Articles sélectionnés pour le thème : ministre de la france d outre mer
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MENH1632461N - Ministère de l'Éducation nationale
Accès au corps des professeurs agrégés
NOR : MENH1632461N
note de service n° 2016-193 du 15-12-2016
MENESR - DGRH B2-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Mayotte, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française ; aux présidentes et présidents d'université ; aux présidentes et présidents, directrices et directeurs de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Réglementation-Loi détecteur de fumée-loi MORANGE
B.- DES EXPÉRIENCES TRANSPOSABLES EN FRANCE
TRAVAUX DE LA COMMISSION
II.- EXAMEN DES ARTICLES
Article 1 : Modification du chapitre IX du code de la construction et de l'habitation
Article 2 : Obligation pour les occupants d'un logement d'y installer au moins un détecteur avertisseur autonome de fumée
> Article L. 129-8 du code de la construction et de l'habitation : ...
Site :
http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...
Témoignage : Pourquoi et comment le colonel Chaabani a été ...
Témoignage : Pourquoi et comment le colonel Chaabani a été exécuté ?
Le colonel Chaabani
Mohamed Chaabani a été supplicié à l'heure des clartés incertaines du petit jour. Il a regardé sans trembler les visages impavides des exécuteurs commis à ses fins dernières. Pour lui et pour les autres qui ont été suppliciés seuls, dans le noir des cachots, je dédie ces lignes.
Mahdi...
Site :
http://www.lematindz.net
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de la defense armee de l air / ministere de l'interieur algerie hadj / ministere de l interieur algerie / ministre de la defense pendant la guerre d'algerie
La COP 21 | Gouvernement.fr
-- Ségolène Royal (@RoyalSegolene) November 2, 2015
J- 1 mois, le secrétariat de la convention climat de l'ONU a présenté vendredi 30 octobre son rapport de synthèse sur l'effet des contributions nationales ( INDC ) publiées avant le 1er octobre par 146 États, en amont de la conférence de Paris. "Ce rapport montre que les contributions nationales permettent de changer la donne et nous...
Date: 2018-03-20 14:13:59
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http://www.gouvernement.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : ministre du travail de l'emploi et de la securite sociale / ministere des affaires sociales de la sante publique et de l'environnement / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale / le ministere du travail de l emploi et de la securite sociale / ministere du travail et de l emploi articles
Le rectorat - ac-bordeaux.fr
Présentation du rectorat
La France (métropole et outre-mer) est formée de 30 académies dirigées par un recteur. L'académie est la circonscription administrative de l'Éducation nationale. La structure administrative des services déconcentrés de l'Éducation nationale dans l'académie de Bordeaux se compose d'un rectorat (situé à Bordeaux) relayé par cinq directions des services...
Site :
http://www.ac-bordeaux.fr
Idées
Pour ou contre la discrimination positive ?
Renaud Chartoire, professeur de SES au lycée Jean-Monnet de Crépy-en-Valois (60)
Les débats autour de l'introduction de mesures dites de "discrimination positive", ou de réglementation s'apparentant à ce type de mesures, ont pris une place importante, ces dernières années, dans l'actualité politique et sociale. La mise en oeuvre d'une filière...
Site :
http://www.educ-revues.fr