Le registre des voitures de transport avec chauffeur (VTC ...

Le registre des voitures de transport avec chauffeur (VTC)

publié le 3 février 2016

Suite à l'adoption de la loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures...

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Date: 2018-03-21 06:24:17
Site : http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie et du developpement durable vtc / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie francais

Liste des ministres français des Transports — Wikipédia

Le tableau ci-dessous liste les personnalités membres du gouvernement français titulaires du poste responsable des questions des transports . Ils dirigent le ministère des Transports .

Les dates indiquées sont les dates de prise ou de cessation des fonctions, qui sont en général la veille de la date du Journal officiel dans lequel est paru le décret de nomination.

La Grande Arche de la...

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Date: 2018-03-19 21:09:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere des transports de l'equipement du tourisme et de la mer / ministere de l'equipement des transports et du tourisme

Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia

Liste de femmes ministres françaises

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.

Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...

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Date: 2018-03-20 08:45:19
Site : https://fr.wikipedia.org

La fonction publique pilotée par les Comptes publics – Le ...

La fonction publique pilotée par les Comptes publics - Le casting du premier gouvernement Macron

Présidentielle

La fonction publique pilotée par les Comptes publics - Le casting du premier gouvernement Macron

Publié le 17/05/2017

o dans : A la une , A la Une finances , Actualité Club finances , France , Toute l'actu RH

Capture d'écran France 3 Alsace

La fonction publique ne fait pas partie...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

BAC TECHNOLOGIQUE Sciences et Technologies de l'Agronomie ...

Fiche formation : BAC TECHNOLOGIQUE Sciences et Technologies de l'Agronomie et du Vivant (STAV)

Profil :

Cette filière accueille des élèves voulant acquérir des connaissances et des pratiques scientifiques et technologiques et sociales dans les domaines :

o des sciences du vivant

o de la biologie et de l'alimentation

o de l'écologie et la protection de l'environnement

o de l'aménagement de...

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Site : http://www.campusterrevie.org

Politique des sites | Ministère de la Transition ...

Une politique d'État au service de l'intérêt général

Comme pour les monuments historiques, la loi sur la protection des sites prévoit deux niveaux de protection :

l'inscription ;

le classement.

La mise en oeuvre de cette législation relève de la responsabilité de l'État, et fait partie des missions du ministère en charge de l'écologie. Les programmes et projets de protections sont...

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'environnement francais / ministere de l environnement francais / ministere de l'environnement / ministere de l environnement / ministere de l'ecologie francais

Déclarations environnementales réglementaires

Bienvenue sur le site réglementaire des déclarations environnementales des produits de construction, de décoration et des équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment.

Afin de pouvoir commercialiser un produit en y associant une communication portant sur les aspects environnementaux du produit (consommation des ressources ; déchets solides valorisés ou éliminés ; changement climatique ; acidification atmosphérique ; pollution de l'air ou de l'eau ; formation...

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Site : http://www.declaration-environnementale.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l ecologie et du developpement / ministere de l urbanisme et de l habitat

Vendus au plus offrant ou transformés en logements sociaux ...

POLITIQUE - Nouvel affrontement en vue entre Anne Hidalgo et le gouvernement. Alors que la maire de Paris vient tout juste d'obtenir gain de cause sur la possibilité de déclencher la circulation alternée sans décision du ministère de l'Ecologie , l'élue socialiste aimerait remporter un deuxième bras de fer. Celui-ci l'oppose au ministère de la Défense dont les nouveaux locaux ont été...

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Site : huffingtonpost.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie paris / ministere de l'ecologie la defense / ministere de l'ecologie francais / ministere de l environnement paris / ministere de l ecologie

Certificat Qualité de l'Air - Certificat Qualité de l'Air

Depuis le 1er juillet 2016, le ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie a mis en place sur l'ensemble du territoire français les Certificats Qualité de l'Air ("CQA" ou vignette "Crit'Air"), destinés aux véhicules des particuliers comme des professionnels.

