM de la mairie de Chartres. Ayant tenté et raté cinq fois le concours du CAPES d'histoire-géographie, j'ai décidé...
Histoire de l'éducation en France — Wikipédia
Histoire de l'éducation en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le système éducatif français a connu d'importantes évolutions à travers l'histoire, avec pour principale caractéristique un accès de plus en plus large des Français à l'enseignement, depuis l' Ancien Régime jusqu'à nos jours. Longtemps réservé à une certaine élite...
Date: 2018-03-20 06:48:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Image et pédagogie - Ecrits et ressources sur l'image
Réalisation de production ayant l'image comme forme expressive principale :
film vidéo, exposition de photo,
réalisation d'affiches, de plaquette,
Objectifs spécifiques d'une éducation à l'image
o Casser la croyance en une vérité apportée par l'image.
L'image comme le mot n'a pas de vérité immanente. Elle n'est la preuve de rien. C'est le contexte, le support, son usage... qui...
Date: 2018-01-21 14:41:00
Site :
http://www.surlimage.info
Thèmes liés : image dans l education / conseil de l'education aux medias comprendre la publicite / conseil de l'education aux medias / conseil de l education aux media / pedagogie de l education
Examen administratif du système éducatif | Education and ...
Lettre du ministre contenant des directives adressées aux conseils scolaires élus.
Pour obtenir plus d'information sur ce que Mme Glaze a entendu pendant son examen et pour lire ses recommandations, consultez son rapport intitulé Relever la barre .
Vous pouvez écouter un enregistrement...
Date: 2018-03-21 05:47:23
Site :
ednet.ns.ca
Thèmes liés : ministre de l'education 2018 / lettre au ministre de l'education / conseil des ministres de l education / ministre de l'education / ministre de l education
LES POLITIQUES EDUCATIVES - probo.free.fr
extraites de la lecture du Que sais-je de Louis LEGRAND,
"Les politiques de l'éducation", Paris, 1988
L'éducation comme domaine politique.
L'éducation, réalité institutionnelle est un domaine politique parce qu'il est question d'une organisation collective réglée par des statuts et des lois et matérialisée par des institutions et des règles, des décrets, des règlements, des...
Date: 2003-12-01 23:06:35
Site :
http://probo.free.fr
Quel métier avec une licence science de l'éducation
20 août 2005 à 20h07
Bonjour,
En cherchant, j'ai découvert que la licence science de l'éducation ne sert pas qu'à devenir instit. Je voudrais savoir si en pratique c'est vrai ? Que faites vous comme métier avec une licence science de l'éducation ?
Merci de vos témoignags
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21 août 2005 à 10h32
J'ai une copine
qui apres avoir fait une...
Date: 2014-07-18 01:59:09
Site :
http://travail-vie-pratique.aufeminin.com
Rythmes de l'enfant - Grenoble.fr
Rythmes scolaires : où en est la Ville de Grenoble ?
L'organisation de la semaine scolaire est définie par défaut sur 4,5 jours dans la réglementation nationale. Un décret du Ministre de l'Education Nationale de juin 2017 ouvre la possibilité dérogatoire d'organiser la semaine sur 4 jours avec une coupure le mercredi. La Ville de Grenoble n'a pas souhaité changer les rythmes scolaires...
Site :
http://www.grenoble.fr
Personnels enseignants, d'éducation et d'orientation - ac ...
Personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Concours
Généralités - concours enseignants 2017
Toutes les informations relatives aux modalités d'organisation des concours pour la session 2017 ainsi que les calendriers des épreuves d'admissibilité sont accessibles sur le site du ministère de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à l'aide des liens...
Site :
http://www.ac-reims.fr
Loi d'orientation sur l'éducation (n°89-486 du 10 juillet ...
L'Assemblée nationale et le Sénat ont délibéré,
L'Assemblée nationale a adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Art. 1. - L'éducation est la première priorité nationale. Le service public de l'éducation est conçu et organisé en fonction des élèves et des étudiants. Il contribue à l'égalité des chances.
Le droit à l'éducation est garanti...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les publications - Ministère de l'Éducation nationale, de ...
La DEPP a souhaité que la revue Éducation & formations ouvre massivement ses pages à la publication d'études inédites sur l'égalité entre les sexes.
Suite à un appel à contributions, une trentaine d'articles nous ont été soumis.
Les onze premiers articles publiés dans ce numéro présentent des études sous forme de constats, d'analyses, de témoignages, etc. Ils couvrent l'ensemble...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le Plan Étudiants - Ministère de l'Éducation nationale
Accueil > Politique éducative > Le Plan Étudiants
Le Plan Étudiants
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Informations, actualités, vidéos, outils de référence, tout savoir sur le Plan Étudiants. Annoncé le 30 octobre 2017, le Plan Étudiants vise à transformer le 1er cycle et à accompagner tous les futurs étudiants vers la réussite.
