Articles sélectionnés pour le thème : conseil superieur de l'education nationale
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Applications nationales liées aux enquêtes et statistiques
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Dernière mise à jour : 3 mai 2017
Une majorité d'académies permet désormais un accès aux applications par le portail ARENA (Accès aux Ressources de l'Éducation Nationale et Académiques). Pour une consultation hors établissement, l'utilisation d'une clé OTP (One Time Password) est nécessaire. Cette clé sert également de signature électronique sur le portail ARENA, par...
Site :
http://www.esen.education.fr
Information nationale - Le portail de la validation des ...
Le portail de la validation des acquis de l'expérience
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APCMA
Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l'Artisanat
Destiné aux artisans, aux jeunes désireux de s'orienter vers les métiers de l'artisanat, aux jeunes apprentis, aux repreneurs et créateurs d'entreprises artisanales ainsi qu'au grand public, le portail www.artisanat.fr , poursuit un triple objectif :...
Date: 2018-03-21 01:03:04
Site :
http://www.vae.gouv.fr
La vision pour l’éducation au Maroc 2015-2030 | Edupronet
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Dans un rapport sur la « vision pour l' éducation au Maroc 2015-2030 », dont les principales annonces ont été publiées par le portail d'informations Telquel , le Conseil Supérieur de l'Education (CSE), dirigé par Omar Azziman, a présenté un projet d'une éducation qui se doit d'être égalitaire et accessible au plus grand nombre.
Ainsi, selon les instigateurs de...
Site :
http://edupronet.com
Association des Professeurs de Langues Vivantes
Accueil du site
L'APLV a ét invitée le mardi 13 mars par la Présidente du Conseil Supérieur des Programmes pour un entretien au Ministère de l'Education Nationale dans le cadre de la réforme du lycée et du baccalauréat. La délégation était composée de Françoise DU, Présidente, et de Jean-Marc DELAGNEAU, Vice-Président.
._________
Réaction de l'APLV au discours du Premier...
Date: 2018-03-21 07:39:44
Site :
http://www.aplv-languesmodernes.org
Personnels de direction - education.gouv.fr
Les personnels de direction participent à l'encadrement du système éducatif et aux actions d'éducation. Ils occupent principalement des emplois de direction d'établissement ou de formation relevant du ministre chargé de l'Éducation nationale : ils dirigent l'établissement en qualité de représentant de l'État et de président du conseil d'administration, sous l'autorité du recteur et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Echec scolaire en France: les pistes du ministre de l ...
Publié le 08-06-2017
Modifié le 08-06-2017 à 14:17
Le ministre français de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer, le 18 mai 2017 à l'Elysée, à Paris.
REUTERS/Charles Platiau
Le nouveau ministre français de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer, présente ce jeudi 8 juin, lors de son premier Conseil supérieur de l'éducation, les grandes pistes du gouvernement pour lutter...
Site :
http://www.rfi.fr
Thèmes liés : ministre de l'education nationale france 2014 / le ministre de l'education nationale en france / ministre de l education nationale de france / ministre de l'education en france 2014 / ministre de l'education en france
SNMSU-UNSA Education
Modalités d'attribution à compter de la session 2018 ( note de service n° 2017-172 du 22-12-2017 )
Modalités d'attribution pour les candidats de l'enseignement agricole : modification ( arrêté du 23-2-2018)
Modalités d'attribution pour les candidats de l'enseignement agricole à compter de la session 2018
Décision n° 395858 du 24 novembre 2017 du Conseil d'�?tat statuant au ...
Date: 2018-03-15 13:52:11
Site :
http://snmsu.unsa-education.org
Thèmes liés : ministre de l'education nationale de l'enseignement superieur et de la recherche / ministre de l'education nationale 2015 / ministre de l'education nationale / ministre de l education nationale / ministre de l enseignement superieur et de la recherche
Assemblée nationale - Education : refondation de l’école ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 23/01/13
Le ministre de l'éducation nationale a présenté un projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République.
