Articles sélectionnés pour le thème : code de l education
→ 665 articles
Voir également 18 Vidéos pour ce thème
F.M.N.S FEDERATION DES MAITRES NAGEURS SAUVETEURS - La ...
n Le dernier sale coup de Najat Vallaud-Belkacem avant de se faire jeter :
les BNSSA «déclarés compétents» en natation scolaire pour être agréés,
sans même devoir suivre une seule heure de stage pédagogique.
Qui va encore employer un MNS ?
Le décret n°2017-766 du 4 mai 2017 (voir ci-dessous) donne la possibilité à un employeur de demander l'agrément POUR ENSEIGNER en natation...
Date: 2018-03-21 01:19:00
Site :
http://www.fmns.fr
Le Bulletin officiel - Ministère de l'Éducation nationale
Réglementation financière et comptable
Taxe d'apprentissage
Habilitation du syndicat national de la chaudronnerie, de la tuyauterie et de la maintenance industrielle à la collecter
arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 17-7-2013 ( NOR MENE1312734A )
Taxe d'apprentissage
Habilitation de la fédération nationale de l'aviation marchande à la collecter
arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 17-7-2013 ( NOR...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Recrutement des travailleurs handicapés et des ...
Vous souhaitez devenir fonctionnaire de l'Éducation Nationale et vous remplissez les conditions pour être éligible à l'obligation d'emploi, vous pouvez bénéficier de la procédure de recrutement sans concours pour devenir enseignant ou personnel administratif.
Les personnes en situation de handicap peuvent accéder à la fonction publique via 2 types de recrutement : par voie de concours...
Site :
http://www.ac-bordeaux.fr
La retraite dans l’éducation nationale - Retraite ...
La retraite dans l'éducation nationale
La retraite dans l'éducation nationale
Le personnel de l'éducation nationale fait partie du corps des fonctionnaires. Leur retraite relève ainsi du code des pensions civiles et militaires. Il comprend une retraite de base et une retraite complémentaire obligatoire. Le régime d'affiliation des employés de l'éducation nationale concerne aussi bien les...
Date: 2018-03-21 01:24:26
Site :
https://www.retraite.com
L'Aide Sociale à l'Enfance et ses missions - InfoMIE.net
L'Aide Sociale à l'Enfance et ses missions
Publié le mardi 1er avril 2014 , mis à jour le dimanche 18 septembre 2016
Droit commun de la protection de l'enfance
L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE
L'Aide Sociale à l'Enfance est un service non personnalisé du département ( art. L. 221-1 al.1 Code de l'Action Sociale et des Familles ). Le service de l'Aide Sociale à l'Enfance est placé sous...
Date: 2018-03-21 01:26:09
Site :
http://www.infomie.net
École supérieure du professorat et de l'éducation — Wikipédia
École supérieure du professorat et de l'éducation
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir ESPE .
L'école supérieure du professorat et de l'éducation de Bordeaux.
L'école supérieure du professorat et de l'éducation du 10 rue Molitor (Paris).
En France, les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) sont des composantes...
Date: 2018-03-19 14:26:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
École supérieure du professorat et de l'éducation — Wikipédia
École supérieure du professorat et de l'éducation
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir ESPE .
L'école supérieure du professorat et de l'éducation de Bordeaux.
L'école supérieure du professorat et de l'éducation du 10 rue Molitor (Paris).
En France, les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) sont des composantes...
Date: 2018-03-19 14:26:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Forum mondial sur l'éducation, Dakar 2000 — Wikipédia
Le Forum mondial sur l'éducation, qui s'est tenu à Dakar ( Sénégal ) du 26 au 28 avril 2000 , sous l'égide de l' Unesco fut le premier et le plus important évènement en matière d' éducation à l'aube du nouveau siècle.
Les délégués de 181 pays au Forum mondial sur l'éducation ont adopté un Cadre d'action qui engage leurs gouvernements à apporter une éducation de base de qualité...
Date: 2018-03-19 13:19:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assistants d'Éducation - AED - ac-reunion.fr
- l'encadrement et l'animation des activités du foyer socio-éducatif et de la maison des lycéens,
- l'aide à l'étude et aux devoirs,
- l'aide à l'animation des élèves internes hors temps scolaire,
- l'aide à l'intégration collective des élèves handicapés.
Quelles conditions dois-je remplir pour exercer les fonctions d'assistant d'éducation ?
La loi prévoit que le dispositif des...
