Articles sélectionnés pour le thème : conseil superieur des programmes de l'education nationale
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INSV | Institut National du Sommeil et de la Vigilance
Didier LAGARDE
Agnès BRION
L'INSV est doté d'un Conseil Scientifique composé d'une quinzaine de membres. Ses missions sont doubles : conseiller les orientations scientifiques de l'INSV lors de son projet annuel et apporter une expertise sur les documents publiés par l'INSV et les valider.
Nos partenaires
Qu'ils soient institutionnels ou privés, qu'ils nous aident ponctuellement ou nous...
Site :
http://www.institut-sommeil-vigilance.org
Retrouvez les principales missions du ministère de l ...
Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture
Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture
11/03/2016
Quelles politiques sont mises en oeuvre par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ?
Les 3 grandes missions du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt sont :
Le développement durable des...
Date: 2018-03-21 05:39:59
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Institut supérieur du commerce de Paris — Wikipédia
Institut supérieur du commerce de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir ISC .
ISC Paris Business School
Localisation sur la carte de Paris
Chiffres-clés
27 000 000 EUR ( 2009 ) [1]
Divers
La grande école d'un monde qui bouge
Membre de
Association to Advance Collegiate Schools of Business [7]
Site web
Présentation[ modifier | modifier le...
Date: 2018-03-20 06:48:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Index - Sécurité Incendie Prévention ERP IGH SSIAP SSIAP1 ...
Pensez à vous connecter pour voir toutes les infos!
Guide pratique de la sécurité incendie dans les magasins de vente et les centres commerciaux
Vendredi 29 décembre 2017 @ 10:18:09
Article du ministère de l'intérieur
27 décembre 2017
Les magasins de vente et les centres commerciaux sont un type spécifique d'établissements recevant du public (ERP). De ce fait, ils sont soumis à...
Site :
http://ssiap.com
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
SNASUB-FSU - Section académique Caen
Au COMITE TECHNIQUE MINISTERIEL DE L'EDUCATION NATIONALE (CTMEN) DU MARDI 20 MARS 2018 sera présenté un projet d'arrêté relatif à la compensation en temps et aux modalités d'indemnisation des astreintes, des interventions et des permanences sur site effectuées par les personnels informaticiens ou par les personnels appelés à intervenir dans le cadre d'actions de sécurité et de...
Date: 2018-03-20 18:16:17
Site :
http://www.snasub-caen.fr
Convention sur l’Élimination de Toutes les Formes de ...
Prestations économiques et sociales (article 13)
Femmes rurales (article 14)
Egalité devant la loi (article 15)
Mariage et vie de famille (article 16)
CINQUIÈME PARTIE
Comité pour l’é1imination de la discrimination à l'égard des femmes (article 17)
Rapports nationaux (article 18)
Réunions du Comité (article 20)
Rapports du Comité (article 21)
Rôle des institutions spécialisées...
Date: 2007-07-18 18:50:50
Site :
un.org
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Mis à jour le
06/03/2018
L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.
Sommaire
Chargé de communication, community manager F/H...
Date: 2018-03-21 02:15:35
Site :
http://www.aefe.fr
Activité physique adaptée — Wikipédia
Description[ modifier | modifier le code ]
Les activités physiques adaptées sont utilisées dans tous les secteurs : de l' éducation nationale pour l' éducation physique et sportive des élèves à besoins spécifiques (maladies, handicaps ...), à l' accompagnement médico-social ( IME , IMPRO , ITEP , CEF) ... aux handisports , fédérations, associations, entreprises et comités ( ex :...
Date: 2018-03-19 14:17:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil ...
La construction des politiques d'éducation : de nouveaux rapports entre science et politique
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil supérieur de l'éducation du Québec, une démarche originale
Between research, practice and politics: the Quebec's Council of Education, an original approach
Zwischen Forschung, Praxis und Politik: das Obererziehungsamt in Quebec, eine originale...
Mon enfant est en 5e ou en 4e - Onisep
Accueil Parents Vos questions, nos réponses Mon enfant est au collège
Sommaire du dossier
Mon enfant est au collège
Mon enfant est en 5e ou en 4e
publication : 18 septembre 2017
A partir de la classe de 5e votre enfant commence le cycle 4 (cycle des approfondissements) qui le mènera jusqu'en 3e. Il étudie une seconde langue vivante. Le niveau d'exigence augmente et le travail personnel...
Site :
http://www.onisep.fr
L'évolution du cadre et des missions des métiers de l ...