Ce projet de loi constitue une étape majeure de la refondation de l'école érigée en priorité par le Président de la République. Issu d'un...
Jean-Michel Blanquer — Wikipédia
Jean-Michel Blanquer est chercheur coopérant à l' Institut français d'études andines (es) à Bogota en Colombie . Il est attaché temporaire d'enseignement et de recherche à l' université Panthéon-Assas de 1992 à 1994, puis maître de conférences en droit public à l' université François-Rabelais de Tours. En 1996, il devient professeur de droit public à l' Institut d'études...
Date: 2018-03-20 17:26:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
MENE1704065A - Ministère de l'Éducation nationale
Accueil > Le Bulletin officiel > 2017 > n°7 du 16 février 2017 > Personnels
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O....
Que prévoit la réforme de l'éducation de Blanquer?
Le nouveau ministre de l'Education a prévu de revenir sur la réforme du collège de sa prédécesseure, de mettre en place le retour à la semaine de quatre jours à l'école primaire et la fin des devoirs à la maison.
Jean-Michel Blanquer a précisé ce mardi au micro d'Europe 1 les grandes lignes de la future réforme de l'éducation. Sur la semaine de quatre jours, le nouveau ministre de...
Site :
http://www.parismatch.com
Centre de formation d'apprentis — Wikipédia
Statut[ modifier | modifier le code ]
Sur le plan statutaire, on distingue :
les CFA privés, gérés par des syndicats professionnels, associations ou d'autres structures qui disposent ainsi d'un outil de formation professionnelle pour leur propre secteur d'activités. Les CFA du Bâtiment, gérés par le CCCA-BTP [1] , restent, en 2011, les plus importants CFA professionnels.
les CFA...
Date: 2018-03-20 15:34:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
dsden Tarn - Web.ac-toulouse.fr - Académie de Toulouse
À la une
Conférence d'Olivier Sidokpohou lors de la semaine des mathématiques au lycée Bellevue d'Albi
La septième édition de la semaine des mathématiques, qui a eu lieu du 12 au 16 mars, témoigne à tous les élèves des écoles, collèges et lycées ainsi qu'à leurs parents une image actuelle, vivante et attractive des mathématiques à travers son thème « Maths et mouvement...
Site :
http://web.ac-toulouse.fr
Le ministère de l'Éducation nationale : organisation et ...
Conclusion
Introduction
Le système éducatif est soumis aux choix fondamentaux de la nation. La responsabilité du service public de l'éducation appartient au ministre de l'Éducation nationale, qui s'appuie sur son administration, tant l'administration centrale (rue de Grenelle, à Paris) que les services déconcentrés des académies et des départements. Les proportions peu communes de ce...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Cartes Pass éducation 2016-2018 - Carte-Education.fr
Liste des musées et monuments nationaux en académie
Distribution du nouveau pass éducation
Le ministère a prévu que les pass éducation parviennent avant le 29 marsdans les écoles et établissements.Il est possible que deux établissements situés dans un même périmètre géographique ne les reçoivent pas en même temps.
Entre le 14 et le 17 mars, 36 000 établissements reçoivent leurs...
Site :
http://carte-education.fr
Conseil supérieur de l'éducation (France) — Wikipédia
Conseil supérieur de l'éducation (France)
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Conseil supérieur de l'éducation .
Conseil supérieur de l'éducation
modifier
En France, le Conseil supérieur de l'éducation (CSE) est une instance consultative créée en 1989 placée sous la présidence du ministre de l'Éducation nationale, qui rassemble notamment tous...
Date: 2018-03-19 14:18:40
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Conseil supérieur de l'éducation (France) — Wikipédia
Conseil supérieur de l'éducation (France)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Conseil supérieur de l'éducation .
Conseil supérieur de l'éducation
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En France, le Conseil supérieur de l'éducation (CSE) est une instance consultative créée en 1989 placée sous la présidence du ministre de...
Date: 2018-03-19 14:18:40
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Communiqué du 6 décembre 2017 – Nominations du Conseil des ...
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Nominations du Conseil des ministres
Québec, le mercredi 6 décembre 2017 - Le Conseil des ministres a procédé aux nominations suivantes à sa séance d'aujourd'hui.
Ministère du Conseil exécutif
M. André Fortier est nommé, à compter du 8 janvier 2018, secrétaire général et greffier du Conseil exécutif. M. Fortier est actuellement secrétaire général associé aux...
Site :
premier-ministre.gouv.qc.ca
Vie scolaire > Comité d’Education à la Santé et à la ...
Les quatre missions du CESC comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté sont définies à l'article R. 421-47 du code de l'éducation :
contribuer à l'éducation à la citoyenneté ;
préparer le plan de prévention de la violence ;
proposer des actions pour aider les parents en difficulté et lutter contre l'exclusion ;
définir un programme d'éducation à la santé et à la...
Date: 2018-03-21 03:27:01
Site :
http://www.ac-amiens.fr
La rectrice de l'académie - Académie de Lyon
Présentation
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Marie-Danièle Campion, rectrice de l'académie de Lyon, rectrice de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, chancelière des universités, depuis le 15 février 2018
Consulter la biographie de Marie-Danièle Campion
La rectrice de l'académie
Dans le cadre de la réforme de l'État, la déconcentration a largement transformé l'organisation du système...
Site :
http://www.ac-lyon.fr
Éducation nationale : La réforme en question - leseco.ma
Une reprise tardive des cours, un déficit de 12.000 enseignants non remplacés face à 224.000 nouveaux élèves, la rentrée 2016 a été houleuse pour l'Éducation nationale marocaine qui déploie cette année les premières réformes de sa Vision 2030.
«76% des enfants ne savent ni lire ni écrire après quatre ans d'école», affirmait en 2015 Rachid Belmokhtar, le ministre de l'Éducation...
Site :
http://www.leseco.ma
Syndicat National FORCE OUVRIERE des Lycées et ... - SNFOLC
Rechercher :
snFOlc - Syndicat National FORCE OUVRIERE des Lycées et Collèges
Les fédérations des personnels de l'Education nationale et les fédérations de lycéens et d'étudiants réaffirment leur appel à la grève le 22 mars
19 mars
--> la CGT, la FSU, FO, Solidaires, la FAFP, la CFTC, la CGC , appellent les personnels à construire la grève et les manifestations du 22 mars avec...
Date: 2018-03-21 01:18:22
Site :
http://fo-snfolc.fr
Education: François Hollande a-t-il tenu ses promesses ...
Education: François Hollande a-t-il tenu ses promesses envers les enseignants?
BILAN « 20 Minutes » analyse quatre engagements que le candidat Hollande avait pris pendant la campagne présidentielle...
Delphine Bancaud
Publié le 18/10/16 à 15h09
--
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François Hollande, lors de son discours sur la rentrée scolaire à Orléans septembre 2016. -- GUILLAUME SOUVANT / POOL...
Date: 2016-10-18 20:30:06
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20minutes.fr
Les mesures disciplinaires en EPLE - esen.education.fr
Vous êtes ici : Accueil > Ressources par type > Bibliographies
Les mesures disciplinaires en EPLE
Retour
Janvier 2015
Sélection de ressources sur l'organisation et l'encadrement des procédures disciplinaires en établissement scolaires parue dans le Bulletin officiel spécial n° 6 du 25 août 2011.
Textes officiels
Articles du Code de l'éducation
Article L131-8 : Motifs...
Site :
http://www.esen.education.fr
Les publications - Ministère de l'Éducation nationale
Résultats définitifs de la session 2017 du baccalauréat : 79 % d'une génération est titulaire du baccalauréat
Note d'information
Avec 732 700 candidats et 643 800 bacheliers, le taux de réussite atteint 87,9 % à la session 2017 : 90,6 % en général, 90,4 % en technologique et 81,5 % en professionnel. Il diminue très légèrement dans la voie technologique, et de façon plus...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Projet de loi cadre relative au système de l'éducation et ...