Depuis le 1er juillet 2017, le certificat Crit'Air est obligatoire pour circuler dans les 49 communes de la métropole grenobloise ainsi...

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Site : http://www.grenoble.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l ecologie et du developpement

Inspection générale de l'administration — Wikipédia

1er février 2015

, Michel Rouzeau, inspecteur général.

Depuis sa constitution en corps particulier sous la IIIe République entre 1901 et 1907, à l'initiative des ministres Pierre Waldeck-Rousseau et Georges Clemenceau , l'inspection a régulièrement compté parmi ses membres des personnalités qui, en raison de leur contribution à la vie publique, ont bénéficié d'une notoriété...

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Date: 2018-03-19 13:24:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Ecocert - Organisme de contrôle et de certification

Environnement

Environnement

Fidèle à sa politique environnementale, le Groupe ECOCERT a élargi ses activités de certification aux systèmes de management environnemental

Ces prestations ont été confiées à la société ECOCERT Environnement (anciennement Ecopass), filiale d'ECOCERT. L'enjeu et intérêt principal d'une démarche de management...

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Date: 2018-03-21 07:25:48
Site : http://www.ecocert.com

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable

Planète Écho, association écologiste d'éducation à l ...

ovh

Planète Écho

aide à la navigation sur le site : le logo vous permet de revenir sur cette page d'accueil.

 Association régie par la loi de juillet 1901

www.planete-echo.net

Dernière mise à jour : 4 mai 2016

Faire une recherche sur la totalité du site : www.planete-echo.net

Planète écho, association d'éducation à l'environnement et au...

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Site : http://www.planete-echo.net

Thèmes liés : association d'education a l'environnement et au developpement durable / association d'education a l'environnement / association d education a l environnement / projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement

La Direction départementale des territoires et de la mer ...

Trois services opérationnels à la Délégation à la mer et au littoral localisée aux Sables d'Olonne :

Le service économie maritime et gens de mer

Le service régulation des activités maritimes et portuaires

Le service gestion durable de la mer et du littoral

Un réseau territorial constitué de :

trois implantations territoriales : Challans, Fontenay-le-Comte et Les Sables...

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Date: 2018-03-21 07:34:29
Site : http://www.vendee.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable / ministere du developpement economique de l'innovation / ministere du developpement economique de l innovation

Solaire | Ministère de la Transition écologique et solidaire

Fin 2015, le photovoltaïque représente :

Environ 95 GW en Europe

Environ 230 GW dans le monde.

Objectifs

La programmation pluriannuelle de l'énergie publiée le 2 novembre 2016 a fixé un objectif pour 2018 de 10,2 GW et une fourchette pour 2023 où la capacité solaire devra être comprise entre 18,2 et 20,2 GW..

Source: SOeS

La programmation pluriannuelle de l'énergie s'oriente vers une...

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Comment le Maroc peut gagner le pari du développement ...

Youssef Guerraoui Filali Président du Centre marocain de la gouvernance et du management

LES BLOGS

Comment le Maroc peut gagner le pari du développement durable

15/08/2017 07h:08 CET | Actualisé 16/08/2017 13h:02 CET

Rafael Marchante / Reuters

SOCIÉTÉ - Aujourd'hui, le développement durable au Maroc constitue un vrai projet de société traduisant une vision royale concrétisée à travers...

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Site : http://www.huffpostmaghreb.com

DREAL Centre-Val de Loire

Publicité frauduleuse, mais des aides à la rénovation énergétique bien réelles !

14 février 2018

Attention, si vous recevez un courrier à en-tête de la République française envoyé par un supposé « ministère de l'Écologie et de l'Environnement » ou d'un Communique d'information « Isolation Pour Tous », vous proposant d'isoler vos combles pour 1 EUR, ces courriers ne proviennent pas du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire. 

