Thèmes principaux sur ministere de l'equipement des transports et du tourisme
ministere des transports de l'equipement du tourisme et la mer • ministere de l'equipement des transports du logement et tourisme •
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Liste des ministres français des Transports — Wikipédia
Le tableau ci-dessous liste les personnalités membres du gouvernement français titulaires du poste responsable des questions des transports . Ils dirigent le ministère des Transports .
Les dates indiquées sont les dates de prise ou de cessation des fonctions, qui sont en général la veille de la date du Journal officiel dans lequel est paru le décret de nomination.
La Grande Arche de la... [suite...]
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Mariage civil: un guide pratique à l’usage des maires et ...
Journal Officiel du 4 mai 2012
Ministère de la transition écologique et solidaire
Décret n° 2012-616 du 2 mai 2012 relatif à l'évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l'environnement
Ministère de la transition écologique et solidaire
Décret n° 2012-617 du 2 mai 2012 relatif à la gestion des déchets de piles et accumulateurs et d'équipements... [suite...]
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Liste des ministres français des Transports — Wikipédia
Le tableau ci-dessous liste les personnalités membres du gouvernement français titulaires du poste responsable des questions des transports . Ils dirigent le ministère des Transports .
Les dates indiquées sont les dates de prise ou de cessation des fonctions, qui sont en général la veille de la date du Journal officiel dans lequel est paru le décret de nomination.
La Grande Arche de la...
Date: 2018-03-19 21:09:12
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Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere des transports de l'equipement du tourisme et de la mer / ministere de l'equipement des transports et du tourisme
Mariage civil: un guide pratique à l’usage des maires et ...
Journal Officiel du 4 mai 2012
Ministère de la transition écologique et solidaire
Décret n° 2012-616 du 2 mai 2012 relatif à l'évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l'environnement
Ministère de la transition écologique et solidaire
Décret n° 2012-617 du 2 mai 2012 relatif à la gestion des déchets de piles et accumulateurs et d'équipements...
Site :
http://www.maire-info.com
Thèmes liés : ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du transport / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l ecologie et du developpement
Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
Date: 2018-03-20 06:48:34
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Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
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Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
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Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des ...
Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
Ministère de l'Écologie,
des Transports et du Logement
Devise : Présent pour l'avenir
1830 : ministère des Travaux publics
1831 : ministère du Commerce et des Travaux publics
1839 : ministère des Travaux publics
1944 : ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme
1944 : ministère des...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Services à la demande et transports innovants en milieu ...
Extraits
Extrait Extrait
Services à la demande et transports innovants en milieu rural : de l'inventaire à la valorisation des expériences
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)
Direction des transports terrestres (DTT)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Novembre 2004
RESUME
Présentation
L'étude menée par ADETEC pour le...
Date: 2018-03-21 05:38:56
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Thèmes liés : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement france / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministere des transports de l'equipement du tourisme et de la mer / ministere de l'equipement des transports et du tourisme
France. Ministère de l'emploi et de la solidarité (04-06 ...
D. 97-706 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du Ministre de l'emploi et de la solidarité. Il prépare et met en oeuvre la politique du gouvernement en matière de travail, d'emploi et de formation professionnelle, d'action sociale et de lutte contre l'exclusion, de santé, de sécurité sociale et d'intégration. Il est également chargé de la politique de la ville et de l'ensemble des...
Date: 2018-02-15 02:45:58
Site :
http://data.bnf.fr
Les acteurs de la sécurité routière - La sécurité routière ...
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La définition de la politique en matière de sécurité routière relève du Gouvernement et du Parlement. De nombreux services de l'Etat sont impliqués dans la lutte contre l'insécurité routière.
Cependant, cette lutte ne pourrait être efficace sans l'implication d'un certain nombre de partenaires, des auto-écoles aux associations d'usagers en passant par les collectivités locales...
Date: 2018-03-21 05:58:25
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Gilles de Robien — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Robien .