Sites à consulter
Introduction
Le champ professionnel de l'animation a fortement évolué depuis sa naissance dans l'après- guerre au sein des mouvements sociaux militants. Il s'est transformé tant dans ses contenus que dans ses formes de gouvernance, ce qui a nécessité un ajustement régulier de ses règles et pratiques.
Jean-Pierre Augustin 1 et Jean-Claude Gillet 2 définissent deux...
N° 2383 tome I - assemblee-nationale.fr
100,0 %
Source : Viviane Tchernonog, Le paysage associatif français, 2013
Il conviendra de conserver à l'esprit cette très grande diversité car les difficultés auxquelles sont confrontées les associations varient évidemment du tout au tout en fonction de leur secteur d'activité, de leur taille et de leur mode de financement, sachant que la très grande majorité des associations existant...
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n ...
Accueil » Vie professionnelle » Statuts » Catégorie "C"
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières
- Publics concernés : fonctionnaires de catégorie C de la fonction...
Date: 2018-03-21 01:41:27
Site :
http://itefa.unsa.org
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
1848
28 février : création de la...
Date: 2018-03-21 04:05:14
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Principales bourses - Services à la vie étudiante
http://www.uqam.ca/|logo_uqam_couleur-blanc.svg|UQAM, Université du Québec à Montréal|38
Université du Québec à Montréal|etudiant|http://www.etudier.uqam.ca/
Services à la vie étudiante
Chercher dans ce site
Détails
Catégorie : Bourses d'études
Vous trouverez sur cette page les grands concours de bourses offerts aux étudiantes et étudiants de l'UQAM.
Pour voir l'offre complète des...
Site :
https://vie-etudiante.uqam.ca
Élections générales québécoises de 2007 — Wikipédia
Élections générales québécoises de 2007
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L'élection générale québécoise de 2007, qui s'est tenue le 26 mars 2007 , a été déclenchée par le premier ministre Jean Charest le 21 février [1] . Le scrutin a permis l'élection à l' Assemblée nationale du Québec de 125 députés de la 38e législature ; il s'agit de la 38e élection...
Date: 2018-03-20 06:48:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bourse d'étude — Wikipédia
Collège Louis-le-Grand, Réglement pour les bourses a établir dans le college de Louis-le-Grand, homologué par arrêt du 4 septembre 1770 , Bibliothèque de la Sorbonne , NuBIS , cote VCM 4= 11319. Pièce 25
Le versement de bourses d'étude est une pratique ancienne remontant aux débuts de l'histoire de l'université. La plupart des étudiants n'avaient d'autres ressources que des bourses...
Date: 2018-03-20 06:48:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
MINISTERE DU TRAVAIL, DU DIALOGUE SOCIAL, DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
Decret n° 2015-777 du 02 juin 2015
Decret n° 2015-777 du 02 juin 2015 fixant les règles applicables au contrat de stage
RAPPORT DE PRESENTATION
Le chômage des diplômés, particulièrement des jeunes, est dû en partie à leur manque de qualification et d'expérience professionnelles ainsi qu'à...
Date: 2018-03-21 01:20:48
Site :
http://www.jo.gouv.sn
CampusBourses : l'annuaire des programmes de bourse - Tunisie
Financer son Doctorat
CampusBourses fournit rapidement des informations sur les aides et permet de faire une recherche adaptée à votre profil. De la licence au postdoctorat, le répertoire présente les programmes des institutions gouvernementales, des collectivités locales, des entreprises, des fondations et des établissements d'enseignement supérieur.
Les aides des institutions...
Date: 2018-03-21 07:10:42
Site :
http://www.tunisie.campusfrance.org
Histoire - IAE Bordeaux
Contacts et plan
De 1955 à 2006
En 1955, alors qu'il n'existait pas encore en France de filière en gestion au sein de l'Université, Gaston BERGER, Directeur de l'enseignement supérieur au ministère de l'Education nationale, crée ce qu'on appelle alors les "Instituts d'Administration des Entreprises" en s'inspirant du modèle américain des Business Schools.
La même année, l'Institut...
Site :
http://www.iae-bordeaux.fr
Enseigner à l'étranger : les solutions pour partir ...
Accueil > Devenir enseignant > Enseigner à l'étranger : les solutions pour partir
Enseigner à l'étranger : les solutions pour partir
Vous aimez voyager et vous avez choisi de devenir enseignant : tant mieux, ces deux activités sont tout à fait compatibles ! Mais pourquoi attendre les vacances pour voyager quand on peut partir enseigner à l'étranger ? Que vous fassiez vos premiers pas...