 

Session de formation à la déclaration annuelle des rejets atmosphériques GEREP pour les installations soumises aux quotas de CO2

26 janvier...

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Date: 2018-03-21 04:17:39
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

Thèmes liés : centre d education a l environnement / ministere de l environnement eau / formation education a l environnement / education a l environnement / ministere de l'environnement

Burkina: Fiscalité des Entreprises

Loi N° 028 portant loi de finances gestion 2012

« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...

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Site : http://lankcharl2008.unblog.fr

Dossier Linky - PRIARTEM

Priartem/Electrosensibles de France - Dossier consacré aux Compteurs communicants LINKY

Newsletter de Priartem n°12 février/mars 2016

DOSSIER LINKY

Fronde Linky, où en est-on ?

Vous avez été très nombreux à suivre notre appel à la Fronde et à nous renvoyer les réponses reçues d'ERDF et, pour les électrosensibles, des ARS. Nous avons maintenant largement dépassé le millier de...

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Date: 2018-03-21 03:06:13
Site : http://www.priartem.fr

Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l'environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l'ecologie francais / ministere de l'ecologie adresse

Les services de l'État - savoie.gouv.fr

Mise à jour le 17/01/2018

 

Contribuer à l'aménagement durable de la Savoie, en étant un service public d'Etat de proximité qui traduit les politiques publiques de manière adaptée aux enjeux du territoire. Telle est la raison d'être de la...

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Date: 2018-03-21 06:20:03
Site : http://www.savoie.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l agriculture gouv / gouv ministere de l interieur / ministere de l amenagement du territoire / ministere de l agriculture / ministere de l'interieur

La COP 21 | Gouvernement.fr

-- Ségolène Royal (@RoyalSegolene) November 2, 2015

J- 1 mois, le secrétariat de la convention climat de l'ONU a présenté vendredi 30 octobre son rapport de synthèse sur l'effet des contributions nationales ( INDC ) publiées avant le 1er octobre par 146 États, en amont de la conférence de Paris. "Ce rapport montre que les contributions nationales permettent de changer la donne et nous...

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Date: 2018-03-20 14:13:59
Site : http://www.gouvernement.fr

Séminaire International - Agence Française pour le ...

 

Etienne Gangneron : Président de l'Agence BIO

Agriculteur bio depuis plus de 20 ans à Vasselay dans le Cher, Etienne Gangneron est membre du Conseil d'Administration de l'Agence BIO depuis sa création en 2001. Il en a été élu président le 26 mars 2013.

Président de la Chambre d'Agriculture du Cher, membre du Conseil d'administration de l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture...

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Site : http://www.agencebio.org

Thèmes liés : le ministre de l'agriculture francais / ministre de l'agriculture francaise / ministere de l'agriculture francais / ministere de l agriculture france / ministere de l'agriculture francaise

MENE1406425D - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

décret n° 2014-725 du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014

MENESR - DGESCO A2-3

Vu code de l'éducation, notamment articles D. 337-51 à D. 337-94-1 ; avis de la formation interprofessionnelle du 23-9-2013 ; avis du CSE du 14-11-2013 ; avis du conseil national de l'enseignement agricole du 13-12-2013 ; avis du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime du 28-1-2014

Publics...

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Site : http://www.education.gouv.fr

RN 1 - Mémento du maire et des élus locaux

En France, la vitesse de déplacement des tornades se situe entre 10 et 70 km/h. Les trajectoires des tornades européennes sont le plus souvent inférieures à quelques kilomètres. Certaines ont exceptionnellement atteint 20 et même 40 km.

 

2.4  Les orages

Des mouvement de convection prennent naissance et conduisent à des phénomènes de condensation de masses de vapeur d'eau importantes...

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Site : http://www.mementodumaire.net

Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES)

Ministère

Formulaire de saisine de l'administration

Le ministère a mis en place l'ordonnance n° 2014-1330 du 6 novembre 2014 relative au droit des usagers de saisir l'administration par voie électronique.