Accueil » A la une » Projet de loi cadre relative au système de l'éducation et de formation
Projet de loi cadre relative au système de l'éducation et de formation
Publié par : MAP Info 6 février 2018
Le projet de loi cadre N° 51.17 relative au système de l'éducation, de formation et de recherche scientifique prévoit une série de mesures visant à garantir un enseignement de qualité...
Site :
http://www.maroc-hebdo.press.ma
Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Education nationale ...
Par Alice Mérieux le 14.02.2018 à 17h20
Abonnés
Présentée ce matin au Conseil des ministres par Jean-Michel Blanquer, la réforme du baccalauréat met fin au bachotage et fait entrer le lycée à l'âge de la maturité en s'inspirant de ses voisins. Mais pas seulement
0 réaction
C'était un monument historique, bicentenaire. Une institution nationale qui mobilisait 8% du temps scolaire et...
Site :
https://www.challenges.fr
Paie En Ligne Education Nationale : Page 1/1 : All ...
Paie En Ligne Education Nationale
Page 1/1
1 Faen Federation Autonome De L'education Nationale ...
Un syndicat d'enseignants, indépendant, national, de l'enseignement secondaire
http://www.faen.org/
2 Fiche De Paie Excel 2015 Annuelle Avec Formules ...
TÉLÉCHARGER UN MODÈLE DE FEUILLE DE PAIE EXCEL pour l'année 2015 , les formules sont remplies pour les cumuls et les taux. La...
Site :
http://all-searches.com
Législation enseignants vacataires décret 87-889 signé par ...
Législation enseignants vacataires décret 87-889 signé par Alain Juppé
Législation enseignants vacataires décret 87-889 signé par Alain Juppé
Dans l'enseignement supérieur, les enseignants vacataires sont toujours régis par le célèBre décret 87-889 modifié
LE Décret n°87-889 du 29 octobre 1987 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi de vacataires pour l'enseignement...
Date: 2016-02-06 17:50:30
Site :
http://www.vacataire.eu
École supérieure du professorat et de l'éducation — Wikipédia
École supérieure du professorat et de l'éducation
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir ESPE .
L'école supérieure du professorat et de l'éducation de Bordeaux.
L'école supérieure du professorat et de l'éducation du 10 rue Molitor (Paris).
En France, les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) sont des composantes...
Date: 2018-03-19 14:26:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
École supérieure du professorat et de l'éducation — Wikipédia
École supérieure du professorat et de l'éducation
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir ESPE .
L'école supérieure du professorat et de l'éducation de Bordeaux.
L'école supérieure du professorat et de l'éducation du 10 rue Molitor (Paris).
En France, les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) sont des composantes...
Date: 2018-03-19 14:26:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conseil Académique De L'éducation Nationale
Pour la ville, voir Caen .
Un Conseil académique de l'éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l' éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans certains cas, il peut avoir un rôle disciplinaire ou contentieux.
Sommaire
Histoire
De 1808 à 1850
Les conseils académiques font l'objet du Titre X du décret du 17 mars 1808 organisant...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Académie de Paris — Wikipédia
Organisation actuelle[ modifier | modifier le code ]
Rectorat de Paris, site Gambetta
Elle est dirigée par un recteur d'académie , nommé par décret en conseil des ministres par le Président de la République sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'Éducation nationale. Il est responsable de l'ensemble du système éducatif dans l'académie. À ce titre, il met en oeuvre les...
Date: 2018-03-19 14:19:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Recrutements -Concours de l’éducation nationale : les ...
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
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Vous voulez devenir professeur des écoles ou enseignant dans le second degré, conseiller principal d'éducation ou encore conseiller d'orientation psychologue ? Ne tardez plus : les inscriptions aux concours de recrutement pour la session 2015 sont ouvertes jusqu'au mardi 21 octobre 2014 (17 heures, heure de Paris).
Procédure
Ces inscriptions qui concernent les concours de l'enseignement public et privé sous contrat s'effectuent en ligne à partir du site internet de...
Assemblée nationale - Education : enseignement supérieur ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 20/03/13
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a présenté un projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche.
Ce projet de loi est le fruit d'une démarche fondée sur le dialogue et la confiance. Elle a pris la forme d'une concertation inédite, les Assises de...
Académie de Paris — Wikipédia
Organisation actuelle[ modifier | modifier le code ]
Rectorat de Paris, site Gambetta
Elle est dirigée par un recteur d'académie , nommé par décret en conseil des ministres par le Président de la République sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'Éducation nationale. Il est responsable de l'ensemble du système éducatif dans l'académie. À ce titre, il met en oeuvre les...
Date: 2018-03-19 14:19:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Michel Lussault — Wikipédia
Parcours professionnel[ modifier | modifier le code ]
Agrégé de géographie en 1983 , maître de conférences à l' université de Tours en 1992, professeur des universités en 1997 dans la même université. Depuis 2008, il est professeur à l' École normale supérieure de Lyon . Il est spécialiste de géographie urbaine , travaillant sur les acteurs, les représentations, les discours et la...
Date: 2018-03-19 14:19:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Maroc - Évaluation de mesures et de stratégies mises en ...
Maroc - Évaluation de mesures et de stratégies mises en oeuvre dans le cadre du programme d'urgence pour l'éducation au Maroc
Contexte
Points de repères de la réforme du secteur éducatif au Maroc :
2000 : Charte nationale de l'éducation et de la formation (CNEF)
2005 : Cadre stratégique de développement du système éducatif
2008 : Rapport du Conseils supérieur de l'enseignement...
Date: 2018-03-20 23:51:19
Site :
http://www.ciep.fr
Education et Formation 2020 - Wählen Sie eine Sprache
encourager la créativité et l'innovation, y compris l'esprit d'entreprise , à tous les niveaux de l'éducation et de la formation.
Les objectifs de référence suivants de l'UE ont été fixés pour 2020 en matière d'éducation:
au moins 95 % des enfants ayant entre quatre ans et l'âge de la scolarité obligatoire devraient participer à l'enseignement préscolaire ;
la proportion de...
Date: 2018-03-21 04:29:26
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : formation dans le domaine de l'education / conseil de l education et de la formation / formation professionnelle dans l'education nationale / formation dans l'education nationale / formation dans l education nationale
Conseil académique de l'Éducation nationale - Wikimonde
Index
Conseil académique de l'Éducation nationale
Un Conseil académique de l'Éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l' éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans certains cas, il peut avoir un rôle disciplinaire.
Conseil académique de l'Éducation nationale
Sommaire
Histoire
De 1808 à 1850
Les conseils académiques font l'objet...
Site :
wikimonde.com
Rappel des trois objectifs quantitatifs de l’Education ...
Depuis 1989, nos lois d'orientation concernant l'éducation nationale comportent des objectifs chiffrés.
Où en sommes-nous ? Et quels sont les conséquences pour le management des établissements ?
La loi de 2005 avait repris les deux objectifs quantitatifs de celle de 1989
100% de qualifiés ; selon les manières de compter, il y a entre 6 et 10% de sorties sans qualification soit entre 60...
Site :
http://blog.educpros.fr
La fonction de recteur, chancelier des universités ...
La fonction de recteur, chancelier des universités
Dans la même rubrique
Création de la fonction de recteur d'académie
La fonction de recteur d'académie a été créée par décret impérial du 17 mars 1808.
À la suite de la constitution de grandes académies (plusieurs départements) accompagnant le développement de l'enseignement public, la loi du 14 juin 1854 dispose que "chacune des...
