Articles sélectionnés pour le thème : conseil superieur de l education
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Collège, rythmes scolaires : un arrêté et un décret ...
Collège, rythmes scolaires : un arrêté et un décret présentés aux syndicats le 8 juin
6 juin 2017 20 Réactions
Jean-Michel Blanquer présentera ce jeudi aux syndicats d'enseignants deux mesures visant à revenir dès la rentrée 2017, sur les réformes du collège et des rythmes scolaires.
Silence on lit / Collège de Banon
Trois mois avant la rentrée 2017, Jean-Michel Blanquer, ministre...
Site :
http://www.vousnousils.fr
Gilles de Robien — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Robien .
Gilles de Robien
(1 an, 11 mois et 14 jours)
Président
(3 ans et 24 jours)
Président
(16 ans, 3 mois et 16 jours)
Prédécesseur
(13 ans, 3 mois et 3 jours)
Prédécesseur
(11 mois et 21 jours)
Prédécesseur
Gilles Marie Ghislain Louis Gauteron de Robien
Date de naissance
Jeanne Hoarau de la Source
Profession
Agent général d'assurance et...
Date: 2018-03-20 06:47:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Education : pourquoi le redoublement revient - Le Parisien
Education : pourquoi le redoublement revient
> Société |Christel Brigaudeau| 14 décembre 2017, 7h15 |
La France est l'un des pays où le taux de redoublement était le plus élevé en 2009. Il a considérablement baissé depuis quelques années.
LP/AURELIE LADET
Le Conseil supérieur de l'éducation examine ce jeudi un projet d'arrêté qui remet en selle le redoublement, rendu très rare par...
Date: 2018-03-20 16:15:29
Site :
http://www.leparisien.fr
Scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers
La notion de "scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers" est récente. Elle recouvre une population d'élèves très diversifiée : handicaps physiques, sensoriels, mentaux ; grandes difficultés d'apprentissage ou d'adaptation ; enfants intellectuellement précoces ; enfants malades ; enfants en situation familiale ou sociale difficile ; mineurs en milieu carcéral ; élèves...
Site :
http://www.esen.education.fr
Rapports récents / Rapports de l'IGA / Publications ...
Le Premier ministre avait saisi conjointement l'inspection générale de l'administration (IGA) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche d'une mission d'évaluation du plan interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (PILCRA) mis en oeuvre de 2015 à 2017, en les incitant « à suggérer les éventuelles pistes de progrès...
Date: 2018-03-21 05:35:44
Site :
https://www.interieur.gouv.fr
MENH1731653N - Ministère de l'Éducation nationale
Accès au grade de professeur agrégé de classe exceptionnelle - années 2017-2020
NOR : MENH1731653N
note de service n° 2017-175 du 24-11-2017
MEN DGRH B2-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Mayotte, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie Française ; aux présidentes et présidents d'université ; aux présidentes et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Quel métier avec une licence science de l'éducation
20 août 2005 à 20h07
Bonjour,
En cherchant, j'ai découvert que la licence science de l'éducation ne sert pas qu'à devenir instit. Je voudrais savoir si en pratique c'est vrai ? Que faites vous comme métier avec une licence science de l'éducation ?
Merci de vos témoignags
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21 août 2005 à 10h32
J'ai une copine
qui apres avoir fait une...
Date: 2014-07-18 01:59:09
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http://travail-vie-pratique.aufeminin.com
Histoire de l'éducation en France — Wikipédia
Histoire de l'éducation en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le système éducatif français a connu d'importantes évolutions à travers l'histoire, avec pour principale caractéristique un accès de plus en plus large des Français à l'enseignement, depuis l' Ancien Régime jusqu'à nos jours. Longtemps réservé à une certaine élite...
Date: 2018-03-20 06:48:00
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Encart B.O. n°31 - education.gouv.fr
Encart B.O. n° 31
Aménagement et réduction du temps de travail dans les services déconcentrés et établissements relevant du MEN
III
A. du 18-6-2002. JO du 28-6-2002 (NOR : MENF0201470A)
V
A. du 29-4-2002. JO du 3-5-2002 (NOR : MENF0201165A)
VI
C. n°2002-166 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201856C)
IX
C. n°2002-167 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201857C)
XI
C. n°2002-168 du 2-8-2002 (NOR :...
Date: 2011-11-29 13:05:36
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http://www.education.gouv.fr
MENH1731659N - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2017 > n°41 du 30 novembre 2017 > Personnels
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
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Accueil | Académie d’Amiens
19 000 créations de places dans l'enseignement supérieur déjà financées
Vendredi 2 mars 2018
Frédérique Vidal, annonce que 19 000 places supplémentaires dans l'enseignement supérieur - sur les 22 000 créations prévues pour la rentrée 2018 - sont déjà identifiées et financées : plus de 17 000 places en licence dans les filières en tension et 2 000 en BTS. Point sur les créations...