Gilles de Robien
(1 an, 11 mois et 14 jours)
Président
(3 ans et 24 jours)
Président
(16 ans, 3 mois et 16 jours)
Prédécesseur
(13 ans, 3 mois et 3 jours)
Prédécesseur
(11 mois et 21 jours)
Prédécesseur
Gilles Marie Ghislain Louis Gauteron de Robien
Date de naissance
Jeanne Hoarau de la Source
Profession
Agent général d'assurance et...
Date: 2018-03-20 06:47:26
Site :
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École nationale de l'aviation civile — Wikipédia
Vous lisez un « bon article ».
École nationale de l'aviation civile
Histoire et statut
Localisation
Campus
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte de Toulouse
Chiffres-clés
La référence aéronautique
Membre de
L'École nationale de l'aviation civile ou ÉNAC est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises habilitées à délivrer un diplôme d'ingénieur...
Date: 2018-03-20 06:47:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assemblée nationale- Loi de finances pour 2005
Accueil > Budget et Sécurité sociale > Loi de finances pour 2005
Loi de finances pour 2005
(07 mars 2005)
(JO du 31 décembre 2004) [sur le site Légifrance]
Rectificatif (JO du 1er février 2005) [sur le site Legifrance]
Travaux préparatoires :
[sur le site de la Documentation française]
Assemblée nationale - 1ère lecture
(les informations concernant les...
N° 2826 - assemblee-nationale.fr
25 000
30 000
Source : Les Cahiers Français, Vacances itinérantes, n°112, juillet 1966 (cité dans François Perroy, op.cit.)
Le mouvement s'amplifie dans la décennie 1970, comme l'atteste le nombre d'immatriculations alors recensées : 55 000 en 1970, 68 620 en 1972, plus de 89 000 en 1979 ! Ce sont au final plus de 800 000 caravanes qui seront mises sur le marché en France en trois...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l urbanisme et de l habitat / ministere de la construction et de l urbanisme / ministere de l urbanisme / ministere de l'equipement de l'habitat
safi ville.com
(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.
La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...
Date: 2017-04-21 02:45:39
Site :
http://www.safi-ville.com
Métiers équestres en France — Wikipédia
Article détaillé : Cavaliers agricoles .
Les cavaliers agricoles ou gardiens de troupeaux permettent l'élevage sur des grands territoires, souvent difficile d'accès : ce sont les butteri en Toscane (en Maremme et dans les Marais pontins ), les Csikós en Hongrie , les cow-boys dans les pays anglo-saxons, les gardians en Camargue , les gauchos au Brésil , les huasos au Chili , et les...
Date: 2018-03-19 14:22:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Décret n° 2-97-176 du 14 chaabane 1418 (15 décembre 1997 ...
§ Le service des relations publiques.
Article 26
La division des études et travaux informatiques a pour missions d'encadrer l'informatisation des services de la direction générale des collectivités locales, de développer et de gérer une base de données locales, de fournir le conseil et l'assistance pour la mise en place de systèmes d'informatisation dans les...
Date: 2012-04-17 11:18:32
Site :
http://adala.justice.gov.ma
Thèmes liés : ministere de l amenagement du territoire / ministere de l'equipement et transport direction des affaires techniques / ministere de l urbanisme / ministere de la construction et de l urbanisme / information du ministere de l interieur
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n ...
Accueil » Vie professionnelle » Statuts » Catégorie "C"
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières
- Publics concernés : fonctionnaires de catégorie C de la fonction...
Date: 2018-03-21 01:41:27
Site :
http://itefa.unsa.org
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
Gourio-Mousel Françoise
Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...
Date: 2018-03-21 08:16:38
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Assemblée nationale - Economie : artisanat, commerce et ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 21/08/13
La ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme a présenté un projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises.