Date: 2018-03-21 02:59:42
Site :
http://www.ac-besancon.fr
Nouvelle licence de Sciences de l'éducation en ligne
INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
A partir de la rentrée universitaire octobre 2005 (début des cours 7 novembre 2005), le département des Sciences de l'éducation de l'université de Paris 8-Saint-Denis, ouvre une licence (L3) sur le réseau internet.
Cette licence est l'aboutissement d'une expérience pédagogique commencée en 2001, avec une équipe d'enseignants-chercheurs titulaires...
Date: 2017-12-27 18:27:48
Site :
http://www.barbier-rd.nom.fr
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Collège, rythmes scolaires : un arrêté et un décret présentés aux syndicats le 8 juin
6 juin 2017 20 Réactions
Jean-Michel Blanquer présentera ce jeudi aux syndicats d'enseignants deux mesures visant à revenir dès la rentrée 2017, sur les réformes du collège et des rythmes scolaires.
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Site :
http://www.vousnousils.fr
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Ces atouts dont nous disposons, au sein même de l'Education Nationale, nous permettent de défendre, avec une efficacité comparable à celle des Syndicats affiliés à la FEN Autonome et avec un esprit syndical certainement plus authentique les intérêts particuliers de tous ceux qui nous accordent leur confiance » [7] .
1957-1958 voit l'échec du projet lancé par Denis Forestier ,...
Date: 2018-03-20 06:48:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
ÉDITION 2017/2018 DU CONCOURS DE LA BANDE DESSINÉE ...
C'est parti pour le Concours de la BD scolaire À l'Ecole de la BD 2017/2018 : tous les établissements scolaires et les enfants scolarisés de la grande section maternelle jusqu'à la terminale sont invités à participer jusqu'au 5 mars 2018 !
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Ce concours sous le patronage du Ministère de l'Éducation Nationale est entièrement gratuit. Parvenu à sa 44e édition, il continue à...
Site :
http://www.bdangouleme.com
ministère de l'Éducation nationale département de la ...
Références bibliographiques :
Création et missions du DRDIE :
La Mission de valorisation des innovations pédagogiques (MIVIP) a été créée par un arrêté du 17 mai 2006. En juin 2010, elle devient le Département de la recherche et du développement, de l'innovation et de l'expérimentation (DRDIE). Ce dernier est amené à construire des partenariats avec des équipes de recherche et...
Site :
https://francearchives.fr
Circonscription de Dole 2
Lettre de l'Inspecteur d'Académie aux enseignants des écoles maternelles et des personnels ATSEM - 16 septembre 2014.
Aide à la réflexion sur le projet de texte, à destination des directeurs des écoles maternelles.
Guide pour l'animation de la demi-journée banalisée et la remontée des synthèses.
')"> - Ecole maternelle
Lettre de...
Site :
http://dole2.nerim.net
Thèmes liés : conseil superieur des programmes de l'education nationale / programme ecole maternelle education nationale / ecole superieur de l'education nationale / ecole superieure de l education nationale / programme de l'education nationale maternelle
Grève des enseignants : Le Ministre de l’Education ...
Dans une note d'information, le Ministre de l'Education Nationale, Kénékoué Barthélemy Togo, informe l'opinion nationale sur le point des négociations entre le Gouvernement et les Syndicats de l'éducation nationale signataires du 15 octobre 2016.
Kenekouo Barthelemy Togo ministre nationale education
Dans le cadre de la gestion du préavis de grève de 216 heures, déposé par...
Site :
http://mali7.net
Journal d'un prof: La note de vie scolaire
mardi 21 novembre 2006
La note de vie scolaire
Jamais à cours d'idées, le ministère de l'éducation nationale a inventé la note de vis scolaire.
Article 1 - Il est ajouté , après l'article 4 du décret du 29 mai 1996 susvisé, un article 4-1 ainsi rédigé : "Art. 4-1 - Une note de vie scolaire est attribuée aux élèves de la classe de sixième à la classe de troisième des...
Date: 2014-10-05 07:11:12
Site :
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