Site :
https://www.ac-reunion.fr
Création d'un corps de psychologue de l'Education ...
1) LE CORPS DES PSYCHOLOGUES DE L'EDUCATION NATIONALE
« Le corps des psychologues de l'Education Nationale est créé à compter de la date de la première rentrée scolaire suivant la publication du décret »
A. La constitution du corps
Un corps avec deux spécialités exercées
- soit dans le 1er degré (« spécialité éducation, développement et apprentissages »)
- soit dans le...
Site :
http://psychologues.org
Ministre chargé de l'Enseignement supérieur (France ...
Le Gouvernement français peut avoir un ministre chargé de l'Enseignement supérieur, qui prépare et met en oeuvre la politique du Gouvernement relative à l'accès de chacun aux savoirs et au développement de l'enseignement supérieur. Le nom exact est fixé pour chaque nomination.
Ce poste s'est affirmé progressivement depuis les années 1970. Dans certains gouvernements, ce portefeuille...
Date: 2018-03-19 21:09:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministre chargé de l'Enseignement supérieur (France ...
Ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Titulaire actuel
modifier
Le Gouvernement français peut avoir un ministre chargé de l'Enseignement supérieur, qui prépare et met en oeuvre la politique du Gouvernement relative à l'accès de chacun aux savoirs et au développement de l'enseignement supérieur. Le nom exact est fixé pour chaque nomination.
Ce poste s'est affirmé...
Date: 2018-03-19 21:09:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conseil de classe — Wikipédia
Rôle[ modifier | modifier le code ]
Le conseil de classe, présidé par le chef d'établissement ou par son représentant :
traite les questions pédagogiques intéressant la vie de classe, et notamment les modalités d'organisation du travail personnel des élèves ;
examine les résultats scolaires individuels des élèves en proposant un bilan et des conseils ;
émet un avis sur les...
Date: 2018-03-19 13:19:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministre chargé de l'Enseignement supérieur (France ...
Ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Titulaire actuel
modifier
Le Gouvernement français peut avoir un ministre chargé de l'Enseignement supérieur, qui prépare et met en oeuvre la politique du Gouvernement relative à l'accès de chacun aux savoirs et au développement de l'enseignement supérieur. Le nom exact est fixé pour chaque nomination.
Ce poste s'est affirmé...
Date: 2018-03-19 21:09:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
LES ACTIVITÉS DES AESH ET DES AVS/CUI
Présentation
La circulaire 2017-084 du 3 mai 2017, relative aux missions et activités des AVS et des AESH abroge les textes plus anciens, circulaires 2003-92 et 2003-093 du 11 juin 03 et 2004-117 du 15 juillet 2004.
Sous l'autorité de...
L'AVS accomplit les missions dont il est chargé sous la direction des autorités chargées de l'organisation du service. à savoir sous l'autorité...
Date: 2018-02-06 21:13:33
Site :
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr
Le sport contre l'éducation physique - Achat / Vente livre ...
Histoire de l’éducation physique Tome 2, De 1940 à nos jours - Yves Travaillot
Histoire de l’Education Physique Genèse d’une discipline scolaire (version universitaire) - Yves Travaillot - Date de parution : 01/06/2015 - Yves Travaillot
Histoire de l'éducation physique Genèse d'une discipline scolaire (CAPEPS) - Yves Travaillot - Date de parution : 10/05/2015 - Yves Travaillot
Histoire...
Date: 2018-03-21 06:39:51
Site :
https://www.cdiscount.com
Thèmes liés : histoire de l'education physique yves travaillot / histoire de l'education physique genese d'une discipline scolaire / histoire de l'education physique et du sport / le sport contre l'education physique / sport contre l education physique
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
École élémentaire en France — Wikipédia
L'importance des différents enseignements varie progressivement selon les cycles , qui sont eux-mêmes subdivisés en années et qui sont les suivants :
Cycle II : cycle des apprentissages fondamentaux
Première année : Cours préparatoire ou CP (6-7 ans).
Troisième année : Cours élémentaire 2e année ou CE2 (8-9 ans).
Cycle III : cycle de consolidation
Deuxième année : Cours moyen...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conditions d'embauche de surveillants dans l'éducation ...
Conditions d'embauche de surveillants dans l'éducation nationale
12e législature
Question écrite n° 07460 de Mme Marie-Claude Beaudeau (Val-d'Oise - CRC)
publiée dans le JO Sénat du 08/05/2003 - page 1526
Mme Marie-Claude Beaudeau manifeste sa surprise à M. le ministre de la...