Comment ça marche ?

Vous renseignez votre courriel

Vous recevez...

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Date: 2018-03-21 07:43:19
Site : http://contact.ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie adresse / ministere de l ecologie

N° 3592 - assemblee-nationale.fr

Pays-Bas 6 milliards d'euros

Coûts des différents degrés de déficience auditive

Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Paris - L'Aventure des Métiers - Salon Européen de l'Education

Exposants

Partenaires

Cette manifestation constitue votre rencontre directe avec le monde de l'entreprise. Objectif : vous faire découvrir un paysage professionnel qui foisonne de métiers, de connaissances et de savoir-faire originaux. Profitez des témoignages et des conseils de nombreux experts et assistez à de multiples démonstrations pour vous aider à cerner les métiers qui répondent...

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Site : http://www.letudiant.fr

Master TURP 3ET - Laboratoire Aménagement Economie Transports

MASTER 2 PROFESSIONNEL "TRANSPORTS URBAINS ET RÉGIONAUX DE PERSONNES" : TURP

Plaquette du Master 2 professionnel "Transports Urbains et Régionaux de Personnes" : TURP

Liste des stages et des mémoires en ligne

Le Premier Ministre Manuel VALLS rend visite au master TURP à l'occasion du parrainage par Olga DAMIRON, Directrice des Ressources Humaines du groupe Keolis. Lors de sa visite du salon...

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Date: 2018-03-21 06:06:43
Site : http://www.laet.science

Comment préparer le concours des Secrétaires administratifs?

Organisateurs du concours : ministères (Éducation nationale, Défense, Culture, Justice, Intérieur, Écologie), ville de Paris

Filière : Administrative

Fonctions publiques : Fonction publique d'État et Ville de Paris

Type de concours : Externe

Popularité du concours : +++

 1. Qui peut devenir secrétaire administratif ? 

Le concours de Secrétaire administratif relève de la catégorie...

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Site : https://www.kelformation.com

Meirieu : actualites - accueil et actualité de la pédagogie

Cliquez ici pour obtenir l'entretien en PDF

- Ce livre défend la pédagogie. Mais est-ce encore nécessaire ? N'est-elle pas au pouvoir avec la nouvelle équipe ministérielle ?

Ce livre est délibérément un livre de pédagogie. Il s'est imposé à moi à un moment où, effectivement, on parle un peu plus de pédagogie, mais où j'ai le sentiment que l'on n'en fait guère. Il s'est imposé à...

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Site : meirieu.com

CNAIB - Confédération Nationale Artisanale des Instituts ...

CNAIB - Confédération Nationale Artisanale des Instituts de Beauté

Confédération Nationale Artisanale des Instituts de Beauté

Confédération Nationale Artisanale des Instituts de Beauté

Affiliée UPA - CNAMS - CEPEC

Rôles et missions

Groupements départementaux et régionaux

La CNAIB, seule organisation représentative des professionnels de l'esthétique cosmétique, présente sur...

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Site : http://www.cnaib.fr

Encyclopédie Larousse en ligne - protection de l'environnement

tradition orale

Canada Banff

Les raisons de protéger l' environnement se justifient à divers titres. Établir des réserves ou des conservatoires relève de critères à la fois scientifiques et éthiques. Sur le plan scientifique, l'argument le plus fort en faveur de la protection est la nécessité de maintenir le potentiel génétique de la biosphère. Détruire aujourd'hui une espèce de...

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Site : http://www.larousse.fr

Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr

Ils ont évolué hors de l'Éducation nationale

Marie-Claude, 45 ans

Professeur certifié de sciences économiques et sociales, Marie-Claude a souhaité en 2007, après quinze ans de services d'enseignement, s'orienter vers des postes concernant la mise en oeuvre des politiques sociales et de l'emploi.

Elle souligne que les postes auxquels elle pouvait prétendre correspondaient à des "emplois...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Direction départementale des territoires et de la mer ...

Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM)

Mise à jour le 01/02/2018

 

© DDTM du Nord, © Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

La DDTM contribue à l'équilibre des territoires

Les missions de la DDTM Nord

En regroupant, en 2010, les missions des services de l'équipement, de l'agriculture et de la forêt, des affaires maritimes et du service de l'environnement de la préfecture, l'État s'est doté ainsi d'une capacité d'analyse renforcée. Par sa connaissance du territoire, ses compétences techniques et son analyse des dossiers, de l'occupation de...

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Date: 2018-03-21 05:27:53
Site : http://www.nord.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable organigramme / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable organigramme / ministere de l'environnement et du developpement durable

Direction départementale des territoires et de la mer ...

Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM)

Mise à jour le 01/02/2018

 

© DDTM du Nord, © Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

La DDTM contribue à l'équilibre des territoires

Les missions de la DDTM Nord

En regroupant, en 2010, les missions des services de l'équipement, de l'agriculture et de la forêt, des affaires maritimes et du service de l'environnement de la préfecture, l'État s'est doté ainsi d'une capacité d'analyse renforcée. Par sa connaissance du territoire, ses compétences techniques et son analyse des dossiers, de l'occupation de...

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Date: 2018-03-21 06:22:23
Site : http://www.nord.gouv.fr

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École nationale du génie rural, des eaux et des forêts ...

École nationale du génie rural, des eaux et des forêts

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant les grandes écoles .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

École nationale du génie rural, des eaux et des forêts

Histoire et statut

1824 (École des eaux et...

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Date: 2018-03-19 13:27:02
Site : https://fr.wikipedia.org

L'économie circulaire | Ministère de la Transition ...

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Le Vendredi 16 décembre 2016

L'économie circulaire désigne un modèle économique dont l'objectif est de produire des biens et des services de manière durable, en limitant la consommation et les gaspillages de ressources (matières premières, eau, énergie) ainsi que la production des déchets. Il s'agit de rompre avec le modèle de l'économie linéaire (extraire, fabriquer,...

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : loi sur le ministere du developpement economique de l'innovation / ministere de l economie et du developpement durable / ministere du developpement economique de l'innovation / ministere du developpement economique de l innovation / ministere de l'economie france domaine

Institut national polytechnique de Toulouse — Wikipédia

Institut national polytechnique de Toulouse

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Ne doit pas être confondu avec École polytechnique (France) ou Réseau Polytech .

Institut national polytechnique de Toulouse (Toulouse INP)

Logo de Toulouse INP

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

L'institut national polytechnique de Toulouse (Toulouse INP) est un établissement public...

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Date: 2018-03-20 06:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Aménagement du territoire en France — Wikipédia

Une notion essentiellement française[ modifier | modifier le code ]

L'aménagement du territoire est avant tout une politique, et spécialement en France, la notion étant même peu commune dans la plupart des pays européens, où les pouvoirs régionaux et locaux disposent généralement de plus grandes latitudes d'organisation de leur territoire. Ainsi, en Allemagne on ne parle pas...

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Date: 2018-03-20 06:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

N° 235 - assemblee-nationale.fr

Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.

Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Kit hydrogene moteur diesel de voiture - Generateur HHO

Accueil » Hy-Solution

Flexfuel Company est spécialisée dans la conception fabrication de systèmes de réduction de la consommation de carburant et des émissions polluantes des moteurs.

A ce titre, Flexfuel Company a été le tout premier acteur sur le marché français à proposer dès 2009 une gamme répondant aux besoins dans ce domaine des acteurs industriels.

En effet, avec les...

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Site : http://www.flexfuel-company.com

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l ecologie et du developpement

Inra - Portail d'actus grand public

Presse

Usages et alternatives au glyphosate dans l'agriculture française

Suite à la lettre de saisine des Ministres de l'Agriculture et de l'Alimentation, de la Transition écologique et solidaire, de la Santé, et de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation du 2 novembre dernier l'Inra a remis le 30 novembre 2017 aux Ministres concernés son rapport sur les usages et les...