Date: 2018-03-21 02:36:42
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Services du domaine du sport et de l'activité physique
Accueil Nous joindre Services du domaine du sport et de l'activité physique
Services du domaine du sport et de l'activité physique
La Direction du sport, du loisir et de l'activité physique du ministère de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche remplit diverses fonctions et assume de nombreuses responsabilités en matière de sport.
Politiques et programmes
La Direction du sport, du loisir et de l'activité physique élabore, gère et évalue les politiques et les programmes du ministère de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche; elle effectue aussi des recherches dans ces...
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UNIDEC | Unir, proposer et agir. Ensemble avec l'UNIDEC ...
Réunion du CSER : Déclaration liminaire de l'intersyndicale CNPA - UNIDEC
Le Conseil Supérieur de l'Éducation Routière (CSER) se réunissait hier avec notamment à l'ordre du jour la mise en place du label de qualité.
En introduction de cette réunion, l'intersyndicale CNPA - UNIDEC a procédé à la lecture d'une déclaration liminaire dont vous trouverez la copie ci-dessous.
L'intersyndicale demande au...
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Thèmes liés : conseil superieur de l'education nationale / conseil superieur de l education nationale / conseil superieur de l education / ecole superieur de l'education nationale / ecole superieure de l education nationale
Loi d'orientation sur l'éducation (n°89-486 du 10 juillet ...
L'Assemblée nationale et le Sénat ont délibéré,
L'Assemblée nationale a adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Art. 1. - L'éducation est la première priorité nationale. Le service public de l'éducation est conçu et organisé en fonction des élèves et des étudiants. Il contribue à l'égalité des chances.
Le droit à l'éducation est garanti...
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Professeur des universités — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Avant la création du corps des professeurs des universités en 1979, on distinguait, au sein du système d'enseignement supérieur issu du décret de 1808, trois types de professeurs dans les universités, les professeurs titulaires de chaires, les professeurs titulaires à titre personnel et les professeurs sans chaire, les deux dernières catégories...
Date: 2018-03-20 06:47:58
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https://fr.wikipedia.org
École normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud — Wikipédia
Article détaillé : École normale supérieure (France) .
L'ENS LSH à Lyon .
Près d'un siècle après la création de l' École normale supérieure de Paris (aujourd'hui installée rue d'Ulm à Paris), Jules Ferry crée les Écoles normales supérieures de l'enseignement primaire de Fontenay-aux-Roses pour les jeunes filles (1880) puis de Saint-Cloud pour les garçons (1882). Elles sont...
Date: 2018-03-20 06:47:25
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https://fr.wikipedia.org
Académie de Paris — Wikipédia
Organisation actuelle[ modifier | modifier le code ]
Rectorat de Paris, site Gambetta
Elle est dirigée par un recteur d'académie , nommé par décret en conseil des ministres par le Président de la République sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'Éducation nationale. Il est responsable de l'ensemble du système éducatif dans l'académie. À ce titre, il met en oeuvre les...
Date: 2018-03-19 14:19:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Académie de Paris — Wikipédia
Organisation actuelle[ modifier | modifier le code ]
Rectorat de Paris, site Gambetta
Elle est dirigée par un recteur d'académie , nommé par décret en conseil des ministres par le Président de la République sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'Éducation nationale. Il est responsable de l'ensemble du système éducatif dans l'académie. À ce titre, il met en oeuvre les...
Date: 2018-03-19 14:19:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Une école qui porte haut les valeurs de la République ...
Une école qui porte haut les valeurs de la République
Mis à jour le 15 mai 2017
Après les attentats perpétrés sur notre sol, le renforcement de la transmission des valeurs républicaines s'inscrit au coeur de la mission de l'École. Pour répondre aux besoins et aux attentes de la communauté éducative, le ministère développe des ressources numériques ciblées qui renforcent les mesures...