Date: 2016-10-21 10:48:57
Site :
senat.fr
Inspection générale de l'Éducation nationale — Wikipédia
Inspection générale de l'Éducation nationale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'Inspection générale de l'Éducation nationale (IGEN) est un corps d'inspection placé auprès du ministre français de l'Éducation nationale . Sous l'autorité de la doyenne Anne Armand, 156 inspecteurs généraux y exercent (données 2016) [1]...
Date: 2018-03-20 08:48:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux ...
Personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
« ATOSS » redirige ici. Pour les articles homophones, voir ATOS et Athos .
On appelle personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, connus aussi sous d'autres...
Date: 2018-03-19 13:18:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministre chargé de l'Enseignement supérieur (France ...
Un ministre de la Recherche scientifique de plein exercice apparaît dans le gouvernement Michel Debré . Dès lors, la recherche apparaît dans plusieurs gouvernements dans l'intitulé d'un ministère ou d'un ministère délégué, accompagnée des « questions atomiques et spatiales » ou regroupée avec l'industrie ou l'enseignement supérieur.
Le secrétaire d'État autonome aux...
Date: 2018-03-17 19:23:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Zone d'éducation prioritaire — Wikipédia
Elles sont définies par l' Éducation nationale et ont été créées en 1981 par une circulaire interministérielle [1] proposée par le ministre de l'Éducation nationale de l'époque, Alain Savary , dans le but de lutter contre l' échec scolaire .
Les réformes des zones prioritaires : de la ZEP aux ÉCLAIR[ modifier | modifier le code ]
Le rapport Moisan-Simon de 1997 préconise comme...
Date: 2018-03-19 14:18:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministre chargé de l'Enseignement supérieur (France ...
Un ministre de la Recherche scientifique de plein exercice apparaît dans le gouvernement Michel Debré . Dès lors, la recherche apparaît dans plusieurs gouvernements dans l'intitulé d'un ministère ou d'un ministère délégué, accompagnée des « questions atomiques et spatiales » ou regroupée avec l'industrie ou l'enseignement supérieur.
Le secrétaire d'État autonome aux...
Date: 2018-03-18 13:14:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de l'éducation nationale , ils exercent leurs responsabilités au sein de ces établissements à la fois en qualité de représentants de l'État et...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Éducation à l'environnement et au développement durable ...
Éducation à l'environnement et au développement durable
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Étudiants observant l' avifaune dans la « lagune de Nador », au Maroc , pendant une activité organisée par SEO/BirdLife à l'occasion de la Journée Mondiale des Zones Humides
La recherche et l'enseignement en environnement et développement...
Date: 2018-03-19 14:19:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quelles sont les sanctions disciplinaires autorisées dans ...
Bonjour, Voici un article intéressant trouvé sur le site de l'Etudiant : http://www.letudiant.fr/lycee/quelles-sont-les-sanctions-disciplinaires-autorisees-dans-le-secondaire.html
Envoyer
En cas d'exclusion temporaire, il est préconisé de continuer à donner du travail scolaire à l'élève. // © plainpicture/Hollandse Hoogte
Blâme, exclusion temporaire ou définitive... Ces sanctions...
Site :
http://www.letudiant.fr
Éducation prioritaire en France — Wikipédia
la maîtrise de la langue française ;
la pratique d'une langue vivante étrangère ;
les principaux éléments de mathématiques et la culture scientifique et technologique ;
la maîtrise des techniques usuelles de l'information et de la communication ;
la culture humaniste ;
les compétences sociales et civiques ;
l'autonomie et l'esprit d'initiative.
Continuité des apprentissages école...
Date: 2018-03-19 13:23:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de l'éducation nationale , ils exercent leurs responsabilités au sein de ces établissements à la fois en qualité de représentants de l'État et...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Pédagogie Montessori — Wikipédia
Vous pouvez aider à améliorer cet article ou bien discuter des problèmes sur sa page de discussion .
Des informations de cet article ou section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans la bibliographie ou en liens externes. Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références .
(Marqué depuis avril 2016)
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas...
Date: 2018-03-20 06:47:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Éducation nationale | Najat Vallaud-Belkacem
Najat Vallaud-Belkacem Paris, mai 2017. Au moment de quitter le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, je souhaite livrer quelques réflexions issues de mon expérience qui n'ont pas d'autre ambition que...