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Date: 2018-03-21 03:56:05
Site : http://www.inra.fr

Perturbateurs endocriniens | Ministère de la Transition ...

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Le Vendredi 14 juillet 2017

Plastiques, pesticides, aliments, contenants alimentaires, tickets de caisse... de nombreux objets de notre vie quotidienne sont susceptibles d'en contenir. Les perturbateurs endocriniens sont des substances chimiques d'origine naturelle ou artificielle étrangères à l'organisme qui peuvent interférer avec le fonctionnement du système endocrinien. Les...

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l'environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de l enseignement superieur de la recherche et de l innovation / ministere de l'enseignement superieur de la recherche france / gouvernement francais ministere de l'interieur

Affaires foncières | Ville de Saint-Raphaël

Sur toutes les zones urbaines et dans les ZAC et lotissements de plus de 5 ans, la Commune possède un droit de préemption urbain renforcé.

Quelles mutations ? --Toutes les aliénations volontaires à titre onéreux.

La D.I.A. doit être adressée en 4 exemplaires à la Mairie en RAR, ou déposée contre décharge.

Délai de réponse : 2 mois.

 

Les Déclarations relatives au droit de...

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Site : http://www.ville-saintraphael.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l ecologie et du developpement / le ministere du commerce et de l'artisanat

Développement durable et préservation de la planète ...

Qu'est-ce que le développement durable ?

 

Depuis quelques années, le terme de développement durable est utilisé à toutes les sauces et par tout le monde ! Après la vague verte, les entreprises ont très vite compris l'importance de communiquer en utilisant ce terme porteur. Mais qu'entendons-nous par développement durable ?

Finalement, les...

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Site : http://www.planete-echo.net

La voiture autonome a encore de gros défis à relever

ActualitéClassé sous : technologie , voiture , véhicule autonome

Par Futura avec l'AFP

Publié le 15/01/2018

 

Les véhicules autonomes jouent les stars au salon automobile de Détroit (États-Unis), qui vient de s'ouvrir. Pourtant, comme nous le rappellent plusieurs spécialistes, cette nouvelle façon de rouler est loin d'être au point en ce qui concerne la technologie mais aussi la...

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Site : https://www.futura-sciences.com

Thèmes liés : ministere de l'ecologie francais / ministere de l'equipement et transport france / ministere de l'environnement francais / ministere de l environnement francais / ministere de l'ecologie et du transport

Formation des vétérinaires en France — Wikipédia

Formation des vétérinaires en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

En France , la formation des vétérinaires est assurée par quatre grandes écoles spécialisées, les écoles vétérinaires, situées à Lyon , Maisons-Alfort , Nantes et Toulouse . Les études, d'une durée minimale de sept à huit ans après le baccalauréat (selon le...

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Date: 2018-03-20 08:45:17
Site : https://fr.wikipedia.org

Ministère de l’Agriculture , du Développement Rural et de ...

Sous l'autorité du Ministre, l'administration centrale du ministère de l'agriculture comprend :

1 - Le Secrétaire Général

2 - Le Chef de Cabinet

3 - L' Inspection Générale

4 - La Direction de l'Organisation Foncière, de la Mise en Valeur et de la Protection des Patrimoines

5 - La Direction de devellopement Agricole Dans Les Zones Arides et Semi-Arides

6 -...

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Date: 2018-03-10 09:53:33
Site : http://www.minagri.dz

Les services de l'État - val-doise.gouv.fr

Mise à jour le 02/08/2012

 

La Direction Départementale des Territoires (DDT) est l'unique service technique départemental chargé de la mise en oeuvre auprès du Préfet, des politiques de l'Etat en matière d'urbanisme et d'aménagement des territoires, d'agriculture, d'environnement, de construction des logements, et de prévention routière.

Missions 

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Date: 2018-03-21 07:34:35
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