Date: 2018-03-21 02:46:21
Site :
http://vocationenseignant.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la ...
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la République
Par MARC DURIN-VALOIS ET CÉLINE LIS
Mis à jour
Publié
le 03/08/2007 à 06:00
Cent trente régimes spéciaux de retraites, plusieurs centaines de milliers de logements de fonction, des allocations datant du régime de Vichy, un fouillis de primes et gratifications diverses, sans oublier la garantie de l'emploi à vie :...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
Gourio-Mousel Françoise
Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...
Date: 2018-03-21 08:16:38
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2017
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 28/09/16
Le ministre de l'économie et des finances et le secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics ont présenté le projet de loi de finances pour 2017.
Un dernier budget de la mandature dans la continuité de la stratégie économique du quinquennat
Depuis son arrivée au pouvoir en...
Vincent Peillon — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Peillon (homonymie) .
Vincent Peillon
(3 ans, 8 mois et 19 jours)
Élection
(7 ans, 9 mois et 25 jours)
Élection
(1 an, 10 mois et 15 jours)
Président
(5 ans et 6 jours)
Élection
Membre dirigeant du Parti socialiste (PS), il est ministre de l'Éducation nationale dans le gouvernement Ayrault [1] du
16 mai 2012
au
31 mars 2014
. Il est député...
Date: 2018-03-20 06:47:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Service militaire en France — Wikipédia
Le
21 décembre 1963
, la durée du service est ramenée à 16 mois, par décret. La notion d' objection de conscience est introduite dans une loi [2] et les scientifiques du contingent font leur apparition.
Le
9 juillet 1965
, la loi Messmer , du nom du ministre des Armées , indique que le service n'est plus « militaire », mais « national ». Elle prévoit quatre formes de service...
Date: 2018-03-20 08:45:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : service education nationale / loi de l'education nationale / grandes reformes de l'education nationale / nouvelle reforme de l'education nationale / nom du ministre de l'education nationale en france
MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI 05 ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le vendredi 05 janvier 2018 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.
I. A l'ouverture de cette session, le Président de la République a présenté ses chaleureuses félicitations et ses voeux de réussite au Premier ministre Monsieur...
Site :
http://maliactu.net
Actualités de Nouvelle-Calédonie - Actualités du Caillou
Le croisiériste P&O va doubler sa flotte d'ici 2 ans dans le Pacifique Sud.
A lire sur Les Nouvelles Calédoniennes ici
Visitez les médias calédoniens sur le Net !
Afin de suivre les actualités calédoniennes, vous pouvez également accéder directement aux principaux médias calédoniens, en cliquant ci-dessous sur celui ou ceux qui vous intéressent.
Bonne navigation!
Actualités...
Site :
http://www.la-nouvelle-caledonie.com
N° 235 - assemblee-nationale.fr
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Plan de développement de l’OFPPT ... - Aujourd'hui le Maroc
La formation professionnelle au Maroc continue à se hisser au rang de clé de voûte dans tous les secteurs de développement. Un effort sollicité et encouragé par Sa Majesté le Roi Mohammed VI qui a présidé, jeudi 8 octobre, au Palais Marchane à Tanger, la cérémonie de remise de diplômes aux lauréats de la formation professionnelle.
A cette occasion, le directeur général de l'Office...
Site :
http://aujourdhui.ma
Thèmes liés : formation professionnelle dans l'education nationale / conseil de l education et de la formation / formation dans l'education nationale / formation dans l education nationale / formation continue dans l'education
N° 235 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
Convention collective nationale du 14 mars 1947, modifiés par l'avenant A 19 du 28 juin 1966 (cf. III.1.5.2 Procédure d'examen des classifications par l'AGIRC ) .
En outre, les systèmes - dits « à critères classants » - se généralisant dans les professions depuis 1975, les instances sont amenées à fixer, au sein de ces nouvelles classifications, les limites d'affiliation...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
EspaceEcti84 - Professionnels seniors Ecti
2. Missions en cours
2. 1. Marché Collectivités territoriales (dias 3-4)
Les missions enregistrées à ce jour sur 5 mairies nous amènent à réaliser 5 DU, 4 ERP-IOP, et 4 PCS.
Les équipes constituées se sont déjà concertées pour effectuer les premières missions. Nous devons à cette occasion les féliciter de la qualité du travail de préparation effectué à ce jour.
Seule la mission...
Date: 2018-02-22 09:25:27
Site :
http://www.vaucluse.ecti-paca.fr
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Loi n° 75-534 : Les droits des personnes handicapées
§ I. - Modifications de certaines dispositions du code du travail
Article 11
Est inséré dans le code du travail un article L. 119-5 rédigé comme suit :
« Art. L. 119-5. - Par dérogation aux dispositions des articles L. 115-2, L. 117-3 et L. 117-7 du présent code, des aménagements sont apportés, en ce qui concerne les personnes handicapées, aux règles relatives à l'âge...
Date: 2014-04-04 18:07:33
Site :
http://dcalin.fr
Institut d'études politiques de Paris — Wikipédia
Institut d'études politiques de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Institut d'études politiques de Paris
Histoire et statut
Paris (1871), Nancy (2000), Dijon (2001), Poitiers (2001), Menton (2005), Le Havre (2007), Reims (2009)
Localisation
Localisation sur la carte de Paris
Chiffres-clés
190 millions d'euros de budget [2]
Divers
modifier - modifier le code - modifier...
Date: 2018-03-20 06:47:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Étudiant étranger - Université de Montréal - Guide d'admission
Étudiant étranger
Choisir l'UdeM
L'Université de Montréal appartient au réseau des grandes universités de recherche de la planète. Elle offre à ses étudiants des programmes d'études (filières) dans tous les grands domaines du savoir et à tous les niveaux de diplôme.
L'université qui porte le nom de sa ville Montréal, meilleure ville étudiante du monde, selon l'édition 2017 du...
École maternelle en France — Wikipédia
Les initiatives du XVIIIe siècle[ modifier | modifier le code ]
Une « salle d'asile » à Trondes .
Les premiers lieux d'accueil de très jeunes enfants ouvrent dès la fin du XVIIIe siècle avec des initiatives comme celle du pasteur Jean-Frédéric Oberlin qui crée dès 1771 une « école de tricots » dans les Vosges. Les autres créations sont plus proches des actuelles garderies ....
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
AAT - Métier d'Adjoint Administratif Territorial 1ère ...
Le cadre d'emplois d'AAT : une multitude de métiers administratifs
Fiche récapitulative d'Adjoint administratif territorial de 1ère classe
T comme Traitement (mensuel brut de base) au 01/07/2009 pour une personne seule sans enfant à charge = début de carrière : 1356,68 EUR (IB 297) * et fin de carrière : 1708,58 EUR(IB 479) **
(*)(**) : la valeur des traitements est fixée périodiquement...
Accueil | Impulse
Actualités
L'INSERM, nouveau membre associé de l'Incubateur Inter-universitaire IMPULSE...
L'Inserm, rejoint le CEA, le CNRS, l'IRD, l'Ecole Centrale Marseille, l'Ecole des Mines de St-Etienne et l'Ecole Arts et Métiers ParisTech aux côtés de l'Université ... [En savoir plus]
Le directeur de l'incubateur décoré pour son engagement le 7 décembre dernier par l'ordre des Palmes...
Date: 2017-12-11 13:00:22
Site :
http://incubateur-impulse.fr
Rapport - Page 168 - Formation Continue du Supérieur
La Formation dans le rapport "La négociation collective en 2010"
La négociation collective en 2010. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé; FRANCE. Direction générale du travail; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, Paris ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Juillet...
Site :
http://www.fcuni.com
Décryptage de la loi NOTRe - lagazettedescommunes.com
Décryptage de la loi NOTRe
REFORME DE L'ETAT
Décryptage de la loi NOTRe
Publié le 09/09/2015
o Par Auteur associé o dans : Dossiers juridiques
Troisième et dernier volet de la Réforme territoriale, la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre) a été promulguée le 7 août 2015. Décryptage juridique de cet acte III de la...
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3155 ...
Date de dernière modification :
30/09/2014
Sujet :
la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Contenu
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3155-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Le...
Site :
http://bdj.mmsp.gov.ma
Code de la route en France — Wikipédia
Code de la route en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir Code de la route .
Divers panneaux de signalisation routière : signalisation dite « cédez le passage » réglementée par l'article R415-7, et signalisation d'un passage piéton.
Panneaux de circulation : signalisation imposant une direction, au sens de l'article R412-26 et/ou...
Date: 2018-03-20 06:47:28
Site :
https://fr.wikipedia.org