Site :
http://www.najat-vallaud-belkacem.com
Thèmes liés : ministere de l'education nationale de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'education nationale enseignement superieur recherche / ministere de l'education nationale enseignement superieur / ministere de l'education de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'education de l'enseignement superieur
Bulletin officiel n° 21 du 27 mai 2004 - education.gouv.fr
La loi du 15 mars 2004 est prise en application du principe constitutionnel de laïcité qui est un des fondements de l'école publique. Ce principe, fruit d'une longue histoire, repose sur le respect de la liberté de conscience et sur l'affirmation de valeurs communes qui fondent l'unité nationale par-delà les appartenances particulières.
L'école...
Date: 2011-11-29 13:09:52
Site :
http://www.education.gouv.fr
Nominations / Le président / La présidence / Assemblée ...
mars 2018
mars 2021
Conseil supérieur de l'audiovisuel : article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986, tel qu'il résulte de l'article 3 de la loi n° 89-25 du 17 janvier 1989 ; durée du mandat : 6 ans, non renouvelable.
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes : article L. 212-17 du code des juridictions financières ; durée du mandat : 3 ans, non...
Date: 2018-03-21 03:17:22
Site :
http://presidence.assemblee-nationale.fr
Système éducatif en Algérie — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Ecole arabe à Alger pendant la colonisation française (1889)
Après le départ massif des Français au lendemain de l'indépendance en 1962 , l' Algérie s'est retrouvée avec un grand déficit en enseignants augmenté par un taux de natalité des plus forts du monde. Les écoles algériennes s'inspiraient du système français et la plupart des...
Date: 2018-03-19 14:25:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
La santé au collège et au lycée - esen.education.fr
Parce qu'il existe un lien réel entre santé et apprentissages, parce que les établissements scolaires sont fréquentés quotidiennement par tous les enfants, l'école, espace de socialisation et de pratique de la citoyenneté, doit veiller à leur santé et les aider à adopter des comportements qui préservent celle-ci dans le respect d'eux-mêmes, des autres et de l'environnement. La mise en...
Site :
http://www.esen.education.fr
Applications nationales liées aux ... - esen.education.fr
Applications liées à la gestion des délégations, des personnels et de la paie
Dernière mise à jour : 3 mai 2017
La plupart des académies donnent accès aux applications liées à la gestion des ressources humaines par le portail ARENA (Accès aux Ressources de l'Éducation Nationale et Académiques). Pour une consultation hors établissement, l'utilisation d'une clé OTP (One Time...
Site :
http://www.esen.education.fr
Les mesures disciplinaires en EPLE - esen.education.fr
Vous êtes ici : Accueil > Ressources par type > Bibliographies
Les mesures disciplinaires en EPLE
Retour
Janvier 2015
Sélection de ressources sur l'organisation et l'encadrement des procédures disciplinaires en établissement scolaires parue dans le Bulletin officiel spécial n° 6 du 25 août 2011.
Textes officiels
Articles du Code de l'éducation
Article L131-8 : Motifs...
Site :
http://www.esen.education.fr
MENE1514345A - Ministère de l'Éducation nationale
arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015
MENESR - DGESCO A1-2
Vu code de l'éducation, notamment article D. 312 47 2 ; code du sport ; arrêté du 9-6-2008 ; arrêté du 9-7-2008 ; avis du CSE du 3-6-2015
Article 1 - Le savoir-nager, dont la maîtrise permet la délivrance de l'attestation scolaire « savoir-nager » prévue par l'article D. 312-47-2 du code de l'éducation , est défini par...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Ministère de l’éducation nationale et Microsoft : un ...
Dec 7, 2015
Ministère de l'éducation nationale et Microsoft : un traité plus qu'un contrat
L'accord que le Ministère de l'Education nationale vient de passer avec Microsoft ressemble plus à un traité diplomatique qu'à un partenariat entre l'Etat et un industriel. Dans le préambule Microsoft est présenté comme un « acteur de la transformation numérique de l'Etat », pas moins....
Site :
https://medium.com
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Accueil \ Que dit la loi ? \ Que dit la loi ? \ Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Jeudi, 12 Mai 2011 16:51
J.O. n° 295 du 20 décembre 2005 - page 19594 - texte n° 53
Décrets, arrêtés, circulaires - Textes généraux - Ministère de la santé et des solidarités
NOR: SANA0524617D
Le Premier ministre,
Sur...