À la une
Edouard Philippe, Premier ministre, Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement...
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10 clefs pour améliorer la gouvernance territoriale de l ...
10 clefs pour améliorer la gouvernance territoriale de l'éducation artistique et culturelle
Education artistique et culturelle
10 clefs pour améliorer la gouvernance territoriale de l'éducation artistique et culturelle
Publié le 07/02/2017
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Dans un rapport remis au Premier ministre le 1er février 2017, la députée de Gironde, Sandrine Doucet signe 30 propositions pour...
Carte scolaire : la mobilisation continue dans le pays de Caux
Carte scolaire : la mobilisation continue dans le pays de Caux
Publié 14/03/2018 22:37
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A Yvetot, parents et élus ont manifesté devant l'Inspection de l'Éducation nationale mardi matin
A Yvetot, l'école Jean...
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Thèmes liés : inspection de l education nationale / syndicat de l'education nationale a la reunion / conseil academique de l'education nationale / conseil academique de l education nationale / conseil departemental de l'education nationale
Actualité : Education : La grève peu suivi à Alger
Les protestataires, en majorité des personnels du secteur de l'Education nationale, ont, dans les wilayas d'Ouargla, El-Bayadh, Illizi et El-Oued, hissé des banderoles et scandé des slogans réfutant l'abrogation de la retraite anticipée et appelant à l'implication des différents syndicats autonomes dans la prise de décisions concernant le secteur. Un suivi partiel et mitigé des corps...
Site :
http://www.dknews-dz.com
Ministere de l'Education nationale (France) - fracademic.com
Ministere de l'Education nationale (France)
Ministère de l'Éducation nationale (France)
Cet article traite du ministère comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .
Ministère de l'Éducation nationale
1828 : ministère de l'Instruction publique
1932 : ministère de l'Éducation nationale
Type
59,9 milliards d' euros ( 2009...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Éducation au Maroc — Wikipédia
Le ministre Azzedine Laraki est nommé ministre de l'éducation nationale avec le soutien du parti de l' Istiqlal . Azzedine Laraki interdit tous les cours de philosophie. Ensuite, il s'attaque aux cours de sociologie. L'école de sociologie marocaine est interdite et les rares sociologues étrangers sont expulsés. Le ministre annonce ensuite l'instauration de cours d'études islamiques...
Date: 2018-03-20 08:45:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Haïti - Éducation : Résultats des examens décevant, le ...
Il est venu le temps d'un grand examen de conscience national et surtout le temps de grandes décisions, au-delà des luttes partisanes.
C'est pourquoi j'ai instruit mon Ministre de l'Éducation nationale de prendre des mesures courageuses, historiques et je tiens à marquer mon appui le plus total aux grandes lignes qu'il va annoncer pour qu'enfin l'école haïtienne soit une école de la...
Site :
http://www.haitilibre.com
MENE1617183N - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2016 > n°27 du 7 juillet 2016 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Maroc - Évaluation de mesures et de stratégies mises en ...
Maroc - Évaluation de mesures et de stratégies mises en oeuvre dans le cadre du programme d'urgence pour l'éducation au Maroc
Contexte
Points de repères de la réforme du secteur éducatif au Maroc :
2000 : Charte nationale de l'éducation et de la formation (CNEF)
2005 : Cadre stratégique de développement du système éducatif
2008 : Rapport du Conseils supérieur de l'enseignement...
Date: 2018-03-20 23:51:19
Site :
http://www.ciep.fr
L'Aide Sociale à l'Enfance et ses missions - InfoMIE.net
L'Aide Sociale à l'Enfance et ses missions
Publié le mardi 1er avril 2014 , mis à jour le dimanche 18 septembre 2016
Droit commun de la protection de l'enfance
L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE
L'Aide Sociale à l'Enfance est un service non personnalisé du département ( art. L. 221-1 al.1 Code de l'Action Sociale et des Familles ). Le service de l'Aide Sociale à l'Enfance est placé sous...
Date: 2018-03-21 01:26:09
Site :
http://www.infomie.net
Une école qui porte haut les valeurs de la République ...
Une école qui porte haut les valeurs de la République
Mis à jour le 15 mai 2017
Après les attentats perpétrés sur notre sol, le renforcement de la transmission des valeurs républicaines s'inscrit au coeur de la mission de l'École. Pour répondre aux besoins et aux attentes de la communauté éducative, le ministère développe des ressources numériques ciblées qui renforcent les mesures...
Date: 2018-03-20 17:04:11
Site :
http://www.gouvernement.fr
Recours et menace de plainte après l’accord entre ...