Ce projet de loi rassemble les mesures de nature législative annoncées dans le cadre du pacte pour l'artisanat, de la communication relative...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : ministere du tourisme du commerce et de l artisanat / ministere du commerce et de l'artisanat france / le ministere du commerce et de l'artisanat / ministere du commerce et de l artisanat / ministere des transports de l'equipement du tourisme et de la mer
Le travail du dimanche - Temps de travail - Ministère du ...
Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail
Un salarié ne peut travailler plus de 6 jours par semaine : au moins un jour de repos (24 heures auxquelles s'ajoute un repos quotidien minimum de 11 heures) doit lui être accordé chaque semaine et, en principe, le dimanche (repos dominical). Toutefois, le principe du repos dominical connaît plusieurs types de dérogations qui peuvent,...
Date: 2018-03-21 03:13:50
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : ministere du travail et de l emploi articles / ministere du travail et de l'emploi france / adresse du ministere du travail de l'emploi / ministere du travail de l'emploi / ministere du travail de l emploi
Exigences particulières de certains programmes de 2e et 3e ...
Questions fréquentes
Exigences particulières de certains programmes de 2e et 3e cycles
Certains programmes comportent des conditions d'admission particulières supplémentaires. Vous trouverez, ci-dessous, une brève description de certaines des conditions qui doivent être remplies au moment du dépôt de la demande d'admission. À moins d'indication contraire, les documents exigés doivent...
Date: 2018-03-21 06:54:20
Site :
etudier.uqam.ca
Decret du 18/07/1997 relatif a l'insertion de demandeurs d ...
18 JUILLET 1997. - Décret relatif à l'insertion de demandeurs d'emploi auprès d'employeurs qui organisent une formation permettant d'occuper un poste vacant (1)
Le Conseil régional wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Article 1er.Le présent décret règle, pour partie, en application de l'article 138 de la Constitution, une matière visée à...
Date: 2016-07-27 10:24:53
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http://www.etaamb.be
Colloque Panorama 2018 - Transition énergétique : rôle des ...
Didier Houssin
Président, IFP Energies nouvelles
Diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris (1977) et de l'École nationale d'administration (1983), il a exercé des fonctions internationales au ministère de l'Industrie de 1983 à 1987, puis a été détaché auprès de Total jusqu'en 1990. Il a été ensuite sous-directeur des affaires économiques et financières au ministère de...
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http://www.panorama-ifpen.fr
Centrafrique exclusivité : Bulletins des notes du ...
Centrafrique exclusivité : Bulletins des notes du gouvernement SARANDJI. 2e trimestre 2017.
Les membres du Gouvernement Sarandji
Bangui, le 22 Août 2017
Par : Rédaction de Corbeau News Centrafrique CNC,
Comme promis que chaque trimestre, votre journal en ligne Corbeau News Centrafrique CNC, vous fera apprécier nos ministres à travers la publication de son Baromètre Gouvernemental...
Site :
http://www.corbeaunews.ca
Actualités de Nouvelle-Calédonie - Actualités du Caillou
Le croisiériste P&O va doubler sa flotte d'ici 2 ans dans le Pacifique Sud.
A lire sur Les Nouvelles Calédoniennes ici
Visitez les médias calédoniens sur le Net !
Afin de suivre les actualités calédoniennes, vous pouvez également accéder directement aux principaux médias calédoniens, en cliquant ci-dessous sur celui ou ceux qui vous intéressent.
Bonne navigation!
Actualités...
Site :
http://www.la-nouvelle-caledonie.com
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 17 ...
Publié le 17 Janvier 2018
Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat
PROJET DE LOI MISE EN OEUVRE DES MESURES RELATIVES AUX
CONVENTIONS FISCALES POUR PREVENIR L'EROSION DE
LA BASE D'IMPOSITION ET LE TRANSFERT DE BENEFICES
Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères a
présenté un projet de loi autorisant la ratification de la convention
multilatérale pour la mise en oeuvre...
Date: 2018-03-15 18:43:46
Site :
http://www.elysee.fr
26 Ressources