Articles sélectionnés pour le thème : jo ministere education nationale
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AEFE | L'homologation
La carte du réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger (année scolaire 2017-2018). © AEFE
La carte du réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger...
La liste des établissements homologués fait l'objet d'une publication au Journal officiel de la République française (JO) et au Bulletin officiel de l'Éducation nationale (BOEN) à l'issue d'une...
Date: 2018-03-20 18:13:33
Site :
http://www.aefe.fr
Perspectives d'avenir des contrats aidés dans l'éducation ...
Perspectives d'avenir des contrats aidés dans l'éducation nationale
13e législature
Question écrite n° 09220 de M. Jean-Marc Pastor (Tarn - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 18/06/2009 - page 1497
M. Jean-Marc Pastor attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale...
Date: 2016-10-21 11:20:43
Site :
senat.fr
Encart B.O. n°31 - education.gouv.fr
Encart B.O. n° 31
Aménagement et réduction du temps de travail dans les services déconcentrés et établissements relevant du MEN
III
A. du 18-6-2002. JO du 28-6-2002 (NOR : MENF0201470A)
V
A. du 29-4-2002. JO du 3-5-2002 (NOR : MENF0201165A)
VI
C. n°2002-166 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201856C)
IX
C. n°2002-167 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201857C)
XI
C. n°2002-168 du 2-8-2002 (NOR :...
Date: 2011-11-29 13:05:36
Site :
http://www.education.gouv.fr
Ministère de l'Éducation nationale - maire-info.com
Ministère de l'Éducation nationale
JO du 12/12/2014
Décret n° 2014-1484 du 11 décembre 2014 relatif à l'aide mutualisée aux élèves en situation de handicap
JO du 12/12/2014
Décret n° 2014-1485 du 11 décembre 2014 portant diverses dispositions relatives à la scolarisation des élèves en situation de handicap
JO du 10/12/2014
Arrêté du 28 novembre 2014 portant organisation de la...
Site :
http://www.maire-info.com
Conditions d'embauche de surveillants dans l'éducation ...
Conditions d'embauche de surveillants dans l'éducation nationale
12e législature
Question écrite n° 07460 de Mme Marie-Claude Beaudeau (Val-d'Oise - CRC)
publiée dans le JO Sénat du 08/05/2003 - page 1526
Mme Marie-Claude Beaudeau manifeste sa surprise à M. le ministre de la...
Date: 2016-10-21 10:48:57
Site :
senat.fr
Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...
- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.
3.2.2.1 Organisation des cycles
Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.
En fonction des variations de...
Date: 2011-11-29 13:06:28
Site :
http://www.education.gouv.fr
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
Personnels ATOS de l'éducation nationale - Sénat
Personnels ATOS de l'éducation nationale
11e législature
Question écrite n° 00728 de M. Ivan Renar (Nord - CRC)
publiée dans le JO Sénat du 03/07/1997 - page 1789
M. Ivan Renar attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sur...
Date: 2016-10-21 10:59:05
Site :
senat.fr
Service minimum d’accueil : les modalités pratiques dans ...
Service minimum d'accueil : les modalités pratiques
Publié le: lundi 13 septembre 2010
Infos pratiques sur le SMA
Service Minimum d'Accueil : tous concernés !
La période est difficile pour le maintien et le respect des droits syndicaux : cette déclaration préalable de grève combinée avec les difficultés pour organiser les réunions d'informations syndicales...
Date: 2018-03-21 01:11:19
Site :
http://68.snuipp.fr
DECLARATION INDIVIDUELLE D ... - SNUipp-FSU Meuse 55
Service Minimum d'Accueil : tous concernés !
L'article L. 133-4 qui a été modifié par la loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires est d'application immédiate :
« Dans le cas où un préavis de grève a été déposé dans les conditions prévues par l'article L. 2512-2 du code du travail et en vue de la mise en place d'un service...
Date: 2018-03-21 02:29:30
Site :
http://55.snuipp.fr
Ministère de l'éducation nationale : Bulletin Officiel ...
CONDUITE ET GESTION DE L'ÉLEVAGE CANIN ET FÉLIN
A. du 4-9-2001. JO du 12-9-2001
NOR : MENE0101877A
MEN - DESCO A6
AGR
Vu code rural not. art. R 811-145 et R 811-154 ; code du travail not. livres Ier et IX ; D. n° 95-663 du 9-5-1995 mod. ; A. du 25-7-1995 ; A. du 18-6-1996 ; A du 4-9-2001 ; avis de la CPC compétente du 17-5-2001 ; avis du CNEA du 7-6-2001 ; avis du CNESER du 2-7-2001 ; avis...
Date: 2012-02-27 13:54:08
Site :
http://www.education.gouv.fr
Encadrement en personnels ATOS des collèges et ... - Sénat
Encadrement en personnels ATOS des collèges et lycées de l'Eure
9e législature
Question écrite n° 18680 de M. Joël Bourdin (Eure - U.R.E.I.)
publiée dans le JO Sénat du 21/11/1991 - page 2562
M. Joël Bourdin appelle l'attention de M. le ministre d'Etat, ministre de l'éducation...
Date: 2016-10-21 10:35:36
Site :
senat.fr
Thèmes liés : ministre de l'education nationale / ministre de l education nationale / budget du ministere de l'education nationale / ministere de l'education nationale / ministere de l education nationale
Les textes officiels - Ministère de l'Éducation nationale
les marchés publics
les déclarations de création des associations
La date de parution au JO conditionne en général la date à laquelle s'applique un texte en raison du principe selon lequel nul n'est censé ignorer la loi, afin que tous puissent en prendre connaissance.
Le Journal officiel apparaît en 1868, et un décret du 5 novembre 1870 lui donne le monopole de la publication des actes législatifs et réglementaires. D'abord placé sous l'autorité du ministère de l'Intérieur, le JO est rattaché à la présidence du gouvernement le 2 novembre 1944.
La version en ligne...
Site :
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Thèmes liés : code de l education nationale / code de l education / les lois de l'education nationale / ministere de l'education et l'enseignement / les lois de l'education
L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire ...
L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire
L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire
Publié le : mardi 23 septembre 2008 - Modifié le : mercredi 3 janvier 2018
De nombreux ministères utilisent la procédure de l'agrément. L'agrément "jeunesse et éducation populaire" est le plus ancien, puisque c'est une Ordonnance du 2 octobre 1943, rendue applicable par l'Ordonnance du 9...
Date: 2018-03-21 01:04:06
Site :
http://www.associations.gouv.fr
Lettre d'une maman au Ministre de l'Education Nationale ...
Commentaires sur Lettre d'une maman au Ministre de l'Education Nationale
Je suis tellement d'accord... je ne supporte plus de voir notre cher Ministre nous donner des leçons de morale sur l'éducation de nos enfants... et persister à nous dire que les activités seront gratuites... dans ma commune elles seront payantes Monsieur le Ministre et si l'on ne veut pas payer, les enfants pourront...
Site :
http://paroleauxdindons.canalblog.com
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
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Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
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