Recours et menace de plainte après l'accord entre Microsoft et l'Éducation nationale
Un collectif de défense de l'utilisation des logiciels libres dans l'éducation a déposé un recours contre le partenariat signé fin 2015 entre Microsoft France et l'Éducation nationale. Ses avocats menacent de déposer plainte au pénal pour favoritisme contre la ministre Najat Vallaud-Belkacem si l'accord...
Site :
https://www.numerama.com
Haïti - Éducation : Création d'une inspection générale ...
Haïti - Éducation : Création d'une inspection générale dans l'éducation
25/07/2015 10:29:43
Par arrêté daté du 23 juillet, signé par Nesmy Manigat, le Ministre de l'Éducation Nationale (MENFP), a été créé au sein du Ministère, une Inspection Générale de l'Administration de l'Éducation Nationale et de la Formation professionnelle (IGAENF), un service techniquement déconcentré,...
Site :
http://www.haitilibre.com
Education et Formation 2020 - Wählen Sie eine Sprache
encourager la créativité et l'innovation, y compris l'esprit d'entreprise , à tous les niveaux de l'éducation et de la formation.
Les objectifs de référence suivants de l'UE ont été fixés pour 2020 en matière d'éducation:
au moins 95 % des enfants ayant entre quatre ans et l'âge de la scolarité obligatoire devraient participer à l'enseignement préscolaire ;
la proportion de...
Date: 2018-03-21 04:29:26
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : formation dans le domaine de l'education / conseil de l education et de la formation / formation professionnelle dans l'education nationale / formation dans l'education nationale / formation dans l education nationale
Éducation nationale : La réforme en question - leseco.ma
Une reprise tardive des cours, un déficit de 12.000 enseignants non remplacés face à 224.000 nouveaux élèves, la rentrée 2016 a été houleuse pour l'Éducation nationale marocaine qui déploie cette année les premières réformes de sa Vision 2030.
«76% des enfants ne savent ni lire ni écrire après quatre ans d'école», affirmait en 2015 Rachid Belmokhtar, le ministre de l'Éducation...
Site :
http://www.leseco.ma
MENH1730984N - Ministère de l'Éducation nationale
Psychologues de l'éducation nationale
Corps d'origine
Personnels enseignants et d'éducation titulaires relevant du ministère de l'éducation nationale (art. 61 du décret n° 2013-768 du 23 août 2013)
Licence ou équivalent + qualifications en natation et en secourisme
Pour l'enseignement général : licence ou équivalent.
Pour les spécialités professionnelles : diplôme de niveau III...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Que prévoit la réforme de l'éducation de Blanquer?
Le nouveau ministre de l'Education a prévu de revenir sur la réforme du collège de sa prédécesseure, de mettre en place le retour à la semaine de quatre jours à l'école primaire et la fin des devoirs à la maison.
Jean-Michel Blanquer a précisé ce mardi au micro d'Europe 1 les grandes lignes de la future réforme de l'éducation. Sur la semaine de quatre jours, le nouveau ministre de...
Site :
http://www.parismatch.com
Haïti : Le Plan national d’éducation en regard des ...
27 février 2018
Documents
Haïti : Le Plan national d'éducation en regard des problèmes démographiques et socioéconomiques du pays
lundi 28 janvier 2008
Suivre @AlterPresse
Par : Vario Sérant, Jeffson Bercy, Patricia Sanon, Ferry Pigne, Myriame Etienne, Natacha Fresnel Mainsou
La Constitution Haïtienne (du 29 mars 1987) comprend pas moins de quatorze articles sur l'éducation et...
Date: 2018-03-21 07:01:31
Site :
http://www.alterpresse.org
Quelques sigles de l’Education nationale - PEEP de Puteaux
Conseil d'Administration de l'établissement scolaire du second degré
Les parents élus lors des élections scolaires siègent au conseil d'administration.
Celui-ci met en oeuvre l'autonomie pédagogique, adopte le projet d'établissement et approuve le
contrat d'objectifs. Il adopte le budget et le compte financier, le règlement intérieur de
l'établissement, un plan de prévention de la violence. Il donne son accord sur : le dialogue avec les
parents, le programme de l'UNSS*, les conventions passées par l'établissement, les voyages scolaires.
Il délibère sur l'information...
Site :
http://peepputeaux.over-blog.com
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / conseil academique de l'education nationale (caen) / caen conseil academique de l'education nationale / conseil academique de l'education nationale / conseil academique de l education nationale
Texte adopté n° 61 - assemblee-nationale.fr
relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants,
ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
EN PREMIÈRE LECTURE.
(Procédure accélérée)
L'Assemblée nationale a adopté le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros : 391, 446 et 436.
Article 1er
I. - L'article L. 612-3 du code de l'éducation est ainsi modifié :
1° (Supprimé)
2° Les trois premiers alinéas sont...