Date: 2018-03-21 06:50:15
Site :
http://mdph.fr
Éducation thérapeutique du patient — Wikipédia
relatif aux compétences requises pour dispenser l'éducation thérapeutique du patient.
2015 : arrêté du
14 janvier 2015
relatif au cahier des charges des programmes d'éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation et de leur renouvellement et modifiant l'arrêté du
2 août 2010
Objectifs[ modifier | modifier le code ]
L'éducation...
Date: 2018-03-19 14:20:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Scolarisation en milieu scolaire ... - esen.education.fr
Assurer l'accueil de tous les élèves
Dernière mise à jour : 7 février 2018
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 relative aux personnes handicapées a défini le handicap de la façon suivante : "Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison...
Site :
http://www.esen.education.fr
La direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et ...
La direction de la jeunesse,
La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)
Pour élaborer et mettre en oeuvre sa politique en matière de jeunesse, le ministre de l'Education nationale est assisté de la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).
La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la...
Date: 2018-03-21 02:26:41
Site :
http://www.jeunes.gouv.fr
dysphasie.org - Le parcours scolaire de l'enfant
lo 'équipe éducative
Elle comprend le directeur de l'école, l'enseignant, les parents concernés, le RASED (Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté) intervenant dans l'école, éventuellement le médecin chargé du contrôle médical scolaire , l'infirmière scolaire, l'assistante sociale.
Elle se réunit chaque fois que l'examen de la situation d'un élève l'exige.
o...
Date: 2018-03-21 01:36:57
Site :
http://www.dysphasie.org
Calendrier de virement des pensions à l’éducation nationale
Vous avez la chance d'être retraité(e) ?
Vous trouverez ci-dessous le calendrier de virement des pensions. La date correspond au jour précis auquel votre compte bancaire sera crédité du montant de votre pension (date de valeur).
Les dates de virement sont (presque tout le temps) définies en respectant la règle suivante : les comptes bancaires sont crédités l'avant-dernier jour ouvrable...
Date: 2018-03-21 01:12:58
Site :
blog.juliendelmas.fr
Calendrier de virement des pensions à l’éducation nationale
Vous avez la chance d'être retraité(e) ?
Vous trouverez ci-dessous le calendrier de virement des pensions. La date correspond au jour précis auquel votre compte bancaire sera crédité du montant de votre pension (date de valeur).
Les dates de virement sont (presque tout le temps) définies en respectant la règle suivante : les comptes bancaires sont crédités l'avant-dernier jour ouvrable...
Date: 2018-03-21 01:14:50
Site :
http://blog.juliendelmas.com
Éducation physique et sportive — Wikipédia
combat ( boxe française , lutte )
À la fin du collège, les élèves doivent avoir atteint le niveau 2 (compétence attendue) dans au moins une activité de chaque groupe.
Selon les niveaux de classe, le volume horaire hebdomadaire obligatoire d'EPS pour le collégien varie : il est de 4 heures en sixième , 3 heures en cinquième , en quatrième et en troisième .
Ce sont les professeurs...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
La contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants ...
Le principe de la contribution à l'entretien et l'éducation des enfants découle de l'article 371-2 du code civil qui énonce : « Chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant. Cette obligation ne cesse pas de plein droit lorsque l'enfant est majeur ». La personne qui...
Site :
http://www.ied-toulouse.org
Thèmes liés : parents dans l education des enfants / entretien et l education des enfants / allocation d education de l enfant / education de l enfant a 2 ans / droits de l enfant education
Carte scolaire — Wikipédia
Principe général[ modifier | modifier le code ]
Il faut distinguer trois choses :
la carte scolaire des écoles maternelles et élémentaires qui est déterminée par les conseils municipaux (art. L212-7 du Code de l'éducation) lorsque les communes comportent plusieurs écoles ;
la carte scolaire des collèges qui est déterminée par le conseil général (art. L213-1 du Code de...
Date: 2018-03-19 13:19:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le contrat d'apprentissage - L'apprentissage - Ministère ...
Le contrat d'apprentissage est conclu à l'aide d'un formulaire type signé par l'employeur et l'apprenti (ou son représentant légal).
Le contrat précise le nom du ou des maîtres d'apprentissage, et l'employeur atteste des titres ou diplômes dont ils sont titulaires et la durée de leur expérience professionnelle dans l'activité en relation avec la qualification recherchée.
Une notice...
Date: 2018-03-21 04:38:06
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr