Les sigles dans l’Éducation Nationale - sgenbn.fr

Les sigles dans l'Éducation Nationale

Si vous êtes prof, parent d'élève, secrétaire de direction ou infirmière scolaire, vous avez certainement déjà fait, lors d'une réunion parent-professeurs ou d'un conseil d'administration, ce constat amer : vous n'avez pas choisi l'option LV8 SEN (Sigles de l'Éducation Nationale) au cours de votre scolarité ! Et si, par hasard, vous n'avez pas osé...

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Site : https://sgenbn.fr

Quitter l’Éducation Nationale pour devenir « Metteur en ...

Quitter l'Éducation Nationale pour devenir « Metteur en joie »? Il l'a fait !

Quitter l'Éducation Nationale...

What ?

Le sacro-saint « statut de fonctionnaire » ?

Oui. Sauf que le sacro-saint statut de fonctionnaire n'est en fait pas une panacée, et beaucoup en reviennent.

Beaucoup de profs, d'agents territoriaux, hospitaliers, de policiers rêvent de quitter leur job « cage...

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Site : https://www.coachingdecarriere.com

Assistant de service social dans la fonction publique de l ...

Dans la fonction publique de l'Etat, le rôle et les missions de l'assistant de service social diffèrent suivant l'administration employeur: Education nationale, administration pénitentiaire, Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) ou ministère de l'Intérieur...

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Toutes les administrations de l'Etat emploient des assistants de service social (ASS) au sein de leurs...

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Site : https://infos.emploipublic.fr

Consignes de sécurité applicables dans les établissements ...

Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l'Éducation nationale, aux parents d'élèves et aux élèves :

l'accueil à l'entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;

un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;

l'identité des personnes étrangères à l'établissement est systématiquement vérifiée ;

durant l'année scolaire,...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Toute l'actualité - education.gouv.fr

Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l'Éducation nationale, aux parents d'élèves et aux élèves :

l'accueil à l'entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;

un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;

l'identité des personnes étrangères à l'établissement est systématiquement vérifiée ;

durant l'année scolaire,...

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Site : http://www.education.gouv.fr

MENE1406107C - Ministère de l'Éducation nationale

                        d) Exclusion temporaire de la classe

                        e) Exclusion temporaire de l'établissement ou de l'un de ses services annexes

                        f) Exclusion définitive de l'établissement ou de l'un de ses services annexes

3 - Mesure alternative aux sanctions 4° et 5° prévues à...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Infirmier de l'éducation nationale | Académie de Clermont ...

 

Infirmier de l'éducation nationale

Les infirmiers ou infirmières de l'éducation nationale sont principalement affecté(e)s dans les établissements du second degré et peuvent couvrir, dans un secteur d'intervention donné, les écoles et établissements d'enseignement secondaire ne disposant pas d'une infirmière en résidence.

Le personnel infirmier a pour mission, sous l'autorité du chef d'établissement, de promouvoir et de mettre en oeuvre la politique de santé en faveur de tous les élèves scolarisés : prévention,...

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Site : http://www.ac-clermont.fr

Thèmes liés : infirmier dans l education pour la sante / code de l education nationale / diplome de l'education nationale / diplome de l education nationale / education a la sante a l ecole

Communiqué du Conseil des Ministres du vendredi 05 janvier ...

Le Conseil des Ministres a examiné et adopté les projets de textes suivants :

6.1. Projet de décret portant approbation des Statuts de l'Ecole Nationale de Santé Publique « Damouré Zika ».

L'Ecole Nationale de Santé Publique « Damouré Zika » est un établissement Public à caractère Administratif (EPA) créé par Ordonnance n° 92-013 du 06 avril 1992.

L'Ecole Nationale de Santé...

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Date: 2018-01-06 10:39:15
Site : http://news.aniamey.com

Apprendre et réviser l’ASSR | Histoire en cours

Sur cette page, vous trouverez tous les liens utiles pour apprendre les règles sur la route. Elles doivent vous aider à savoir l'essentiel pour préparer l'ASSR.

Pour chaque lien, j'ai ajouté un petit commentaire pour vous aider à choisir le site dont vous avez besoin en fonction de votre niveau et/ou des vos difficultés.

 

Apprendre la signalisation routière : la signification des...

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Site : http://histoirencours.fr

Thèmes liés : histoire de l education nationale / code de l education nationale / education nationale note d information / education nationale securite / l education nationale

Crédit Social – Prêt Fonctionnaire 0%: éducation nationale ...

Prêt Fonctionnaire 0%: éducation nationale, police, gendarmerie, hospitalier, contractuels...

Les fonctionnaires ne peuvent pas bénéficier du 1% patronal, cet avantage étant réservé aux salariés du privé. Par contre, vous avez le droit de faire des prêts à un taux préférentiel : immobilier, travaux... Il vous est même possible d'emprunter à taux 0. Mais la fonction publique est...

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Site : http://creditsocial.net

www.education.gouv.fr

Personnels

MUTATIONS

Mouvement des personnels infirmier(e)s de l'éducation nationale à gestion déconcentrée - rentrée 2007

NOR : MENH0603271N

NOTE DE SERVICE N°2007-002 DU 4-1-2007

MEN

DGRH C2-1

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux présidentes et présidents d'université ; aux directrices et directeurs d'établissement d'enseignement supérieur ; au recteur,...

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Date: 2011-11-29 13:21:20
Site : http://www.education.gouv.fr

LES ACTIVITÉS DES AESH ET DES AVS/CUI

 

Présentation

La circulaire 2017-084 du 3 mai 2017, relative aux missions et activités des AVS et des AESH abroge les textes plus anciens, circulaires 2003-92 et 2003-093 du 11 juin 03 et 2004-117 du 15 juillet 2004.

Sous l'autorité de...

L'AVS accomplit les missions dont il est chargé sous la direction des autorités chargées de l'organisation du service. à savoir sous l'autorité...

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Date: 2018-02-06 21:13:33
Site : http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr

MENH1613887C - Ministère de l'Éducation nationale

Missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques

NOR : MENH1613887C

circulaire n° 2016-137 du 11-10-2016

MENESR - DGRH B1-3 - DGESCO A2-2

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale

Les voies technologique et professionnelle des...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Instruction civique et morale : vivre et construire ...

Instruction civique et morale : vivre et construire ensemble

Instruction civique et morale : vivre et construire ensemble

Introduction

 

L'instruction civique et morale, au cycle 3, doit permettre à chaque élève de mieux s'intégrer à la collectivité de la classe et de l'école au moment où son caractère et son indépendance s'affirment. Elle le conduit à réfléchir sur les problèmes...

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Date: 2018-03-21 05:21:40
Site : https://denc.gouv.nc

Vie scolaire > Comité d’Education à la Santé et à la ...

Les quatre missions du CESC comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté sont définies à l'article R. 421-47 du code de l'éducation :

contribuer à l'éducation à la citoyenneté ;

préparer le plan de prévention de la violence ;

proposer des actions pour aider les parents en difficulté et lutter contre l'exclusion ;

définir un programme d'éducation à la santé et à la...

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Date: 2018-03-21 03:27:01
Site : http://www.ac-amiens.fr

Glossaire des outils et services - Académie de Strasbourg

Glossaire des outils et services

Recherche commençant par :

Action culturelle en milieu scolaire d'Alsace

Activation clé OTP - 2nd degré

Le ministère de l'éducation nationale a retenu la solution antivirus TrendMicro, avec :

Trend Micro Officescan Corporate Edition 10.5 pour les établissements

Trend Micro Internet Security 2010 pour les postes des personnels

Pour s'informer et télécharger...

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Site : http://www.ac-strasbourg.fr

Mardi 7 mars : grève et manifestation nationale à Paris ...

Veuillez laisser ce champ vide :

Texte de votre message

Communiqué de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle FO

Fonctionnaires hospitaliers, territoriaux, de l'État, salariés de l'Action sociale, de la Sécurité sociale, de Pôle emploi... les revendications sont les mêmes :

 Défense des statuts et des garanties...

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Site : https://www.force-ouvriere.fr

C.F.A Education Nationale Hérault - Formation continue ...

16 rue Jean Jacques Rousseau, 34000 Montpellier

Plus d'infos

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C.F.A Education Nationale Hérault

avenue Jean Mermoz 34000 Montpellier

Agrandir la carte

04 67 20 60 90 Tél : 04 67 20 60 90

J'y vais

Apprentissage

Formation continue

Le C.F.A. de l'Education nationale de l'Hérault propose des formations en alternance du C.A.P. au B.T.S....

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Site : https://fr.mappy.com

Thèmes liés : formation professionnelle dans l'education nationale / formation dans l'education nationale / formation dans l education nationale / formation professionnelle continue education nationale / formation continue dans l'education

Recteur d'académie — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Recteur .

Cet article adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation

(octobre 2016).

Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion  ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}} .

Les académies en France.

Un recteur d'académie est, en...

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Date: 2018-03-20 08:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Recteur d'académie — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Recteur .

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(octobre 2016).

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Les académies en France.

Un recteur d'académie est, en...

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Date: 2018-03-20 08:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Les différentes instances de l'EPLE - SGEN+

Les différentes instances de l'EPLE

Le

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Outre le Conseil d'Administration , la Commission Permanente et le  Conseil Pédagogique , il existe différentes instances  dans les Établissement Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) : le Conseil École-Collège, le Comité Hygiène et Sécurité, la Commission éducative, le Conseil de discipline, le Comité d'éducation à la santé et à la...

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Site : http://sgenplus.cfdt.fr

Les Rencontres PEP 2017 pour une société inclusive

Les intervenants

Felicity ARMSTRONG

Professeure émérite en sciences de l'éducation, University College de Londres (UCL). Felicity Armstrong a travaillé en tant qu'enseignante, conseillère et chercheuse pendant de nombreuses années et s'est engagée tout au long de sa carrière à développer des politiques et des pratiques d'éducation inclusive. Au cours des dernières années, elle a...

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Site : http://www.lespep.org

Quitter l'éducation nationale après une démission ...

Suivant

Quitter l'éducation nationale après une démission.?

Démissioner de la "grande famille " pour une réorientation professionelle, est-ce si risqué, qu' à t-on vraiment à perdre? auriez vous des témoignages? Avoir renoncé par exemple à une sécurité de l'emploi que beaucoup envient, est ce ou non faire preuve d'inconscience?

1 abonné

Voulez-vous vraiment supprimer cette...

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Site : https://fr.answers.yahoo.com

Accès à la formation professionnelle - InfoMIE.net

La formation professionnelle joue un rôle très important dans la régularisation de la situation administrative des mineurs isolés étrangers lors de leur passage à la majorité (Cf. Rubrique Le droit au séjour à la majorité ). Il est donc primordial qu'ils puissent y avoir accès durant leur minorité.

Information pratique issue du Guide AutonoMIE parue en septembre 2013 - page 47 -...

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Date: 2018-03-21 08:14:42
Site : http://www.infomie.net

Lettre ouverte au ministre de l’Éducation nationale de la ...

Lettre ouverte au ministre de l'Éducation nationale de la France à propos de l'interdiction des téléphones

Par

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Sur la question de l'interdiction des téléphones à l'école imposée par la France, voici des suggestions et des exemples de réussite de leur intégration. 

NOTE : Les textes publiés dans la section « Opinion » du site n'engagent que leur auteur....

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Site : https://ecolebranchee.com

Accueil - Ministère de L'Education Nationale et de l ...

Le Ministre de l'Education nationale et de l'alphabétisation, Pr Stanislas OUARO accompagné de son homologue en charge de l'agriculture, Jacob OUEDRAOGO a effectué du 16 au...

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Date: 2018-03-21 01:08:11
Site : http://www.mena.gov.bf

Thèmes liés : ministre de l'education nationale / ministre de l education nationale / ministere de l'education nationale / ministere de l education nationale / syndicat de l'education nationale

Éducation nationale -Écoles, collèges, lycées : quelles ...

Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.

Vous pouvez néanmoins consulter cette page.

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Crédits : © Drobot Dean - Fotolia.com

Écoles, collèges, lycées : quels sont les grands axes prévus pour la rentrée 2017 ? Alors que la circulaire de rentrée 2017 vient d'être publiée au Bulletin officiel de l'Éducation...

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Site : https://www.service-public.fr

MENE1616142C - Ministère de l'Éducation nationale

Le parcours citoyen de l'élève

NOR : MENE1616142C

circulaire n° 2016-092 du 20-6-2016

MENESR - DGESCO B3-4

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux inspectrices et...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Une école qui porte haut les valeurs de la République ...

Une école qui porte haut les valeurs de la République

Mis à jour le 15 mai 2017

Après les attentats perpétrés sur notre sol, le renforcement de la transmission des valeurs républicaines s'inscrit au coeur de la mission de l'École. Pour répondre aux besoins et aux attentes de la communauté éducative, le ministère développe des ressources numériques ciblées qui renforcent les mesures...

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Date: 2018-03-20 17:04:11
Site : http://www.gouvernement.fr

La santé au collège et au lycée - esen.education.fr

Parce qu'il existe un lien réel entre santé et apprentissages, parce que les établissements scolaires sont fréquentés quotidiennement par tous les enfants, l'école, espace de socialisation et de pratique de la citoyenneté, doit veiller à leur santé et les aider à adopter des comportements qui préservent celle-ci dans le respect d'eux-mêmes, des autres et de l'environnement. La mise en...

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Site : http://www.esen.education.fr

Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Congé individuel de formation - Éducation nationale ...

Code de l'éducation nationale

Vous souhaitez compléter votre qualification pour augmenter votre compétitivité ? Vous aspirez à réorienter votre vie professionnelle et avez besoin d'adapter ou de perfectionner vos connaissances?

Le congé individuel de formation vous permet de trouver le temps libre nécessaire pour suivre des cours de formation à titre individuel tout en conservant votre...

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Date: 2018-03-16 10:37:06
Site : http://www.men.public.lu

Congé individuel de formation - Éducation nationale ...

Code de l'éducation nationale

Vous souhaitez compléter votre qualification pour augmenter votre compétitivité ? Vous aspirez à réorienter votre vie professionnelle et avez besoin d'adapter ou de perfectionner vos connaissances?

Le congé individuel de formation vous permet de trouver le temps libre nécessaire pour suivre des cours de formation à titre individuel tout en conservant votre...

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Date: 2018-03-16 10:37:06
Site : http://www.men.public.lu

Secourisme.net - Recommandations relatives à l ...

Formation continue >

Instruction ministérielle

Recommandations relatives à l'organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours au titre de l'année 2018

 NOR INTE1801757J

18 janvier 2018 - dernière mise à jour 4 février 2018

Le ministre d'État, ministre de l'intérieur

à

destinataires in fine

OBJET : Recommandations relatives à l'organisation de la formation...

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Date: 2018-03-21 01:16:41
Site : http://www.secourisme.net

Forum 60 millions de consommateurs • Consulter le sujet ...

par JeanBernard75 » 04 Août 2017, 11:26

gregos a écrit :

bonjour,

Sa fait peur tout les commentaires. Je conte faire la formation en maintenance pour le mois de novembre c'est déja le parcours du combattant pour y rentrer. Mais si c'est pour rien apprendre !!!!!!! pas de boulot derriere !!! En plus faut je prenne des cours de maths pour me remettre dans le bain

ou faire une formation VALABE...

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Site : https://www.60millions-mag.com

Index - Sécurité Incendie Prévention ERP IGH SSIAP SSIAP1 ...

Pensez à vous connecter pour voir toutes les infos!

  

Guide pratique de la sécurité incendie dans les magasins de vente et les centres commerciaux

Vendredi 29 décembre 2017 @ 10:18:09

 

Article du ministère de l'intérieur

27 décembre 2017

Les magasins de vente et les centres commerciaux sont un type spécifique d'établissements recevant du public (ERP). De ce fait, ils sont soumis à...

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Site : http://ssiap.com

Problèmes techniques - Ministère de l'Éducation nationale

Sécurité à l'école

 

Promotions des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation (SIAP)

Système d'information et d'aide aux promotions : problèmes techniques rencontrés lors de la connexion aux serveurs académiques

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En savoir plus

Points clés

En cas de persistance de votre problème, contactez les services rectoraux par messagerie électronique en décrivant...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : rectorat ministere de l'education nationale / adresse du ministere de l'education nationale / concours ministere de l education nationale / adresse du ministere de l education nationale / recrutement ministere de l'education nationale

Le congé individuel de formation - itm.lu

Le congé individuel de formation

ddt.8.h  Le congé individuel de formation

ddt.8.h.1.  Qu'est-ce qu'on entend par congé individuel de formation?

 

Définitions

Le congé individuel de formation est un congé spécial dit «congé-formation» destiné à permettre aux salariés, aux indépendants et aux personnes exerçant une profession libérale d'avoir du temps libre pour compléter...

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Site : http://www.itm.lu

De la maternelle au baccalauréat - education.gouv.fr

De la maternelle au baccalauréat

Climat scolaire et prévention des violences

Améliorer le climat scolaire pour refonder une école sereine et citoyenne

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Des numéros à votre écoute

Non au harcèlement 3020

Un numéro d'appel national "Non au harcèlement" 3020 est mis en place par le ministère en partenariat avec l'association l'École des parents et des éducateurs...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Police de proximité en France — Wikipédia

La police de proximité est une doctrine d'emploi de la police nationale instaurée à partir de 1998 par le gouvernement de Lionel Jospin et globalement supprimée à partir de 2003 par Nicolas Sarkozy , alors ministre de l'Intérieur du gouvernement Jean-Pierre Raffarin .

En France, l'objectif principal poursuivi par la création de la police de proximité semble résider dans la volonté du...

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Date: 2018-03-20 06:48:40
Site : https://fr.wikipedia.org

Les publications - Ministère de l'Éducation nationale, de ...

La DEPP a souhaité que la revue Éducation & formations ouvre massivement ses pages à la publication d'études inédites sur l'égalité entre les sexes.

Suite à un appel à contributions, une trentaine d'articles nous ont été soumis.

Les onze premiers articles publiés dans ce numéro présentent des études sous forme de constats, d'analyses, de témoignages, etc. Ils couvrent l'ensemble...

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Site : http://www.education.gouv.fr

De la maternelle au baccalauréat - education.gouv.fr

De la maternelle au baccalauréat

L'utilisation du numérique à l'École

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Éduscol, portail national des professionnels de l'éducation

En savoir plus sur l'utilisation des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation

La protection des mineurs sur internet

La protection des internautes

La protection des mineurs sur internet

Chiffres clés

9...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Décret 2005-1617 du 21/12/05 relatif aux aménagements des ...

 

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment ses articles L. 114, L. 114-1 et L. 146-9 ;

Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment ses articles L. 111-7 et L. 111-7-3 ;

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 112-4 ;

Vu l'avis...

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Site : http://www.apedys.org

Les Organismes Autonomes - Enfolien

Initiative de CE-JILAP, CEDH et OHJ;

un espace de plaidoyer pour la réforme de la Justice en Haïti.

FEDA

Ferme d'expérimentation et de démonstration apicole d'Anse-à-Veau, modernise l'apiculture, soutient les associations de paysans apiculteurs et vous offre ses produits naturels : ldromel l'Ansavelais, sirop de miel, vinaigre et bougies Rocher Laval.

FEDA

Ferme d'expérimentation et de...

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Date: 2018-03-21 01:07:54
Site : http://www.enfolien.net

Travailler avec des enfants - Métiers - Formations - Liens ...

Plus de 410 000 professionnels de la petite enfance s'occupent des enfants de 0 à 6 ans dans les crèches, les garderies, les centres de protection maternelle et infantile, ou à leur domicile.

Chargées de veiller sur les enfants dont les parents travaillent, ces femmes (le taux de féminisation est de 95 %) jouent aussi un rôle éducatif essentiel.

A partir de 3 ans, plus de 90 % des enfants...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Handicap, tous concernés - education.gouv.fr

mobiliers adaptés

prothèses auditives, etc.

Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.

L'aménagement du...

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Site : http://www.education.gouv.fr

SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA ...

SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITE URBAINE ET DE LA SECURITE ROUTIERE : « Les taxis qui utilisent le gaz doivent se mettre en règle au risque de se voir interdits de circuler »

Date:

in: A la une , Rencontre

Quelques jours après sa visite dans 5 gares routières dans la ville de Ouagadougou en vue de s'assurer de l'application des mesures de sécurité prises par le...

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Site : http://lepays.bf

MENE1514345A - Ministère de l'Éducation nationale

arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015

MENESR - DGESCO A1-2

Vu code de l'éducation, notamment article D. 312 47 2 ; code du sport ; arrêté du 9-6-2008 ; arrêté du 9-7-2008 ; avis du CSE du 3-6-2015

Article 1 - Le savoir-nager, dont la maîtrise permet la délivrance de l'attestation scolaire « savoir-nager » prévue par l'article D. 312-47-2 du code de l'éducation , est défini par...

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Site : http://www.education.gouv.fr

ac-dijon.fr

Le projet "Dijon académie apprenante" 2018-2022 s"appuie sur une conviction profonde : chaque enfant, chaque adolescent, chaque adulte, quels que soient son milieu d'origine et son histoire de vie peut apprendre et progresser vers un avenir épanouissant qu'il aura en grande partie choisi. Retrouvez en ligne la présentation du projet académique : academie-apprenante.ac-dijon.fr, un site...

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Site : http://www.ac-dijon.fr

Thèmes liés : ministere de l'education nationale enseignement superieur / rectorat ministere de l'education nationale / ministere de l'education nationale / ministere de l education nationale / ministere de l'education de l'enseignement superieur

Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH

Accueil \ Que dit la loi ? \ Que dit la loi ? \ Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH

Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH

Jeudi, 12 Mai 2011 16:51

J.O. n° 295 du 20 décembre 2005 - page 19594 - texte n° 53

Décrets, arrêtés, circulaires - Textes généraux - Ministère de la santé et des solidarités

NOR: SANA0524617D

Le Premier ministre,

Sur...

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Date: 2018-03-21 06:50:15
Site : http://mdph.fr