Date: 2018-03-20 17:04:11
Site :
http://www.gouvernement.fr
Ministere de l'Education nationale (France) - fracademic.com
Ministere de l'Education nationale (France)
Ministère de l'Éducation nationale (France)
Cet article traite du ministère comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .
Ministère de l'Éducation nationale
1828 : ministère de l'Instruction publique
1932 : ministère de l'Éducation nationale
Type
59,9 milliards d' euros ( 2009...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Fiches pratiques carrière second degré secondaire ...
Rythmes d'avancement d'échelon : professeurs agrégés, certifiés, d'EPS, PLP, CPE
L'arrêté du 10 mai fixe également pour tous les corps, à l'exception du corps des agrégés, à 20 % des effectifs de la classe exceptionnelle de chaque corps le nombre de promotions au choix à l'échelon spécial de la classe exceptionnelle (échelon terminal). 20 % des professeurs...
Date: 2018-02-09 15:57:14
Site :
http://www.sies.fr
Haïti - Éducation : Résultats des examens décevant, le ...
Il est venu le temps d'un grand examen de conscience national et surtout le temps de grandes décisions, au-delà des luttes partisanes.
C'est pourquoi j'ai instruit mon Ministre de l'Éducation nationale de prendre des mesures courageuses, historiques et je tiens à marquer mon appui le plus total aux grandes lignes qu'il va annoncer pour qu'enfin l'école haïtienne soit une école de la...
Site :
http://www.haitilibre.com
MENE1617183N - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2016 > n°27 du 7 juillet 2016 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
ULIS (unités localisées pour l ... - esen.education.fr
L'une des modalités de mise en oeuvre de l'accessibilité pédagogique pour les élèves en situation de handicap
Dernière mise à jour : 7 février 2018
Les Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire constituent une des modalités de mise en oeuvre de l'accessibilité pédagogique pour les élèves handicapés. Elles proposent, en milieu ordinaire, des modalités d'apprentissage et des...
Site :
http://www.esen.education.fr
Texte adopté n° 61 - assemblee-nationale.fr
relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants,
ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
EN PREMIÈRE LECTURE.
(Procédure accélérée)
L'Assemblée nationale a adopté le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros : 391, 446 et 436.
Article 1er
I. - L'article L. 612-3 du code de l'éducation est ainsi modifié :
1° (Supprimé)
2° Les trois premiers alinéas sont...
Syndicat national des lycées et collèges — Wikipédia
Le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC) est un syndicat du personnel de l'Éducation nationale et de l'enseignement supérieur, affilié à la Confédération syndicale de l'Éducation nationale (CSEN), elle-même rattachée comme confédération primaire de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF).
Le SNALC est souvent classé à droite de l'échiquier...
Date: 2018-03-20 06:48:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'académie recrute - Académie de Lyon
Tous concours, emplois, carrières
L'académie recrute
Tout au long de l'année scolaire, l'académie de Lyon recrute : enseignants contractuels, assistants d'éducation, intervenants en langue anglaise, volontaires en service civique universel, personnels administratifs non titulaires...
Année scolaire 2017-2018 :
Agents contractuels administratifs
.
Recrutement d'agents de l'équipe mobile...
Site :
http://www.ac-lyon.fr
Les réformes dans l'Education nationale : - IRESMO ...
Les réformes dans l'Education nationale :
Qu'est-ce que les profs appellent la « casse du service public d'éducation nationale » ?
Fiche réalisée par Nada Chaar à partir de :
- textes officiels, discours, rapports issus du ministère de l'Education nationale
- l'analyse du SNES, syndicat le plus représentatif chez les enseignants du secondaire (plus d'1/3 des voix aux dernières...
Site :
https://iresmo.jimdo.com
Etudes de maîtrise - Institut Supérieur de Gestion de Tunis
Titre 4 : Des examens
Décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise dans les disciplines littéraires et artistiques ainsi que dans celles des sciences humaines, sociales, fondamentales et techniques.
Le Président de la République,
Sur proposition du ministre de...
Site :
http://www.isg.rnu.tn
Accueil - PRÉCA
Documenter, analyser, prioriser, expérimenter, suivre, partager et mobiliser.
Source : CTREQ
ctreq.qc.ca/realisation/ecole-et-strategies/
Feuillets-lecture
L'équipe du Projet PRÉE a développé huit feuillets à l'intention des parents afin de bien les outiller pour accompagner leur enfant dans l'apprentissage de la lecture. Le contenu de chaque feuillet évolue en fonction du...
Site :
http://www.preca.ca
Haïti : Le Plan national d’éducation en regard des ...
27 février 2018
Documents
Haïti : Le Plan national d'éducation en regard des problèmes démographiques et socioéconomiques du pays
lundi 28 janvier 2008
Suivre @AlterPresse
Par : Vario Sérant, Jeffson Bercy, Patricia Sanon, Ferry Pigne, Myriame Etienne, Natacha Fresnel Mainsou
La Constitution Haïtienne (du 29 mars 1987) comprend pas moins de quatorze articles sur l'éducation et...
Date: 2018-03-21 07:01:31
Site :
http://www.alterpresse.org
La fonction de recteur d’académie - La Chancellerie des ...
Accueil > Actualités archivées > Histoire > La fonction de recteur d'académie
La fonction de recteur d'académie est riche d'une longue histoire : née sous le Premier Empire, on fêtait en 2008 son bicentenaire. Depuis cette date, la fonction a encore évolué ; les conditions de nomination et les attributions du recteur d'académie ont été sensiblement modifiées, notamment par deux...
Site :
https://www.sorbonne.fr
MENE1719937N - Ministère de l'Éducation nationale
Accueil > Le Bulletin officiel > 2017 > n°26 du 20 juillet 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le système universitaire brésilien - studyrama.be
Etudier au Brésil
Le système universitaire brésilien
L'enseignement supérieur au Brésil dépend du Ministère de l'Education (MEC) et plus particulièrement d'une de ses directions, la Direction de l'enseignement supérieur (SESU ). Il veille ? un programme minimum au niveau national pour tous les cours. Son principal agent est le Conseil fédéral de l'éducation. Le gouvernement fédéral...
Date: 2018-03-21 07:04:54
Site :
http://www.studyrama.be
Licence Sciences de l'éducation - formations.univ-amu.fr
Il diffère selon le parcours choisi (voir onglet « parcours »).
Compétences visées
Analyse et compréhension des situations, des politiques et des enjeux sociaux liés à l'éducation ; conception, réalisation et évaluation des dispositifs d'éducation et de formation.
Stages et projets encadrés
Pour le parcours initial des stages sont effectués en milieu scolaire.
Pour le parcours professionnalisé, les stages sont effectués plutôt en entreprise.
Débouchés professionnels
L'étudiant qui poursuit ses études en...
Date: 2018-03-20 18:13:52
Site :
http://formations.univ-amu.fr
Thèmes liés : licence sciences de l education et de la formation / licence professionnelle sciences de l'education / licence professionnelle sciences de l education / formation professionnelle dans l'education nationale / sciences de l education et de la formation
Echec scolaire en France: les pistes du ministre de l ...
Publié le 08-06-2017
Modifié le 08-06-2017 à 14:17
Le ministre français de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer, le 18 mai 2017 à l'Elysée, à Paris.
REUTERS/Charles Platiau
Le nouveau ministre français de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer, présente ce jeudi 8 juin, lors de son premier Conseil supérieur de l'éducation, les grandes pistes du gouvernement pour lutter...
Site :
http://www.rfi.fr
Thèmes liés : ministre de l'education nationale france 2014 / le ministre de l'education nationale en france / ministre de l education nationale de france / ministre de l'education en france 2014 / ministre de l'education en france
enseignant en éducation physique - metiers-quebec.org
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Note 1 : taux de placement en enseignement primaire-secondaire comparable aux années précédentes (était de 89 % en 2013; 91 % en 2011 et 87 % en 2009).
Note 2 : dans les grands centres urbains, les postes avec suppléance ou à temps partiel sont fréquents au cours des premières années d'expérience.
Note 3 : dans les régions semi-urbaines ou rurales, les postes à temps complet...
Date: 2018-01-27 18:47:47
Site :
http://www.metiers-quebec.org
N° 391 - Projet de loi relatif à l’orientation et à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 novembre 2017.
PROJET DE LOI
relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Université en France — Wikipédia
Gouvernance[ modifier | modifier le code ]
L'UFR STAPS de Montpellier I
Les universités disposent selon le code de l'éducation d'une autonomie de fonctionnement et sont régies par une démocratie interne voulue et organisée par les lois de 1968 (« loi Faure »), de 1984 (« loi Savary »), de 2007 (« loi LRU ») et de 2013 (« loi ESR »). Plus exactement la gouvernance des...
Date: 2018-03-20 08:47:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Universités et grandes écoles au Mali : formation des ...
Mali » Brèves » Universités et grandes écoles au Mali : formation des cadres adaptée au besoin du marché de l'emploi
Universités et grandes écoles au Mali : formation des cadres adaptée au besoin du marché de l'emploi
25 juillet 2013
Commentaires fermés sur Universités et grandes écoles au Mali : formation des cadres adaptée au besoin du marché de l'emploi
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La...
Site :
http://maliactu.net
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Le plan Agir pour la jeunesse, annoncé par le président de la République le 29 septembre 2009, fait de la lutte contre le décrochage une priorité nationale et invite les acteurs de l'éducation, de la formation et de l'insertion des jeunes à agir ensemble, au sein de plates-formes de suivi et d'appui aux décrocheurs. Il renforce le rôle de pivot des missions locales dans l'accompagnement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Code de l'éducation — Wikipédia
Présentation du Code de l'éducation[ modifier | modifier le code ]
Dans le cadre du processus de codification, le ministre de l'Éducation nationale, Lionel Jospin, après avoir fait adopter la loi d'orientation sur l'éducation de 1989, a décidé en 1991 de rassembler les dispositions législatives (partie L) et réglementaires (décrets) concernant l'éducation alors considérée comme la...
Date: 2018-03-19 14:18:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Institut industriel du Nord — Wikipédia
[E 16] , [A 9] , [AnF 3] .
Un décret du 24 août 1989 [E 17] décrit l'organisation administrative de l'IDN et son statut : l'IDN « est un établissement public national à caractère administratif, doté de l'autonomie pédagogique, scientifique, administrative et financière. Son siège est à Villeneuve-d'Ascq. Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement...
Date: 2018-03-21 00:10:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Institut universitaire de formation des maîtres — Wikipédia
Institut universitaire de formation des maîtres
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En France, les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) étaient des établissements de formation des professionnels de l'enseignement public (professeurs du premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation ). Ils ont été remplacés...
Date: 2018-03-19 14:17:31
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https://fr.wikipedia.org
Institut universitaire de formation des maîtres — Wikipédia
Institut universitaire de formation des maîtres
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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En France, les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) étaient des établissements de formation des professionnels de l'enseignement public (professeurs du premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation ). Ils ont été remplacés...
Date: 2018-03-19 14:17:31
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https://fr.wikipedia.org
Alain Geismar — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Geismar .
Alain Geismar
à Paris XVIe , est un homme politique et physicien français , inspecteur général honoraire de l'Éducation nationale [1] .
Sommaire
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Alain Geismar est né à Paris dans une famille juive alsacienne . Élève du lycée Janson-de-Sailly , il est en quatrième avec André Sénik , futur leader de...
Date: 2018-03-19 13:49:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le moteur de recherche de l'éducation - Ministère de l ...
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15 astuces pour mieux utiliser google plus Google plus occupe le devant de la scène depuis une semaine. Tout le monde ne parle plus que de cela. Chacun y va de son analyse, de son conseil, de ses louanges. Il faut dire que pour tout ceux qui sont réfractaires à...
Site :
http://www.pearltrees.com
Indemnités représentatives de frais - education.gouv.fr
Accueil > Le Bulletin officiel > 2014 > n° 4 du 23 janvier 2014 > Traitements et indemnités, avantages sociaux
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 14 ...
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Publié le 14 Février 2018
Rubrique : Economie, finances et industrie, Education, enseignement supérieur et recherche, Jeunesse, Nation, institutions et réforme de l'Etat, Outre-mer
PROJET DE LOI
RATIFICATION DE L'ORDONNANCE RELATIVE A LA CREATION D'UN REGIME DE RESOLUTION POUR LE SECTEUR DE L'ASSURANCE
Le ministre de l'économie et des finances a présenté un projet de loi...
Date: 2018-03-15 18:43:46
Site :
http://www.elysee.fr
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Accueil \ Que dit la loi ? \ Que dit la loi ? \ Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Jeudi, 12 Mai 2011 16:51
J.O. n° 295 du 20 décembre 2005 - page 19594 - texte n° 53
Décrets, arrêtés, circulaires - Textes généraux - Ministère de la santé et des solidarités
NOR: SANA0524617D
Le Premier ministre,
Sur...
Date: 2018-03-21 06:50:15
Site :
http://mdph.fr